La taxe des tavernes : Valider, invalider ?

Citation :

Le présent décret annule et remplace le décret réglementant la taxe sur les tavernes du 22 juillet 1457

En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Béarn et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au comté comme c'était autrefois le cas, le comté souhaite donner aux mairies la possibilité de recouvrir cette taxe

En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cette taxe

- Toutes les semaines, chaque tenancier de taverne devra acheter un pain ou un mais surtaxé d'une somme fixée par les mairies. Le montant de la taxe librement décidé par le maire ne pourra dépasser 20 écus par semaine.

- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré dans les mêmes conditions que les impôts sur les champs et échoppe, à savoir 10% auquel s’ajouteront 1% par jour supplémentaire.

- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci si ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délais imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Béarn.

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Premier jour du mois de Septembre de l'an 1457

Contre : ça ne marche pas.

Pour.

Quand vous n'aurez plus de quoi rien faire parce que vous aurez rogné sur toutes les recettes et dépensé à tout va, il sera trop tard.

Le décret nous fait réellement gagner 500 écus par semaine, soit plus de 2000 par mois.
On a déjà perdu 300 par semaine sur les impôts... continuons... allez...

J'ai toujours entendu que ce texte n'était pas suivi. Que c'était toujours les mêmes taverniers qui payaient : pourquoi certains paieraient et pas d'autres ? Les sanctions, elles fonctionnent ?

caro a écrit:

D'un coté le comté récupère les écus c'est vrai, mais de l'autre ça vient des mairies qui en fin de compte payent pour ceux qui ne payent pas...

Ensuite pour avoir été juge, je peux vous dire que ce n'est pas un procès qui les fera payer plus, et ensuite procès oui mais qui va faire des procès toutes les semaines ?

Même chose

+1 avec Erel

Comme quoi tout arrive

Je regrette, je suis sans avis.

Yolaine a écrit:

+1 avec Erel

Comme quoi tout arrive

-Oh my god

Lara a écrit:

Pour la validation et si certains ne payent pas on fait comme d'hab, avec la loi sur l'ecroquerie. Il "oublie" de payer une fois, conciliation, 2 fois procès.

et ça fonctionne ??

Tout le monde paie ? Un pourcentage globale du taux de réussite ?

Mes chevilles vont parfaitement bien

J'ai pas fait de stats mais c'est rare quand même d'avoir des cas de récidives.

Et dans le cas de la taverne de Michel, à Lourdes, par exemple : il ne paie pas, il se passe quoi ? En suspend tant qu'il ne revient pas ?