Traité de la Ligue du Sud

Voilà la traité de la Ligue du Sud. Nous n'avons aucun retard sur l'Armagnac où plusieurs confusions avaient réussi à naître.

Citation :

TRAITÉ DE LA LIGUE DU SUD

Prologue
La présente Charte est faite pour assoir les bases d'une alliance solide entre nous, les Provinces du Sud.
Y sont apposés les grandes lignes directrices du fonctionnement de la Ligue.
Le mode de fonctionnement dict de la "coutume" prévaut.
La présente charte pourra faire l'objet de modifications en accord avec les autres membres de la Ligue.

I - Des fondements de la Ligue du Sud
Ce traité est un traité d'alliance entre les provinces dites du " Sud " du Royaume, qui dans leur Grande Sagesse, ont décidé de s'unir afin de faire prospérer, se développer et s'améliorer leur vie et ainsi gagner en stabilité. Cette alliance s'exprime dans plusieurs domaines, allant de l'économie, au domaine militaire, passant par la diplomatie et la promotion de notre culture.

Article I - De la souveraineté
Les parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres. Jamais ne sera remise en question la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement et par les urnes; ainsi, les conseillers nommés par le feudataire légitime bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les habitants des parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de la Ligue. Néanmoins, ces ressortissants ne doivent pas commettre d'actes belliqueux et ne pas bafouer les lois en vigueur dans la province de passage.

Article III - De la détermination géographique.
La Ligue du Sud se détermine par un espace géographique.
La délimitation territoriale est celle reconnue par la Hérauderie Royale en ce qui concerne toutes les parties membres à ce traité.

II - Des domaines de coopération

Article IV - De l'économie.
Les provinces des parties contractantes, dans leur désir de conserver leur souveraineté en leur territoire, privilégieront le commerce interne à leur terres, et emprunteront autant qu'elles le peuvent le chemin de l'auto-suffisance économique.
Néanmoins, si une denrée venait à manquer, les provinces signataires doivent se tourner vers les autres provinces de la Ligue en premier lieu. En ce cas, les exportations et importations doivent se faire au sein de la Ligue. Des accords commerciaux seront conclus au sein de la Ligue au cas par cas, selon le besoin.
En outre, les provinces s'engagent aussi à ne pas faire de déstabilisation économique entre elles. Si déstabilisation il venait à y avoir, les auteurs se verraient être réprimandés.

Article V - De l'aide militaire
Si agression ou invasion venait à toucher une des parties contractantes, secours et aide devraient lui être donnés par les autres provinces de la Ligue. Les signataires s'engagent à mettre en œuvre les moyens diplomatiques et militaires nécessaires afin de venir en aide au conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.

Article VI - De la diplomatie
Les provinces de la Ligue s'engagent à mener une ligne diplomatique commune, et de parler d'une même voix à l'échelle du Royaume. Les responsables diplomatiques doivent être en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume.

Article VI - De la culture
Les provinces de la Ligue favoriseront les évènements culturels entre elles. Les échanges festifs, les jumelages, et la promotion du patrimoine autant matériel qu'immatériel devront faire partie intégrante de sa politique. Un sentiment d'unicité et d'appartenance doit naitre au sein de la Ligue du Sud.

Article VII - De la coopération judiciaire.
Les hautes autorités de la Ligue du Sud, conscients de l'importance d'une coopération judiciaire en son sein, ont établis une procédure de collaboration. Aucun crime ne doit rester impuni pour les malfrats ayant trouvé refuge dans l'une de nos province afin de ne pas perturber la bonne entente de nos peuples.

Article VIII - De la procédure de collaboration judiciaire.
Du champs d'application.
Reconnaissant le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres,
Le présent Traité s'applique chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché/Comté plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des Comtés/Duchés de la Ligue du Sud ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché/Comté plaignant, bien que l'arrestation du suspect n'ait pas été faite dans ce dernier.

De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargote, sous la direction du juge de ce Duché dans une collaboration étroite avec le Duché/Comté détenteur.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché/Comté plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.

Article IX - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article X - De la coopération universitaire
Reconnaissant l'importance du savoir et de sa quête, tout citoyen érudit, étudiant ou professeur, au sein de la Ligue est libre d'accéder à l'Université de chaque membre. Ainsi, toute province, par l'intermédiaire du Recteur, peut demander la venue en son Université d'un professeur pour l'enseignement d'une connaissance spécifique; aussi, peut demander la mise en place de cours spécifique dans l'Université afin d'apporter les connaissances voulues à des étudiants ayant fait le déplacement.

III - De l'organisation de la Ligue du Sud

Article XI - Le haut Conseil
Le Haut Conseil de la Ligue du Sud est constitué de trois personnes par provinces, le Comte/Duc en exercice, le responsable diplomatique et un membre permanent afin d'assurer une continuité à la Ligue. Chaque province signataire choisi son troisième représentant. Ce Haut Conseil décide de la politique de la Ligue en général durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de la Ligue.

Article XII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique, est lui constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et la coopération de celle-ci au sein des provinces signataires.

Article XIII - Le Conseil économique
Le conseil économique est quant à lui constitué des CaC, Baillis et CaM des parties contractantes. Son devoir est de faire prospérer l'économie au sein de la Ligue, d'aider à pallier aux potentielles carences et de maintenir les provinces sur un pied d'égalité économique.

Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'État-Major de la Ligue. Y sont présents les Comtes/Ducs en exercices mais aussi les Connétables, Capitaines et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point les stratégies.

Article XV - Le Conseil culturel
Le conseil culturel est chargé de créer une unité et un sentiment d'appartenance entre les habitants des provinces signataires. Y siègent deux personnes par provinces choisies par le conseil élu de chacune. Ils doivent organiser des festivités, des jumelages, faire des travaux de recherches sur notre culture et la promouvoir.

Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges entre les universités, afin de permettre aux habitants d'accéder à un plus grand savoir.

Article XVII - Le Scribe
Le Scribe est la personne chargée de contacter les conseils nouvellement élus pour les guider au sein de la Ligue, de donner les clefs mais aussi de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons. Il est un intermédiaire entre lesdits salons. Un appel à candidature dans les provinces signataires sera lancé pour le nommer. La personne nommée au poste de Scribe est choisie par les provinces signataires pour son dévouement et la confiance que celles-ci doivent porter en elle. De part son poste, le Scribe est aussi porte-parole de la Ligue.
Son rôle est donc primordiale dans l'ensemble de l'organisation de la Ligue du Sud.

IV - Des conditions d'admission et d'exclusion.

La Ligue du Sud étant vouée à créer stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est possible que de nouvelles provinces déposent un dossier de candidature. De même, il est possible qu'une province par actes graves envers les autres signataires soit exclue de la Ligue.

Article XVIII - De la cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule extraordinaire sera ouverte au sein de la Ligue, regroupant tous les membres de ses conseils. La cellule se tiendra deux semaines, et toutes les parties du dossier seront examinées. Enfin, lorsque les provinces déjà membre auront statué, la nouvelle province sera admise ou non.
En cas de refus ou de souhait d'exclusion d'une province signataire, la même cellule composée des mêmes personnes sera réunie durant la même durée.

Article XIX - Des conditions d'adhésion.
La province souhaitant entrer dans la Ligue du Sud doit déposer un dossier de candidature et être parrainé par une province déjà membre.
La province souhaitant entrer dans la Ligue du Sud doit être dans le Royaume de France, mais aussi correspondre à la zone géographique limitée par l'article III.

Article XX - Du dossier de candidature
En première partie devra être envoyée une lettre dite de " motivation " ou seront exposées les raisons de cette volonté d'être membre de la Ligue. Devront aussi y être exposées les bienfaits qu'elle peut lui apporter. La cellule extraordinaire étudiera alors cette lettre. Aussi, la cellule devra mener des recherches sur le passé de la province afin de statuer.
L'adhésion d'une province dans la Ligue du Sud doit être voulue à l'unanimité.

Article XXI - De l'exclusion d'une province.
Si une province membre venait à porter un préjudice grave, à la Ligue de façon général ou à un des ces membres de façon particulière, une cellule extraordinaire est ouverte pour statuer sur ce cas. Une province membre peut-être ainsi exclue. Toujours à l'unanimité des votants, moins les voix des provinces concernées.

Membre non-votant mais en faveur

J'ai voté pour.

Il y a quelqu'un qui a voté contre... Si cette personne ne manifeste pas son vote ici en disant qu'elle a voté, ça ne pourra pas être pris en compte. Donc pour l'instant, on a un pour.

C'est moi qui est voté contre, j'avais pas encore eu le temps de préparer ma réponse. Voici les points qui m'ont le plus surprise.

Citation :

Article VI - De la culture
Les provinces de la Ligue favoriseront les évènements culturels entre elles. Les échanges festifs, les jumelages, et la promotion du patrimoine autant matériel qu'immatériel devront faire partie intégrante de sa politique. Un sentiment d'unicité et d'appartenance doit naitre au sein de la Ligue du Sud.

Malheureusement irréalisable. Si à chaque fois qu'il y a une animation, on demande aux participants de se déplacer, j'ai bien peur qu'il n'y ai personne. De plus je pense qu'avant de demander aux béarnais de participer à des animation communes avec un autre duché, il faudrait déjà le faire au niveau de notre comté.

Citation :

De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché/Comté plaignant, bien que l'arrestation du suspect n'ait pas été faite dans ce dernier.

Alors si je comprend bien, si l'Armagnac arrête X pour nous, parce qu'il a commit un brigandage sur nos terres, bien que X soit en Armagnac, il sera jugé en Béarn ? Si c'est bien cela, on va faire le procés sans X ? Là je suis totalement contre.

Citation :

De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargote, sous la direction du juge de ce Duché dans une collaboration étroite avec le Duché/Comté détenteur.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

1. est ce qu'il y a des avocats en Armagnac ?
2. irréalisable en gargote malheureusement sans déplacement.

Citation :

Article XI - Le haut Conseil
Le Haut Conseil de la Ligue du Sud est constitué de trois personnes par provinces, le Comte/Duc en exercice, le responsable diplomatique et un membre permanent afin d'assurer une continuité à la Ligue. Chaque province signataire choisi son troisième représentant. Ce Haut Conseil décide de la politique de la Ligue en général durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de la Ligue.

Comment et par qui sera choisi le troisième représentant ?

En gros les conseils de chaque comté deviennent des moutons au sein des divers conseils de la ligue (juridique, économique, militaire, culturel et universitaire ... et on perd notre identité Béarnaise.

À voté.

Citation :

Malheureusement irréalisable. Si à chaque fois qu'il y a une animation, on demande aux participants de se déplacer, j'ai bien peur qu'il n'y ai personne. De plus je pense qu'avant de demander aux béarnais de participer à des animation communes avec un autre duché, il faudrait déjà le faire au niveau de notre comté.

Un forum, créé par Navigius je pense, existe pour ces échanges-là. Et puis, les déplacements sont une belle marque d'affection.

Pour la Justice, tout est dans le traité. Une collaboration existe. Et ça toujours été ainsi avec les coop. judiciaires.
Il y a des avocats en Armagnac. Et c'est réalisable... Avec déplacements, ça les moins, mais ça ne doit pas être une barrière infranchissable ces déplacements.

Le 3ème représentant sera nommé par la Comtesse et le Conseil.

Loin de là l'idée de perdre son identité béarnaise. Le conseil garde une main mise sur ses affaires et ses dossiers.

Armagnac et Béarn seulement. Pour le moment. Un jour, il y en aura peut-être d'autres, mais pour l'instant, c'est tout.

Marque d'affection ? Les béarnais ne montrent déjà pas leur marque d'affection pour le comté alors vous pensez pour une ligue ...

Je trouve personnellement qu'il est trop tot. On a même pas le temps de se sentir béarnais qu'il va falloir se sentir .. heu comment on dit ? ... "ligueurs du sud ?

De plus ce n'est pas parce qu'il existe déjà des procés sans la présence de la personne concernée, que je dois être pour.

Clément-Mathieu a écrit:

Loin de là l'idée de perdre son identité béarnaise. Le conseil garde une main mise sur ses affaires et ses dossiers.

Sous couvert du haut conseil Donc pas si libre que cela.

D'ailleurs une question. Pour les prochaines élections, si ce traité est mis en place et qu'une liste se présente avec des idée totalement opposées aux lignes de conduite du Haut Conseil, que va t-il se passer si elle est élue ?

Le Béarn reste souverain, c'est pourtant très clair. Chaque comté a posé ça comme base. Après, bien sûr, faire une alliance si on ne met pas nos efforts en commun et qu'on ne se consulte pas, c'est ridicule. Il faut donc trouver un juste milieu, et je crois qu'il est atteint avec ce traité.

Un futur conseil du Béarn pourrait bien entendu décider de se retirer de cette Ligue, car justement, le Béarn reste souverain, mais ce faisant, il mettrait à mal nos relations avec l'Armagnac et fragiliserait nos Comté au lieu de le renforcer. Par ailleurs, des amendements pourront être apportés au traité, bien sûr, avec l'accord des signataires. Alors si quelque chose ne va pas, il sera possible de changer, en négociant de nouvelles dispositions.

Pour de plus amples informations sur les négociations qui ont mené à ce texte, je vous invite à lire la discussion qui a eu lieu ici même à Pau, dans la chancellerie, section tout en bas sur les Négociations avec l'Armagnac.

A voté

A voté pour.

Je ne vais pas reprendre les arguments des autres, je les plussoie ^^
On garde notre identité justement parce que les membres du haut conseil sont les élus du moment des comtés qui le compose.

Eh bien, on a perdu les posts de dimanche, mais il reste que les résultats sont éloquents. Nous avons une majorité de votes en faveur de ce traité; il est donc ratifié.

Clément, c'est à transmettre à l'Armagnac, stp.

Citation :

Signé à Pau ce vingt-troisième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.


Comtessa do Bearn

On attend leur signature. Profites-en pour voir avec eux si une fête commune pourrait être possible, il faudrait souligner l'événement... Ça va être difficile avec ce forum restreint, mais au pire, on pourrait le faire sur l'éventuel forum commun, qu'il faudra d'ailleurs construire.

Il faudrait déjà que l'Armagnac signe. ^^

On pourra la faire a Pau dans une salle des fêtes aussi pour la fête plutot que d'avoir un enieme forum...

Non, il nous faut un forum pour nos institutions communes, ça ne pourra pas entrer ici, il faut déjà qu'on déménage la caserne et la chancellerie.

AH vi c'est vrai... PFfff j'vais mourir avec tous ces forum

Petite nature!

Il existe deja et est tout prêt je le rappelle :

http://ligue-du-sud.forums-actifs.com/forum.htm

Ben voilà! Clément, des nouvelles de l'Armagnac?

Bah oui, un beau forum tout prêt, avec de jolis nom de pavillons. Si tu veux explorer, va aux archives ici, j'avais laissé le pass admin

Good. Ça va aller à ce soir, par contre, car là je dois filer.