Livre premier, section iV, sur la Prévôté et la Maréchaussée

Citation :

Section IV : Maréchaussée et Prévôté

La Maréchaussée et la Prévôté sont deux corps distincts, aux compétences et attributions différentes, mais néanmoins réunies sous le commandement du Prévôt des Maréchaux, et fréquemment amenées à travailler en collaboration. Leur vocation est d'assurer l'unité des dispositifs chargés de maintenir l'ordre et la sécurité intérieure du comté de Béarn. Le Prévôt des Maréchaux est assisté par le Lieutenant Chef de Prévôté et le Major.


IV.A Généralités


1) Tout membre de la Maréchaussée ou de la Prévôté est tenu de respecter sa hiérarchie.

2) Tout membre de la Maréchaussée ou de la Prévôté peut être révoqué suite à un cas de non respect de la hiérarchie, absentéisme prolongé, corruption, ou malveillance. Le motif devra être expliqué à l'intéressé.

3) Chaque ville dispose d’un poste de prévôté sur la place centrale de sa ville (halle), ainsi que d’un bureau au château du Béarn.

4) Seuls les maréchaux, agents de la prévôté, les maires et le conseil ont accès aux salles.
Les membres du conseil municipal ont un droit de regard sur les rapports de leur poste de Prévôté. Une dérogation peut être accordée par le prévôt après avis formel du comte, pour des raisons de service uniquement.

5) Toute personne ayant accès à tout ou une partie des locaux de la Prévôté et Maréchaussée est tenue au secret. Tout ordre, information et discussion ne doit donc être divulguer.



IV.B La Maréchaussée


1) La Maréchaussée a pour rôle le contrôle des alentour des villes du Béarn et la sécurité des Mairies.

2) La Maréchaussée est composée du Prévôt, du Major, des Chef-Maréchaux et de maréchaux (en cas de besoin)

3)Les Chef maréchaux sont considérés au nombre d'un ou plus par ville et peuvent avoir sous leurs ordres 1 à 4 maréchaux.

4) Le Chef Maréchal se doit de faire un rapport quotidien de ses patrouilles.

5) En cas de faits inhabituels (tentative ou réussite de révolte, reconnaissance de révolté, constitution d’armée ou croisement d’armée, brigandage …), le Chef Maréchal et ses maréchaux se doivent de fournir une gravure de l'évènement (un screen de l’évènement).
Le Chef maréchal recueillera celle de ses maréchaux et fournira le dossier complet avec son rapport quotidien.

6) Un Chef maréchal peut être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.

7) La démission du Chef maréchal est acceptée avec un préavis de 2 jours minimum, le Maréchal n'est soumis qu'à sa durée d'engagement de 24h renouvelable.

8 ) Le salaire est reversé le lendemain de la patrouille effectuée, après vérification de la présence par le Prévôt.



IV.3 La Prévôté


1) La prévôté a pour rôle la procédure d'enquête et le respect de la loi.

2) La prévôté regroupe le Prévôt, le Lieutenant Chef de Prévôté, les Lieutenants, les Sergents et les Aspirants

3) En cas de départ en voyage, l'agent de la prévôté se doit de prévenir le Prévôt.

4) L'agent de la prévôté se doit de connaître les lois et arrêtés en vigueur et se tenir au courant de leurs éventuelles modifications.

5) Pour une demande d'inculpation, une fois tous les éléments réunis, l'agent doit déposer son dossier dans le bureau du procureur.

6) Un agent de la prévôté peut-être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.

7) Les agents de la prévôté sont mandatés par leur mairie ou le conseil comtal.

8 ) La fonction d'agent de la prévôté est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Plus d'avis sur la question ou c'est bon?

cette partie me semble correcte pour le moment

Bon je monte en annonce alors (mais vous pouvez continuer à laisser vos avis et remarque. )

Nouvelle relecture du texte afin de s'assurer que tout lui semble parfait. Avant de repérer là encore deux petites erreurs.

Citation :

5) Toute personne ayant accès à tout ou partie des locaux de la Prévôté et Maréchaussée est tenue au secret. Tout ordre, information et discussion ne doit donc être divulguer.

Juste un petit oubli: "à tout ou une partie des locaux.
Et là il y aussi une faute il me semble:

Citation :

7) Les agents de la prévôté sont mandaté par leur mairie ou le conseil comtal.

Il y a un "s" à "mandaté", non?

Citation :

4) Seuls les maréchaux, agents de la prévôté, les maires et le conseil ont accès aux salles.

On énonce des personnes, donc autant parler de conseillers Comtaux plutôt que de "conseil"

Citation :

3)Les Chef maréchaux sont considérés au nombre d'un ou plus par ville et peuvent avoir sous leurs ordres 1 à 4 maréchaux.

c'est pas très français comme phrase... C'est quoi l'idée que par ville il y a au moins un chef maréchal ?

C'est ce qui veut être dit Dotch.

Je proposerais :

Citation :

3) Chaque ville du Béarn compte un ou deux Chef maréchal qui peut avoir sous ses ordres de 1 à 4 maréchaux.

Cela vous va ?

A ben c'est bien mieux.

Si on ne veut pas limiter qu'à deux, on peut dire au moins 1 Chef maréchal.

Mais là je comprends l'idée.
Merci Alleaume.

je pense qu'on peut en avoir plus de deux...j'ai pas tester le nombre max jdoi avouer.
Mais je sais que 2 c possible au moins.

Dans ce cas laissons au moins 1 comme ça on est sûr que ça marche si on peut en mettre 10

^^

Qui ne dit mot consent ?