Klementein
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 |  Sujet: Zizitor – Esclavagisme – Coupable – 27 Avril 1457  Mar 28 Avr 2009 - 0:47 | |
| Zizitor – 27 Avril 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus
Verdict rendu le 27 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici ce jour pour une affaire d'esclavagisme. En effet, messire Zizitor a embauché, et ce, par trois fois au salaire totalement indécent de 12 écus.
Jamais il n'a répondu aux différents courriers des forces de l'ordre et donc jamais il n'y eut de conciliation possible.
Étant donné que messire Zizitor semble se moquer de nos lois, nous allons donc les lui mettre sous le nez et lui montrer que l'on ne se moque pas impunément de la justice béarnaise !
Je vous cite l'extrait de notre coutumier concerné par cette affaire :
*Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité, s'il le souhaite, de faire appel à un avocat à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
MEssire Zizitor, premier procès mais ayant commis trois délits d'après ce que j'ai pu voir dans son dossier... Aucune réponse aux agents de la prévoté, pas de présentation à ce tribunal et trois victimes qui ont été employées au salaire dérisoire de 12 écus...
Je ne vais pas m'étendre sur cette affaire, j'espère juste que l'aemende que je demande fera réfléchir l'accusé.
Etant donné que trois délits ont été commis, je demande une peine de 50 écus d'amende majorée de 5 écus pour non présentation au tribunal.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre honneur
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Après avoir pris note du réquisitoire et de l'accusation, je rendais mon verdict*
Considérant que l'accusé a décidé d'ignorer les conciliations proposées.
Considérant que l'accusé a commis trois actes délictieux
Considérant que l'accusé n'a pas daigné venir se présenter au tribunal
Considérant que nul n'est censé ignorer la loi
La Cour condamne l'accusé Messire Zizitor à une amende de 50 écus pour esclavagisme, selon la Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 27 avril 1456
Affaire classée
*trois coups de marteau*
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 27 avril de l'An de Grasce 1457 | |
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