Laura62 - Escroquerie - Relaxe - 11 Juillet 1456

Escroquerie - relaxée - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Laura62 au Comté de Béarn

Laura62 était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le juge lut la note transmise par le Procureur **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que le règlement à l'amiable a été effectué,

Nous, Tribunal de Pau, relaxons l'accusée des charges présentes. Qu'elle ne commette rien plus !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :: Acte d'accusation

A tous salutations.

Dame Laura62 vous êtes accusée d'escroquerie.
Vous avez le 19 juin et le 23 juin acheté un poisson à 18 écus à dame Melénia.
Voici les preuves de l'achat sur le cahier de commerce : http://img74.imageshack.us/my.php?image=55054629mx6.png

En faisant ces achats vous avez vous avez enfreint un décret municipal que je vais vous lire :
" Décret municipal sur la vente et l'achat de poisson

Tout poisson vendu entre 17,50 et 18 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter. Le prix minimal correspondant au prix du poisson revendu à la Mairie dans le cadre des contrats barques/poissons octroyés par la Mairie et le prix maximal celui auquel la Mairie le rachète automatiquement. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour escroquerie

Fait à Tarbes, le 2 Juin de l'An de Grâce 1456 Erel, Maire de Tarbes. Validé par le Coms Juju Di Juliani "

Qu'avez vous à dire à la cour ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour, j'ignorais totalement ce decret, je vous présente mes plus plates excuses pour ne pas en avoir pris connaissance. De plus, suite au premier courrier il m'était impossible de restituer la marchandise étant donné que je l'avais déjà consommée. Je ne recommencerais plus et ferais mon necessaire afin de connaitre toutes les lois de notre comté.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Et bien et bien, tout cela est bien mitigé.
Je prend note de votre bonne volonté en reconnaissant votre crime et souhaitant ne plus enfreindre la loi.
Néanmoins pourquoi ne pas avoir répondu au courrier de la police vous y invitant ?
Cela nous aurait éviter d'être au tribunal aujourd'hui... enfin, vous, car moi avec de nombreuses personnes violant nos lois, ne répondant pas à la police et s'excusant qu'une fois que j'interviens j'y passe mes journées.

Au vu de votre volonté de vous rattraper je vais néanmoins vous tendre la main, saisissez là.
Si l'accusée achète une stère de bois à 11.37 écus sur le marché de Tarbes placée à son attention et m'envoi la preuve d'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.36 écu que vous pourrez revendre + 2 écus d'amende par poisson + 3.01 écus de frais juridique ]
Il sera demandé la clémence de la cour.

Dans le cas ou l'accusée recommencerait sa politique d'autruche, je demande une amende de 25 écus à l'attention des caisses du Roy.

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

J'ai bien acheté comme vous me l'avez demandé la stère de bois à 11.37 sur le marché de tarbes. Ne sachant pas comment vous en apporter la preuve je vous joint mes "ordres d'achat et de vente" : "Vos ordres d'achat sur le marché du village :
1 stère de bois à 11,37 écus pièce.
Vos ordres d'achat sur le marché du Comté :
Aucun ordre passé.

Vos ordres de vente sur le marché du village :
Aucun ordre passé.

Vos ordres de vente sur le marché du Comté :
Aucun ordre passé.
"
Je vous remercie de m'avoir offert cette possibilité.

Citation :: L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
l'amende a été payée.