Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Fredo0025 - Esclavagisme - Relaxe - 10 Septembre 1456  Lun 29 Sep 2008 - 23:49 | |
| Fredo0025 – 10 septembre 1456 – relaxé - Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Ameliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Pierrot4409 (victime)
Sanction prononcée par la cour : relaxé
Verdict le 29 septembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
Monsieur le juge, un esclavagiste pour changer !!!
Messire Fredo0025 a embauché dans notre bonne ville de tarbes le 4 septembre messire Pierro4409
pour la modique somme de 17 écus , alors qu'il demandait un paysan quaifié pour labourer et semer son chmap de mais
Or, une grille des salaires a été instauré à Tarbes, validé par le coms Juliano Di Juliani en date du 23 jullet 1456
decret précisant que pour de telles qualifications, le salaire minimum était de 21 écus.
je l'accuse donc d'esclavagisme Monsieur le juge
Fait à Pau
le 10 septembre 1456
Améliane de Cénorel
Procureur du Béarn - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
je sui desoler je savais pa - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le Procureur se leva de son siège après avoir écouté la courte plaidoirie de la Défense, avec le retrait de la plainte par la victime*
Bien, une affaire où l'on semble ne point vouloir s'attarder dessus. D'un côté tant mieux.
Toutefois, je demande à l'accusé et à la victime de se représenter à la Barre afin de nous présenter les preuves de la dîte conciliation.
Sachez Messieurs, que le Palais de Justice n'est point une lieu de cirque. On y traite des affaires au plus grave.
Dois-je vous rappeler qu'avant la mise en procès, la Police de vostre ville vous contacte afin de proposer un arrangement à l'amiable ? Laissant 48h à l'avance pour répondre à chaque courrier envoyé ?
Lorsque l'on donne un délai à respecter, ce n'est point une fois devant la Cour de Justice qu'il faut s'en mordre les doigts.
J'attends donc les preuves de vostre arrangement à l'amiable. Dans le cas contraire, je demande à ce que l'Accusé achète à la victime une marchandise de son choix en y ajoutant 3 écus supplémentaires à sa valeur moyenne du marché en guise de complément de salaire.
"Faict à Pau le 21 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
je sui desoler mais g plus la preuve dans mes evenement mais demander a la victime il vous le dira - Citation :
- La défense a appelé Pierrot4409 à la barre :
Voici son témoignage :
il m'a avoué qu'il ne savait pas, il a fait preuve de bonne volonté et a accepté d'arranger ce leger litige à l'amiable. Je ne porte donc pas plainte et demande, si possible, sa relaxation.
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
*Dame Floryne de Loisel entra dans le tribunal pour terminer une autre affaire d’esclavagisme. C’est alors qu’un garde lui apporta un parchemin qui venait de la prévôté. Elle le lut puis le rangea dans le dossier de l’affaire. Puis elle prit la parole :*
Dans le procès du 10 septembre opposant Fredo0025 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Arielle de Siorac, allons rendre notre verdict.*
Fredo0025 levez-vous pour entendre notre verdict.
Vous avez fait preuve d’ignorance dans votre embauche. Cependant il semble que vous ayez réparé votre faute auprès de votre employé.
*Le juge resssortit le parchemin qu’on lui avait apporté juste au début de la séance.*
J’ai là un courrier de votre employé qui reconnaît la conciliation entre vous et la réparation que vous avez faite.
https://i.servimg.com/u/f32/12/82/03/97/fred0013.jpg
En conséquence de quoi je prononce la relaxe.
Faites attention pour vos prochaines embauches.
Fait à Pau le 29 septembre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Arielle de Siorac.
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