plainte contre grmy

Améliane s'arrêtera quand quelqu'un sera en mesure de la poutrer. Je n'ai fait que nier l'appartenance de cette armée à notre Province. Après certains ont du mal à imprimer (ouhou, Gutenberg c'est le moment d'apparaître XD) je n'y peux rien. Toutefois, je vais encore rappeler que cette armée est franche ...

Pas not' faute si ils savent pas l'arrêter non plus faut pas abuser ...

Cela fait désormais plus d'une semaine qu'elle a été citée aux feudataires comme non légitime et franche cher Comte. J'ai encore informé la Guyenne de son arrivée moi même avant hier ... Pas de réponse ... A vrai dire aucune réponse du Duc de qui que ce soit qui en demande ... Ne vous étonnez pas après que Falco de Cartel se sente pousser des ailes.

Je regrette pour la Guyenne mais ce n'est pas d'aujourd'hui qu'ils sont en "crise" et cela ne les aidera pas mais ils accumulent les erreurs de gestion eux même. Le mieux serait de tout reconstruire là bas et de recommencer à zéro ...

Maintenant je ne soutiens pas la façon d'entrer en territoire souverain en position armée ni les messages insultants mis en Gargote qui salissent l'honneur de tous ceux qui s'en déclarent alliés ...

On a des nouvelles quant à ce procès ?

attends je regarde où en est le procès en guyenne... je te reviens de suite.

merci Fleur

pas bouger d'un iota toujours au même point que la dernière fois.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Bon et il est où le gus ? toujours en Guyenne ?

S'il est toujours en Guyenne, faudrait que le juge passe...

Il a déménagé en anjou... je ne sais plus quelle ville.

Par contre, lorca son avocat est à bordeaux.

Il a déménagé ????? pffff il joue au chat et à la souris du coup

Bon après vérification il est à Saumur.

Là j'avoue que je ne sais plus trop, donc pour ma part il court, il court le furet... et le procès stagne

Je dois rendre le verdict. Je m'en occupe dès que possible. Envoyez moi les minutes par mp ici. Et on archive.

Fleur à toi l'honneur tu es la seule sur place

On en est où dans son procès ? sachant qu'il est à présent en Bretagne

J'aimerais les minutes. Fleur ? Pourrais tu me les donner s'il te plait Merci.

ok parce que tu es le coms et que tu as demandé gentiment ^^

Citation :

Procès ayant opposé Grmy au Duché de Guyenne

Grmy était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
-Attendu que les faits reprochés se sont passés en dehors de nos frontières.
-Attendu que nulle preuve d'un traité de coopération juridique ne nous est parvenu.

Moi, Romuald de Vaisneau, déclare la relaxe du prévenu.

Fait en Guyenne, ce dimanche 15 février 1457

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire des plus importantes. Messire Grmy est accusé de haute trahison pour avoir divulgué des informations sur les effectifs de nos armées en gargote, mettant ainsi en péril notre comté. Mais ceci fut également accompagné d'incitation à la révolte, de diffamation et de manque de respect envers certains membres de la noblesse.
Je vais vous énumérer quelques uns des propos de ce triste sire afin que vous compreniez bien pour quelles raisons il est ce jour dans ce tribunal.

Diffamation :
[...]Comme beaucoup j'ai vu la composition du Conseil des escrocs, pardon Comtal ![...]
Plus sérieusement, je ne fais que dire la vérité sur l'état agonique de notre armée qui est dû à l'incompétence de notre Conseil Comtal !


Connétable incompétente : Vous vous cachez derrière le secret défense pour masquer votre incompétence et l'agonie la plus compléte de notre armée.
Mais la vérité est là: vous Madame, à cause de votre incompétence notoire, vous avez ruiné notre armée !
Honte à vous ! Démissionnez, si vous avez encore un peu de dignité !

Incitation à la révolte :
GRMY a écrit:
Avec l'armée que je mets en place, nous prendorons Orthez, puis Mauléon, puis Tarbes et enfin Lourdes tombera !

Ce n'est qu'une question de temps maintenant !

Le Conseil Comtal tombera sous les lames de la liberté Béarnaise !

Citation:
Je demande à tous les Béarnais de se révolter contre le pouvoir en place pour faire du Béarn un Comté libre !


Haute Trahison : « Vous vous cachez derrière le secret défense pour masquer votre incompétence et l'agonie la plus compléte de notre armée.
J'étais soldat dans cette armée, j'ai fait de nombreuses missions dont celles en Gascogne.
J'y ai gardé des contacts. Les gens parlent vous savez.
L'effectif total de notre armée est de [censuré] soldats. Il y a [censuré] soldats à Orthez (et peut-être [censuré]).
Cela veut dire que si demain, nous avons un conflit ou une vague de brigands, nous sommes morts.
Vous pouvez chercher à masquer la vérité mais à moi vous ne pouvez pas me raconter des idioties de la sorte. »
Manque de respect envers la baronne d�Autry et son époux :
« Je respoecte les gens pour leur compétence, leur travail.
Je me fiche totalement des gens qui se donnent des titres à deux écus pour exister.
Et je respecte encore moins les gens qui se donnent des titres et qui sont totalement incompétents. »
« Les titres à deux écus, ils les ont eu en lêchant les bottes d'un type qui ne valait pas mieux qu'eux. »

Je vous cite à présent les extraits de notre coutumier concernant cette affaire.

L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire
béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la
justice pour haute trahison.

Je rappelle à l'accusé qu'il a, si le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm

La parole est à la défense.

Citation :

Témoignage de dame Ysengrine :


J'affirme devant vous, et je jure devant le Très Haut, et que je subisse mille tortures si je mens en cela, que le sieur GRMY a tenu publiquement des propos mettant en danger la ville d'Orthez et le Béarn.
Le sieur GRMY a utilisé l'accès que les officiers lui ont laissé un temps dans nos casernes pour se faire une idée de nos effectifs.
Il n'a pas hésité, sous prétexte de mettre en difficulté les Autorités qui lui faisaient l'honneur de témoigner un peu d'intérêt à ses vagissements sans queue ni tête, à faire état des effectifs de nos forces armées.
Il a tenu ces propos à voix haute et forte, en place publique.

Je ne sais pas si les informations qu'il a dévoilées là sont vraies ou fausses : là n'est pas la question d'ailleurs. En les dévoilant avec une grande assurance, il leur a donné un poids certain. En tant que soldate, je ne peux qu'être réaliste et savoir que diverses forces, comtés étrangers, ordres militaires ou autres, sont à l'écoute de ce genre de propos. Et, un aveux de faiblesse ne peut que conduire des malveillants à saisir l'opportunité pour nous frapper !

Ses propos sont à peu près les suivants, il les a tenus dans un débat à propos du programme de la Liste BAB lors de la dernière désignation des représentants comtaux, le 11 Janvier une demi heure après huit heures le soir, s'adressant à la Connétable en exercice :

(La Connétable)"Comme l'a dit Messire Varden, l'armée est un lieu secret, vous ne pouvez donc pas savoir tout ce qui s'y passe. Mais vous prétendez le contraire. Je suis donc toute ouïe et écoute ce que vous avez à me dire au sujet de l'armée, car vous semblez en savoir bien plus que moi, donc j'attends Messire"

(GRMY)"Vous vous cachez derrière le secret défense pour masquer votre incompétence et l'agonie la plus compléte de notre armée.
J'étais soldat dans cette armée, j'ai fait de nombreuses missions dont celles en Gascogne.
J'y ai gardé des contacts. Les gens parlent vous savez.
L'effectif total de notre armée est de X soldats. Il y a X soldats à Orthez (et peut-être une recrue).
Cela veut dire que si demain, nous avons un conflit ou une vague de brigands, nous sommes morts.
Vous pouvez chercher à masquer la vérité mais à moi vous ne pouvez pas me raconter des idioties de la sorte."

La recrue dont il parle, c'est moi Madame le Procureur. Il serait très inquiétant que nos effectifs puissent ainsi être dévoilés, étalés devant n'importe qui.
Mais je fais confiance en la Justice pour punir ce félon !

Voilà mon témoignage, je n'ai rien à ajouter.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Je suis en Guyenne et que je sache en Guyenne je n'ai rien fait !
Pourquoi le Comté de Guyenne me colle un procès pour des faits passés en Béarn ?

Cordialement.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation


Pour rappel, messire Grmy, si vous êtes en procès ici c'est parce que vous avez fui le Bearn et que nos deux comtés sont en coopération judiciaire...Il fallait courir plus vite ou trouver une autre région. Vous feriez mieux, plutôt que de vous plaindre une fois de plus de faire votre défense...
Étant donné que tout ceci ne semble pas vous froisser outre mesure et que vous préférez prendre la fuite que de répondre de vos actes, la Cour n'a aucune raison de vous trouver des circonstances atténuantes, au contraire.

Pour rappel, vous êtes là pour haute trahison, pour avoir dévoilé des chiffres, vrais ou faux sur le nombre de nos soldats, peu importe que l'information soit véridique, ce qui compte c'est l'impact qu'elle pourrait avoir si cela venait à être su et pris au pied de la lettre par un quelconque ennemi. Là est votre faute la plus grave. Mais cela n'a pas suffit, il a fallu que vous insultiez le connétable d'alors, non seulement sur son travail, soit disant qu'elle était incompétente et avait détruit l'armée mais aussi de façon personnelle en vous en prenant à sa noblesse. La jalousie est un vilain défaut, ne vous l'a t on jamais dit ? Et pour l'incompétence du conseil...On a compris Grmy, il n'y a que vous de compétent dans tout le royaume !! Et peut- être votre copine Catcat, d'ailleurs vous n'avez jamais pensé à vous marier ? Aheum pardon je m'égare...
Pour rajouter à ce triste tableau, vous avez incité la population à prendre les armes et à se révolter contre le pouvoir et menacé de prendre toutes les villes du Béarn avec votre soi disante armée...Où est elle donc ? De plus avec un chef qui prend la fuite elle n'ira pas loin votre armée!
Enfin bref, au vu de la défense de l'accusé et de toutes les charges retenues contre lui je demande 6 jours d'emprisonnement, espérons que ces quelques jours au pain sec et à l'eau dans des geôles froides et humides le feront réfléchir!

la connétable :

*J'écoutais attentivement les propos quand mon tour de témoigner arriva. Je me levais et m'avançais à la barre*

Votre Honneur,

Je suis Caro Maledent de Feytiat, baronne d'Autry et habitante de Tarbes dans le Bearn. Je jure devant la Cour et sur le Livre des Vertus, de dire toute la vérité rien que la vérité et de vous apporter mon témoignage.

Lors du dernier conseil dans notre Comté du Bearn j'ai été quelques temps Connétable. Lors d'un débat en place de Pau, le Messire GRMY ici présent a tenu des propos à mon égard, tant personnel que professionnel, que je ne peux accepter et tolérer.

En effet ce Messire c'en est pris à ma charge d'alors qui comme je vous l'ai déjà dit était Connétable. Me traitant d'incompétente, m'accusant d'avoir décimé l'armée, d'avoir vidée ses caisses. Me sommant si j'avais une once de dignité de démissionner du Conseil. Enfin si je me souviens bien de ses propos c'était : "Honte à vous, démissionnez si vous avez encore un peu de dignité". Ce Messire n'a eu de cesse de me rabaisser prétendant qu'il savait exactement ce qui se passait et s'évertuait à crier à qui veut l'entendre le nombre de recrues au sein de l'Armée, nombre qui s'avère bien naturellement inexacte

Devant son comportement ma fille lui a demandé de s'excuser et de respecter la personne noble que j'étais. Messire GRMY au lieu de se résigner, a préféré continuer sur sa lancée en disant qu'il ne respectait que les personnes compétentes, qu'il s'en moquait et qu'il respectait encore moins les gens qui se donnent des titres à deux écus et qui sont incompétents et j'en passe.

Voilà votre Honneur, je terminerai en disant que je suis outrée qu'une personne puisse ainsi se permettre de tenir de tels propos et d'autant plus envers la noblesse. Qui dénigre la noblesse dénigre notre Roy.

Je vous remercie de m'avoir écouté

*Mon témoignage terminé je retournais m'asseoir*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Lorca à la barre

Voici son témoignage :
Honorables membres de la cour, je vous salue.


Je suis Lorca, avocat au barreau de Guyenne. J'ai été mandé par messire Grmy, habitant du Béarn, pour le défendre dans le procès qui l'oppose au duché de Guyenne et pour lequel on lui reproche des faits de Haute Trahison.

Par Haute Trahison, vous entendez :

« Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour haute trahison. »

Or, force m'est de constater que ce ne sont pas là les articles correspondant à notre coutumier, qui dit, je cite :

“Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.”

Et j'ai beau jeu de constater que tout ce que vous citez vient du coutumier Béarnais, tristement célèbre pour sa doctrine du “bon père de famille”. Or, nous ne sommes pas ici au Béarn et la Guyenne elle est dotée de lois, sinon claires, du moins cadrées qui évitent les interprétations douteuses et visant uniquement à condamner les innocents et disculper les meurtriers !

Oh oui, procureur, je vous vois venir. Vous allez me dire que si on parle ici du Béarn, et que les textes de lois sont Béarnais, c'est justement parce qu'il s'agit d'un procès réalisé en accord avec le Béarn dans le cadre du traité de coopération judiciaire existant entre nos deux provinces. C'est un fait évident que j'avais repéré immédiatement.

Mais il y a un problème, car de ce traité il n'y a nulle trace. Nous ne le voyons nulle part, ni au début, ni au milieu, ni à la fin de l'acte d'accusation ! Rien, nada, des nèfles !

* l'avocat de la défense en vint presque à bondir sur place pour montrer comment il brisait en deux l'accusation déficiente *

Non, on a l'impression que c'est le procureur béarnais qui a pris la place de son excellence Fantik et parle à sa place ! Or ceci ne peut être et ne sera jamais ! La Guyenne est indépendante, la Guyenne est souveraine ! La Guyenne est juge sur ses propres terres ! Laisserons nous des puissances étrangères faire ingérence dans nos affaires, venir rendre justice en nos noms ? Jamais, pas de traité présent, aucune trace de désaisissement de l'affaire GRMY en faveur de la Justice Guyennoise, tout manque dans ce dossier !

* se radoucit et se tourne vers la juge *

Vous le voyez votre honneur, la procédure n'a pas été respectée, et d'ailleurs, pour étayer mes dires, je vous invite à consulter la jurisprudence de l'affaire Bauromir, où c'était la Gascogne qui avait mandaté notre justice pour rendre la justice à sa place, puisqu'un criminel s'était réfugié chez nous.

* fait transmettre un parchemin à la juge *

Comme vous pouvez le constater ici, pour engager la poursuite sur nos terres, le procureur gascon avait bien pris soin de transmettre le traité de coopération judiciaire montrant clairement que le procès avait lieu au nom de la Gascogne, pour des faits commis en Gascogne, et donc jugés selon les lois de Gascogne. Or, sans ce bout de papier, nous nous retrouvons aujourd'hui à juger mon client au nom de la Guyenne pour des faits commis au Béarn et suivant des lois du Béarn, autant dire qu'il y a incompatibilité.

Par ailleurs je me souviens d'une affaire similaire, mais où c'était le procureur de Guyenne en tort. Un bandit s'était réfugié en Gascogne, et faute d'une procédure correctement menée, le prévenu avait du être relaxé, puisqu'il manquait le traité de coopération judiciaire dans l'acte d'accusation. Je n'ai plus le nom en tête, mais il me semble que c'était alexandre* le procureur de l'époque.

Bref, vous le voyez, sans ce traité, ce procès ne peut pas être valide, c'est pourquoi je vous demande votre honneur de relaxer mon client.

Je rédige le verdict dans la nuit. Merci Fleur.

le verdict??????
il a été relaxé et prononcé le verdict par le juge de guyenne.....

donc ça vous dérange pas trop que je l'ai tué avec mon épée quand il défendait bordeaux?

Quoi donc ? Hop hop là c'est donc une rupture diplomatique de premier ordre, je tope Jeroen demain ...

Ben c'est la Guyenne mon pov' lucien!