Fleur.
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 |  Sujet: Sassira - Esclavagisme - Relaxe - 23 Novembre 1456  Mar 2 Déc 2008 - 23:27 | |
| Sassira - Esclavagisme - du 9 au 23 novembre 1456 - relaxée
Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Dame Magd
Procureur du Réquisitoire :
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxée
Verdict le 23 novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur
J'ouvre à ce jour le procès de Dame Sassira qui a embauché Tante pour un salaire de 14 écus
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/28/img-094157bucl9.gif
Ainsi comme le stipule notre droit Coutumier, la loi minimum autorisé au Béarn est de 15 écus
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Bien que l'envie de coopérer était présente chez la prévenue, cela ne s'est pas fait. Elle aura donc l'occasion de s'expliquer devant la Cour ou bien faire appel à un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Pau, 9 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
apres avoir ete menacee d'etre inculpee d esclavagisme par tifin, je me suis confondu en excuse, le 14 ecus n etait helas qu une malheureuse faute de frappe... quoiqu il en soit j ai reconnu mes torts.Quelques pbs avec la technologie moderne m ont empeche d entrer en contact avec tante "ma victime" (qui soi dit en passant ne s'est pas non plus manifestee!)donc losque j ai pu me reconnecte j ai vu le nouveau message de tifin me disant que j'avais une amende et que je devais acheter un sac de mais a 19.01ecus chose que j ai faite,j'ai ensuite renvoye un message a tifin lui disant que j avais paye mon amende mais ce dernier n'a jamais repondu et cela fait maintenant plus d une semaine.
qu aurais je du faire de plus???? j avoue ne plus savoir
cordialement sassira - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
je n ai helas aucune preuve de ma bonne foi, mon achat n apparaissant plus dans mes evenements - Citation :
- L'accusation a appelé Tifin à la barre
- Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été relaxé.
*Telya attendit patiemment que le lieutenant Tiffin se manifeste mais celui ci semblait être occupé ailleurs
Elle se tourna alors vers l'accusé.*
Dame Sassira , étant donné votre bonne volonté dans cette affaire , notament en repondant au courrier que je vous ai adressé et comme le lieutenant Tiffin tarde à venir témoigner , la cour a decidé de vous accorder le bénéfice du doute et prononce la relaxe.
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ...
Jugement rendu à Pau , le 23.11.1456, par le juge Telya d'Harlegnan | |
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