Klementein
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 |  Sujet: Elguille - Escroquerie - Coupable - 29 Décembre 1457  Mar 29 Déc 2009 - 23:43 | |
| Elguille – 29 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus
Verdict rendu le 29 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Nous adam1 maire de Lourdes attaquons en justice le dénommé elguille pour escroquerie, l'intéressé n'ayant pas respecté les décrets municipaux concernant la vente de bois en la ville de lourdes, et s'est emparé d'une certaine quantité de bois nous apporterons la preuve de nos dire.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Have a good day all!
Malheureusement, je n'ai rien à dire, quand tout ce que vous avez fait, c'est d'acheter davantage de bois en tant que citoyen, le bois dont j'ai besoin pour mon métier.
C'est pourquoi je suis venu à Lourdes en acheter, je pense avoir été que d'environ 25 Wood rien d'autre, parce que là où je vis là pour ce produit et / ou rares pour cette personne.
Les décrets sur le peuple, personne n'avait commenté et le temps PIMER je viens à Lourdes, pas sage, pas sur le sujet.
Nez et m'accusent de fraude, en tant que citoyen de venir et d'acheter un couple de flux de bois, quand une ville avec des bois et des estuaires de pouvoir tirer des centaines de journaux.
ne vois donc pas quelle est la plainte que je fais, mais je suis un citoyen, à la recherche de matériaux de production.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Elguille est coupable des faits qui lui sont reprochée :
A savoir, n'ayant pas respecté les décrets municipaux concernant la vente de bois en la ville de lourdes, et de s'être emparé de plusieurs stères de bois
Ainsi, je le condamne à payer une amende de 50 écus, réprimant ainsi ce geste contre la mairie et les décrets de Lourdes.
Faict ce jour, du 29 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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