Fleur.
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 |  Sujet: Shanamir - Escroquerie - Coupable - 04 Juillet 1456  Dim 6 Juil 2008 - 1:36 | |
| Escroquerie - coupable - 4 juillet 1456Procès ayant opposé Shanamir au Comté de Béarn Shanamir était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** Des gens connus, des recommandations à tour de bras. Cette affaire sentait point bon, mais il fallait trancher... et le faire avec rigueur !**
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Cette affaire ne doit pas être vue comme une nouvelle occasion de redéfinir les lois et les décrets. Il ne faut pas perdre de vue que le principe même de justice n'est pas un part de coutume et une part de lettre de loi, non... C'est tout cela ensemble...
Je remercie le Baron de me permettre de rappeler le sens de la Coutume. La coutume n'autorise pas le comportement arbitraire, c'est un rempart contre la bêtise d'une lecture froide et sans âme. Cependant, la coutume protège, elle est faite pour cela...
Entendu que l'accusé est manifestement responsable de ces ventes,
Entendu que les rachats n'ont pas eu lieu,
Entendu enfin qu'un argumentaire issu d'une certaine... tension... ne saurait être retenu comme charge,
Nous déclarons donc l'accusé coupable de spéculation. Il n'est pas question de faire une lecture basse de la loi, mais de reconnaitre ici que pour beaucoup, 30 deniers sont précieux. En vous enlevant ces 20 écus, Baron, songez donc à la valeur de l'argent !
En ce 4 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations.
Nous voici réunis à la cour pour juger les actes de sieur Shanamir pour escroquerie.
En effet celui-ci c'est octroyé le droit de transgresser un décret municipal, je cite :
" Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent, Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.
Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux. Qu'il en soit ainsi !
Grille de Prix maximum : Farine : 15.50 écus
Faict à Orthez, le 03 juin 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors, Maire d'Orthez.
Validé par le Coms Juliano Di Juliani A pau le 03 juin 1456 "
Le décret de prix maximun indiqsue clairement l'interdiction de vendre de la farine au delà de 15.50 écus, sieur Shanamir a vendu 16 sacs de farine, voici la preuve :
http://img295.imageshack.us/my.php?image=shanam10nf8.jpg
Heureusement que notre police est active, l'acheteur est le sergent Catcat64, de plus lors de la tentative de médiation celui-ci a fait montre d'une aggressivitée rare.
Voici la preuve : http://img255.imageshack.us/my.php?image=shanna10ey8.jpg
Sieur Shanamir, qu'avez vous à dire sur vos actes ?
*Fait à Pau le 20 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Procureur
Dans un premier temps il me semble que mon rang ajouté à mon grand age me donne droit à quelques égards !
Dans un deuxième temps il ne m'est pas permis au vu des preuves et de ma bonne foie débordante de réfuter les preuves. De plus j'ajouterai qu'ayant mis en vente ce matin 10 sacs à 15.80 écus il serait très mal venu pour moi de vous affliger d'un mensonge...
J'accepte donc les preuves et les charges retenu contre moi !
Sauf celles de ne pas vouloir me complaire à un arrangement avec les services de police puisque j'ai proposé au sergent de remettre ces marchandises au prix d'achat sur le marché pour ensuite les racheter ! (https://2img.net/r/ihimizer/img502/6701/preuvedn6.jpg)
Mais, et ceci sera mon troisième point, je me dois de réfuter cet affreux décret. Outre que celui-ci est une absurdité économique il va à l'encontre du système législatif du Comté.
En effet il est fait étalage d'un corpus reposant sur la coutume et la loi du bon père de famille. Cette même coutume qui, il me semble, n'a jamais interdit à quiconque de vendre ses productions au prix qu'il lui plaisait.
M'appuyant sur le Droit Générale Coutumier du Comté il est écrit :
"1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."
Ajoutant à ceci :
"2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait."
Comme vous le voyez très certainement je ne fais qu'appuyer mes dire sur ce qui est écrit.
Ainsi aucun acte d'accusation ne peut être retenu contre moi puisque je n'ai enfreint aucune de ses deux règles primaires.
Je n'ai obligé personne à acheter ma productions laissant libre court au libre arbitre de chacun et par là même je n'ai pas mis en danger la société.
Je n'ai fait joué que la concurrence laissant parler ma démesure et ma propre folie... Et ceci est mon droit absolu !
*Il se permit de reprendre lentement son souffle avant de déclamer : *
Nous ne pouvons pas en dire autant de ce décret qui va à l'encontre de ces deux règles, qui puisqu'elles sont écrit en premier lieu doivent être les plus importante.
Avec ce décret, reposant sur une sois disant volonté d'améliorer la vie des Orthéziens, vous avez enfreint vos propres régles puisque la logique montre que :
1) Le dit décret cause préjudice à la société qui veut que nous puissions vendre au prix qu'il nous plaie
2) Le dit décret met en danger la vie en société car pris sous la coupe d'un seul homme pour des raisons plus que critiquable.
Voici donc la fin de ma plaidoirie qui j'espère sera entendu avec force de raison et non pas force d'amitié...
Monsieur le Juge
*Il se rassoit et écoute la suite* - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Bon, l'affaire est simple, l'accusé reconnait son crime... évidemment tandis qu'il viole la loi il se veux donneur de leçons... désespérant.
Vous exigez des égards ? j'en parlerai à la bourrelle, je gage que celle-ci vous traitera avec tout le respect qui vous ai du.
Faisons simple puisqu'il y a peu à dire.
Vous avez proposé au sergent de remettre les marchandises... n'est-ce pas plutôt le sergent qui vous a écris afin de les racheter dans le cadre d'une médiation ?
Nous n'allions tout de même pas attendre le bon vouloir de son altesse sérénissime, un minimun de délai ne nous parait pas trop déplacé, enfin, à refaire nos lois à votre guise j'imagine que oui de votre point de vue.
Donc, je vais vous faire un court résumé de l'acte d'accusation, vous êtes poursuivit d'un décret municipal, et aussi étonnant que cela va vous paraitre, violer un décret va à l'encontre des lois primaires, je vais vous lire deux petit passage du coutumier :
" Evidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement. "
Ainsi que :
" Lois : 1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction. "
Nous avons donc écoutez votre chipotage avec, hélas, la plus grande attention malgré son désintérêt total.
L'accusé de mesurant pas le danger de violer nos lois envers l'ensemble de la société, qui souligne de plus notre coutume, si tout le monde se l'autorisait, qu'arriverait-il ?
Je ne respecte pas cette loi parce que c'est pas dangereux, ensuite vos voisins feront de même, puis viendra le tour d'un villageois de contester une autre loi parce qu'elle ne lui sied guère, cela s'appelle l'anarchie, et ici nous sommes dans le fier Comté du Béarn régis par un coutumier.
L'accusé semblant manquer de matières grises, qui ont du s'égarer avec les écart, pardon, égards qui lui sont du, je reste à ma politique de main tendue.
Sieur Shanamir reconnait les faits, il n'exprime aucun remords et de part sa noblesse, sinon d'esprit et de coeur, de titre, il se doit d'être un exemple pour tous.
Si l'accusé présente ses excuses à la cours de justices pour ses actes.
Si l'accusé achète une stère de bois au prix de 24.51 écus mis à son attention sur le marché d'Orthez, et m'envoyer la preuve d'achat par courrier avant la seconde plaidoirie.
Si de plus celui-ci fait montre d'exemplarité dont un noble se doit de faire preuve, cet à dire acheter une stère de bois au prix de 19.51 écus mis à son attention sur le marché d'Orthez pour un don afin d'aider son Comté, et m'envoyer la preuve d'achat par courrier avant la seconde plaidoirie.
Il ne sera demandé que la mention coupable.
Dans le cas ou celui-ci s'y refuserais il sera demandé une amende aggravée de 75 écus à l'attention du Roy ainsi qu'une journée de prison.
*Fait à Pau le 21 juin 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge, si vous le permettez je vais maintenant vous présentez ma plaidoirie.
Je pense que vous l'aviez compris ce procès n'est pas le mien. Qu'ai-je à faire de quelques écus ? Qu'ai-je à faire de me lever contre le pouvoir en place de manière si futile ?
Je ne me lève pas pour mon propre compte mais pour démontrer une seul chose : l'utilité et la fiabilité de la coutume.
Que cela plaise ou non le décret mis en place à Orthez va à l'encontre de ce que je crois depuis mon plus jeune âge. J'ai été élevé dans le respect de la coutume et je ne peux supporter de la voir bafouée si simplement.
Car c'est bien de cela qu'il s'agit. La coutume à été souillée dans ses bases les plus profondes. Salie et détournée certains en ont fait mauvais usage et ont bien montré qu'il ne servait à rien d'écrire des Lois sans les respecter.
Le choix est simple et entre vos mains Monsieur le Juge. Nous sommes en face d'une dualité qu'il vous sera difficile de trancher.
D'un coté, si vous me condamnez, vous montrerez que la coutume est inutile, sous-entendant par la même que le système est défectueux. Il ne restera plus au Conseil qu'à changer la Coutume pour un Codex rédigé et rigide.
La Loi est là pour être respectée mais en aucun cas nos dirigeants peuvent faire ce qu'ils souhaitent des Lois. Je l'ai montré la coutume ne fut pas respectée et le Décret mis en cause ne peut être respecté.
Si vous me condamnez, donc, je me plierai à votre volonté tout en restant persuadé qu'il y a une défaillance quelque part. Je souhaiterais donc que le Conseil abolisse la Coutume et adopte un Codex respectant ainsi ses réelles agissements.
Si vous prononcez la relaxe, montrant par là que vous avez foi en la coutume et que vous souhaitez que chaque Béarnais la respecte, vous aurez montré que le système marche et qu'aucune défaillance n'est à déplorer.
Dans ce cas-ci, j'aurai plusieurs demandes :
1) que Monsieur le Procureur me fasse des excuses publiques et officielles sur la façon dérisoire dont il a traité cette affaire.
2) que le traité soit radicalement effacé des Lois et que le Maire actuelle d'Orthez, Monsieur Mathieu Deldor fasse des excuses publiques à chaque citoyen de la ville pour cette mascarade économique.
3) que les impôts que nous aurons à payer la prochaine fois soit intégralement pris en compte par le Duché et non par les citoyens.
4) que la Mairie rembourse les frais engagés par le Sergent Catcat.
5) que le Conseil, par la voix de l'un de ses membres, s'engage à respecter au plus près la Coutume en tout temps.
Cette dernière demande servirait de jurisprudence lors du possible écart d'un futur Conseil.
Il me semble Monsieur le Juge avoir démontré le bien fondé de ma demande et agir au nom de la ville et du Comté et non du mien, montrant par là même l'exemple qu'il m'est demandé en tout temps.
Monsieur le Juge, merci de m'avoir écouté. | |
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