Klementein
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 |  Sujet: Mysteur – Esclavagisme – Coupable – 22 Mai 1457  Ven 22 Mai 2009 - 23:20 | |
| Mysteur – 22 Mai 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Kiralatueusedessiens
Romuald76370
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus
Verdict rendu le 22 Mai 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous ce jour pour un cas d'esclavagisme.
En effet, l'accusée, messire Mysteur a embauché, et ce , par deux fois pour le salaire indécent de 14 écus. N'ayant jamais répondu aux conciliations proposées par le sergent, nous nous trouvons donc ici afin de rendre justice.
Pour rappel, je vous cite la loi enfreinte :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Messire Mysteur, vous avez si vous le souhaitez la possibilité de faire appel à un avocat pour vous défendre à cette adresse :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Vous avez la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
tous ceci n'est l'oeuvre que d'une erreur de manipulation, ne doutant pas de votre compréhension et bien veillence, je présente mes excuses et compte sur votre compréhension.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Le procureur de bien mauvaise humeur prit la parole ...
Votre Honneur,
Il est des habitudes que l'on aimerait voir changer ! Celle par exemple, qui consiste à ne pas répondre aux convocations de la justice ou celle tout autant regrettable qui considère qu'un pigeon de la police ne nécessite pas réponse ...
A deux jours d'intervalle l'accusé s'est rendu par deux fois coupable d'esclavagisme. Circonstance aggravante, il n'a pas daigné répondre aux courriers du Lieutenant Ptitmec13 et est donc passé à côté d'une possibilité de conciliation.
La justice peut et doit se montrer clémente envers nos jeunes paysans dont la vie est souvent difficile mais encore faut-il que ceux-ci montrent de l'intérêt aux affaires qui les concernent. Je ne suis pas convaincu que ce soit ici le cas ...
Aussi, je demande que l'accusé, Messire Mysteur, soit condamné à une amende de 20écus qui se décompose comme suit : 15 écus pour esclavagisme et 5 écus pour ne pas daigner répondre aux courriers de la police.
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kiralatueusedessiens à la barre :
J'ai été engagé par messire Mysteur pour un salaire de 14 écus
Messire Mysteur à réfuser la conciliation qu'on lui à proposer
- Citation :
- L’accusation a appelé Romuald76370 à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Après avoir écouté chaque partie s'exprimer dans le cadre de cette affaire d'esclavagisme, le Juge était en mesure de rendre son verdict dans ce cas des plus simple, surtout que l'accusé semblait de bien mauvaise foy, d'autant plus qu'il n'avait pas daigné ce présenter à la barre lors de sa dernière plaidoirie, voila qui ne jouait pas en sa faveur. *
Bien !
Une affaire d'esclavagisme des plus banales en somme... Pourtant nous avons à faire ici à la mauvaise foy de l'accusé, qui d'une part ne réponds pas aux courriers des forces de l'ordre de notre Comté, cela est d'autant plus inadmissible, que l'accusé ne se présente même pas lors de sa dernière plaidoirie !
Comme le dit si bien le Procureur, il y a des habitudes qu'il serait de bon ton de changer au plus.
Conformément à la loy régissant le salaire dans votre ville :
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
* Après avoir fait la lecture du livre de Loy du Comté, il enchaina donc la fin de son verdict avec la peine de l'accusé. *
Étant donné que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés, à savoir d'être l'auteur de plusieurs esclavagismes.
Déclarons donc Messire Mysteur coupable d'esclavagisme et le condamnons donc à une peine de 20 écus d'amende, ainsi que de 5 jours de travaux à la mine.
Je vous conseil fortement de ne pas vous soustraire à cette peine sans quoi vous viendrait à vous trouver à nouveau devant le tribunal pour trouble à l'ordre publique cette fois ci !!
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 22 mai de l'An de Grasce 1457. | |
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