Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Giom – Escroquerie – Coupable – 06/10/1456 + Escroquerie – Relaxe – 05/04/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Floryne de Loisel
Doyenne
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Date d'inscription : 18/04/2008
 |  Sujet: Giom – Escroquerie – Coupable – 06/10/1456 + Escroquerie – Relaxe – 05/04/1457  Mar 7 Oct 2008 - 0:37 | |
| Giom – 06 Octobre 1456 – Coupable - Escroquerie
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
 Valois (sergent de police de Tarbes)
Valois (sergent de police de Tarbes)
Témoins de la défense :
Lara60 (avocate)
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende 20 écus
Verdict le 06 octobre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Une nouvelle journée, bien chargée en procès, débuta pour le Procureur Deldor qui entra dans la salle d'audience où tous s'installaient*
Il profita que tous prennent place pour ouvrir son premier dossier de la journée qui avait pour chef d'accusation l'escroquerie.
Le Procureur se leva, s'éclaircit la voix et prit la parole en premier*
Madame le Juge, Membres de la Cour,
J'ouvre ce jour du 25 septembre, le procès à l'encontre du sieur Giom avec pour Chef d'Accusation : Escroquerie.
En effet, le 12 septembre dernier, ce messire a mis en vente sur le marché de Tarbes, un légume au prix de 12 écus !
Non seulement vous conviendrez que ce prix est exorbitant pour un simple légume mais j'ajoute que ce fait relève de l'infraction au décret municipal réglementant le marché de Tarbes suivant :
"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
- Sacs de maïs : 3.90 écus
- Sacs de blé : 13.50 écus
- Sacs de farine : 16.00 écus
- Miches de pain : 6.75 écus
- Fruits : 10.50 écus
- Légumes : 11.00 écus"
Comme vous l'avez pu entendre, j'ai cité le prix maximum autorisé pour un légume qui est de 11 écus.
*Petite coupure afin de reprendre tranquillement sa respiration et continuer son élocution*
Le Sergent de Police Valois, lors d'une patrouille de routine au marché de la ville de Tarbes, a relevé cette infraction et donc acheté en guise de preuve le légume à 12 écus.
Je ferais donc appel, à la Barre, au Sergent Valois afin qu'il puisse nous apporter son témoignage sur les faits.
Messire Giom, veuillez vous lever.
Vous êstes accusé d'escroquerie pour non respect d'un décret municipal réglementant le marché de Tarbes. Les faits sont indéniables, qu'avez-vous à répondre à la suite de mon réquisitoire ?
Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
*Le Procureur mit fin à son premier réquisitoire et prit place afin d'écouter la première plaidoirie de la Défense*
"Faict à Pau, le 25 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je me présente à vous ce jour, très surpris de devoir subir un procès. J'avais répondu dès que j'en ai été informé que j'étais prêt à rembourser l'écus pour la vente de mon légume à 12 écus au lieu de 12 écus. Je n'ai pas eu de réponse et j'ai pensé que pour 1 écus, compte tenu que je venais d'être informé, que ce souci d'un seul écus serait classé. Depuis, je fais attention à respecter la grille des prix des légumes. Je n'en récolte que 3 à la fois, ce qui est peu et vous en conviendrez, le gain est minime.
Depuis cet incident, j'ai mis mon champs à vendre sur le marché, car je ne vous cache pas que je suis un peu découragé, car mes légumes sont sains, arrosés chaque jour et le résultat pour 1 écus, me vaut un procès.
Je compte sur votre indulgence et vous informe que je viens de sortir de ma retraite pour répondre à cette accusation. Je retourne de ce pas en retraite
Avec toute ma sincérité
Giom
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*A la vu de l'avocat en question, le Procureur leva les yeux au ciel en se rappelant de son ancienne plaidoirie... no comment... Bref ! Il écouta celle-ci encore brailler, et avec une défense qui ne tenait pas debout.. enfin voyons le bon côté des choses, cela avait amusé le Procureur qui détendit ainsi son visage sévère.
Il se leva à son tour, fixa un instant l'Avok Haillon et se retenu de rire*
Bonjour Maîstre, hum je vous demanderais de calmer vos .. ardeurs qui font "éclats" une nouvelle fois. Gardez en tête que mêsme si vous êstes "Avocate" vous vous adressez à la Cour de Justice du Comté. Et ainsi à des Conseillers Comtaux et des représentants de l'ordre. Un peu de professionnalisme ! Vous allez nous dire que vostre coeur a encore parlé.. mais nous sommes icelieu dans un Tribunal et non un Théâtre.
*Il esquissa un léger sourire puis se tourna vers le Juge*
Madame le Juge,
Le Sergent Valois, a présent à l'aise, nous confirme bien que la demande de conciliation a été faîste. La Défense confirme également avoir reçu le courrier mais l'Accusé n'a point poursuivi l'arrangement à l'amiable !
Il est surpris ce jourd'hui de comparaîstre au Tribunal ? Il ne peut s'en prendre qu'à luy-mêsme ! Lorsque l'on s'engage à coopérer, il faut le faire jusqu'au bout. Ce n'est point parce que le fautif annonce un "d'accord j'accepte" puis disparait dans la nature sans donner de nouvelles, que la Justice doit fermer les yeux.
En Outre, je suis là pour montrer que la Procure et les affaires juridiques ne dorment point et ne ferment point les yeux sur toute affaire que ce soit.
Ces derniers mois le peuple à fait part de son mécontentement envers une Justice je cite "absente". Ainsi, je compte par le biais de cette affaire, non seulement faire respecter les Loys de nostre Comté et ses villes, mais aussi prouver que le peuple a été entendu et qu'à présent la Justice veille sur le respect des Loys et au maintien d'un bon ordre.
J'attends de ce fait, que le sieur Giom, accepte avec toute sa sincérité et en bon citoyen Béarnais, de s'acquitter d'une amende de 16.10 écus auprès de la Mairie de Tarbes.
[Détail de l'amende : 12 écus (prix du légume en infraction) + 0.10 deniers pour frais de la Mairie + 3 écus pour frais de Justice et enfin un seul écu symbolique.]
Une amende que je considère comme généreuse et tout à faict acceptable pour l'Accusé.
Si iceluy refuse ce compromis, je demande à Vostre Honneur d'infliger une amende de 20 écus à l'encontre du sieur Giom dont je fais confiance à son civisme pour se montrer coopératif.
Madame le Juge, Membre de la Cour, je vous remercie de vostre attention.
*Le Procureur reprit calmement place et resta concentré sur la fin du procès*
"Faict à Pau, le 2 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre Honneur, Monsieur le Procureur,
Lorsque Valois m'a demandé de racheter le légume qu'il avait remis sur le marché à 12 écus, je suis allé aussitôt le racheter comme il me l'avait demandé. Je lui ai également dit que j'allais me mettre en retraite, car l'affaire était clause, d'autant qu'il s'agissait d'une erreur d'avoir vendu un légume à 12 écus au lieu de 11 écus. Pour si peu et l'affaire réglée, j'ai pensé ne plus en entendre parler.
Je me suis donc mis en retraite et j'ai en même temps mis mon champs à vendre un peu découragé de ce que je venais de vivre, car à aucun moment, j'ai voulu faire de la spéculation sur qui que ce soit.
Il n'y a jamais eu de refus de conciliation de ma part avec sir Valois puisque le légume a été aussitôt racheté. Je ne vois pas ce que j'aurai pu faire de plus....
Merci votre honneur de votre indulgence.
Giom retourna à sa place en priant pour une justice juste, mais se dit qu'il allait disparaitre à jamais pendant sa retraite spirituelle et que la vie à Tarbes n'était plus ce qu'elle avait été.
- Citation :
- La défense a appelé Lara60 à la barre :
Voici son témoignage :
*Lara arriva dans la cour de justice et salua les personnes présentes.*
Votre Honneur, Monsieur le procureur,
Maitre Lara, des avoks Haillons, je suis ici afin de représenter messire Giom accusé d'escroquerie...
Je vois que votre témoin a énormément de choses à nous dire sur le sujet...Voilà qui est interressant...Peut-être n'a t il tout simplement rien à dire ?? Mon client affirme avoir répondu à messire Valois dès qu'il a eu connaissance de son erreur afin de la réparer et ensuite quoi ? Un procès directement ??? Décidémment la justice béarnaise est de plus en plus surprenante !! Votre sergent a t il seulement répondu à mon client ?? Non ! Il était donc censé connaitre la marche à suivre tout seul ? Ne me répondez pas par l'affrimative, ce serait vraiment faire preuve de mauvaise foi.
Mon client a reconnu son erreur car il s'agit là bien de celà, pas d'une intention d'escroquer qui que ce soit, et il a souhaité la réparer, ce qu'on ne lui a pas laissé le temps de faire !!
Ne croyez vous pas que la "justice" a été un peu expéditive sur ce dossier ? A présent mon client est parti en retraite tellement tout ceci l'a perturbé et il y a de quoi ! Etre ainsi convoqué au tribunal pour une malheureuse erreur d'un écu mais surtout pour avoir répondu favorablement au sergent qui ... qui a fait quoi au fait ??? Je me pose beaucoup de questions sur le bien fondé de ce procès surtout lorsque l'on voit votre témoin rester totalement muet ! A t il rééllement tenté une conciliation comme tout bon sergent doit le faire ?? J'en doute grandement !
Pour moi, il y a erreur de la part du sergent qui n'a pas répondu à messire Giom, ce serait donc à lui de faire payer une amende !! Je demande la relaxe pour mon client ainsi que des excuses du sergent pour n'avoir pas fait les choses dans les règles et laissé mon client sans réponse après qu'il aie accepté la conciliation !
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Lara retourna à sa place commençant à se demander comment étaient choisis les sergents de la prévoté...*
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Valois à la barre :
Voici son témoignage :
*Ayant reçu la lettre le conviant a témoigner, Valois se rendit tout de suite a la cour de justice... Il salua la Cour*
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
Voici son témoignage :
Votre Honneur, monsieur le procureur, bonjour,
L'accusé m'avait effectivement répondu et était d'accord pour une conciliation, mais lorsque j'ai renvoyé un courrier proposant la conciliation, c'est-à-dire le rachat du légume a 12 écus, je n'ai plus eu aucune manifestation de l'accusé et qui dans son dernier courrier me disait, et je cite, qu'il allait repartir en retraite... Comme je n'ai plus eu de réponse et qu'il avait dit qu'il repartait en retraite, j'ai pris cela pour un refus de conciliation, même s'il s'était dit d'accord auparavant.
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal, relis le dossier de l’affaire une dernière fois. Puis elle prend la parole :*
Dans le procès du 25 septembre 1456 opposant sieur Giom au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Sieur Giom, levez-vous pour écouter notre verdict :
Vous parlez de découragement et de déception. Que croyez-vous que ressentent les sergents de police quand ils font leur travail et que les contrevenants ne prennent pas la peine de répondre ou se mettent en retraite, estimant sans doute, que leur affaire sera oubliée ?
Oui ce n’est qu’un légume, mais imaginez que chaque villageois fasse de même ? Même pour une marchandise la loi doit être respectée, et surtout, il ne faut pas ignorer les courriers de la police.
Le procureur a lui aussi fait preuve de bonne volonté en vous proposant une conciliation. L’avez-vous conclue ? Non.
En conséquence de quoi, je vous déclare coupable d’escroquerie et vous condamne à une amende de 20 écus. Que cela vous serve de leçon pour l’avenir.
Fait à Pau le 06 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.
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|  | | Klementein
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| | Sujet: Giom – Escroquerie – Relaxe – 05 Avril 1457 Dim 5 Avr 2009 - 15:08 | |
| Giom – 05 Avril 1457 – Relaxe – Escroquerie
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
Patricius_2
…
Témoins de la défense :
Crystalderoche
Chanchan2
Relaxe
Verdict rendu le 05 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de spéculation.
En effet, messire Giom, artisan Tarbais possédant un moulin a acheté sur le marché, de la farine...
Qu'est qu'un meunier peut bien faire avec de la farine me direz vous ? Tout simplement la revendre en pensant passer inaperçu....
Seulement, il a fait l'erreur de croire que le vendeur le laisserait agir sans rien dire...
Messire Patricius, qui avait mis cette farine à bas prix sur le marché afin d'en faire bénéficier sa fiancée qui est boulangère, a écrit à l'accusé afin de lui expliquer la situation et de lui demander de bien vouloir lui rendre ses produits.
Qu'il le refuse, s'il avait été boulanger, pourquoi pas, étant donné que rien ne l'y obligeait, mais là, il fait le même métier que la victime.
Messire Giom n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par la victime ni à celui du lieutenant pour la conciliation. Pourquoi une conciliation ? Parce qu'à peine dix minutes après avoir acheté cette farine au prix de 13 écus le sac, messire Giom l'a revendue au prix de 14,60 ! Chose qui passerait, habituellement, inaperçue étant donné qu'il est meunier mais pas lorsque l'on sait d'où lui provient cette farine !
Neuf sacs ont été ainsi achetés et revendus, ce qui cadre avec la loi de notre coutumier concernant la spéculation et je cite :
3.La spéculation de masse est interdite sur le territoire béarnais. La spéculation de masse consiste à acheter plus de 5 marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible. La spéculation de masse est considérée comme une escroquerie sur le territoire Béarnais.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité, s'il le souhaite, de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je viens de voir à l'instant que j'étais en procès, pour avoir soit disant fait de le spéculation.
Je voulais simplement m'excuser de ne pas avoir répondu aux divers courriers, simplement parce que je ne les avais pas vu.
J'ai en effet acheté par erreur de la farine à 13 écus, sans faire attention, car le prix de la farine était au prix du blé que je voulais acheter. A aucun moment je n'ai voulu gagner sur le dos d'autres paysans comme moi.
Il est vrai que je vends ma farine à 14.60 écus et vous pouvez le constater, c'est le prix le plus bas du marché. Au moment où je vous fait cette plaidoirie, la farine en vente au prix le plus bas est à 14.90 écus. Si je voulais gagner plus, je vendrais ma farine plus chères tout simplement.
Et si je vais peu sur les royaumes en ce moment, raison pour laquelle, je n'ai pas lu les courriers, c'est parce que mon ordi bugue à chaque fois que j'ouvre une fenêtre et les rares fois où j'arrive à acheter quelque chose sur le marché, j'en suis heureux d'avoir réussi.
Pour vous prouver ma bonne foi, je suis pret à rendre cette farine au prix le plus bas
Voila ce que je peux faire au mieux
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara écouta les différents témoignages, elle se demanda si l'accusé avait toute sa tête...Quels étaient ces mots incompréhensibles ? bugue ? ordi ? Serait ce un sorcier ? A tenir à l'oeil celui là... *
Messire, je crains que vous n'ayez pas compris ce qu'était une spéculation, cependant, et puisque vous avez fini par rendre cette farine, je vais me montrer clémente. Mais si jamais je venais à entendre parler de vous encore une fois, je puis vous assurer que je le serais beaucoup moins.
Votre Honneur,
Etant donné que l'accusé à rendu la farine et ce, moins cher que le prix auquel il l'avait eue,
qu'il s'agit là de sa première infraction, et qu'il ne me semble pas avoir toute sa tête...
Je demande exceptionnellement la relaxe.
En espérant ne plus entendre parler de vous messire Giom, faites attention à l'avenir à bien vérifier ce que vous achetez.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Lara retourna à sa place, se demandant si l'accusé allait encore parler et s'il allait expliquer ce qu'étaient ces mots bizarres qu'elle n'avait point compris.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
La justice a su écouter ce que chacun avait à dire et je vous en suis très reconnaissant.
Il est vrai qu'il m'arrive d'employer certains mots "inconnus" que l'on retrouvent dans mes poèmes , mais qui se trouvent à chaque fois dans un contexte bien précis.
merci de votre jugement et encore une fois, je vous avoue que je n'ai pas voulu faire de spéculation, loin de moi ce mot.
Vous n'entendrez plus parler de moi, sauf peut être au travers de certains de mes poèmes.
Je suis heureux que chacun ait bien pris en compte cette vérité que je clamait.
- Citation :
- La défense a appelé Crystalderoche à la barre :
Bonsoir...
Je viens témoigner en faveur de messire Giom, qui m'a revendu la farine qu'il avait intercepté par erreur...
Je tiens à votre disposition le screen qui le prouve et je tiens à rajouter que messire Giom m'a renvendu la farine à un prix plus bas qu'il ne l'a achetée, dans le but de racheter son erreur...
Que justice soit rendue en toute équité !
Messire Giom a fait une erreur, et l'a réparée dès qu'il l'a pu.
Je pense donc, dans ces conditions, qu'il n'y a pas lieu de poursuivre messire Giom, et je vous joins la preuve de ce que j'avance :
- Citation :
- La défense a appelé Chanchan2 à la barre :
Je suis lieutenant de la ville de Tarbes et amie de dDame Crystalroche et Messire Patricius2. Toutefois je témoigne que messire Giom m'a semblé étre un artisant digne de confiance , de votre confiance et que sa diligence à rembourser ses involontaires victimes doit plaider en sa faveur. POur ma part je l'insite vivement à continuer son métier en étant toutefois un peu plus vigilent sur les prix et régles. Ceci dit tout le monde peut se tromper . Cela m'est arrivé une fois pourtant dieu sait que je suis vigilante sur les règles.
- Citation :
- L’accusation a appelé Patricius_2 à la barre :
Bonjour
Je me présente Patricius_2 meunier à Tarbes.
Effectivement le 18_03 vers 23h30 Messire Giom à intercepté la farine(à 13 écus) qui était prévue pour ma compagne Crystalderoche(boulangère à Tarbes)et fabriqué avec son blé et la revendue immédiatement à 14,60.Je lui ai écrit plusieurs missives sans réponses,à part ce soir(le 23 mars) ou Messire Giom m'a répondu.Dans son courier il me parlait de rendre la farine.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Cette affaire de farine semblait bien se terminer en fin de compte et verdict j'allais rendre après avoir pris en compte tous les dires*
Messire Giom,
Il semble ressortir de cette histoire que vous ayez en effet commis une erreur même si de vos mots j'avoue ne pas avoir tout compris. Mais comme vous l'avez précisé, vous êtes poète et comprends tout à fait que vous vous soyez laissé prendre par la passion des mots. *sourire à l'accusé*
Par conséquent,
La farine ayant été rendue à un prix encore moindre que vous l'avez achetée, ce qui est tout à votre honneur et démontre votre bonne foi.
La plainte à votre encontre, soit pour escroquerie, est donc abandonnée et rendrais donc mon verdict en ce sens.
Par conséquent, l'accusé Giom est relaxé
Affaire classée
Cependant Messire Giom, je compte bien ne plus vous revoir icelieu et espère vraiment que vous serez plus attentif dorénavant.
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat, le 5 avril de l'An de Grasce 1457 | |
| | | | | | Giom – Escroquerie – Coupable – 06/10/1456 + Escroquerie – Relaxe – 05/04/1457 | |
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