Klementein
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 |  Sujet: Matthieu90 - Escroquerie – Relaxe – 27 Décembre 1456  Sam 24 Jan 2009 - 16:56 | |
| Matthieu90 – Du 13 Novembre Au 27 Décembre 1456 – Relaxé - Escroquerie
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Madg
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu
Témoins de l’accusation :
 Tiffin
...
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict le 27 Décembre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur, membre de la cour
j'ouvre à ce jour le procès de Sire Matthieu90 pour escroquerie à la vente d'un stère de bois sur le marché d'Orthez
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/01/img-1448201xj0c.gif
Or, selon la grille des prix de la ville d'Orthez, le prix maximum d'un stère de bois est de 5 écus
"Décret municipal réglementant le marché d Orthez
Je demande la suppression de cette grille.
une Grille de Prix Maximum Obligatoire est instaurée : tout contrevenant, se verra comparaître devant les Tribunaux.
> Grille de Prix maximum :
Stères : 5.00 écus"
De plus, s'ajoute à cette faute, la vente illégale de bois selon le décret suivant
"Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché d Orthez
Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité, a savoir : forgerons, boulangers et charpentiers, dans la limite de 6 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire"
Si bien que cet homme a du trouver cet planche de bois au pas de sa porte au réveil, nul n'est censé ignoré la loi.
Ainsi, cet homme va devoir s'expliquer de sa faute ou faire appel à un avocat pour le défendre
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Pau, 13 novembre 1456
Madg, Procureur
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lunconnu arriva dans le tribunal avec une pile de dossier non négligeable sous le bras.
Il salua tout le monde en entrant. *
Madame le juge, vous êtes toujours aussi ravissante.
Membre du tribunal, bien le bonjour.
La situation est simple, il y a eu un acte d'escroquerie plus que flagrant. L'accusé avoue ses tords en ne se présentant pas ici.
Maintenant nous sommes devant un souci, votre honneur, c'est que l'accusé à disparu.
Plus personne ne sait ou il est, ni même s'il est vivant.
Je vous laisse à votre sagesse pour trouver la peine correspondant au mieux.
Je vous aurais bien demandé une amende de 10 écus qui est le gain qu'il a fait sur cette escroquerie, mais il n'est point là pour payer.
* Lunconnu salua la cours et se prépara pour son prochain dossier. *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tiffin à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Etant donné que l'accusé n'est plus de ce monde , je clos ce procés qui n'a plus lieu d'etre
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ....
jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan le 27.12.1456 | |
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