Pierrot.lastar - Esclavagisme - Coupable - 11/07/1456 + Escroquerie - Coupable - 26/10/1456 & 23/11/1456 & 01/01/1457

Esclavagisme - coupable - 11 juillet 1456

Procès ayant opposé Pierrot.lastar au Comté de Béarn

Pierrot.lastar était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Dans la salle vide, la voix du Juge retentit comme le tonnerre.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé ne veut pas se défendre,

Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné à 20 écus d'amende !

Tout simplement !

En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous voilà réunis pour juger les actes de Pierrot.lastar pour esclavagisme.

Le 22 juin vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de Mykamyke64.
Voici la preuve : http://img110.imageshack.us/my.php?image=pierro11ip7.jpg
L'ayant embauché pour 12 écus, bien que la Loi Béarnaise est fixée le montant à 15 écus le 26 avril, je cite l'article :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Vous êtes donc poursuivi pour esclavagisme, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 24 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Que dire ? le silence en dis long.
Les preuves sont irréfutables, la loi est bafouée.
Vu le mépris auquel l'accusé nous fait montre je n'use de mon temps à la clémence et à tenter de sauver l'accusé.
Je demande une amende de 20 écus pour les caisses du Roy, en espérant que cela lui servira de leçon.

*Fait à Paul le 4 juillet 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pierrot.Lastar - Escroquerie - du 2 octobre au 26 octobre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :
Chanchan2

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 55 écus
Verdict le 26 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Un nouveau jour, nouveau Procès !

Le Procureur attendit que tous prenne place puis entama l'ouverture du procès*

Madame le Juge, Membre de la Cour,

Nous sommes réunis ce jourd'hui pour voir comparaîstre le Sieur Pierrot Lastar que s'est rendu coupable d'escroquerie à la ville de Tarbes.

En effet, le 22 septembre 1456, ce messire a mis en vente sur le marché de Tarbes, 6 légumes au prix exorbitant de 14.20 écus l'unité !

Je rappelle que la ville de Tarbes fait appliquer depuis de longs mois un décret municipal réglementant son marché que je cite :

"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

[...]
- Légumes : 11.00 écus"
[...]"

Vous constatez que le montant maximum autorisé est largement dépassé.

Le Lieutenant Chanchan2, lors de son inspection de routine, a acheté les 6 légumes en question pour relever l'infraction et identifier son auteur qui comparaît ce jour.

Bien entendu, plusieurs courriers lui furent envoyés pour tenter de trouver un arrangement à l'amiable, mais ce messire s'est révélé êstre un ignare hostile, en agressant verbalement le Lieutenant Chanchan en ces termes, je cite :

"putin, tu me fais chié !!!!!!!!"

Il ne faut point êstre d'une grande clairvoyance pour en conclure que cela veut dire en bon langage : je refuse.

Je ferais donc appel au Lieutenant Chanchan2 en tant que témoin, qui se charge de l'affaire depuis le début, afin qu'elle nous fasse part de son rapport sur les faits déroulés.

*Le Procureur, d'une posture droite et digne, posa son regard froid sur l'Accusé*

Sieur Pierrot.Lastar, vous êstes accusé d'escroquerie et d'insultes envers un membre des forces de l'ordre. Il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Qu'avez-vous à répondre devant la Cour ?

"Faict à Pau, le 2 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Bien... Vostre Honneur,

Comme vous le voyez nostre Accusé manque réellement de toute correction.

En ce cas pourquoi serions-nous correct avec lui ?

Afin d'apprendre les bonnes manières à ce messire, je demande une amende qui laissera un goût amer au sieur Lastar d'un montant de 98.50 écus.
Amende détaillée comme suit : 6 x 14.20 écus soit 85.20 + 0.30 deniers pour frais de Mairie + 3 écus pour frais de Justice et enfin 10 écus pour insulte à un agent des forces publiques.

J'informe la Cour, que si ce messire ne retrouve point rapidement une tenue des plus correctes et daigne de ne point s'acquitter de son amende, j'envisagerais de l'envoyer quelques jours en maison de redressement.

Vostre Honneur, Membre de la Cour,
Recevez mes salutations respectueuses.

"Faict à Pau, le 10 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Chanchan2 à la barre

Voici son témoignage :
Je suis Chanchan2 lieutenant et ex sergent de la ville de Tarbes. Lors du controle journalier du marché de Tarbes j'ai constaté la mise en vente de légumes au prix de 14.20 écus alors que le prix autorisé est de 11 écus.J'ai acheté ces légumes et constaté que le vendeur est Messire Pierrot.lastar.Lors de la tentative de conciliation non seulement mes propositions ont été refusées mais en plus je me suis fais insulter!!!!!

Citation :: Verdict de la Cour:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*

Dans le procès du 02 octobre 1456 opposant sieur Pierrot.lastar au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Pierrot.lastar, levez-vous pour écouter notre verdict : vous êtes reconnus coupable d’escroquerie et d’insultes envers un sergent de police. Je vous condamne à une amende de 55 écus, 45 écus pour l’infraction commise et 10 écus pour les insultes.

Que je ne vous revois jamais dans ce tribunal.

Fait à Pau le 26 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais

Le prévenu a été condamné à une amende de 55 écus.

Pierrot.Lastar - Escroquerie - du 15 octobre au 23 novembre 1456 - coupable

Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Messire Deldor de Plantagesnet
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd

Témoins de l’accusation :
Valois

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 11 écus
Verdict le 23 novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Vostre Honneur,

Nous sommes réunis ce jour pour voir comparaîstre messire Pierrot.Lastar, habitant de Tarbes, que j'accuse d'Escroquerie avec récidive.

En effet, pour la seconde fois, ce messire a mis en vente des légumes à un prix supérieur que celui imposé par le Décret municipal réglementant le marché de Tarbes qui a été de ce fait, bafoué, et que je cite :

"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

- ....
- ....
- Légumes : 11.00 écus
- ....
- ....

Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456"

Le 11 octobre dernier, durant sa ronde habituelle pour surveiller le marché de Tarbes, le Sergent Valois a pris sur le fait le sieur Lastar qui vendait ses légumes, trois pour êstre exact, au prix de 11.15 écus.

Le Sergent de Police Valois a donc acheté ces légumes en guise de preuves pour l'enquête.

Je rappelle à la Cour, qu'un procès est déjà en cours à l'encontre de ce messire pour des faits similaires remontant au 22 septembre dernier.
Celui-ci ne s'étant toujours point manifesté à son procès d'ailleurs..

En quelques semaines, ce messire recommence à bafouer la mêsme loy,
Preuve indéniable d'un acte volontaire et récidiviste.

Je ferais appel au Sergent Valois afin qu'il vienne témoigner des faits devant la Cour.

Sieur Pierrot.Lastar, vous êstes accusé, et cette fois comme récidiviste, d'Escroquerie en la ville de Tarbes.

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Qu'avez-vous à dire pour vostre Défense ?

"Faict à Pau, le 15 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Second proces pour cette personne, apparement il n'avait pas pris compte de sa première peine, et n'ose m^me pas répondre de ses actes devant la Cour*

Votre honneur, pour la seconde fois, nous avons affaire à cette homme, pour la même faute, et sans sa présence icelieu pour s'expliquer...peut être qu'un tour dans nos geole l'aidera à se rafraichir les idées

Je demanderais donc une journée de prison, ainsi qu'une amende de 10 écus pour frais de dossier et ne pas daigner se présenter à la cour en tant que récidiviste

Fait à Pau, le 4 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Valois à la barre

Voici son témoignage :
*Valois arriva a l'audience afin de témoigner contre messire Pierrot.lastar et salua les membres de la Cour*

Madame je juge, Monsieur le procureur, et les membres de la Cour, bonjour.
En faisant ma ronde habituelle au marché le 11 octobre dernier, j'ai repéré 3 légumes au prix de 11.45 écus que je me suis empressé d'acheter. Ces légumes étaient mis en vente par l'accusé, messire pierrot.lastar, à qui j'ai envoyé un courrier l'avertissant de son infraction. N'ayant eu aucune nouvelles de l'accusé après les 48 heures prévues, j'ai demandé à monsieur le procureur sa mise en procès.

*Ayant fini son témoignage, Valois se rassit*

Citation :: Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge Telya d'Harlegnan ecouta le requisitoire du procureur ainsi que le témoignage du sergent Valois. Un récidiviste .... *

Nul n'est censé ignorer la loi.
Etant donné que l'accusé ne s'est pas manifesté et qu'en plus , il s'agit d'un récidiviste, etant donné les éléments en notre possession et les temoignages entendus, la cour condamne le sieur Pierrot.lastar a une amende de 10 écus plus 1 écus pour les frais de dossier

Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin *
Affaire suivante ...

Jugement rendu à Pau , le 23.11.1456 , par le juge Telya d'Harlegnan

Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.

Pierrot.lastar – Du 11 Décembre Au 01 Janvier 1457 – Coupable – Escroquerie

Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu

Témoins de l’accusation :
…
…

Témoins de la défense :
...
...

Coupable + Amende 15 écus
Verdict rendu le 01 Janvier 1457