_gab_ - Escroquerie - Coupable - 12 Juillet 1456

Escroquerie - coupable - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé _gab_ au Comté de Béarn

_gab_ était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** Pensant trouvé le salut dans la fuite, l'accusé était donc absent **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé absent ne saurait être considéré comme exempte de ce procès,
Entendu que les charges sont manifestement acquises de vérités,

Nous, Cour de Pau, condamnons suivant la recommandation de la Procure l'accusé en le reconnaissant coupable à deux journées de prison et à une amende royale de 75 écus.

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 75 écus.

Citation :: Acte d'accusation

A tous, salutations.

Nous avons le plaisir d'être réunis icelieu pour juger les actes d'un cityoen, peu civique. Il s'agit de sieur _gab_.
L'individu est responsable de l'appauvrissement de nos marché, pratiquant du marchandage dans le but de s'enrichir alors que tous se serrent la ceinture, et oeuvrent au bien être commun. De nombreuses annonces ont été faites dans ce sens, mais l'individu n'écoute que l'appel de sa bourse.
Celui-ci achète en masse toute sorte de marchandise à bas prix destinées aux artisans oeuvrant pour la communauté, lui-même n'exerçant aucun métier il s'agit là de spéculation.
Sieur _gab_ la cour vous accuse d'avoir acheté 39 sacs de farine à bas prix destiné aux boulangers de Mauléon et d'Orthez.
La cour vous accuse d'avoir acheté 16 sacs de blé à bas prix destiné aux meuniers de Mauléon.
De plus, la cour vous accuse d'avoir acheté 6 demi-quintaux à Orthez destiné aux bouchers.
Vous ne pratiquez aucun métier pouvant justifier de tel achat, il s'agit donc là de commerce indépendant dans le but d'un enrichissement personnel relevant de la spéculation, tandis que toutes les annonces sont à l'entraide et à la construction.

Voici la preuve que l'accusé n'exerce aucun de ces métiers : https://2img.net/r/ihimizer/img209/7330/fichegabwi0.png
Voici en vrac, les preuves d'achats :
https://2img.net/r/ihimizer/img84/6356/gabeh9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img169/4937/speculationfarineee9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img296/7347/specu2lv3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img507/3373/tempur5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img296/8385/preuvegab1zu9.png

Affamant ainsi les béarnais dans le but d'un enrichissement personnel, vous violez la coutume de notre Comté, plus précisément l'article 1 que je vais vous citer :
" 1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Vos actes correspondant à l'article 2, je cite :
" 2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous êtes donc accusé pour vos actes, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 12 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Et bien et bien que de grand mot exempt de repentir et vide de sens.
Veuillez mesurer vos propos quant à mon impartialité, vous vous octroyez des droits que vous ne possédez point.
Je vais donc me répéter puisque vous avez visiblement omis vos tort, comme-ci que je n'avais que cela à faire.

Vous êtes accusé de marchandage illégal selon les précepte de notre coutume.
Vous niez l'achat en masse ? les achats on été groupé, re-voici les dates histoire de me répéter :
8/06 6 blé
8/06 10 farine
9/06 9 farine
8/06 10 farine
8/06 10 blé
12/06 6 demi-carcasse de cochon

Bien évidemment vous n'exercez aucun des métier qui demande l'utilisation de ses produits, moi je ne suis pas perplexe, je suis attéré.
Et bien si je peux aisément prouver la pénurie puisque de nombreux messages du conseil ou des mairies vont en ce sens.
Je vais juste vous citer deux passages du bilan de notre conseil Comtal citant justement, la filière céréale, maïs, blé; l'ensemble de la filiale pain, farine, pain; ainsi que la viande... dommage pour vous.

le Coms, Juliano Di Juliani : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9023165#9023165
" ...La demande du conseil pour les champs de blé s'est vue entendue par les maires et le peuple, au vu des dernières statistiques une remontée de ces dits champs est avérée mais peu suffisante. Par contre les champs de maïs stagnent et il serait de bon aloi de prospecter les futurs paysans en vue d'augmenter la production céréalière.

Quant au problème du pain, nous avons essuyé plusieurs pénuries, nous cherchons toujours la meilleure solution qu'il soit afin que tout rendre en ordre. Pour les plus sceptiques quant à mes dires que nous pourrions produire plus, voici le résultat au vu des statistiques enregistrées ce mercredi...Les résultats englobent la production entière du blé par villes, le blé retenu par le Comté par les bêtes, et la production du pain qui doit en découler si le blé était transformé en farine. Je tiens à signaler que les résultats sont des résultats journaliers, la production de pain qui devrait être, est entourée pour mieux vous y retrouver. "

le Bailli Godasse57 : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9026038#9026038
" Je profite également de mon intervention ici même pour réaffirmer et réappuyer les dires de notre Coms et insister sur le fait qu'il nous faut plus de blé et de maïs et de ne pas hésiter a cultiver ces céréales le Comté et les habitants du Béarn en ont un gros besoin a tous les niveaux, de même que pour les élevages achetez plutôt tous les équipements nécessaires pour élever des cochons , les moutons étant à éviter. "

Une fois cela prouvé, j'en viens à vous parler de vos achats... vous avez pris soin... vous n'aviez tout simplement pas à acheter ce type de marchandise, peu importe la quantité achetée, un seul sac suffisait pour vous mettre hors là loi, assumez un peu au lieu de vous réfugier encore une fois contre des fariboles.

Pour la charte Royale, c'est pratique de citer des phrases dans le vent sans en apporter la preuve, voulez vous parler de la charte du juge [qui est totalement HRP et non RP mais bon,jouons à ça...]

Vous êtes accusé de marchandage illégal et d'escroquerie, vous serez condamné pour cela.
Pour parler de juger les faits, la charte du juge permet au juge de modifier l'acte d'accusation, je cite la charte des juges :

" Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur. "

De plus nous sommes sous le régime du coutumier qui permet je cite, toujours la charte du juge :

" Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant). "

C'est ballot pour vous.
Il n'est clairement indiqué nulle part que toutes les preuves doivent être présentées dans l'acte d'accusation, de nombreux cas se basent sur des témoignages qui servent de preuves, Dame Shayia qui s'épuise et ce serre la ceinture pour oeuvrer pour le bien de notre Comté, pour le bien de nos marchés, pour le bien des concitoyens en vendant des carcasses à des prix corrects pour que de la viande à prix correct soit mise sur le marché, pas pour que vous puissiez vous enrichir sans aucun respect pour les habitants qui aiment leur terre, non comme vous qui avez vite fui le Béarn après avoir pillé ses marchés.

Vos propos à l'égards des villageois béarnais sont tout simplement odieux !
Ils vous on chassé dites vous, pourquoi n'avez vous pas contactez la police ? trouvez une excuse des plus plausible ou une plainte pour diffamation sera déposée à votre encontre.

Je ne rajoute aucune charge, tout est dans l'acte d'accusation, et vous êtes très mal placé pour parler d'équité et de bonne justice.

Ylanis sourit, vous avez donc bien mal lu l'acte d'accusation, l'article 3 que vous citez concerne la spéculation de masse, vous êtes accusé de marchandage non autorisé, donc illégal, je parlais d'achat de masse, pas de spéculation de masse, écoutez bien quand je parle.
Et pour cela j'ai les preuves, vous avez acheté des produits qui ne sont pas destiné à une consommation courante et qui ne correspondes pas à votre métier.
Cela est en parfaite adéquation avec notre coutume.

Etes vous accusé de manger du pain ici ? décidément vous n'écoutez pas grand chose...
Mon bon sens est totalement dépité par cet individu qui s'agite, remue, se perd, s'égare, qui de plus se permet de mettre les tort sur les habitants qui eux oeuvrent pour leur ville quand lui fui alors qu'il n'y a aucune trace de plainte de sa part pour une quelconque plainte.

Je vais de plus exiger des excuses pour vos propos : " je m’explique pour que vous...ne vous fassiez pas aveugler par vos concitoyens et peut être mêmes amis."
Entendez vous par là que la procure, cet à dire moi même, est corrompue ?
Vous avez intérêt d'être très très convainquant dans vos excuses et explications sur ce point ci.

Vous n'avez donné que du flou, du vague, vous parlez de bon sens alors que vous n'en montrez guère.
Néanmoins dans ma politique de peine alternative, je continue ma ligne de conduite.

Si l'accusé présente ses excuses à la cours pour ses actes, ainsi que pour ses dires.
Si l'accusé rachète une stère de bois au prix de 65.01 écus placée sur le marché d'Orthez à son attention avant sa seconde plaidoirie, et m'envoi la preuve d'achat par courrier.
Il ne sera demandé à la cours que la mention coupable.

Dans le cas ou l'accusé refuse ma main tendue, en raison de sa qualité d'affameur envers le peuple béarnais, il sera demandé une amende de 101 écus à l'attention du Roy ainsi que 2 jours de prison et d'une peine corporelle de la part de notre bourrelle en place publique.

*Fait à Pau*

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Votre honneur, j'ai envoyé le réquisitoire par courrier depuis de nombreux jours à sieur _gab_ qui s'était engagé à y répondre puisqu'il m'avait lui même demandé de pouvoir se défendre via courrier.
Hélas malgré mes relances et ultimatum le silence a été sa réponse.
Cela fait trop longtemps qu'il nous nargue, vous pouvez juger.
Merci.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, l'accusé est hors Comté.
Celui-ci a prit la peine de m'écrire pour me demander de poursuivre le procès par courrier.
En vu d'une justice équitable j'ai accepté.

Il a reçu par courrier l'intégralité du réquisitoire, ce témoignage est sa première plaidoirie.

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Titre : Re: Réquisitoire sans la moindre modification

Expéditeur : _gab_ de quoi déjà?
Date d'envoi : 2008-06-14 16:54:10

Messire le Juge, messire le procureur,

Je ne puis être présent devant vous en ce jour, mais je sais que votre impartialité ne m’en tiendra point rigueur, puisque je ne vous nargue pas de mon silence : je viens vers vous et m’exprime.

Messires, j’avoue être surprit de l’acte d’accusation. Je vais tenter de faire de mon mieux pour vous démontrer l’inutilité d’un tel procès. Il n’est le résultat que d’une frustration à laquelle je ne peux être coupable. Je ne suis pas, hélas pour mes détracteurs, cause de tout maux.

Voici donc que le procureur, influencé par l’engouement de la population, m’accuse d’avoir acheter en masse. Regardons de plus près les faits si vous me le permettez. Je regarde vos preuves et je vois :
16 sacs de blé et 29 sacs de farine, pendant une domiciliation de 6 jours soit :
2.67 Sacs de blé par jour
9.67 Sacs de farine
Achats de masse ? Je suis perplexe…

Je rajoute pour ma défense que les achats de farine et de blé n’ont jamais vidé le marché, vous ne pourrez en aucun prouver qu’il y a eu pénurie puisque qu’il y en a pas eu. J’ai prit soin lors de ces modestes achats de toujours laisser des denrées sur le marché, en bien plus grande quantité que mes achats.

Je rappelle que d’après la charte royale sur la justice vous ne pouvez me juger que sur les faits transmit dans l’acte d’accusation, ainsi vos accusations ne me tiennent rigueur de ces quelques sacs de blé et farine. Vos accusations concernant des hypothétiques carcasses de cochons ne peuvent être fondées sans preuves, preuves qui ne sont pas présentes dans l’acte d’accusations. On ne peut s’assumer à rajouter des charges pendant un procès, ce n’est en rien équitable et de bonne justice.

Je rappelle également que j’avais à cœur de m’installer dans le Béarn, cherchant le village le plus accueillant comme beaucoup de mes ex-concitoyens champenois. Malheureusement, bon nombre m’ont chassé sans raisons…

Messire le procureur m’accuse de spéculer, y a-t-il une preuve ? Dois je rappeler la définition du terme spéculer d’après le coutumier Béarnais?
« 3.La spéculation de masse est interdite sur le territoire béarnais. La spéculation de masse consiste à acheter plus de 5 marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible. La spéculation de masse est considérée comme une escroquerie sur le territoire Béarnais. »
Avez-vous trouvé la moindre preuve de cela ? j’en doute fortement puisque je n’ai commis aucun de ses méfaits.

Venez en plus précisément aux infractions reprochées :
« Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. »
Par où commencer ? En quoi ne suis-je pas sérieux, raisonnable et pas soucieux de causer le moindre préjudice ? Je le dis et je le répète ces sacs de blé et de farine ont été achetés oui, mais prouvez moi qu’il ont causer le moindre tord ? J’ai toujours fais en sorte, de laisser de ces denrées sur les marchés en quantités suffisantes. On peut à la rigueur me reprocher d’avoir acheter les denrées les moins cher de celles mises en vente, mais vous achetez souvent les denrées les plus chères quand vous avez le choix ? J’agis donc en vertus du bon sens, acheter les denrées plus chère serait preuve de non sens, je ne fais que respecter cette loi finalement.

« L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. »
Si tout le monde mangeait du pain, on crierait famine. Acheter du pain est il illégale ?

A votre tour messires de faire preuves de votre bon sens, il est à ce jour évident qu’acheter quelques cas de blé et de farine en prenant soin d’en laisser sur le marché ne causera pas de tord à la société.

Maintenant, cette attention que j’ai eu, je la dois seulement à mon coté arrogant, j’ai en effet plusieurs fois acheter sans le savoir des denrées destinées à quelqu’un de précis. La première réaction de leur part a été de menacer, j’ai donc répondu avec arrogance pour montrer que menacer est en rien une solution. Cette arrogance a agacé et j’ai subit la haine de ceux qui veulent se donner bonne conscience. Je suis devenu en sorte le vilain canard sans bonnes raisons, ils ont été aveuglés par leur haine gratuite. Je ne viens pas me faire passer pour une victime, ce statue, je l’assume parfaitement, mais je m’explique pour que vous, hommes de biens et de justices, ne vous fassiez pas aveugler par vos concitoyens et peut être mêmes amis.
Voila pourquoi j’avais commencé en disant que ce procès n’est que le résultat d’une frustration, ce n’est pas un reproche, on en a tous, c’est ainsi. Il faut simplement agir avec bon sens.

Maintenant j’attends toujours que l’on me démontre en quoi j’ai mis en péril gravement la vie en société en achetant quelques sacs et en prenant soin d’en laisser sur le marché.

Je vous remercie de m’avoir écouté et vous transmets, messire le Juge, messire le Procureur, mon plus grand respect.

Gab

Citation :: L'accusation a appelé Shayia à la barre

Voici son témoignage :
Messire le Juge, messire le Procureur,

Le 12 juin 1456, j'ai mis en vente 6 carcasses de cochon. Hors ces dernières ont été acheter par sir Gab qui n'est point boucher :

https://2img.net/r/ihimizer/img171/5622/sanstitregj3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img294/2278/sanstitre2cz5.jpg

Surtout que ces produits étaient destinés à un boucher pour les transformer en morceaux de viande.

Je n'ai rien d'autre a ajouter Messire le Juge et Messire le Procureur et je vous remercie, pour avoir écouter mon témoignage.

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