Fleur.
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 |  Sujet: Rococifredoo - Escroquerie - Coupable - 21/08/1456 + Trahison - Coupable - 19/07/1459  Sam 23 Aoû 2008 - 11:45 | |
| Escroquerie - coupable - 21 août 1456Procès ayant opposé Rococifredoo au Comté de Béarn Rococifredoo était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 10 écus d'amende.
En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour juger Rococifredoo.
Cet homme a vendu une carcasse de cochon pour 17 écus.
https://2img.net/r/ihimizer/img177/6289/preuveescroqueriegy0.png
Décret municipal réglementant le marché d Orthez
>la grille a eté abrogée voici des exemples de tarifs >>>>>>>>>>>>>>>
> Grille de Prix maximum a titre indicatifs >
Carcasses de cochons : 16.00 écus
Vous allez donc à l'encontre de ce décret.
Vous avez le droit à un avocat !
A vous la parole. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
je nai jamais vendu une carcase de cochon
pour 17 ecus je ne comprends pas - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ni les faits. Cependant, la preuve que j'ai montré lors de ma dernière prise de parole vous rend coupable d'escroquerie.
Je demande une amende pour ce coquin.
A vous la parole ! - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
je demande a revoir la preuve car je voudrais savoir aqui j ai vendu cette carcasse de cochon - Citation :
- L'accusation a appelé Kylle à la barre
Voici son témoignage :
*Le procureur s'aprocha du messire et lui montra le papier*
https://2img.net/r/ihimizer/img177/6289/preuveescroqueriegy0.png
(copier-coller l'adresse dans votre recherche URL) | |
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Klementein
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| | Sujet: Re: Rococifredoo - Escroquerie - Coupable - 21/08/1456 + Trahison - Coupable - 19/07/1459 Mar 19 Juil 2011 - 22:29 | |
| Rococifredoo – 19 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
 Dotch
Wilfred_ivanhoe
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 19 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
accusé :Rococifredoo
Plaignant : Mairie d'Orthez
En ce jour le 9 juillet 1459
Moi Aida80, procureur du Béarn
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre la mairie d' Orthez dans la nuit du 22 au 23 juin 1459
Loi bafouée :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
Citation:
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
Citation:
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
Les preuves du chef maréchal Dotch:
23-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rococifredoo parmi les assaillants.
https://2img.net/r/ihimizer/img6/6319/sansreju.png
Je tiens à souligner que le lieutenant de police d'Orthez a envoyé une missive à l'accusé afin d'avoir un minimum d'explication, et que ce courrier est resté sans réponse à ce jour.
Témoins
Dotch
Wilfred_ivanhoe
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Réquisitoire rendu le 16 juillet 1459
Aida se tourna vers le juge en montrant du doigt l'accusé
Votre honneur
Malgré l'ampleur de l'acte orchestré par l'accusé, une tentation de révolte contre la mairie d'Orthez, je ne vous demanderai qu'une peine relative car ce dernier n'a apparemment pas d'antécédent judiciaire.
Joli début ma foi...Je requiert donc une peine de 2 jours de prison et une amende de 50 écus, en espérant ne pas le revoir dans nos murs.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
*Heureusement cela n'arrivait pas souvent que le chef Maréchal d'Orthez vienne au tribunal pour témoigner à l'encontre du personne.*
Madame le procureur, Votre Honneur,
A l'aube du 23 juin 1459, mes hommes sont rentrés de leur garde comme depuis quelques mois maintenant. Si habituellement leur rapport son vide, n'ayant seulement croisé que quelques voyageurs, ce matin là ils m'ont rapportés qu'ils avaient vu un homme aux abords de la mairie.
Il y avait un petit groupe d'hommes qui tentaient de s'en prendre à la mairie. Ils se sont mêlés aux assaillants pour éviter le pire.
Ils ont reconnu le Sire Rococifredoo parmi les assaillants, le connaissant parfaitement puisqu'ils ont eu à plusieurs reprises l'occasion de se rendre dans sa taverne la Cigale.
Fort heureusement, la milice et la maréchaussée sont là pour veiller et défendre notre bonne ville d'Orthez.
Je n'ai rien d'autres à ajouter.
*La Comtesse se retira de la barre et retourna s'asseoir.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Wilfred_ivanhoe à la barre :
bonjour votre honneur et bonjour cher membre de ce tribunal.
j'étais donc cette nuit la comme toutes les nuits dans la milice d'Orthez et j'étais de garde devant la mairie lorsque des hommes ont pris d'assaut notre batiment.
Nous nous sommes regroupés et avons défendu la mairie en nous jettant dans la mélée,apres quelques minutes de lutte acharnée nous avons repoussé la révolte et mis en fuite les assaillants.
j'avais frappé un homme et l'avait jetté a terre et lorsqu'il se releva c'est la que j'ai reconnu l'accusé que je connais puisque je fréquentais sa taverne a Orthez.
voila,c'est tout.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Julio, juge du Béarn, en ce 19 juillet 1459
Sur les accusations de troubles à l'ordre public portés à l'encontre de Rococifredo
Tout d'abord, qu'il soit su que les faits sont requalifiés en trahison, puisqu'il s'agit de la tentative de prise d'une mairie, symbole du pouvoir des citoyens.
Vu les témoignages
Vu l'absence de défense
l'accusé est reconnu coupable et condamné à 2 jours de prison et 50 écus d'amende
Il lui est conseillé de profiter de cette peine légère pour ne pas s'engager plus avant sur la voie criminelle | |
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