Livre premier, section IV, sur la Prévôté et la Maréchaussée

Citation :

Section IV : Maréchaussée et Prévôté

- Ces deux domaines sont sous le contrôle du Coms et du Prévôt des Maréchaux.
- La Maréchaussée et la Prévôté peuvent être amener a travailler en collaboration.
- Le Prévôt est assisté du Lieutenant Chef de Prévôté et du Major.
- Tout membre de la maréchaussée ou prévôté peut être révoqué suite à un cas de non respect, faits graves, ou absentéisme prolongé. Le motif devra être expliqué à l'intéressé.
- Le respect face à la hiérarchie est de mise.
- Chaque ville dispose d’un poste de prévôté sur la place centrale de sa ville (halle), ainsi que d’un bureau au château du Béarn.
- Seuls les maréchaux, agents de la prévôté, les maires et le conseil ont accès aux salles.
Les membres du conseil municipal ont un droit de regard sur les rapports de leur poste de Prévôté. Une dérogation peut être accordée par le prévôt après avis formel du comte, en tant que de besoin et pour des raisons de service uniquement.
- Toute personne ayant accès à tout ou partie des locaux de la Prévôté et Maréchaussée est tenu au secret. Tout ordres, informations et discussions ne doivent donc être divulguer.

• Maréchaussée

- La Maréchaussée a pour rôle le contrôle des alentour des villes du Béarn et la sécurité des Mairies.
- La Maréchaussée est composé du Prévôt, des Chef-Maréchaux et de maréchaux (en cas de besoin)
- Les Chef maréchaux sont considérés au nombre d'un ou plus par ville et peuvent avoir sous leurs ordres 1 à 4 maréchal.
- Le Chef Maréchal se doit de faire un rapport quotidien de ses patrouilles.
- En cas de faits inhabituels (tentative ou réussite de révolte, reconnaissance de révolté, constitution d’armée ou croisement d’armée, brigandage …), le Chef Maréchal et ses maréchaux se doivent de fournir une gravure de l'évènement (un screen de l’évènement).
Le Chef maréchal recueillera celle de ses maréchaux et fournira le dossier complet avec son rapport quotidien.
- Un Chef maréchal peut être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.
- La démission du Chef maréchal est acceptée avec un préavis de 2 jours minimum, le Maréchal n'est soumis qu'à sa durée d'engagement de 24h renouvelable.
- Le salaire est reversé le lendemain de la patrouille effectué, après vérification de la présence par le Prévôt.

• Prévôté

- La prévôté a pour rôle la procédure d'enquête et le respect de la loi.
- La prévôté regroupe le Prévôt, les Lieutenants, les Sergents et les aspirants
- En cas de départ en voyage, l'agent de la prévôté se doit de prévenir le Prévôt.
- L'agent de la prévôté se doit de connaitre les lois et arrêtés en vigueur et se tenir au courant de leurs éventuelles modifications.
- Pour une demande d'inculpation, une fois tout les éléments réunis, l'agent doit déposer son dossier dans le bureau du procureur.
- Un agent de la prévôté peut-être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.
- Les agents de la prévôté sont mandaté par leur mairie ou le conseil comtal.
- La fonction d'agent de la prévôté est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Pour moi c'est ok!

Eriadan ton avis?

Bon, ça me semble bien même si l'appartenance du Major à la stricte Maréchaussée me paraît peu pertinent, d'ailleurs, j'avais appellé "Major de Prévôté". Doit-on remettre cela en question?

Bon pour le coutumier ça me va. J'ai étudié les charges des deux nouveaux postes institués et il est effectivement logique de mettre le Major à la Maréchaussée. Après pour l'appellation, peu importe je verrai bien.
Puis en ce qui concerne la pratique, c'est un coutumier, donc c'est assez souple.
Ceci se conclue donc par un OK.