deliciousman.rr
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![Lebossus [TOP] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Lebossus [TOP] ![Lebossus [TOP] I_icon_minitime](https://2img.net/s/t/13/06/08/i_icon_minitime.gif) Jeu 4 Déc 2008 - 14:24 | |
| Nom du condamné : Lebossus
Lien au procès
Ville de résidence : Orthez (Comté du Béarn) - Citation :
- - Date du jugement : 21 Novembre 1456
- Motif de l'infraction : TOP
- Sujet de son infraction : Diffamation sur Messire Acar, le Procureur Dame Magd et le Capitaine Messire Feignant
- Montant de l'amende si il y a lieu : 150 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 2 jours | |
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