Rugbymendu66 - Esclavagisme - Coupable - 8/11/1456 & 30/11/1456 - Relaxe - 06/01/1457

Rugbymendu66 - Esclavagisme - du 5 au 8 novembre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Dame Magd
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Prison de 1 jour + Amende de 15 écus
Verdict le 8 novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Nouvelle affaire d'esclavagisme...à croire qu'il n'y avait que ça..et toujours ces embauches à moins de 15 écus...*

Votre Honneur,
encore une fois...et je doute que cela sera la dernière, une personne s'est vu embauché un autre citoyen pour un salaire honteux de 12 écus au lieu des 15 écus minimum
Le prévenu est Messire Rugbymendu66, qui fait ceci sans honte...
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/29/img-13025715xev.gif

Pourquoi sans honte? Simplement car en refusant la conciliation avec la police, il se permet de juger les béarnais qui recherchent un emploi, en disant je cite...
"ils n'ont que ce qu'il mérite..."
Jouant même a provoquer les autorités et la cour concernant nos geoles...

Votre honneur, je vous présente Messire Rugbymendu66, qui n'a aucun respect pour vous, pour moi, ou pour la cour

*se tournant vers le prévenu"

Messire, dans cette sale affaire de provocation, vous avez la possibilité de vous défendre avec l'aide d'un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Qu'avez vous donc à dire pour vous défendre...ou au pire, pour nous provoquer...

Pau, 5 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense

mais je n'est fait d'acte d'esclavagisme c'est une honte de faire sa je n'est besoin ni de temoins ni d'avocat et je m'en fiche vous pouvez me mettre en prison sa ne me derange pas

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire, vous feriez bien mieux de montrer un peu plus de respect à cette Cour, nous en sommes pas au marché...
Quand à rajouter d'autant plus des mensonges icelieu, alors que les preuves sont là, n'arrange rien à votre égard.

Afin de vous aider à mieux réfléchir à vos actes et à vos paroles,
Votre honneur, je demande 1 jour de prison pour cette personne

Pau, le 6 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je n'irais pas en prison ceci sera ma defanse car vous m'avez menti

Citation :: Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*

Dans le procès du 05 novembre 1456 opposant sieur Rugbymendu66 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Rugbymendu66, levez-vous pour écouter notre verdict :

Vous semblez n’avoir cure des lois et de leurs représentants. Vous y réfléchirez peut-être mieux au fond d’un cachot.

Je vous déclare coupable d’esclavagisme et vous condamne à 1 jour de prison et une amende de 15 écus.

Puisse cela vous servir de leçon.

Fait à Pau le 09 novembre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.

Rugbymendu66 - Esclavagisme - du 13 au 30 novembre 1456 - coupable

Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Dame Magd
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd

Témoins de l’accusation :
Ozouma

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 1 écus + peine d'intérêt général : 5 jours de travail à la mine
Verdict le 30 novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Encore lui! Décidément, il n'aura pas retenu la leçon"

Votre Honneur,

Aujourd'hui, nous avons encore à faire à Messire Rugbymendu66 pour...encore une fois, une embauche pour un salaire de 12 écus
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/07/img-1752048niyc.jpg

Or la loi est clair, dans le Bearn, le salaire minimum est de 15 écus pour tout le monde
"* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*"

Bien que cet homme soit un récidiviste, apparement une journée dans les geoles béarnaises ne l'a pas aidé à réfléchir à sa faute.

Il aura l'occasion de s'expliquer... bien que je doute qu'il ai compris notre loi, ou bien faire appel à un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Pau, le 13 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense

vous faite preuve de mauvaise fois messire
j'ai mis certe une offre a 12 ecus oui sa c'est vrai et je l'assume mais ne dite pas que vous avez envoyer des courrier car je n'est strictement rien recu alors ne dites pas a la cours des mensonge

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Après les propos du prévenu et du sergent le Procureur reprit la parole*

Messire Rugbymendu66, le sergent Ozouma fesait référence à votre première faute en ce qui concerne les courriers...et au vu de vos réponses...il est, je pense inutile d'attendre une conciliation de votre part...et perdre d'autant plus de temps pour la maréchaussée

Comme il s'agit d'un cas de récidive et que votre première faute ne vous a guère porté leçon...à vous de voir si vous préfèrez économiser 3 écus par embauche et en perdre beaucoup plus avec les amendes et jours de prison... et que vous assumez pleinement vos actes...

*se tournant vers le Juge*

Votre honneur, je demande cette fois ci 2 jours de prison et 20 écus d'amende...si cela lui suffit à se rendre à l'évidence qu'il va vers sa fin en continuant ainsi

Pau, 15 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

mais je n'est pa commis de recidive et en plus je n'est pas ete prevenue mais je prefere la conciliation bande d'incapable

Citation :: L'accusation a appelé Ozouma à la barre

Voici son témoignage :
*Ozouma fut appelé à la barre et s'y dirigea en s'inclinant devant l'assemblée, le Procureur et le Juge.

Vostre Honneur, Messire le Procureur,

C'est en tant que Sergent de Police d'Orthez que je viens témoigner au procès de Messire Rugbymendu66.

Le 29 Octobre 1456, ce Messire a été surpris d'avoir poster une offre à 12 écus pour labourer son champs de blé. Le Lieustenant Tifin, que nous remercions pour son travail, lui a écrit une missive, lui demandant de bien retirer son offre avant qu'une personne soit embauchée.

Celui-ci répond de deux courriers :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/29/img-232800mj1r4.gif

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/29/img-232831tkzte.gif

En plus de ces réponses, il ne retire pas son offre d'emploi.

Suite à son premier procès, il à reçu une peine de 15 écus d'amende et d'un jour de prison.

Le 07 Novembre 1456, ce Messire recommence en affichant une seconde offre d'emploi à 12 écus, dont la preuve a été dicte par Messire le Procureur.

Je ne sais si Messire Rugbymendu66 est conscient de ce qu'il fait mais cela doit cesser. Ce deuxième procès a été lancé pour les mêsmes raisons que le premier, et sans réaction de la part du coupable.

Je ne sais quel genre de peine nous devons attribuer à ce Messire mais il doit comprendre que ce qu'il a commit, est un délit qui justement, encoure à un procès comme celui-ci.

Merci de vostre fidélité.

*Il s'inclina encore une fois, puis repartit à sa place*

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le juge , en écoutant les différents témoignages , s'aperçut que l'accusé n'avait pas vraiment conscience de la gravité de son acte. Peut être ne savait il pas qu'il existait une grille des salaires ?*

Messire Rugbymendu66 , si vous êtes en ce tribunal c'est que vous avez embauché à un salaire dérisoire.
Dans toutes les mairies sont affichées les grilles de salaire et tous doivent s'y conformer. Je vous invite à les lire.

En conséquence , la cour vous condamne à une peine d'interet général de 5 jours de travail à la mine et 1 écus pour les frais de dossier.
Vous aurez 10 jours , à partir de cette date , pour apporter la preuve que votre peine a été effectuée.

Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ....

Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan, le 30.11.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Rugbymendu66 – Du 10 Décembre Au 06 Janvier 1457 – Relaxé – Esclavagisme

Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu

Témoins de l’accusation :
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Témoins de la défense :
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Relaxe
Verdict rendu le 06 Janvier 1457