Saint_lupus - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 31/07/1456 & 05/08/1456

Esclavagisme - coupable - 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Saint_lupus au Comté de Béarn

Saint_lupus était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le juge regarda le pauvre homme, surement simple d'esprit.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé n'a pas répondu à la main tendu du procureur,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu qu'il ne montre que mépris à la cour,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 5 écus d'amende vu sa bourse bien maigre ainsi que 2 jour de prisons.

En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*

à plus tard...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 5 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Sieur Saint_lupus, vous êtes accusé d'esclavagisme.
Le 7 juillet vous avez engagé sieur Tauto pour pour un montant de 12 écus au lieu des 15 écus légaux.

Vous avez été prit en flagrant délit par notre police, voici la preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img139/2619/saintlupusda4.jpg

En ce faisant vous avez enfreint un loi Royale et notre Coutumier, je cite :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice."

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Qu'avez vous à nous répondre ?

*Fait à Pau le 15 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

j'ai à répondre que c'était une regrettable erreur et que depuis nous nous sommes mis d'accord avec sieur Tauto afin de lui rendre ses 3 ECUS, afin que tout soit arrangé, mais j'avoue que l'insistance de la police me rend nerveux j'ai donc envoyer le sergent se faire cuire un oeuf c'est ce qui m'amène ici devant vous à rendre des comptes alors que sieur Tauto n'a même pas pris la peine de porter plainte contre moi. Bref, si vous me laissez encore un peu de temps nous nous arrangerons comme convenu, si vous continuez à vouloir me coincer pour 3 ECUS et bien personne n'auras ce qu'il veut et je me laisserais mourir en prison. Cela n'as rien de trés logique et ne fais pas appel à votre notion de la justice mais bien à votre bon sens, je vous demande de me relaxer. Dans le cas contraire envoyez moi directement chez le bourreau l'effet sera le même. Aurevoir

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Et bien, voilà un épris de justice prêt à mourir pour 3 écus, attristant.
Ce que vous n'avez pas encore compris c'est que vous êtes rendu coupable d'esclavagisme c'est cela qui vous amène ici.
Respirez et assimilez.

Ensuite la police fait son travail et a l'immense courtoisie de vous envoyer des courriers espérant qu'il ne s'agit là que d'une erreur et vous enjoignant à rembourser à l'amiable la victime.
Pensez vous qu'ils n'ont que ça à faire ?
Et vous vous envoyez le sergent se faire cuire un oeuf... quel dommage... pour vous.

Sachez que oui vous aviez à leur rendre des comptes, la victime sieur Tauto n'ayant pas fourini la preuve que l'arrangement à l'amiable est été résolu, le Comté du Béarn se porte systématiquement partie civile.
C'est moi le procureur qui porte plainte contre vous au nom du Comté.

Votre mort vous revient, si vous êtes assez béotien pour vous laisser mourir, sachez que dans ce cas cela m'importe peu, nous utiliserons votre cadavre pour un jeu en place publique avec la bourrelle.

Dans mon immense bonté je vous propose une peine alternative :
Si l'accusé présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 15.61 écus placée sur le marché de Mauléon à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.50 + 3.11 écus frais juridique + 3 écus de différence + 5 écus d'amende ]
Il sera demandé la clémence de la cour.

Dans le cas ou l'accusé s'y opposerai je demande une amende de 30 écus à l'attention du Roy.

Espérons que vous saurez saisir la main que je vous tend et respecterez la grille des salaires à l'avenir.

*Fait à Paul le 15 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Pourquoi aurais-je à m'excuser ? Votre pouvoir vous monte à la tête. Ce serait plutôt à vous de vous excusez, prosternez vous et baisez mes pieds, vendus. Allez vous faire voire et faites ce qu'il vous plaira de mon corps je n'ai pas grand chose à faire de ce monde corrompu et de vos caprices de bourgeois. Adieu pourritures aux titre de noblesse

Citation :

La défense a appelé Lara60 à la barre

Voici son témoignage :
*Lara se demandait pourquoi on l'avait appelée à ce procès, enfin soit, elle n'allait pas avoir l'impolitesse de faire attendre le juge et le procureur*

Vostre Honneur,

Je n'ai pas grand chose à dire concernant cette affaire, tout ce que je puis vous affirmer c'est que j'ai demander à l'accusé où en était sa transaction avec la victime et qu'il a refusé de discuter avec moi, m'envoyant paitre comme il se doit...D'ailleurs il vient de faire la même chose avec vous, donc vous pouvez vous rendre compte par vous même de son état d'esprit...
Il a refusé de coopérer avec moi comme avec vous...Je n'ai rien d'autre à ajouter...
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Lara repartit à sa place attendant que le verdict tombe...*

Trouble à l'ordre public - coupable - 31 juillet 1456

Procès ayant opposé Saint_lupus au Comté de Béarn

Saint_lupus était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu de l'état mental de l'accusé visiblement atteint d'alcoolisme aggravé.

Nous, cour de Pau, jugeons l'accusé coupable et l'envoyons décuver durant deux jours en prison.

*Fait à Pau le 31 juillet 1456*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Acte d'accusation

Mesdames et Messires, votre Honneur,

Sieur saint_lupus, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Le 17 juillet 1456 vous avez tenté de rentrer par effraction dans la mairie de Mauléon.

Les actes de révoltes vont à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez été arrêté par les maréchaux Mimmiko et Gahanao qui eux oeuvrent pour le bien de la communauté, tandis que des individus sans foi ni loi tel que vous la rende néfaste et porte atteinte à leur vie par des actes immatures.


Qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 17 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

lmao stfu naabz

Citation :

Réquisitoire de l'accusation


Votre honneur,

Etant donné l'état alcoolisé de l'accusé, nous pouvons sans crainte supposé que ce dernier n'a pas décuvé de ses dernières folies devant la mairie de Mauléon. Serait-ce suite à une trop importante consommation de Jurançon dans l'attente de voir Sainte Boulasse, il n'y a pas d'excuse à l'attitude de l'accusé.
On ne peut laisser impuni un tel acte.
Aussi je requiers, tant pour la santé de l'accusé, que pour celle de la ville de Mauléon, une peine d'emprisonnement de deux jours.
Cela lui laissera le temps de décuver.

*Ursaff, mouchoir sur le nez, retourna s'asseoir.*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Lara60 à la barre

Citation :

La défense a appelé Ylanis à la barre

Trouble à l'ordre public - coupable - 5 août 1456

Procès ayant opposé Saint_lupus au Comté de Béarn

Saint_lupus était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,et que l'on ne peut aucunement laisser ce type de comportement qui plus est à l'attention de membre de la justice.
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons au vu de sa bourse à 47 écus d'amende et 3 jours de prisons.


En ce 5 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Bonjour à tous.

Sieur saint_lupus, vous êtes accusée de trouble à l'ordre public.
Votre comportement inqualifiable, dans l'enceinte même du tribunal, vous ramène icelieu pour diffamation, insulte, comportement indécent, tentative de corruption auprès de représentant de la justice, le sergent de police Lara et la procure sans compter les menaces de mort envers un sergent de police lors de ses fonctions.

Voici les minutes du procès : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=42176

Vu votre comportement lors de la médiation ou vous avez eut le même type de comportement auprès du sergent de police chargé de l'enquête, nous considérons votre irrespect comme aggravant.

Voici une copie du courrier adressé au sergent de police Lara : https://2img.net/r/ihimizer/img297/573/saintlupussssiu5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img383/5159/saintlupussyw9.jpg

Vos agissements dallant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint, encore une fois, notre coutume.
Qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 17 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Que vous avez bien du temps à gaspiller allez au diable, vil gueux.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Sa plaidoirie est un léger aperçu de la raison qui amène l'accusé parmi nous, pour insulte et irrespect.*
Son entêtement me facilite la chose, que rajouter à cette bien piètre prestation.

Au vu comportement de l'accusé, au vu de ses tentatives d'établir un record de procès, je m'épargnerai la peine alternative.
Néanmoins, au vu de son état flagrant d'asthénie, mélange de débilité suicidaire pour les béotiens, qui ne fait aucun doute au vu de son agression à la cour et aux membres de la justice béarnaise, sans compter son trouble émotionnel car l'on constate bien que ses paroles non seulement s'égarent mais sont contradictoire.
Je cite en exemple, son " allez au diable vil gueu " juste après un " pourritures aux titre de noblesse ".
Je serais donc clément dans mon réquisitoire.

Je réclame une séance de torture au bon soin de notre bourrelle [mort ig] qui je n'en doute pas, rendra le gout de vivre à l'accusé cela après un isolement de 2 jours dans nos geôles.

*Fait à Pau le 18 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Lara60 à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Lara60 à la barre

Voici son témoignage :
*Lara arriva devant la cour pour une affaire de TOP une fois de plus, quand ce fut son tour, elle prit la parole*

Votre Honneur,

J’ai été appelée ici afin de témoigner de l’attitude de messire Saint Lupus, en effet, suite à une offre illégale, je lui ai envoyé un courrier pour le tenir informé de ce qu’il devait faire s’il voulait une conciliation. Comme vous le savez sans doute, accusé et victime ont logiquement 48h pour me répondre... Messire Tauto, la victime m’a répondu qu’il avait pris contact avec son esclavagiste et que cela devrait se faire sous peu.
Mais au bout de quelques jours, comme je n’avais toujours pas de nouvelles, j’ai envoyé un courrier à l’accusé,lui demandant où en était la conciliation et s’il pouvait me fournir les preuves une fois la transaction faite afin que je puisse clore ce dossier. Je ne pense pas avoir insisté ni harcelé messire saint lupus en lui demandant juste où l’affaire en était, mais apparemment c’était déjà trop. J’ai donc reçu une réponse me disant en clair d’aller me faire voir, c’est tout de même mon travail je pense de me tenir au courant de l’avancée d’un dossier... Ce que je lui ai rappelé dans un second courrier.
Personnellement peu me chaut qu’il fasse la conciliation ou qu’il la refuse, c’est à lui de voir s’il veut se retrouver en procès ou non mais je n‘apprécie pas beaucoup que l‘on me manque de respect alors que je fais mon travail. En général les gens restent courtois et me répondent qu’ils me tiendront au courant...
Mais là je dois avouer que j’ai reçu un autre courrier tout à fait... déroutant... Celui là même que monsieur le procureur vient de vous apporter, votre Honneur.
Comme vous le voyez sur ce message, messire Lupus me souhaite une mort atroce, l’enfer et je ne sais quoi d’autre encore, bien sûr je me suis dit qu’autant de bassesse ne pouvait être possible, j’ai donc dû lire entre les lignes !
*Se tournant vers l’accusé et prenant un ton ironique* Je dois dire messire, que je suis très touchée de recevoir autant d’amour de la part d’une personne que je ne connais point mais je suis au regret de devoir, à vous aussi, vous briser le coeur, étant donné que ces sentiments ne sont point partagés... Mais votre petit mot me va droit au coeur, je vous assure.
*se tournant à nouveau vers le juge* Plus sérieusement, votre Honneur, je crois faire un travail qui est déjà assez compliqué comme ça, à tout le temps courir après les gens pour savoir l’avancement de leurs transactions et ainsi pouvoir clore les dossiers, donc recevoir ce genre de mots « doux » ne me sied guère. Non seulement il y a un manque de respect d’un sergent assermenté mais en plus il y a des menaces, sur quelque un qui n’a pas ma fonction c’est déjà grave mais alors sur un agent de la prévosté...

Votre Honneur,
Je vous laisse donc vous prononcer sur cette affaire, je pense avoir tout dit...