Coorraalliie - Esclavagisme - Relaxe - 21 Juin 1456

Esclavagisme - relaxé - 21 juin 1456

Procès ayant opposé Coorraalliie au Comté de Béarn

Coorraalliie était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le juge était face aux deux accusés silencieux. Il avait regardé alors Billy15 et lui avait parlé, avant de passer à son comparse Anthonychasse. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusée s'est reconnu responsable du délit que la Cour lui reproche.
Entendu que l'accusée s'est plié aux injonctions de la Procure concernant un règlement à l'amiable.

Le Tribunal de Pau relaxe l'accusée des charges qui pesaient sur elle et nous l'invitions à ne pas reproduire pareil comportement.

En ce 21 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

A tous, bonjour.

Nous sommes réunis afin de juger les actes de dame Coorraalliie, en effet celle-ci est accusé d'esclavagisme.
Dame Coorraalliie vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de sieur Sapinou.
Vous avez embauché la victime au tarif de 12 écus au lieu des 15 écus minimun indiqué par nos lois, violant ainsi une loi royale que je vais vous citer :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Votre acte allant à l'encontre des lois et de notre coutume, vous êtes donc ici pour répondre de vos actes, qu'avez vous à nous dire ?

*Fait à Pau le 13 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je n'ai pas fait exprés d'embaucher à 12 écus. J'ai du faire une fausse main-d'oeuvre car mes intentions étaient d'enbaucher à 15 écus.
J'ai envoyé une lettre pour proposer un dédomagemment à Monsieur Sapinou mais celui-ci ne m'ayant pas répondu, j'attends toujours de pouvoir lui verser le somme due.

Pourquoi avons-nous la possibilité d'embaucher à 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 ? Si on ne pouvait embaucher qu'à 15 écus, cela empêcherait bien des procès...

C'est une erreur de ma part d'avoir embauché à 12 écus et, croyez-moi, j'en suis sincèrement navrée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre erreur était pardonnable mais pourquoi ne pas avoir répondu au courrier du sergent de police, cela aurait évité le cout d'un procès.
La police vous a envoyé deux courriers restés sans réponse pour une tentative de médiation.
Au regard de vos excuses la procure va se montrer clémente et vous proposer une peine alternative :

Si l'accusé achète une stère de bois au prix de 11.01 écus mis sur la marché de Lourdes à son attention.
- stère à 4.01 + 3 écus du salaire + 3 écus pour les frais de dossiers + 1 écu à titre symbolique.
Ce qui donne une amende de 7.01 écus. la mairie vous rachetant la stère au prix de 4 écus.

Si l'accusé s'y refuse, je demande une amende allégée de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 17 juin*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

J'ai répondu à la seconde lettre !
Je vais acheter la stère à 11.01 écus sur le marché.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
La stère a été achetée.