Fleur.
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 |  Sujet: **wahou** - Esclavagisme (x2) - Relaxe - 12 Juillet 456  Mar 15 Juil 2008 - 16:38 | |
| Esclavagisme - relaxé - 12 juillet 1456Procès ayant opposé **wahou** au Comté de Béarn **wahou** était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que la Procure demande la relaxe.
Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées !
En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce ** - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur, encore sieur **wahou** a la gentillesse de nous réunir.
Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur **wahou**, en effet celle-ci s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de dame Trinite.
Sieur **wahou** l'a embauché pour 18 écus au lieu des 21 pour les 19 points de caractéristiques demandés le 19 juin 1456.
Voici les preuves prisent par la police de Lourdes :
l'annonce : http://img131.imageshack.us/my.php?image=esclavagismewahoulu3.png
l'embauche : http://img131.imageshack.us/my.php?image=embaucheprisepartrinitedc8.png
Voici le décret sur les salaire de la ville de Lourdes :
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Validé le 29 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "
Sieur **wahou**, qu'avez vous à répondre à cela ?
*Fait à Pau le 30 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Ba.. quand vous dites:
Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur **wahou**, en effet celle-ci s'est rendu coupable d'esclavagisme.
J'aurai préférer celui-ci mais bon... On va faire avec...
Je plaide une malencontreuse erreur a l'écriture de mon offre car je voulais faire l'inverse.
je voulais mettre 19 écus pour 18 de caractéristique.
Sinon, rien d'autre a dire pour le moment. Je suis prêt a m'arranger avec la "victime" que je ne connais pas et qui n'a pas pris contact avec moi. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Pardonnez moi pour cette erreur.
Par contre pour ce qui est du reste... une malencontreuse erreur... vous êtes prêt à vous arranger avec la victime... moui.
Je m'épargne la question : pourquoi en pas l'avoir fait quand vous avez reçu le courrier de notre police ?
Enfin bon, faut-il toujours attendre le procès pour obtenir une réaction.
Néanmoins, en suivant ma politique de peine alternative :
Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 11.02 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[stère à 4.01 + 3 écus de différence + 3 écus frais juridique + 1.01 écu amende symbolique ]
Il sera demandé la clémence de la cour.
Dans le cas contraire, je demanderais à la cour une amende de 25 écus à l'attention du Roy.
*Fait à Pau le 3 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
06-07-2008 10:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 11,02 écus.
06-07-2008 10:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 18,01 écus. - Citation :
- L'accusation a appelé Ylanis à la barre
Voici son témoignage :
amende réglée.
Dernière édition par Ptitefleur2006 le Ven 10 Oct 2008 - 16:14, édité 1 fois | |
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| | Sujet: Re: **wahou** - Esclavagisme (x2) - Relaxe - 12 Juillet 456 Mar 15 Juil 2008 - 16:49 | |
| Esclavagisme - relaxé - 12 juillet 1456Procès ayant opposé **wahou** au Comté de Béarn **wahou** était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Procureur signala d'une parole le terme de l'arrangement à l'amiable. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que la Procure demande la relaxe.
Nous, Tribunal de Pau, confirmons la non poursuite de cette affaire. L'accusé est donc relaxé des charges rapportées !
En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce ** - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur, mesdames, messires, bonjour.
Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur **wahou**, en effet celle-ci s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de sieur Maloo.
Sieur **wahou** l'a embauché pour 20 écus au lieu des 21 pour les 19 points de caractéristiques demandés le 22 juin 1456.
Voici les preuves prisent par la police de Lourdes :
l'annonce : https://2img.net/r/ihimizer/img80/7995/esclavagimedewahourecidwy1.png
l'embauche : http://img75.imageshack.us/my.php?image=preuvedelembauchedewahotp3.png
Voici le décret sur les salaire de la ville de Lourdes :
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Validé le 29 avril 1456 par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn "
Sieur **wahou**, qu'avez vous à répondre à cela ?
*Fait à Pau le 30 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Merci beaucoup Maloo - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Et bien votre honneur voilà une preuve parfaite d'incivisme.
L'employeur ne présente pas ses excuses, et, au contraire, fait des reproche à son employé, tout simplement honteux !
Evidement il se contrefiche de nos lois puisque ceci est une récidive, et n'a même pas prit la peine de répondre aux courriers de la police.
Tandis que le témoin, employé de l'accusé mesure mal l'implication de leurs actes.
Car si, c'est grave, très grave même !
Ne pas respecter la loi est grave.
Pratiquer l'esclavagisme est grave.
Ne pas répondre aux courriers de la police est grave.
Inciter au crime en acceptant des offres illégales est grave.
Venir donner des leçons au tribunal est grave... enfin stupide surtout.
Le Comté se porte partie civile systématiquement dans tout les crimes, ce qui veut dire nous ne le laisseront tranquille que lorsqu'il cessera de pratiquer l'esclavagisme.
Je rappelerais l'article 2 du livre premier :
" Nul n'est sensé ignorer la loi. "
En conséquence de quoi je demande à la cour pour récidive une amende de 35 écus au profit du Roy ainsi que 10 coups de fouet en place public donné par les bons soins de notre bourrelle.
Néanmoins au vu du rapprochement des deux affaires et de mon immense bonté... oui oui je sais... j'offre à l'accusé l'occasion de se racheter en espérant ne plus avoir affaire à lui.
Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 18.01 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 + 1 écu de différence + 3 écus frais juridique + 10 écus d'amende ]
Espérons que l'accusé saura saisir la main que je lui tend et apprendre à respecter la grille des salaires.
*Fait à Pau le 3 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
06-07-2008 10:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 11,02 écus.
06-07-2008 10:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 18,01 écus. - Citation :
- La défense a appelé Maloo à la barre
Voici son témoignage :
mais c est pas grave laisser le tranqille - Citation :
- L'accusation a appelé Ylanis à la barre
Voici son témoignage :
amende réglée. | |
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