Petit Bureau de Dame Leslou

Améliane a écrit:

Peux tu préparer une jolie affiche conernant le faite que tout le monde doit aller à la mine, qu’en y allant les habitants pourront rencontrer la comtesse les conseillers puisque par solidarité envers le béarn, le conseil comtale a pris la décision de travailler aux mines
les maires, maréchaussée et tout et tou sont conviés à la fete

Améliane a écrit:

Commencer à me préparer l’annonce sur le loi vote au conseil, dès que tout le monde à votre tu pourras lancer

Citation :

Loi concernant les votes au conseil

Le conseiller propose une loi concernant une seule thématique de la législation : il ouvre le débat et réécrit son texte au fur et à mesure de l'avancée des discussions. Ces dernières doivent avoir lieu en temps limité de trois jours à une semaine.

Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé.
Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)
La Voix du comte compte double en cas d'égalité des voix et il possède le droit de véto absolu.

Faict à Pau, ce vingtième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Améliane a écrit:

Ton panneau d’affichage marche comment? par ville? je crois que ca passe un temps défini lequel?

Alors dans mon bureau j’ai deux fonctions :

=>Envoyer un courrier à tous les maires

=> Gérer le calendrier comtal

Citation :

Cette interface vous permet d'ajouter des évènements dans le calendrier de vos administrés. Chaque personnage sera averti à sa première connexion de la journée de votre évènement pendant toute la semaine qui le précède. Chaque ajout doit être espacé d'au moins 7 jours.
Attention, ceci ne sert pas à avoir un tableau d'affichage "imposé". Merci de n'y placer que des évènements.
Vous n'avez pas d'évènements prévus d'ici la fin de votre mandat.

Correction apportées par Varden

Citation :

Loi concernant la Procédure des votes au Conseil

Le conseiller propose une loi concernant une seule thématique de la législation : il ouvre le débat et réécrit son texte au fur et à mesure de l'avancée des discussions. Ces dernières doivent avoir lieu en temps limité de trois jours à une semaine.

Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé.
Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)
La Voix du comte compte double en cas d'égalité des voix et il possède le droit de véto absolu.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Citation :

Loi concernant l’accessibilité des dossiers de la Prévôté pour les avocats.

Tout avocat exerçant dans un ordre reconnu par le Comté, désigné dans une affaire se verra autorisé à venir consulter le dossier de son client dans la salle réservée à cet effet.

Pour ce faire, l'avocat devra se faire connaître auprès du procureur, qui sera chargé de mettre le dossier à disposition dans cette salle

L'avocat sera tenu aux secrets et ce de manière intemporelle des dossiers auxquels il a accès ainsi qu'aux dossiers de ses confrères sous peine d'être poursuivi pour trahison par le comté.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Si ces document vous vont, je les annonce en début d'aprés midi en gargote

Citation :

Orthéziennes, Orthéziens,

En vertu de la Coutume qui régit notre Comté,

Et conformément à l'actuelle loi électorale, rappelons à Mesdames Catcat et Feeclochette92 ainsi qu'à Messire GRMY qu'ils ne peuvent valablement se présenter à l'élection municipale d'Orthez.

Citation :

Article 3: De l'inéligibilité judiciaire
Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.

Qu'il sera procédé à la destitution et au procès de l'un d'entre eux s'il venait à continuer sa campagne et à se faire élire par le biais du mensonge et de la tromperie dès lors que la candidature a été déclarée non valable et non retirée.

Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Conseil Comtal du Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

le sceau rouge...c'est normal?.... désolé si ma question est stupide

Il me semble qu'il y a une couleur de sceau selon le document signé...

Scel rouge ->courrier privé, donc scel jaune pour déclaration officielle. Voir le scel vert.

Le jaune plutôt oui pour les actes administratifs, le vert pour les actes à valeur perpétuelle ...

Et bien nous avons un soucis car je n'ai trouvé que le rouge, donc je repars arpenter les couloirs à la recherche des deux autres Merci pour l'info dés que je trouve je modifie.

Edit : J'ai trouvé, c'était deux places au dessus de mon bureau. J'ai honte.



Se cache sous la table.

Citation :

A Tous
Béarnaises, Béarnais,

Qu’il soit su que Dame Telya d’Harlegnan occupe désormais le poste de Juge en lieu et place de messire Horsem@n et que Messire Geoffroy d’Harlegnan étant suppléant devient Procureur en lieu et place de Dame Telya. Il garde son poste de médiateur.

Cette décision a été prise pour assurer une justice béarnaise équitable et juste.

Pér lo Béarn

Citation :

Le Casier Judiciaire

Le conseil comtal a décidé de mettre en place un casier judiciaire.

Seront inscrits sur ce fichier :

le nom du condamné
la date de son jugement
le motif de l'infraction
le sujet de son infraction
le montant de l'amende si il y a lieu
le nombre de jours de prison si il y a lieu

En cas de non récidive, les condamnations d'esclavagisme et d'escroquerie dont l'amende aura été de moins de 30 écus seront effacées du casier judiciaire au bout de 2 mois.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce vingt sixième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Pour demain, je prépare la nouvelle affiche pour l'entrée du chateau, avec les changements de postes et l'arrivée de messire Déliciousman.

Citation :

A Tous

Béarnaises, Béarnais,

Voilà déjà deux semaines que le Conseil Comtal est en place et qu'il travaille quotidiennement pour vous. Dans le cadre de l’amélioration de l'état des Mines de notre Comté et afin d’équilibrer les dépenses et recettes qu’elles engendrent, il a été décidé, après calculs, de modifier le nombre de places disponibles dans nos mines. La nouvelle répartition se fait comme telle :

Carrière de Pierre – Orthez : 40 Places disponibles
Mine d'or - Orthez/Mauléon : 37 Places disponibles
Mine de fer – Lourdes : 42 places disponibles
Carrière de pierre - Lourdes/Tarbes : 40 Places disponibles
Mine d'or – Tarbes : 21 Places disponibles

Sachez toutefois que, même si nous diminuons dans certaines mines le nombre de places disponibles, nous avons toujours besoin de vous et de votre présence dans les Mines Béarnaises. Dans un souci d'exemple, les conseillers continuent toujours de se rendre régulièrement dans les mines à vos côtés.

Ne relâchez pas l'effort ! C'est ensemble et grâce à vous que nous arriverons à développer notre Comté !

Faict à Pau, ce Premier Jour de Décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn