Fleur.
 Nombre de messages : 2925
Age : 47
Village de residence : Poligny
Statut social (lvl) : Niveau 3
Date d'inscription : 09/05/2008
 |  Sujet: Shrekounet - Escalvagisme - Coupable - 11 Juillet 1456  Mar 15 Juil 2008 - 15:37 | |
| Esclavagisme - coupable - 11 juillet 1456Procès ayant opposé Shrekounet au Comté de Béarn Shrekounet était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** L'accusé, fort silencieux, regarda venir la sentence en gardant la bouche close. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Silence n'est pas Vertu en ce Tribunal. Soyons conscients du fait que devant Aristote et devant la Justice, chacun a le droit et le devoir d'accepter la défense de l'autre. En cas de silence, cela équivaut à des aveux.
Entendu que l'accusé ne veut pas se défendre,
Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné à 20 coups de fouet !
En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations.
Nous voilà réunis pour juger les actes de sieur Shrekounet qui s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de sieur Subinter.
L'accusée l'a embauché pour 12 écus au lieu des 15 écus légaux pour cet emploi, en conséquence de quoi l'accusé enfreint un décret municipal sur les salaire de la ville de Lourdes :
" Arreté municipal de la grille des salaires minima
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Fait à Lourdes le 27 avril 1456
Validé par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn le 29 avril 1456 "
Et la loi royale sur l'esclavagisme, je cite :
" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "
La loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus, je cite notre coutumier :
" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "
Sieur Shrekounet qu'avez vous à répondre ?
*Fait à Pau le 19 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, au vu du mépris auquel l'accusé fait preuve, je demande 20 coup de fouet en place publique.
[comme le perso est mort ig, on pourrait faire un rp sympa avec la bourrelle histoire d'animer la gargote, l'accusé décèderai "accidentellement" sous ses coups de fouet.] - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
|
