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 Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?

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Eugénie de Varenne
Varden
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Constant Corteis

Constant Corteis


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 20:40

Et bien déclarons que nous n'avons pas les éléments pour donner suite à cette affaire.
C'est un position juridique comme une autre, même sans procès, la justice peut se prononcer, si le procureur juge qu'il n'a pas les moyens de mener une accusation convenable, il peut déclarer la plainte non recevable.
Déléguer au Coms me semble être source de confusion, en l'occurrence.
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Anacr On

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 21:25

Je me familiarise petit à petit avec les nombreuses salles du château ainsi qu'avec les dossiers qui encombrent les nombreuses étagères de mon bureau ...

J'ai bien cherché, et je n'ai rien trouvé qui ressemblait à une plainte déposée à l'encontre de Messire Beldeuch ... Si celle-ci existe, j'aimerais qu'on m'indique où la trouver !

Messire Rocabar, aujourd'hui décédé, a formulé de graves accusations à l'encontre de l'ex-Maire de Tarbes ... mais a-t-il déposé plainte ?

Sauf à ce que l'on me fournisse de quoi justifier une mise en accusation de l'ex-Maire de Tarbes, il m'est impossible en l'état actuel des pièces en ma possession de lancer un procès contre Beldeuch.
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Constant Corteis

Constant Corteis


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 21:42

S'il n'y a pas de plainte, il n'y a pas d'affaire. Pour le cas où la maréchaussée aurait été saisie afin de mener enquête, c'est à elle de voir s'il y a lieu de déposer plainte.
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Varden

Varden


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 21:54

La plainte était formulée en gargote je m'en souviens très bien. Ce n'était pas une simple accusation, c'était une demande de suites judiciaires.
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Constant Corteis

Constant Corteis


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 22:03

D'où l'importance de fixer une procédure de dépôt de plainte qui ne permette pas ce genre d'ambiguïté.
Avons nous conservé le document ?
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clemence

clemence


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 22:10

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Constant Corteis

Constant Corteis


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:14

Si l'on considère que c'est l'annonce publique de Rocabar qui constitue la plainte, elle n'est pas recevable, car l'identité de la personne n'est pas claire.
Il met en cause deux personnes, messire Varden et messire Beldeuch, pour des griefs différents. Cela ne peut être considéré comme une plainte recevable.
L'affaire est donc entre les mains de la maréchaussée.
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clemence

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Féminin Nombre de messages : 3247
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:14

Prévôté*
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Anacr On

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:25

Je ne peux qu'appuyer la remarque de Constant sur l'importance de respecter une procédure claire dans les dépôts de plainte ... Sinon c'est l'ouverture à une encore plus grande judiciarisation de notre société qui l'est déjà beaucoup trop selon moi ; je vous laisse entrevoir nos vies si chaque discours en gargote, chaque échange un peu mouvementé en place publique ouvraient une possibilité de plainte et un procès en perspective ...
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 13:51

Sa serait dommage de lâcher ce dossier, et je ne suis personnellement pas pour. Plusieurs personnes sont mises en causes et je trouverais anormal que la justice ne soit pas rendu, même si cela doit ce terminer par une relaxe ou condamnation peu importe. Les personnes incriminés doivent ce retrouver devant le tribunal. Qui plus est ils ont en plus de cela reconnu leurs fautes.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 16:30

Double post, mais bon..

J'allais rendre le verdict dans l'affaire Chanie, je ne vois pas pourquoi la condamner si on abandonne tout le reste de l'affaire sa ne tient pas la route. L'ancien conseil a mit Roca & Chanie en procès, je ne conteste pas, mais dans ce cas tout le monde logé à la même enseigne et donc procès pour toute les personnes concernés.

Enfin personnellement sa me semble logique..
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 16:46

Chanie est jugée pour diffamation il me semble, elle avait aussi participé au dit trafic.
Quoi qu'il en soit je plussoie le corps judiciaire et Constant. On ne peut pas abandonner les charges pour Beldeuch et Princessaud parce qu'ils sont mauvais joueurs, tous doivent être logés à la même enseigne.
A charge d'Eriadan de mener l'enquête et d'établir un dossier clair avec l'aide de Clémence que nous puissions boucler cette affaire au plus vite.
Convoquer les témoins qui les ont entendu avouer leur trafic lors de l'affaire Rocabar serait pas mal aussi.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 17:06

Donc vous nous donnez l'autorisation de poursuivre l'enquête ?
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 17:12

Voui voui, pas de raison qu'on fasse dans le deux poids deux mesures.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 17:15

Très bien en ce cas. Je vais donc rendre le verdict de l'affaire Chanie en conséquence. Merci.
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Constant Corteis

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 17:41

En revanche, si nous refusons de faire deux poids deux mesures, il est normal que l'enquête soit également ouverte concernant messire Varden.
Outre les accusations de Sorcellerie qui ne sont pas de notre ressort, il était fait mention de corruption.


[Je tiens à dire que, en tant que joueur, je ne tiens pas franchement à ce que nous nous éternisions sur cette affaire qui a déjà fatigué beaucoup de monde, notamment pour tout ce qui tourne autour des accusations contre Varden. Si je parle d'enquête à ce sujet, c'est surtout pour mettre un terme officiel.]
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 17:44

Qu'une enquête soit ouverte alors, mais je doute que Varden ai quelque chose à se reprocher. Chanie l'a je crois elle même reconnu non ? Elle a compris d'elle même que l'affaire allait être découverte et a donc prévenu les interessés, fin je crois...

[Itou pour le hrp, mais si les personnes tiennent à être justes, les joueurs doivent aussi l'être]
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Varden

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 19:53

Rooo vous médisez Messire Constant, l'enquête a été menée concernant cette histoire de corruption et Messire Rocabar s'était excusé de sa méprise après qu'il ait comprit s'être trompé. Tout est à la Prévôté, croyez bien que je n'ai pas manqué de prouver mon innocence, et que ce fut la première chose de faite, et la preuve reste que Messire Rocabar a bien reconnu qu'il avait été bien mal avisé.

Concernant cette fameuse histoire de Sorcellerie, il me semble que là aussi il a été prouvé que ce n'était là que des affabulations, en tous les cas, je n'ai que des nouvelles positives de Rome, je doute qu'ils traiteraient aussi bien un soi disant hérétique et je le comprends fort bien. Pourtant comme je l'ai toujours dit, si l'on me convoquait à Rome pour me défendre je le ferais.

Ainsi donc vous voilà soulagés d'une enquête à réaliser.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 19:57

Il reste toujours l'histoire de Tarbes, cela dit...
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Varden

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:02

Un imbroglio terrible car il y a affaires de copinages, de plus il me semble que le Sieur Beldeuch avait aussi porté des propos mensongers envers vous Messire Alleaume, ce qui pourrait compliqué l'affaire déjà bien épineuse. Mais si je puis aider, je suis à disposition.
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Constant Corteis

Constant Corteis


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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:16

Si l'enquête a été menée, alors il n'y a pas de problème. Encore que, le fait que vous fussiez Comte à l'époque des faits, et donc soumis à la Haute Cour de Justice, bien que je ne sois pas sûr que cela figure officiellement dans nos textes, serait de nature à ouvrir quelques interrogations sur la validité d'une enquête morte née en dehors d'un recours aux instances légitimes. Mais je ne pense pas qu'il soit opportun de se montrer tatillon.
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Varden

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:19

Cela figure dans les textes royaux qui s'appliquent de droit en Béarn, Province vassale.

La Haute Cour de Justice juge des faits qui s'avèrent exacts, voilà pourquoi elle n'a pas été saisie.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:20

[Double post] Ceci étant, j'ai informé qui de droit en salle des feudataires des accusations portées à mon encontre.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:35

Beldeuch a diffamé contre moi ? Pouvez vous m'en dire plus, j'avoue ne même pas en avoir entendu parler... Fichtre.
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Constant Corteis

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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:36

Soit.

Cela me fait penser qu'il serait à mon avis opportun de faire apparaître également les lois Royales s'appliquant sur nos terres dans notre Corpus législatif.
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MessageSujet: Re: Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ?   Un Comte accusé c'est bien joli, mais que fait on à Tarbes ? - Page 7 I_icon_minitime

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