mise en procés de Béarnais en comté Tolosa

j'ai reçu cette lettre d'une béarnaise , leur chef de lance est accusé de trahison envers le comté Tolosa
peut ont faire intervenir la diplomatie

il faut vraiment arreter d'enquiquiner le monde avec leur lois débiles . Si on peut plus voyager sans se taper tout leur coutumier , codex etc .... ça devient du grand n'importe quoi .
ils feraient mieux de s'inquieter des brigands qui traversent leur territoire pour aller se battre en périgord plutot que d'embeter des voyageurs

je connais Cluche , je ne l'apprecie pas . Il est borné , tétu et désagréable mais c'est un Béarnais qui risque 1 000 écus d'amende.

Citation :

Coucou Telya,

J'aimerais savoir si tu serais prête à défendre Cluche, fibinath, yalta22,
le_sauvage_lailoken, Cioranqc qui sont traduis en justice parce que Cluche a
accepté de prendre Cioranqc dans sa lance avant de quitter le duché de
Toulouse donc il n'a pas respecté la loi qui dit que tout personne présente
dans une lance doit être déclarée, mais je suppose qu'ils ont reçu la lettre de
demande de destruction de lance au moment où ils quittaient foix pour saint
Lisiez donc changement de duché. Ils n'ont causé aucun dégâts et leur peine si
ils sont jugé coupable est 1000 écus d'amende, 6 jours de prisons et bannissement
du Duché, une peine qui me parais très lourde pour l'erreur commise,

merci d'avance

Princess

Citation :

Ci joint l'acte d'accusation:

Cluche, la fourberie est l�arme des traitres,
et tu devras donc en subir le sort !

En ce jour du 23 Novembre 1456, je vous mets en accusation au nom du
comtat de Tolosa, selon les lois qui le égissent. Le 19 Novembre dernier,
vous avez pénétré sur le territoire Toulousain à la tête d&#65533
une lance armée à l�encontre des lois en vigueur dans notre
comté. Ne niez pas en voici la preuve !

https://i.servimg.com/u/f75/12/45/16/78/cluche12.gif


Vous vous êtes donc rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa
selon sa loi !

Décret concernant les faits :

Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères
sur le territoire du Comtat de Tolosa

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur
le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :

a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres
étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume
de France et des royaumes étrangers.

.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat
de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit
indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au
Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction elevable
du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses
membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les
terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,

Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa

Du coutumier
Art. 121-3 �

De la trahison La trahison se définit comme tout acte d�
opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat
(membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :

+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation
d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie.
Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été
approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées
par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par
l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures
au Comtat.

+ Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat
de Tolosa ou aux villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus
d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.

Cluche tenant compte de votre attitude et de votre total manque de
coopération, au nom de la loi régissant le comtat de Tolosa, je vous
enccusation pour trahison ! Prépares toi à expier tes crimes devant cette
cour et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc
appel à un avocat.

Je peux sauf si ça dérange notre charmante Chancelière, régler cet incident auprès de la Comtesse de Tolosa ...

Je pense que ça irait bien plus vite mais c'est comme vous préférez, je ne désire pas faire ingérance dans le travail herculéen de la Chancellerie (Et je ne fais pas d'ironie.)

vas y varden, si tu connais la comtesse, vas y

ils nous chatouille le bonnet avec leur truc parfois

essayer surtout d'avoir leur version des faits , je sais par experience que les accusés omettent des détails importants

1 - ils ne pouvaient pas savoir que les lances etaient interdites dans le comté avant d'y penetrer
2- ils auraient du , je pense détruire la lance , mais connaissant cluche , il n'a pas du vouloir le faire
3- ils ne sont pas une menace pour leur comté puisqu'ils le quittent

Je m'en occupe (fin si on me le permet). Mais euh, z'ont un peu craquouillé sur la peine les cassoulets !

Par contre ce qui allégerait vraiment les 12 travaux d'Hercule de la Chancelière, c'est qu'on l'aide à déménager la Chancellerie, un chouia un, un bureau par ci, un bureau par là...

On peut aussi arguer du fait que d'être condamné à une peine aussi lourde et pour trahison dans un comté qui n'est pas le sien, ça passe comme une lettre à la poste en CA...

Moi je proposais ça comme ça, leur procureur a l'air d'être assez ... extrème j'aurai pu demander ça comme un service à Vanyel je pense que mise au courant elle aurait accéder à notre requête mais je puis comprendre que vous vouliez vous en occuper Ingénue ...

Bon courage.

Premiére avancée de l'affaire en discutant avec Russocarine, le Capitaine de l'Ost Toulousain.
Cluche était parfaitement au courant du risque encourru, ayant été plusieurs fois contacté par courrier (ainsi que ses petits camarades), il avait le droit de voyager en lance, mais pas de stationner dans un village avec, or il serait resté 3 jours sans la dissoudre, puis a quitté le comté. (il aurait répondu aux missives d'avertissement.)

6 jours de prison et 1000 écus d'amende est la peine maximale encourrue pour Trahison, la charte du juge sera respectée, 1 jour de prison maxi et pas de compte en négatif en ce qui concerne l'amende pour un niv 1 (au maximum). Il ne s'est toujours pas présenté à son priocés d'ailleurs.
Si vous voulez voir son dossier en tant que Procureur ou Juge, il faudra en faire la demande au procureur toulousain Arborgne.

Le chef d'accusation, Trahison, est lourd en effet, surtout si on considére qu'on ne peut pas trahir un comté dont on est pas ressortissant (pour ma part c'était trouble à l'ordre public et basta), mais le comté de Toulouse considére que ça peut être vu comme une déclaration de guerre (la lance étant le premier pas vers la création d'une armée).

S'immicer dans les affaires de la Justice Toulousaine serait de l'ingérence, une loi sur la circulation est en vigueur, elle n'a pas été respectée par Cluche et les autres, donc ils sont jugés par les autorités toulousaines. (oui on sait c'est nul, mais ils font ce qu'ils veulent chez eux).

Ce qu'on peut faire maintenant, c'est contacter Cluche et les autres, leur demander de se présenter à leur procés respectif et faire amende honorable pour alléger la peine.

http://serenity.nuxit.net/univers-rr/toulouse/groupes/

Citation :

Eugénie de Varenne/Laura dit :
Bonjour
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
bonjour
Eugénie de Varenne/Laura dit :
Excusez le dérangement
Mais j'ai ouïe dire que vous aviez quelques soucis avec un béarnais, cluche
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
hum... cluche...rien de très grave
Eugénie de Varenne/Laura dit :
Nous avons reçu une missive
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
de qui ?
Eugénie de Varenne/Laura dit :
une béarnaise
on ne m'a pas précisé son nom
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
il a juste des soucis à respecter les lois locales. donc heu...voilà...
Eugénie de Varenne/Laura dit :
enfin tout de même on parle de 1000 écus d'amende et de 6 jours de prison dans cette lettre
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
chez nous les groupes armés sont soumis à autorisation. cluche a commencé à faire ce qu'il voulait.
oui, c'est la peine maximum encourue pour un corps d'arme non autorisé, et non détruit malgré plusieurs courriers
Eugénie de Varenne/Laura dit :
Je peux parler en toute franchise ? sans vouloire faire de l'ingérence dans les affaires de Tolosa bien sû
r
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
je vous écoute.
Toulouse reste souverain dans l'application des lois sur son territoire.
Eugénie de Varenne/Laura dit :
Oui, ce n'est que mon avis personnel
Mais je trouve la peine lourde, j'entend par là, même si je ne suis pas une juriste avertie, que si cluche ou un autre venait à porter l'affaire en CA, je pense qu'elle serait acceptée
Enfin, mon avis
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
ttttt
c'est la peine maxi. l'application doit respecter la charte du juge
Eugénie de Varenne/Laura dit :
oui j'imagine bien, peine maximale, mais admettons qu'il encourre cette peine...
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
ensuite, les membres de la lance ont reçu des courriers pour se mettre en règle.au bout de 3 jours ils se moquaient toujours des lois locales
Eugénie de Varenne/Laura dit :
At-il détruit sa lance à ce jour ?
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
ça date de 2 ou 3 semaines. il a maintenu sa lance et quitté le comté.
là il est revenu.
Eugénie de Varenne/Laura dit :
en lance ?
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
non.
mais la plainte précédement déposée est toujours active.
Eugénie de Varenne/Laura dit :
j'imagine bien
donc il n'a pas du tout répondu à vos courriers
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
si si...
"Pas grave vous faites votre travail, désolé je n'avais pas eu le temps de répondre encore
"
et il a gardé sa lance ...
Eugénie de Varenne/Laura dit :
ah...?
vous pourriez me transmettre une copie de ses courriers ?
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
non
le procès a lieu à Toulouse pour infraction aux lois Toulousaines
le Béarn n'a pas à y faire ingérence
Eugénie de Varenne/Laura dit :
je comprends bien mais nous avons reçu une lettre, nous essayons juste de comprendre
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
nous avons des lois, qui n'ont pas été respectées malgré plusieurs avertissements
Eugénie de Varenne/Laura dit :
oui j'en conviens encore une fois
pour l'instant nous en sommes à la compréhension, pas d'ingérence de notre part
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
si vous voulez le dossier, faut que votre proc contacte notre proc. Arborgne.
sinon je vais me faire assassiner
Eugénie de Varenne/Laura dit :
je comprends
est-ce qu'il est venu se défendre devant la cour ?
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
cluche avait une autorisation de lance à condition de la détruire s'il stationnait en ville. il a stationné 3 ou 4 jours sans détruire sa lance, malgré les rappels.
alors la prochaine fois, on fait quoi ? on refuse les lances. c'est plus simple pour nous à gérer.
il n'est pas encore venu se défendre
Eugénie de Varenne/Laura dit :
Ca c'est à Toulouse de voir, c'est juste la peine encourrue qui nous a alerté
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
la peine réelle est modulée avec la charte du juge, qui reste à 1 jour de prison pour niv 1, et interdiction de mettre un perso en négatif
la peine a aussi été signalée dans les courriers.
en gros, ils n'ignoraient rien.
Eugénie de Varenne/Laura dit :
bien, je transmettrais au conseil béarnais, et je vais contacter cluche et ses compagnons de voyage.
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
votre titre au conseil est ?
Eugénie de Varenne/Laura dit :
chancelière
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
vous avez des lois sur la circulation chez vous ?
Eugénie de Varenne/Laura dit :
aucune
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
ici il y en a, ceux qui passent sont priés de les respecter.
Eugénie de Varenne/Laura dit :
Oui je ne remets pas la chose en question
C'est juste la peine et le pourquoi du comment qui nous a alerté
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
c'est la peine maxi encourue. pas le jugement rendu.
Eugénie de Varenne/Laura dit :
du moment que la charte du juge est respectée.
mais c'est lourd non trahison pour ce genre de délit ? (mon avis personnel encore une fois)
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
ça dépend comment on voit les choses.
une lance est le premier élément pour monter une armée
Eugénie de Varenne/Laura dit :
cluche n'est pas béarnais, on peut difficielement trahir un comté qui n'est pas le sien, enfin c'est mon point de vu
euh toulousain
(je m'embrouille...)
Russo {étudiante voie de la bière} dit :
pour certains comtés, c'est considéré comme une déclaration de guerre
Eugénie de Varenne/Laura dit :
bien rien à y redire pour ma part, je transmets au conseil

je connais cluche , c'est une tete de cochon

Bah alors il prendra plein pot dans la courge, tant pis pour lui.

je me doutais un peu d'un truc comme ça
on leur demande de pas stationner , ils stationnent
on leur demande de detruire la lance , ils la detruisent pas
et aprés ils pleurent

ben alors on répond à cluche qu'il peut aller taper dans une meule de foin

non , parceque se sont des béarnais , cons ,mais des bearnais

alors , on va essayer de leur faire prendre le minimum

A part leur dire d'arrêter de faire les marioles je ne vois pas, sinon effectivement ils peuvent aller se pendre. Sinon, ça s'apelle de l'ingérence..

Ps: vous pourriez publier la dite loi sur le topic de la Loi Martiale en gargote siouplait ? Vous seriez trop choupinou croquinou.

Je vais aller voir Vanyel alors elle a au moins la douceur que n'a pas Russo dans ses relations ^^

Mais pour quoi faire Varden ? Je ne comprends pas bien, ils ont enfreint la loi, ils sont jugés, point.

ce sont des boulets , ok
mais ce sont des boulets béarnais et la diplomatie ca sert aussi à ça , pas seulement à proteger nos ambassadeurs qui foutront san sdoute jamais un pied dans le duché

Ce sont des boulets oui, mais des boulets qui ont enfreint une loi toulousaine (même si elle est nase on sait) sciemment. (Cluche a quand même répondu aux couriers qu'il n'avait pas le temps de dissoudre sa lance hein...'-_-)
On ne peut pas demander à Toulouse un passe-droit pour Cluche et les autres, ça s'apelle de l'ingérance.
Ensuite Thomus est ambassadeur dans le Comté de Toulouse et il y va plus que réguliérement.(même pas en lance qui stationne dans un village hein, le brave garçon)

Imaginez, demain deux cassoulets enfreignent une loi béarnaise et sont bien content de l'avoir fait, en connaissance de cause, comment vous réagiriez si Toulouse venait vous demander une grâce, un passe-droit ? Parce que dans le fond comme dans la forme c'est ça: soyez les cool les mecs, allez un geste pour nos potes béarnais...
S'ils le font, ils seront tout à fait en droit de nous demander la même chose plus tard...

Chacun chez soi et les vaches béarnaises seront bien gardées.

Bis repetita: un gentil quelqu'un pourrait publier cette loi toulousaine en gargote siouplait ?

ingérence ?

arrete ,  ça se fait tout  le temps , pour tout

et s'il faut leur renvoyer l'ascenseur plus tard pour leurs boulets , si c'est pas plus grave que ça , pourquoi pas ?

Moi toute façon, la coopération judiciaire ... vous savez ce que j'en pense

c'est nul
ça sert à rien mais ça fait bien

Ingénueeeeeeeeeeeeee

tu fais de l'ingérence si tu veux, la danse du ventre si tu veux aussi mais surtout tu fais en sorte que ses boulets s'en tire à moindre mal, on leur bottera le cul nous même quand ils reviennent

voila, qu'ils reviennent en Béarn, les aut' viendront les chercher ... comme ça, on pourra recruter en disant que l'on va droit au conflit

Ok, alors dans ce cas là, c'est au tout venant, Cluche merdoie plein pot et il n'en est pas inquiété, ben oui tiens, pendant que nous on juge à tour de bras nos béarnais sans complaisance aucune, à la bonne heure ! Deux poids, deux mesures, drole de justice.

Viendez nous casser les pompons les toulousains, le tour de manége est gratuit !

Ils seront jugé en accord avec la charte du juge, on ne peut pas en demander plus. Et s'il s'avére que la peine est trop lourde, direction CA, étant juge tu sais comment ça fonctionne nan...?

La diplomatie sert à ça oui, protéger les béarnais, mais si le béarnais merdoie, il ne s'en prend qu'à lui même, pas d'injustice flagrante dans ce cas là.
D'ailleurs, la diplomatie c'est aussi ne pas trop trop se méler de la politique interne menée par les provinces d'à côté, voir plus loin...

Et toi qui a été duchesse, tu aurais aimé que le comté d'à côté te demande un allégement de peine ou une grace pour un gugus qui a clairement enmerdé ta prevoté ? Un gus qui a osé répondre "je n'ai pas le temps" alors que ça ne coute qu'un clic ? (trois jours hein... Il aurait pu créer un groupe simple... Trois jours, pas trois heures...)

Ils s'en tireront avec le moindre mal s'ils font amende honorable, j'écris à la troupe dans la soirée. Et on ne peut pas les juger ici, ils n'ont enfreint aucune loi en Béarn...

Sur ce je crois avoir tout dit... J'arrête cette conversation là...

je sais pas si j'ai été claire

ce sont nos boulets à nous , et nos boulets ont les laisse pas tomber

maintenant si tu veux pas t'en occuper tu avais qu'à le dire d'entrée , on aurait gagné du temps

Non mais je rêve... Je fais quoi depuis cette aprés-midi ? A batailler avec Russocarine pour savoir le vrai du faux ?
Je dis que la seule chose que je puisse faire c'est leur demander de se pointer à leur procés, de faire la mine basse et l'oeil mouillant.

Ils ont merdé hors Béarn, ils étaient au courant, on ne va pas demander une grâce quand même m'enfin !
Depuis quand le conseil fait dans le deux poirds, deux mesures ?

A croire que tu ne lis pas ce que j'écris et que tu restes campée sur ton truc "protégeons nos boulets coute que coute, même s'ils ont merdé grave"

Mais c'est pas grave hein la coop judiciaire c'est nase et la diplo ça sert à rien, ah si tout juste bon à protéger les miches de personnes qui foutent la merde dans le comté d'à côté...

Donc permet que j'écrive à nos chers béarnais pour leur faire un topo avant de dire que j'y mets de la mauvaise volonté ?

(petit ps: le jour où on se fera piller une ville (vous avez remarquez elles sont toutes frontaliéres, sauf Mauléon) on sera bien content d'avoir des traités de coop... Mais moi j'dis ça, j'dis rien...)