Klementein
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 |  Sujet: Tueurxx – Esclavagisme – Coupable - 27/12/1456  Sam 24 Jan 2009 - 16:46 | |
| Tueurxx – Du 04 Novembre Au 27 Décembre 1456 – Coupable - Esclavagisme
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Madg
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu
Témoins de l’accusation :
 Tiffin
...
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 17 écus
Verdict le 27 Décembre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Madg allait présenter sa première affaire d'esclavagisme en tant que Procureur. Elle se saisissa du dossier et s'avança...*
Votre honneur,
La Cour ouvre un procès à l'encontre de Messire Tueurxx qui est accusé d'esclavagisme..en effet, il a été surpris par le Lieutenant d'Orthez Tifin d'avoir embauché Messire Hichemoi pour un salaire de 16 écus au lieu de 20 écus selon la grille des salaires d'Orthez pour une embauche de 16 points demandées.
"De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 20 écus
* Loi royale sur l'esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *"
Messire Tueurxx a la possibilité de faire appel à un avocat pour le défendre en les contactant ici:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Je laisse la parole si ce Messire désire s'expliquer
Fait à Pau, le 4 novembre 1456
Madg, Procureur
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Lunconnu arriva dans la salle du tribunal. Souriant à la juge, il lui fit un clin d'oeil. *
Membre de ce tribunal, bien le bonjour.
Votre honneur Le Juge, c'est un réel plaisir de vous voir.
Nous sommes ici pour le cas de Messire Tueurxx qui s'est permit, en enfreignant la loi de s'enrichir et d'exploiter un habitant de sa propre ville.
Le mal est pas un des plus grand mal, mais n'empêche qu'il a fauté et qu'il faut le punir pour cela.
Cette infraction sur l'exploitation de son champ de blé risque de le faire gagner 1 ou 2 sacs de blé supplémentaire à sa récolte, par rapport à ce qu'il aurait du s'il avait respecté la grille salariale de la ville alors.
C'est ainsi que je lui propose et il pourra nous répondre dans son dernier réquisitoire de la défense, s'il daigne venir :
- 1 ou 2 jours d'intérêt général en allant travailler à la mine.
- une amende de 12 écus, le prix très bas, d'un sac de blé afin qu'il comprenne que l'on ne doit pas exploiter ses compatriotes.
A lui de nous répondre, et s'il ne le fait pas, je propose de majoré l'amende de 5 écus pour son absence dans ce tribunal.
* Lunconnu rangea le dossier et prépara le suivant. *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tiffin à la barre :
bonjour a vous vostre honneur,
Effectivement l'accusé est bien conciens de sa faute mais na rien voulut s'avoir en voici la preuve:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/20/img-130428ns1qw.gif
De plus, apres sa faute pour ne point payé il c'est mis a faire la sourde oreille pendant un certaint moment,apres sont reveil je l'ai relancé mais rien pas une seul reponse de courtoisie,bref...
je compte sur vous pour que justice sois faite.
merci de m'avoir écouté,se leva et repart s'assoir
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le juge ecouta le procureur et ne pu s'empecher de sourire.
Etant donné que l'accusé ne s'est point présenté céans , la cour suivra l'avis du procureur quand à la peine.
Messire Tueurxx , la cour vous condamne à une amende de 12 écus pour vous apprendre à ne pas embaucher en dessous du tarif légal , plus une majoration de 5 écus pour ne point vous être présenté à votre procés , soit 17 écus d'amende.
Affaire classée !
* Coups de marteau sur le lutrin *
Affaire suivante ....
jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan le 27.12.1456
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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