Fleur.
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 |  Sujet: Tata_jaanyne - Esclavagisme - Coupable - 11 Juillet 1456  Mar 15 Juil 2008 - 16:10 | |
| Esclavagisme - coupable - 11 juillet 1456Procès ayant opposé Tata_jaanyne au Comté de Béarn Tata_jaanyne était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Silence encore, silence toujours **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé ne veut pas se défendre, là encore,
Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. il est condamné à une amende de 25 écus, qui iront à l'office des sourds-muets !
En ce 11 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Bonjour à tous.
Dame Tata_jaanyne vous êtes accusée d'esclavagisme.
Le 12 juin 1456 vous avez en effet embauché dame Chouxy pour 12 écus au lieu des 15 écus minimum.
Preuve de l'embauche : http://img171.imageshack.us/my.php?image=preuvedelembauchedetatars6.png
En conséquence de quoi non seulement vous violez le décret municipal sur les salaires, je cite :
" Arrêté municipal de Lourdes sur la grille des salaires minima
Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums : De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Validé par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn le 30 avril. "
De plus la Loi Béarnaise est fixée le montant à 15 écus le 26 avril, je cite l'article :
" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "
Qu'avez vous à y répondre ?
*Fait à Pau le 20 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Encore un silence... au vu des preuves et de la fuite de l'accusée, je n'userais du temps des citoyens à tenter de lui épargner une peine.
Je demande une amende de 25 écus pour les caisses du Roy, en espérant que cela lui servira de leçon.
*Fait à Paul le 4 juillet 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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