Paulolesgaz - Esclavagisme - Coupable - 14/05/1456 + Sorcellerie - Coupable - 24/05/1456

esclavagisme - coupable - 14 mai 1456

Procès ayant opposé Paulolesgaz au Comté de Béarn

Paulolesgaz était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Le Juge assistait au débat, silencieux et pensif. Lorsque vint le temps des témoignages, il regarda avec insistance le témoin de la défense, tout en secouant la tête. Au moment de son verdict, il réclama le silence.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Avant de formuler le verdict de la Cour, je souhaite rappeler au témoin Aaringgen que le salaire minimal n'est pas établi en Béarn par la municipalité mais par le Comté qui, si je ne m'abuse, a publier le Coutumier dès le 26 avril, ce Coutumier stipulant le salaire minimum à 15 écus. Mais passons... Pour votre affaire de brigandage, prenez contact avec la Prévôté ou encore le Procureur.

Entendu que le délit d'esclavagisme a été reconnu et que l'accusé Paulolesgaz reconnait sa faute,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 2 écus, lui faisant ainsi rappeler que le délit d'esclavagisme n'est pas un délit où il est possible d'agir sans conséquence.
Nous condamnons enfin l'accusé à une journée d'ouvrage pour le Comté, en l'obligeant à aller travailler dans la mine d'or ou la carrière de pierres. Le condamné devra fournir la preuve de ce travail d'ici une semaine au Procureur.

En ce 14 mai 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il se leva alors et quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Citation :

Acte d'accusation
*Le Comte entra dans la salle du tribunal a nouveau un dossier sous la main. Heureux parce que ce n'était que le troisième procès, enervé parce que ce fût le deuxième a l'encontre d'un esclavagiste*

Messire Juge,
Messire Paulolesgaz

Ne perdons point trop de temps et commençons directemment avec l'essentiel.

Messire Paulolesgaz, vous êtes accusé d'avoir enfreint la loi béarnaise fixant le salaire minimum que je vous cite ici:
Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.

Je répète encore une fois pour messire Paulolesgaz: 15 écus minimum!
Nul n'est censé ignorer la Loi.

Messire juge,
l'accusé a enfreint cette loi en embauchant une personne pour un salaire de 14 écus à Orthez, ville de résidence du dicte sieur.
Paulolesgaz embauche Lupiote pour 14,00 écus



Bien que l'accusé a bien répondu aux services policiers disant qu'il allait remboursé la victime, cela n'a point été fait!

Messire Paulolesgaz, vous resterez en liberté durant vostre procès.

Faict a Pau le 9 mai 1456
Jeanjacob de Gilraen

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour messieurs les juges.
Je tiens d’abord à dire que je n'étais pas au courant de cette loi sur le salaire minimum. J'ai pris contact avec la police et j'ai bien reçu les condition afin de résoudre le problème souligner, l'esclavagisme. Ainsi j'ai pris contact avec Lupiote, mais ce jour la j'étais en plein voyage a Dax, car mon frère était a Orthez et nous n'avions pas le droit d'y rester tout les deux. De ce fait j'ai voyagé. Je lui ai ainsi proposé un arrangement dont je n'ai guère eu de réponse, c'est pourquoi celui-ci n'a pu être fait. J'étais tout a fait apte à payer ma caution, sachant que j'avais enfreint la loi de manière involontaire, mais ne pouvant dialoguer avec Lupiote, je n'ai pas pu. Je vous pris de croire a la sincérité de mes paroles, et afin de confirmer mes dires, je fait appel a un témoin qui est mon frère:
Aaringgen.
Neanmoins, il n'arrivera que demain a Orthez.
merci.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Messire juge, il me semble qu'une légère peine est à sa place ici.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
messire juge.
je me trouve desormais dans la meme ville que lupiote, et je pense que nous serions desormais apte a entrer en contact, c'est pourquoi je souhaiterais que vous m'accoriez a nouveau un court delai afin de regler la dette que je lui doit. je vous serais gres de comprendre mes esperance et vus assure que cela ne se reproduira jamais.
je vous remercie.

Citation :

La défense a appelé Aaringgen à la barre
Voici son témoignage :
Messires membres du tribunal,
Je tiens tout d’abord à m’excuser de mon retard, je reviens d’un voyage dans le duché de Gascogne, et j’ai été accueilli par des brigands en arrivant à Orthez, mais cela est une autre histoire.
Messires les juges, vous accusez mon frère d’être un esclavagiste, et, depuis le 9 de ce mois, vous avez décidé de lui faire un procès. Mais connaissez vous seulement la date du "délit" de mon frère, Paulolesgaz ?
Le premier de ce mois, mon frère a engagé dame Lupiote pour abattre l’une de ses vaches, lui étant éleveur bovin. Or, la loi sur le salaire minimum n’a été officiellement appliquée qu’a partir du 3 mai de cette année. Le procès que vous tenez donc ici et infligez à mon frère n’a aucune crédibilité puisque cette loi n’existait pas à l’époque. Ainsi mon frère n’était pas en mesure de la connaître, donc, point à l’encontre ce celle-ci et en fraude devant la loi.
Messires les juges, vous avez mis la parole et l’honneur de mon frère et de ma famille en péril, en l’accusant injustement de ce qu’il n’est point. En son nom et au mien, je réclame réparation.

Citation :

L'accusation a appelé Alixandre à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Lupiote à la barre
Voici son témoignage :
Messire membre du tribunal
mr Paulolegaz a bien pris contacte avec moi pour que l'on puisse s'aranger a l'amiable.
je tiens a vous signaler que s'est chose faite, il m'as acheter du pain a 7,65 la sommes que je lui est demander vue que moi je les acheter a 6,65 sela a étais fai le 13 mai.
je vous remerci de bien vouloir en tenir conte pour etre indulgent vue que nous avons trouver un accord qui me convient parfaitement je vous remerci d'avance.

Sorcellerie - coupable - 24 mai 1456

Procès ayant opposé Paulolesgaz à la Sainte Inquisition - Procès accéléré

Paulolesgaz était accusé de sorcellerie.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie.
** Le juge regardait les deux frères, qui avaient réagi aux réquisitoires de l'Evêque Zippo. Lorsque fut venu le moment du verdict, Estienne Morkar eut cette petite déclaration. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Selon le critère du Bon Père de Famille, il est important d'affirmer le souci de pardon qui doit exister dans cette Cour. Cependant, nos âmes d'aristotéliciens tremblent d'effroi devant les implications possibles issues du réquisitoire de son Révéré Monseigneur Zippo.

Nous parlerons donc dans l'essence recherchée de la Justice.

Entendu que les accusés Aaringgen et Paulolesgaz reconnaissent leurs culpabilités et assurent la Cour de chercher à résoudre sous les plus brefs délais cette situation.
Entendu que les accusés bénéficient d'un témoignage qui apportent du crédit à leurs motivations,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons les accusés coupables de négligence, mais rejetons le crime de sorcellerie. Nous condamnons donc les accusés à une amende de 10 écus chacun. Nous les condamnons aussi à la séparation de bien. L'un des deux frères devra sous huitaine quitter la place d'Orthez pour s'installer en une autre ville du Béarn. Un commissionnaire sera nommé pour vérifier que l'un des deux aura bien changer de ville. En cas de défaut, un procès de Sorcellerie sera ouvert afin de juger à nouveau les accusés au motif de non respect d'un verdict. Qu'ils soient prévenus !

En ce 24 mai 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le juge, vous avez à juger une personne dont il est absolument certain qu'elle a commis des actes de sorcellerie. Est-elle une invocation ou un invocateur ? Nul ne sait. Ce qui est assuré, c'est qu'elle a perpétré ces crimes en compagnie de Aaringgen.

De tels actes sont véritablement effroyables. Cependant, monsieur le juge, n'oublions jamais que cette ignoble créature, transfigurée par un affreux rictus qui est celui du Malin, est une créature de Dieu. Pour lui donner une petite chance d'échapper à la damnation éternelle, je vous demande donc la brûler sur la place publique.
Obéissant aux consignes laxistes du pouvoir temporel, nous allons néanmoins écouter le prévenu nous dire qui, parmi les personnes accusées, est l'invocateur, et qui sont les invocations. Peut-être, monsieur le juge, serez-vous touché par le témoignage du sorcier et ne le condamnerez-vous pas à la peine maximale. Je vous recommande, quant à moi, d'être clément envers l'âme du pêcheur, en étant sévère avec son corps.

L'évèque Zippo

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Messires les juges,
Je commence à bien connaître cette salle, la première fois, j’y étais allé car l’on m’avait accusé d’esclavagisme. J’ai reconnu ma faute et me suis arrangé avec la victime. Cependant, je suis aujourd’hui accusé de sorcellerie et je viens cette fois-ci plaider non coupable. Ni moi, ni mon frère Aaringgen n’avons usé de sorcellerie. Je reconnais néanmoins mon erreur en ce qui concerne la distance limite à respecter et m’excuse auprès du jury. Le but de ma visite à Orthez était dû au fait que je devais vendre mon champ afin de déménager. N’ayant jamais eu d’acheteur je me suis acharné, et, finalement, le jour de mon départ, j’ai reçu votre convocation. Je suis prêt à assumer les conséquences de mes actes, mais non pas pour usage de sorcellerie mais pour désobéissance a une loi. Je vous prie de comprendre la position dans laquelle j’étais et, d’en tenir compte. Je suis, avec mon frère, un honnête citoyen et, nous ne nous sommes jamais adresser la parole, mis a part une fois à la taverne ou nous n’avons fait aucun arrangement ni échange de marchandises. De plus, comme vous pouvez le constater, je suis naît avant mon frère étant bien son frère et non son parrain (HRP : si multi compte il y avais, ne pensez vous pas que j’aurais cherché a en tirer le maximum de profit). Et, Afin de vous prouver ma bonne foie, j’aimerais faire appel au témoignage de Lupiote, qui était présente a la taverne ce jour la.
Je vous remercie de votre attention.

Citation :

La défense a appelé Lupiote à la barre

Voici son témoignage :
bonjour monsieur le juge
je suis désoler de venir si tard mais je suis réster bloquer en voyage
je veux juste vous dirre se que je s'est
Paupolesgaz et moi même nous nous sommes bien retrouver en taverne comme il vous la dit nous avons parler toute la soirée ensemble et avec nous il y avait Aaringeen et Nerovique ou il parler eu aussi entre eux toute la soirée donc en mon avie il me semble que si ils étes qu'une personne se ne serrais pas possible que l'on puisse discuter comme sela.
je vous remerci de tenir compte de mon temoignage et espérent que mon retard ne porterras pas préjudice je vous en remerci d'avance.
Lupiote.