Fleur.
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 |  Sujet: Lamenoire - Escroquerie - Relaxe - 12 Octobre 1456  Mar 14 Oct 2008 - 11:26 | |
| Lamenoire - Escroquerie - du 25 septembre au 12 octobre 1456 - relaxé
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour :Relaxé
Verdict le 12 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Troisième procès pour Escroquerie instruit par le Procureur Deldor ce jour...*
Madame le Juge,
J'ouvre un nouveau procès au Chef d'accusation d'Escroquerie, oui encore je le sais, pour des faits qui se sont déroulés où je vous laisse deviner.... Oui Tarbes ! Ah mais nous avons un peu de changement cette fois, il s'agit d'une stère de bois !
Stère de bois vendu le 12 septembre dernier au prix de 10 écus par le sieur Lamenoire que j'accuse d'escroquerie et vente illégale d'un produit dont la vente est justement réservée uniquement à la Mairie de la ville, comme stipule le décret municipal réglementant le marché de Tarbes que je cite :
"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
…
- Bois : 4.36 écus (exclusivement vendu par la Mairie, sinon prix maximum 4.50 si autorisation)
…
Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.
Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456 "
Un décret validé et en place depuis le mois de juillet pour un fait qui s'est déroulement il y a quelques jours..
Que l'Accusé ne nous sorte point l'excuse de ne point avoir connaissance de ce décret, ceci serait fort risible. De plus je rappelle que selon le Coutumier du Béarn, nul n'est censé ignorer la Loy. Un bon citoyen se doit de se tenir informer des réglementations de sa ville.
J'ajoute qu'un compromis fut proposé à l'Accusé par la police de Tarbes dont cette dernière hélas ne reçu aucune réponse en retour..
La Procure détient des preuves de cette vente illégale et des courriers envoyés à l'attention du sieur Lamenoire. Aussi, au fil du déroulement du procès, je me réserve le droit de faire appel au sergent de Police Valois, témoin chargé de l'affaire, afin de faire entendre devant la Cour son rapport sur les faits.
Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Accusé Lamenoire, les faits à présent annoncés, qu'avez-vous à y répondre ?
"Faict à Pau, le 25 septembre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Madame le Juge,
D'après le dernier rapport reçu par nos services de police et de la Douane sur ma demande,
Nous n'avons plus aucun signe de vie du sieur Lamenoire.
Il n'apparait dans aucune des villes du Comté et l'on m'a mêsme rapporté qu'il serait décédé et enterré.
Dans ce cas de figure, je laisse libre cours au jugement de Vostre Honneur.
"Faict à Pau, le 9 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
*Dame Floryne de Loisel entra dans le tribunal. Elle lisait un parchemin qui venait de la prévôté. Puis elle le rangea dans le dossier de l’affaire et prit la parole :*
Dans le procès du 25 septembre 1456 opposant Lamenoire au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Le prévenu étant décédé, nous prononçons la relaxe.
Fait à Pau le 12 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais | |
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