Code militaire de l'Ost Béarnais

Code Militaire de l'Ost Béarnais:

Titre A : Généralité

Article 1 :
Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord du conseil comtal.

Article 2 :
Est considéré soldat, tout membre de l'Ost Béarnais quelque soit son rang.

Article 3 :
L'Ost Béarnais est sous les ordres du Comte du Béarn. Toute action doit avoir reçu l'aval du comte ou de son représentant, le Capitaine.

Article 4 :
L'Ost Béarnais est un corps armé à vocation militaire qui a pour rôle de protéger les intérêts du Béarn et de ses habitants en ses terres ou en dehors.


Titre B : De l'engagement du soldat.

Article 1:
Peut devenir soldat, toute personne ayant une résidence principale en Béarn.

Article 2:
Une enquête sera réalisée sur chaque candidat, notamment sur sa situation judiciaire.

Article 3:
L'état major se réserve le droit de refuser toute candidature sans à avoir à justifier de motif.

Article 4:
Le soldat peut se libérer de tout engagement sur demande adressée au capitaine.
Chaque demande sera étudiée par l’Etat Major, et autorisée selon le contexte du Comté.


Titre C : De l'obligation du soldat.


Article 1:
Le soldat étant un représentant du Béarn, se doit d’être respectueux des institutions et des lois.

Article 2:
Le soldat se doit d'accepter, signer et respecter ce code militaire dès son intégration, sous forme de serment.

Article 3:
Le soldat est tenu au secret de toute information circulant à la caserne. Que ce soit de l'état de ses forces, ou de l'organisation des manœuvres.
Il doit tenir une réserve dans ses propos exprimés en place publique. Seuls les membres de l’Etat Major ont délégation pour s’exprimer au nom de l’Ost.

Article 4:
Le soldat doit respecter l'autorité de ses supérieurs, en caserne et en missions.

Article 5:
Le soldat se doit d'avoir une présence quotidienne en sa garnison ainsi que là où ses responsabilités l'exige.

Article 6:
Le soldat se doit d'être à disposition de l'Ost dès que la situation l'exige.

Article 7:
Le soldat doit informer ses supérieurs, de toute absence ou déplacement en dehors de son village de résidence.

Article 8:
Le soldat ne doit pas être engagé dans un autre organisme à vocation similaire.


Titre D : De la rémunération du soldat


Article1:
A titre provisoire, la rémunération du soldat n'est pas fixe et ce fait selon les réserves du comté.


Titre E : De la hiérarchie.


Article 1:
Le soldat est à la base de la hiérarchie militaire de l'Ost.
Il est membre d'une garnison et a pour supérieur un sergent.

Article 2:
Le sergent est à la tête d'une compagnie de sept soldats maximum. Il est nommé par l'Etat Major.
A chaque palier suivant, par garnison, un nouveau sergent est nommé.
Il est membre d'une garnison et de la chambre des officiers.
Il est considéré officier et a pour supérieur un lieutenant de garnison.

Article 3:
Le lieutenant est à la tête d'une garnison. Il est nommé par l'Etat Major.
Il est promu au mérite, un seul lieutenant par garnison.
Il est membre d'une garnison et de la chambre des officiers.
Il est considéré officier et a pour supérieur tout membre de l'Etat Major.

Article 4:
Le sénéchal est membre de l'Etat major. Il est nommé par le conseil comtal sur conseil de l'Etat major.
Il est un soldat d'expérience. Il est la pour conseiller et seconder le capitaine.
Il peut être amené à diriger une campagne militaire.
Il est considéré officier supérieur, et à pour supérieur le Capitaine.

Article 5:
Le capitaine est membre de l'Etat Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de diriger l'ensemble des actions de la caserne.

Article 6:
Le connétable est membre de l'Etat Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de gérer l'économie de la caserne.

Article 7:
L'état major est la hiérarchie la plus élevé de l'Ost Béarnais.
Il est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et du Sénéchal.
Il a pour mission de gérer l'ensemble de la caserne et de prendre les décisions importantes.


Titre F : De la promotion.


Article 1:
Toute promotion ne peut s'envisager qu'après avoir fait preuve de ses capacités et motivations.

Article 2:
Toute proposition de promotion est d'abord faite par l'Etat Major après conseil auprès du chargé de garnison. La personne concernée peut ensuite l'accepter ou la rejeter.

Article 3:
Toute promotion sera effective après un examen orchestré par l'Etat Major.

Article 4:
Toute promotion pourra être abrogée après avis et vote de la hiérarchie concernée. Conseil comtal pour les sénéchaux, L'Etat Major pour les officiers.
L'officier concerné par cette rétrogradation peut demander à se défendre dans le cadre du tribunal militaire.


Titre G : De l'état d'alerte.

Partie A : Des conditions d'alertes

Article 1:
La caserne est régit par trois niveaux d'alerte, d'après le contexte du comté.

Article 2:
L'Etat Major est libre de modifié ce niveau à tout moment.
En cas d'urgence le capitaine peut décider seul d’augmenter ce niveau.

Article 3:
Un corps armé sera stationné en permanence par garnison.
En cas d'ordre de l'Etat major, il sera considéré en mission.

Partie B: Des niveaux d'alerte

Article 1:
Code Vert : Vigilance normal.
Tout soldat est libre de travailler. Hors ordre spécifique de l'Etat Major.

Article 2:
Code Orange: Vigilance accrue.
Tout soldat doit attendre un ordre de l'Etat major, avant de travailler.
Tout soldat est libre de travailler après 18h, sauf ordre contraire de l'Etat Major.

Article 3:
Code Rouge: Vigilance totale.
Tout soldat doit être mobilisé en corps armé.
Tout soldat est considéré en mission, hors ordre contraire de l'Etat Major.


Titre H : Du Tribunal militaire.

Partie A : De l'organisation du tribunal.

Article 1:
Le tribunal militaire est compétent pour toute entrave au code militaire.
Il est saisi soit par l'Etat major, soit par un officier concerné par une rétrogradation.

Article 2:
Le tribunal militaire est composé d'un Jury composé des membres de l'Etat Major à l'exception du Capitaine, ainsi que de deux soldats choisis au hasard, d'une autre garnison que la personne impliquée.

Article 3:
Le tribunal militaire est présidé par le Capitaine.

Article 4:
Le tribunal militaire siège dans une salle publique de la caserne.
En cas de nécessité, le huit clos pourra être réclamé par le capitaine.
Partie B : Des sanctions du tribunal.

Article 1:
Le tribunal militaire peut décider du limogeage d'un soldat ou d'un officier.
Il peut aussi décider de la rétrogradation d'un officier, si celui-ci demande la réunion du tribunal.

Article 2:
Le tribunal militaire peut infliger des sanctions pécuniaires sur solde, de travaux forcés ou de mise aux arrêts.


Article 3:
Le tribunal militaire peut requérir le tribunal du comté pour trahison ou haute trahison.

[ancien code = voté non, détail sur le sujet de discussion en rapport.]

voté oui.

Remise à zéro du sondage et mise à jour du code après les modifs.
A voté pour.

Si vous pouviez penser à voter , ou bien discuter sur ce qu'il ne vous convient pas.
Et la personne qui a voté contre, merci de dire pourquoi.

A voté non.

Trop de superflue, de répétition et terme inutile. L'essentiel n'est pas toujours la...
Cela ressemble plus à un brouillon auquel on réfléchie qu'un vrai code.
A revoir et à réécrire.
Puis je trouve d'une totale hypocrisie un pareil code, on joue la coutume jusqu'au bout ou on ne la joue pas

M'étonne pas que vous soyez contre ... Vous avez été pour quelque chose depuis le début vous??

Pour ma part je ne suis pas contre ce code Arro

Pour la partie salaire. Je préfèrerais qu'il ne soit pas écrit noir sur blanc pour le moment. Nos finances sont encore trop instable pour le permettre.

Ensuite, je n'ai vu à aucun moment écrit que le Comte est le chef suprême de l'armée. Ce qui est pourtant le cas.

J'ai pour habitude godasse, de ne jamais voté oui quand je pense non. Si je suis en désaccord il y a des raisons ... Je ne le fais pas pour le plaisir de dire non. Je pense simplement qu’il vaut mieux ne rien faire que de faire les choses à moitié ou mal.

Je suis d'accord avec vous Selee, je suis contre le vote OUI juste pour suivre quand on pense NON.

Par contre, l'auteur ne peut faire un texte parfait du premier coup, d'où l'intérêt de demander avis, ça tombe bien, il le fait et on est là pour ça.
Lui pose les bases et chacun par ses réflexions affine, même là il restera des mal dit que l'avenir nous montrera.

Arroman, n'a pas fait la moitié mal et il n'est pas là pour rien faire, il a fait une moitié bien, et oui c'est insuffisant, mais on est là pour ça.
Donc si vous pouviez détailler, quitte à démonter chaque phrase une à une et donner le détail de vos appréhensions.

Pour les salaires on peut geler pour l'instant. Pour la mission actuel on a débloqué 1200 écus qu'ils toucheront au retour, ce qui équivaut à 10 jours de salaire.

Citation :

Titre A : Généralité
Article 3 :
L'Ost Béarnais est sous les ordres du Comté du Béarn. Toute action doit avoir reçu l'aval du conseil comtal ou de son représentant, le Capitaine.

Le coms est le responsable du comté et du conseil comtal, ya t'il besoin de le mentionner explicitement?

Je suis d'accord, il vaut mieux ne laisser aucun doute là-dessus.

Citation :

Article 3 :
L'Ost Béarnais est sous les ordres du Comte du Béarn. Toute action doit avoir reçu l'aval du comte ou de son représentant, le Capitaine.

Citation :

Article 1:
A titre provisoire, la rémunération du soldat n'est pas fixe et ce fait selon les réserves du comté.

Dois-je relancer le vote encore une fois ou j'attends si vous avez autres choses?

Attends je pense. Morphé et Selee travaille sur une MAJ de ce que tu proposes. Autant éviter que cela soit pour rien, dans un sens, comme dans l'autre.

Oui, Morphée et moi travaillons sur une autre version (Ce n'est pas une MAJ sur le code d'arroman, mais un code entièrement pensée). Qui sera prête pour le week-end surement

Bien bien...

HRP : Morphée et moi avions pratiquement fini (restait quelques petits détails à clarifié) le code hier soir lorsque mon ordinateur à planté et ne veut à l’heure actuelle plus redémarrer … Je vous tiens au courant, espérant que la dépannage puisse-ce faire …

On attend alors, j'espère qu'il aura pas été supprimé.

....

Selee a écrit:

Puis je trouve d'une totale hypocrisie un pareil code, on joue la coutume jusqu'au bout ou on ne la joue pas

je reviendrais pour m'exprimer d'avantage...

Citation :

VII : De l'état d'alerte.

VII.1 : Des conditions d'alertes

Article 7.1.1
La caserne est régit par trois niveaux d'alerte, d'après le contexte du comté.

Aricle 7.1.2
L'Etat Major est libre de modifier ce niveau à tout moment.
En cas d'urgence le capitaine peut décider seul d’augmenter ce niveau.

Article 7.1.3
Un corps armé sera stationné en permanence par garnison.
En cas d'ordre de l'Etat major, il sera considéré en mission.

VII.2 : Des niveaux d'alerte

Code Vert : Vigilance normal.
Tout soldat est libre de travailler. Hors ordre spécifique de l'Etat Major.

Code Orange: Vigilance accrue.
Tout soldat doit attendre un ordre de l'Etat major, avant de travailler.
Tout soldat est libre de travailler après 18h, sauf ordre contraire de l'Etat Major.

Code Rouge: Vigilance totale.
Tout soldat doit être mobilisé en corps armé.
Tout soldat est considéré en mission, hors ordre contraire de l'Etat Major.

VIII : la cour martiale

VIII.1. : Préambule

La Cour Martiale se rassemble de manière extraordinaire à la demande de l’état-Major afin de rendre un verdict dans un contexte de faits graves dans le cadre de l’armée.
Pour des faits "ordinaires", les officiers prendront les mesures disciplinaires adéquates.

VIII.2 : Composition

La Cour Martiale est composée du Procureur civil assisté des lieutenants agissant en tant que Procureur, du Capitaine agissant en tant que juge.
Le Duc ou son représentant désigné préside le procès.
Le jury est composé de deux militaires choisis au hasard d’une autre garnison que celle dont dépend l’accusé, ainsi que des membres de l’Etat Major sauf le capitaine.

VIII.3 : Prérogatives

La Cour Martiale sanctionne les manquements aux devoirs et les fautes graves, importants des soldats et officiers de l'armée.

La Cour Martiale est habilitée à rendre des verdicts :
- des sanctions pécuniaires sur solde, de travaux forcés ou de mise aux arrêts.
- d'arrestation (prison militaire RP)
- d’indignité (Dégradation temporaire ou définitive, renvoi de l'armée),
- peine de mort.

La peine de mort ne peut être prononcée qu'en cas de haute trahison, désobéissance ou désertion en temps de guerre ou sur le champs de bataille.

VIII.4 : Déroulement d'un procès

Le prévenu a droit de parole et peut présenter deux camarades comme témoins.

L'officier procureur peut appeler jusqu'à deux témoins également.

La Cour Martiale délibère et prononce son verdict à l'unanimité. Le verdict de la Cour Martiale est sans appel.
Toutefois, en cas de peine de mort, l’accusé dispose de 5 jours pleins pour présenter un recours en grâce auprès du Comte qui peut alors commuer l’exécution en bannissement.

VIII.5 : Répercussions civiles

Dans le cadre de faits ayant entraîné des préjudices à des civils, le Procureur du Béarn peut demander à la Cour Martiale de se prononcer. La Cour Martiale peut alors se déclarer incompétente et prononcer le renvoi devant une cour civile.

Un accusé ne peut subir deux peines (militaires et civiles) pour les même faits, sauf si la peine militaire rendue est le simple renvoi.