Fleur.
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 |  Sujet: Tryphon - Escroquerie - Coupable - 11 Juillet 1456  Mar 15 Juil 2008 - 15:57 | |
| Escroquerie - coupable - 11 juillet 1456Procès ayant opposé Tryphon au Comté de Béarn Tryphon était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** La défense avait tenté de faire dans la rhétorique, mais elle s'était soudainement, et fort maladroitement, tue... **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé s'ingénie à tenter de nous persuader de sa bonne foi, mais qu'il ne montre finalement que mépris et dissimulation
Entendu que la proposition de la Procure de résoudre à l'amiable cette affaire n'a pu aboutir,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Il est donc condamner, suivant l'avis de la Procure, à 50 écus d'amende qui iront dans les caisses royales aux charges livresques de Sa Majesté.
En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur, bonjour.
Nous sommes ici pour juger les actes de sieur Tryphon.
Sieur Tryphon vous êtes accusé d'escroquerie pour marchandage illégal en ayant spéculé sur le marché tarbais.
Le 22 juin 1456 vous avez été prit en flagrant délit par la police pour les opérations commerciale suivante : l'achat de pain à 2 écus et la vente de pain à 6.35 écus.
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/71/51/trypho10.jpg
Je vais vous lire notre coutume qui régit ce genre de choses :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Acheter des produits sur le marché et les revendre plus cher , est-ce que quelqu'un ayant du bon sens commun le ferait ? NON !
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Si tout le monde achetait le pain à bas prix ou au prix le plus faible et le mettait à vendre plus cher, cela poserait soucis ou pas ? OUI !
Vous êtes de plus artisan boulanger : http://img296.imageshack.us/my.php?image=93218832hd8.png
Et preuve faite que vous en aviez sur vous dans la journée, donc vous n'aviez aucune raison d'acheter ce pain hormis pour un enrichissement personnel.
Qu'avez vous à dire sur vos actes ?
*Fait à Pau le 30 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Ainsi, l’infâme boulanger dénommé Tryphon affamerait la bonne population tarbaise en spéculant de manière éhontée sur le prix du pain ?
Soyons un peu sérieux, je vous prie.
Avant d’apporter, sur le fond, la preuve irréfutable de mon innocence, j’aimerais m’interroger au préalable sur la légèreté formelle d’une telle procédure.
Sans même gloser sur le principe de la présomption d’innocence, visiblement inconnu en ces contrées, me permettrez-vous de rappeler qu’on n’accuse pas sans preuve ?
Or qu’avons-nous ici ?
Une plainte de Dame Gwen, dite la Bulette, qui a vendu une miche de pain contre 2 écus.
Sur l’unique pièce à conviction apportée par l’accusation (un morceau de papyrus consignée par la susnommée la Bulette ?), on peut lire :
- 22/06/08 20h40 Vous avez vendu 1 miche de pain à Tryphon pour 2,00 écus
- 22/06/08 16h40 Vous avez acheté 3 miches de pain à Tryphon pour 6,55 écus
Vous conviendriez aisément que si le sieur Tryphon a acheté une miche 2 écus à Dame la Bulette vers 20h40 pour la lui revendre 6,55 écus… 4 heures plus tôt, il est urgent d’instruire un procès en sorcellerie plutôt qu’en spéculation ! J’ajouterais que sa faculté à remonter le Temps est ici lourdement aggravée par une tendance christique à la multiplication des miches…
Voilà donc les faits sur lesquels se base l’accusation.
Outre leur absurdité confondante, vous noterez que le ministère public, dans son infini amateurisme, n’a pas même su les recopier convenablement.
Si aucune spéculation n’est avérée, l’accusation devrait tomber d’elle-même.
Mais le procureur ne s’arrête pas là : il semble en réalité fustiger, non pas la spéculation dont il est d’évidence incapable d’apporter la preuve, mais une hypothétique intention de spéculer, au prétexte que le sieur Tryphon, boulanger de son état, ne pourrait faire d’autre utilisation que frauduleuse de la miche en question.
Sans aucun fondement juridique, obscurantistes, ces allégations sont une insulte d’un autre temps au droit coutumier et à notre système judiciaire.
À notre connaissance, aucune loi, aucun décret n’interdit de vendre son pain au prix minimum. De la même manière, le droit de s’en porter acquéreur n’est nullement restreint à telle ou telle catégorie de la population, en fonction de sa profession ou de quelque critère discriminant que ce soit. Seule l’action de le revendre plus cher dans un but spéculatif est condamnable. Que l’auteur du délit exerce le métier de boulanger ou celui de forgeron ne constitue pas un facteur aggravant de la spéculation. C’est le pouvoir économique du spéculateur qui apparaît déterminant pour apprécier le danger de déstabilisation du marché ainsi causé.
Et pus généralement, qu’est-ce qui obligerait un artisan à consommer sa propre production plutôt que celle de son concurrent, surtout quand celui s’amuse à brader le fruit de son travail ?
Considérons Tryphon, boulanger de son état.
N’a-t-il pas droit, après une dure journée de labeur, de vendre ses miches à un prix décent, savamment calculé en fonction du cours des matières premières, et de profiter pour son usage personnel de tarifs plus avantageux proposés par cet autre boulanger, dont les prix obéissent à leur logique propre (peut-être un approvisionnement de farine à un cours plus favorable) ? Ne peut-il s’offusquer un instant, un court instant, de la concurrence déloyale constituée par une vente à vil prix ? Avoir la curiosité d’en connaître l’instigateur ? Soupçonner une erreur d’étiquetage (comme cela lui est arrivé une fois ou deux, à l’aube, encore enfariné) ? Et enfin, décider d’acheter pour attiser sa curiosité, mettre de côté la miche au cas où celle-ci lui serait réclamée par l’étourdi dont le boulier s’est brisé, ou finir par la manger si personne ne se manifestait ? Serait-ce là une forme de spéculation, ou tout autre crime particulièrement odieux ?
C’est tout cela qui est passé par la tête de l’intègre Tryphon, en ce 22 juin de l’an 1456.
Ce jour-là, il avait cuit une pleine fournée pour répondre à l’appel désespéré de la municipalité qui, craignant une pénurie de pain, en avait appelé par courrier à l’ensemble de sa corporation.
Quand Tryphon mit ses 36 miches en vente, peu après 16 heures, le moindre quignon de pain s’arrachait à près de 9 écus ! Si Tryphon était l’affameur inflationniste décrit par le ministère public, il eut tôt-fait d’augmenter drastiquement sa marge en affichant un prix prohibitif, bien au-delà du tarif habituel de 6,55 écus.
Rapidement, les premières miches trouvèrent preneur.
Ainsi, à 16h40, son amie la Bulette lui en acheta trois.
Tryphon vaqua à ses occupations, et ne revint sur le marché qu’en début de soirée, où il constata que son stock n’avait guère diminué. Déçu, il visita les étals voisins, où il restait quelques miches à 6,30 écus et deux autres à 2 écus. Inquiet d’un si rapide effondrement du cours du pain, il voulut connaître la provenance de ces dernières. Si c’était l’erreur d’un boulanger amoureux, il les garderait au chaud le temps qu’on les lui demande, sinon il en ferait son petit-déjeuner.
Bien plus tard, quelle ne fut pas sa consternation lorsqu’il reçut sa commande, accompagnée d’une lettre indignée de la Bulette, qui criait au vol parce qu’elle avait généreusement destiné cette miche à une pauvre nécessiteuse. Fort gêné, Tryphon répondit aussitôt à son amie, de son ton le plus cordial, qu’il ferait tout pour remettre le pain à la vagabonde dans les meilleurs délais.
Se sentant gaffeur, il rejoint bientôt la Bulette en taverne, afin d’organiser une habile manœuvre de revente. Mais la Bulette, vexée, refusa.
En désespoir de cause, Tryphon annonça à l’assemblée que la miche serait remise sur le marché au même prix de vente de 2 écus, et advienne que pourra…
Cluche, actuel compagnon de la Bulette, fort d’un charisme indéniable, se chargea du rachat peu avant minuit, ainsi que l’atteste formellement la facture précieusement conservée par mes soins.
(https://i.servimg.com/u/f42/12/62/53/36/piece_10.jpg)
Voilà qui met fin de facto, Votre Honneur, à ce qu’il faudra bien appeler « L’Affaire Tryphon », farce qui saura inspirer – je l’espère – votre indulgence à son égard et une sérieuse remise en question des procédures d’accusation pour une justice moderne et équitable dans notre jeune Comté. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Et bien qu'elle tirade, dommage que celle-ci soit bien vide et exempte de remords, et il nous parle de sérieux...
Puisque visiblement tout vous échappe je vais vous rééxpliquer, bien que je ne doute pas un instant que cela soit inutile.
Vous êtes accusé de marchandage illégal.
Vous exercez un métier et devez régir vos achats en conséquence, la possibilité des achats est large néanmoins il vous faut rester dans le cadre de la vie courante et du cadre du bon père de famille de notre coutume.
Cet à dire qu'acheter du pain est autorisé puisqu'il s'agit d'un produit consommable, vous exercez la profession de boulanger et avez bien évidemment le droit de vous nourrir avec du pain... mais si vous aviez besoin de vous nourrir avec du pain il fallait vous en réserver car vous en aviez.
En conséquence de quoi le seul fait de faire cet achat est illégal.
Il n'est guère utile d'aller plus loin, cela suffit amplement.
Dans votre tirade sans queue ni tête vous faites mention de votre comportement on ne peut plus poli... oubliez vous donc les menaces de mort proférées à l'encontre du témoin ?
Le témoin a voulu aider les plus démunis et est selon tout les témoignages en ma possession, une personne au grand coeur participant activement à la vie de sa ville.
Elle a voulu aider la justice en nous faisant part de cette affaire et le regrette amèrement aujourd'hui, car celle-ci a fui la ville de peur de représailles et se porte au plus mal, si nous n'arrêtons pas l'accusé jusqu'où ira t'il pour ne pas reconnaitre ses torts ?
De plus remettre en cause les lois de notre Comté et le sérieux de notre justice n'est pas pour arranger les choses.
Votre honneur, en raison de l'ensemble de l'affaire je demanderais une peine aggravée.
Néanmoins, étant soucieux de respecter ma politique de main tendue, je propose tout de même une peine alternative en espérant que l'accusé saura la saisir.
Si l'accusé présente ses excuses à la cour lors de sa deuxième plaidoirie.
Si l'accusé achète une stère de bois à 24.51 écus placées sur le marché de Tarbes à son attention et m'envoi la preuve de son achat avant sa deuxième plaidoirie.
Dans le cas ou l'accusé ne saura pas faire pénitence il sera demandé une amende de 50 écus à l'attention du Roy ainsi qu'un gavage en place publique au bon soin de notre bourrelle.
*Fait à Pau le 4 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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