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 Serment pour la Prévosté - Octobre 1457 / Mars 1459

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Erel de Dénéré
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Erel de Dénéré


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Serment pour la Prévosté - Octobre 1457 / Mars 1459 Empty
MessageSujet: Serment pour la Prévosté - Octobre 1457 / Mars 1459   Serment pour la Prévosté - Octobre 1457 / Mars 1459 I_icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 4:54

Spoiler:


Citation :
Serment pour la Prévosté


  • Les Lieutenants, Sergents, Aspirants et Chefs-Maréchaux s'engagent à dénoncer, dès qu'ils en ont connaissance, aux autorités compétentes de la Prévôté, toute infraction aux lois béarnaises ou toute suspicion d'infraction.

  • Les Lieutenants, les Sergents et les Aspirants sont tenus de venir régulièrement à la prévôté afin d'informer les autorités de leur activité.

  • Si un agent venait à être absent sur une durée de plus de sept jours sans préavis, ou, dans le cas où il aurait été dans l'incapacité de prévenir, sans motif valable à ce manquement à son retour, il se verra remercié pour les services rendus.

  • Les agents, quelque soit leur grade, qu'ils soient de la prévôté ou de la maréchaussée, sont tenus au secret et au devoir de réserve.

  • Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller de la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt, à un procès pour trahison.


      Moi, "Nom", "grade", prête serment de servir la justice de mon Comté et de me plier aux règles énoncées ci-dessus.

      Fait à "Ville", le "Jour" "Mois" de l'An de Grasce "Année",

      "Signature"



Proposé par Lara Marqueyssac-Ravel, Prévôt du Béarn,
Amendé par Calypso Ysabella d'Ascoli dict Cooky, Prévôt du Béarn,
Approuvé par le Conseil Comtal Béarnais,
Signé et scellé de notre main le 20 mars de l'An de Grasce 1459 en Castéth de Pau,

Yolaine de Nay, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !


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