ylanis
 Nombre de messages : 1323
Age : 47
Village de residence : Lourdes
Date d'inscription : 21/04/2008
 |  Sujet: Response - Esclavagisme - Coupable - 09 Mai 1456  Mar 20 Mai 2008 - 13:05 | |
| esclavagisme - coupable - 9 mai 1456Procès ayant opposé Response au Comté de Béarn Response était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Le juge écouta les témoignages successifs avec attention et le réquisitoire du Procureur et la défense de l'accusée avec encore plus d'attention. Il acquiesça même à certaines déclarations. Il se leva finalement pour rendre son verdict. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Il a été entendu que cette affaire d'esclavagisme est une affaire simple. Et nous voulons croire en la bonne foi de l'accusée qui se défend en invoquant son erreur.
Aussi donc, sur avis du Procureur, et en réponse à ce délit, nous allons rendre un verdict qui sera empli de la bonne attention de cette Cour, et sera l'extension de la miséricorde de cette assemblée du Béarn.
Entendu que l'accusée reconnait sa faute sur l'engagement illicite de la victime, l'accusée est reconnue coupable d'esclavagisme. Elle est donc condamnée à une amende de 5 écus.
En outre, nous la condamnons à se rendre à la Carriere de Pierre afin qu'elle travaille pour le Comté en signe de bonne foi envers ce dernier.
Enfin, nous l'invitons, invitons seulement mais nous insistons pour qu'elle le fasse, à prendre contact avec la victime pour lui proposer un dédommagement. Si la présente Cour ne veut agir sur la conscience de l'accusée, croyant bien en son innocente erreur, nous rappelons que nous nous trouvons tous sous le regard d'Aristote et que ce dernier juge les actes plus que l'Homme.
En ce 9 mai 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
*Un nouveau dossier sous la main, le Comte entra dans le tribunal. L'air énervé il se mit a lire son acte d'accusation*
Messire juge, nous voici pour le premier dossier d'esclavagisme *soupir*
En effet, le sieur Response a embauché le sieur Demon300 pour le scandaleux salaire de 12 écus.
27/04 16:23 : Response embauche Demon300 pour 12,00 écus
Comme vous le savez sans doute messire Juge, le salaire minimal de nostre comté est de 15 écus selon le loi que je vous cite:
Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.
Messire Response, vous resterez en liberté durant vostre proces.
Faict a Pau le 4 mai 1456 - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Messires Juge et Comte,
Me voilà bien étonnée d'être accusée d'esclavagisme alors qu'aujourd'hui même j'ai engagé un ouvrier dans ma propriété pour un salaire de 17 écus !
Sachez que je n'étais pas au courant de cela; en effet : pourquoi, lors de l'embauche, y a-t-il moyen de cliquer 12 écus ?
Mon but n'est certainement pas de faire de l'esclavagisme, bien au contraire !
Comprenez bien, et je fais appel à votre clémence et indulgence, que j'ignorais totalement que le salaire minimum était de 15 écus.
Je me suis déjà engagée auprès de diverses personnes m'ayant prévenue pour offrir un salaire honorable à tout un chacun qui travaillerait pour moi. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Messire Response,
Vous nous dites que vous n'aviez point eu l'intention de commetre un crime, et je n'ai aucun raison a penser que vous mentez, néanmoins je me demande pourquoi vous n'avez pas réagi au courrier qui vous a été envoyer par la police de vostre ville?
Messire juge, à mon humble avis, une légère peine plus les frais administrative devraient suffire ici.
Je vous remerci - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Messires Juge et Comte,
J'ai reçu divers courriers à ce sujet.
Celui de la police, je l'ai reçu en effet mais je n'ai pas réagit car une affaire urgente sans doute a dû m'interrompre dans la lecture de celui-ci.
Il est donc malheureusement passé à la trappe...
Je m'en excuse donc et suis prête à réparer bien entendu. - Citation :
- La défense a appelé Sebonemo à la barre
Voici son témoignage :
Messire le Juge, messire le procureur, bonjour
Je suis ici à la demande de dame Response qui m'a demandé de témoigner en sa faveur.
Cette jeune femme est une damoiselle tout à fait respectable qui a commis une erreur de jeunesse comme le prouve ses dernières embauches qui ont été supérieures aux 15 écus minimum.
Au sujet du fameux courrier, il a effectivement été reçu mais noyé parmi tous ceux que lui ont envoyés des villageois désireux de se substituer à la maréchaussée.
pour finir, je me porte garant de la respectabilité de damoiselle Response tout comme sur sa moralité. Vous l'auriez vu lorsqu'elle a reçu sa convocation pour le tribunal. Elle a parfaitement compris son erreur et s'est déclarée en privé prête à dédommager son employé qui est malheureusement décédée depuis ; ce qui explique qu'elle ne l'a pas déclaré icelieu.
Messire le juge et messire le procureur, je vous remercie de m'avoir écouté et de m'avoir attendu avant de clore ce procès. - Citation :
- La défense a appelé Tamaga à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour a tous.
Je suis dame Tamaga, tavernière de la joyeuse.
Je viens ici en tant que témoin de moralité.
Je connais dame Response depuis sa naissance à Fribourg (en Confédération Helvetique).
Bien que n'étant pas sa maraine, j'ai appris à Res la plupart des lois qui régissent les RR.
Hors, je ne me rappelle pas lui avoir parlé de grille des salaires ni même de l'esclavagisme car il n'y en avait pas notre ville d'origine. Je suis donc un peu fautive dans cette histoire.
Je voudrais ajouter que dame Response est une personne charmante et généreuse qui ne cherche point à escroquer ses voisins. Je la crois volontiers lorsqu'elle vous dit qu'elle n'a pas fait exprès et que maintenant qu'elle est prévenue elle ne recommencera pas.
Je vous prie de ne pas être trop sévère envers cette jeune tarbaise si agréable à fréquenter. - Citation :
- L'accusation a appelé Franck78 à la barre
Voici son témoignage :
Messire juge,
Nous voici réunis aujourd’hui suite à une infraction faite par Miss Response.
En effet, le 28 avril 1456 en effectuant ma ronde au panneau d’affichage des offres d’emploi en mairie, j’ai constaté que Miss Response avait embauché Miss Demon300 pour 12 écus le 27 avril 1456 à 16 heures 23.
En rentrant à la tour de guet, j’ai envoyé un courrier à Miss Response pour l’informer de son erreur.
Par ce courrier, je l’informais qu’une conciliation à l'amiable avec son employée pour le dédommager était possible et que sinon sans réponse de sa part à la fin des 48h de délai je demanderais son inculpation d’où notre présence en ces lieux.
L'accusation a appelé Demon300 à la barre | |
|
