Kika322 - Esclavagisme - Relaxe - 21 Août 1456

Esclavagisme - relaxé - 21 août 1456

Procès ayant opposé Kika322 au Comté de Béarn

Kika322 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge acquiesça quand le procureur lui signifia le règlement de l'amende.*

Nous, cour de Pau, relaxons l'accusé puisque celui-ci a répondu favorablement à un règlement via la peine alternative.

*Fait à Pau le 21 aout par le juge Ylanis.*

Citation :: Acte d'accusation

A tous, salutations !

Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Kika322.

En effet, le 27 juillet 1456, vous avez été pris en flagrant-délit d'esclavagisme en ayant embauché sieur Keepiru pour 19 écus pour 15 points de forces.

Or, d'après le décret municipal de Tarbes, pour embaucher à 15 points de force, il faut minimum 21 écus de salaires.

Décret municipal de Tarbes:

Décret municipal réglementant le marché de l'emploi

Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus

Vous transgressez l'article 1 et vous vous retrouvez ici par l'article 2:

Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456

Preuve de l'offre:
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/kika3219.jpg

Preuve de l'embauche:
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/kika3221.jpg

Sieur Kika322, qu'avez vous à répondre ?

*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 11 aout 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je suis entièrement en tord , j'ai malheureusement omis de lire les derniers décrets et pour une caractéristique en trop , me voila en plein procès ...

messire Franck78 m'a avertis de mon erreur et malheureusement j'ai réagis trop tard et l'offre a été accepté par sir Keepiru . L'on m'a conseillé de m'arranger avec ce dernier , ce que j'ai bien entendu fait de suite . Voici la réponse de ce dernier trait pour trait ... ( désolé, j'ai du mal avec les screens ) , ce dernier pourra en confirmer l'authenticité .
"
Expéditeur : Keepiru
Date d'envoi : 2008-07-30 21:17:03

Pour moi, ce n'est pas tres grave. Je ne demande rien de spécial. A charge de revanche! "

Mais sachant que cela ne suffirait pas j'ai demander la procédure à suivre et j'ai de nouveau envoyé une missive à la victime qui n'a toujours pas répondu ...

Voila c'est tout ce que j'ai à dire pour l'instant et je tient à vous informer que je sors d'une retraite donc j'ai du suspendre l'affaire une semaine ...

aimablement kika322

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Bien.

Je prends en note votre volonté de vouloir réglécette affaire.

Je vais vous proposer une peine alternative.

Vous pouvez acheter un stère de bois à 10 écus 46 deniers.

[4.36 prix du stère + 3.10 écus de frais juridique + 1 écu d'amende honorable + 2 écus de différence de prix = 10.46 écus.]

Vous devrez m'apporter la preuve de cet achat.

Mais sachez que si vous refusez la peine alternative vous enccourrez une amende de 30 écus.

Sieur Kika322, avous la parole !

*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 12 aout 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

j'accepte bien entendu votre offre et espère ne plus vous causez de tort ...
Désormais , j'aimerais juste avoir plus d'informations sur cet achat ...

Citation :: L'accusation a appelé Kylle à la barre

Voici son témoignage :
C'est le maire de la commune où vous résidez qui le mettra en vente, à Tarbes donc.

Le stère est déja en vente, vous n'avez plus qu'à l'acheter et m'envoyer un courrier avec la preuve de cet achat.

Citation :: L'accusation a appelé Kylle à la barre

Voici son témoignage :
Stère acheté.