Klementein
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 |  Sujet: Ramzy – Esclavagisme – Coupable – 07 Juin 1457  Mar 9 Juin 2009 - 0:12 | |
| Ramzy – 07 Juin 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Alleaume
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Zoe_la_vie
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 25 écus
Verdict rendu le 07 Juin 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous voilà réunis pour juger les actes de Dame Ramzy qui s'est rendue coupable d'esclavagisme à l'encontre de Dame Zoe_la_vie.
L'accusée a embauché pour 20 écus au lieu des 21 écus légaux le 28 mai 1457 à Orthez.
Circonstances aggravantes, Dame Ramzy comme pourra vous le confirmer le Lieutenant Tifin, policier à Orthez, ne réponds pas au courrier de la police et est une récidiviste patentée. En effet, plusieurs dossiers se trouvent déjà dans les archives de la Prévôté, l'un en date du 18 mars 1457, l'autre du 31 octobre 1456 pour le même chef d'accusation. L'accusée ne peut nier ne pas connaître la loi.
Dame Ramzy, en vertu de la loi, vous êtes accusée d'esclavagisme.
Je cite :
Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.
Nous vous rappelons la grille des salaires à Orthez :
Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 6 points de caractéristiques : 15 écus
De 7 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus
Je vous informe Dame Ramzy que vous avez la possibilité de faire appel à un avocat. Vous en trouverez à l'adresse suivante :
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 30 mai 1457 par le Procureur AnacrOn
La défense à la parole.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Messire Juge,
Comme l'accusée n'a pas daigné nous faire l'honneur de sa présence, je ne m'étendrai guère sur cette affaire plutôt simple et banal. Je regrette simplement l'entêtement de Dame Ramzy et sa désinvolture. Ne pas répondre à la Police, ne pas répondre à une convocation de la justice sont des circonstances aggravantes ...
Je vous demande, votre Honneur de condamner l'accusée à une amende de 15 écus majorée de 5 écus pour son absence en ce lieu.
Merci.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Zoe_la_vie à la barre :
Je me présente ici pour vous apporter mon témoignage: j'ai été embauché le 28 mai dernier au salaire de 20 écus par Dame Ramzy.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Le Juge après avoir écouté chaque plaidoirie, ou plutôt le monologue de son Procureur.. Vu que l'accusé n'avait pas daigné se présenter à son audience !
Lorsque AnacrOn eu finit ses réquisitions, le Juge fit taire la salle du Tribunal et prit la parole. *
Bien,
ne nous attardons par sur cette affaire encore plus longtemps et ne donnons pas plus de crédit à l'accusé que ce qu'elle n'en mérite !
On voit ici qu'après s'être moqué de la Prévôté par son refus de répondre aux injonctions des forces de l'ordre de la ville d'Orthez, celle ci se permet de manquer de respect au tribunal de notre Comté !
Et bien soit !
* Il s'éclaircit un peu la gorge et reprit son jugement *
Dame Ramzy se trouvait en ce jour devant nous pour des faits d'esclavagismes.
Les faits n'étant pas démentit par l'accusé,
Décidons donc de la déclarer coupable des faits lui étant reprochés et de la condamner à une amende de 25 écus !
En espérant ne plus jamais à revoir cette dame devant notre Cour !
Affaire classée !
* Il tapa alors trois coups de marteau. *
~ La Justice vient des hommes, l'équité vient du coeur. ~
Fait à Pau, par le Juge Alleaume Niraco, le 07 Juin de l'An de Grasce 1457. | |
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