Fleur.
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 |  Sujet: Bayshore - Esclavagisme - Coupable - 12 Octobre 1456  Mar 14 Oct 2008 - 11:41 | |
| Bayshore - Esclavagisme - du 10 octobre au 12 octobre 1456 - coupable
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
 Serenite
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 60 écus
Verdict le 12 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Le Procureur Deldor entra dans la salle avec sous le bras un dossier assez conséquent.
Il s'installa tranquillement à sa place, ouvrit le dossier regroupant 3 affaires pour le mêsme chef d'accusation à l'encontre du mêsme accusé et ce en quelques jours !
Le Procureur se leva, attendit que le silence gagne la salle puis débuta son acte d'accusation*
Vostre Honneur, Membre de la Cour,
Nous sommes réunis ce jourd'hui pour condamner l'Accusé ci-présente, Dame Bayshore, pour le Chef d'Accusation d'Esclavagisme ET j'ajoute récidive !
En effet, cette Dame a embauché par trois fois en quelques jours des employés pour un salaire en dessous de 15 écus !
Avant de vous énumérer les faits, je tiens à vous citer les Loys bafouées selon nostre Droit Coutumier :
"1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
Livre II: Lois royales
Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise :
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
*Quelques secondes de silence pour récupérer son souffle et le Procureur poursuivit*
Tout commença le 1er octobre 1456, lorsque Dame Bayshore a employé sa première victime Dame Serenite pour un salaire miséreux de 12 écus.
L'Accusé n'a point répondu aux courriers de nos services de Police et ne s'est point manifestée auprès de la victime qui a décidé de porter plainte.
Le 7 octobre dernier, nous avons la surprise de relever une nouvelle infraction de l'Accusé qui cette fois a embauché une personne dénommée Laynou pour un salaire de 14 écus.
Le lendemain, 8 octobre, rebelote !
Une nouvelle embauche pour le mêsme salaire de 14 écus, la victime se nommant Benlebest.
L'Accusé n'a toujours point eut la décence de répondre aux courriers multiples de nos forces de Police.
En ce jour du 10 octobre 1456, moy, Mathieu Deldor de Plantagenest, Procureur du Béarn, décide de mesttre fin aux abus de Dame Bayshore.
Sachez chère Dame, que contrairement à plusieurs procès que j'ai traité avant vous, je ne vous ferais aucune fleur pour vostre cas. Aucun compromis ne vous sera proposé. Vous avez décidé de vous moquez de la Justice ? La Procure ne tiendra point compte de vos propos.
*Le Procureur fixa sévèrement l'Accusé*
Je ferais appel à la première victime, Dame Serenite, comme premier témoin de cette affaire.
Accusé Bayshore levez-vous.
La Procure que je représente, vous accuse de délit d'Esclavagisme avec récidive.
Il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Accusé Bayshore, qu'avez-vous à dire pour vostre Défense ?
"Faict à Pau, le 10 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
bonjour
entièrement désolée
et promet de ne plus embaucher en dessous de 15 écus
bonne journée à vous - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Si toutes les plaidoiries de la Défense pouvaient êstres aussi courtes et rapides,je pourrais aisément terminer les dossiers en matinée, pour libérer mes après-midi auprès de mes proches ! *déclara d'un ton amusé le Procureur en se levant à la suite de l'Accusé*
Des excuses et une promesse peu convaincantes à dire vrai.. A la va-vite, comme s'il s'agissait d'une simple formalité.. hors il s'agit d'Esclavagisme avec récidive je le rappelle.
Pourquoi ne point avoir pris cet engagement lors de la première fois erreur commise ?
Ne dîtes point que vous ne saviez point car les services de police vous ont contacté bon nombre de fois sans jamais recevoir de réponses en retour !
Et c'est une fois devant les Tribunaux que le déclic se produit ? Miracle !
Mais ce n'est point aussi facile que vous ne le pensez.
Dame Bayshore,
Vous êstes une récidiviste accusée de délit d'Esclavagisme,
Vous n'avez jamais daigné répondre aux autorités,
Vous reconnaissez les faits qui vous sont reprochés.
En conséquence de quoi, je demande à Vostre Honneur d'infliger une amende exemplaire d'un montant de 15.60 écus soit l'équivalent d'un salaire minimum imposé par le Comté.
Amende détaillée comme suit : 4.50 écus (prix stère de bois) + 0.10 deniers pour frais Mairie + 5 écus en guise de complément des trois salaires + 3 écus pour frais de Justice et enfin 3 écus symbolique dans le cadre de la récidive par trois fois.
L'Amende de 15.60 écus payable via l'achat d'une stère de bois auprès de la Mairie de Mauléon.
Je vous remercie de vostre écoute et vous prie d'agréer, Vostre Honneur, mes salutations distinguées.
"Faict à Pau, le 11 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
bonjour
je ne comprends pas bien ou faut il
que je paye l amende ???
encore une question pour embaucher
pourquoi est il possible alors de payer
un employé à 12 ou 13 écus ??
encore une fois désolée
enfin bref bonne journée je ne vais pas plus m étaler - Citation :
- L'accusation a appelé Serenite à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Madame la Présidente, Monsieur le Procureur, Mesdames et Messieurs.
Je suis Sérénité, l'une des victimes de Madame Bayshore, qui a été embauché le 1er octobre dernier pour une somme misérable de 12 écus.
En effet, pensant au départ que le salaire proposé était de 15 écus je me suis rendu compte le jour de la paye que je n'ai reçu que 12 écus.
J'ai vite compris que j'avai été victime d'esclavagisme de la part de cette dernière.
De plus, conciliation il n'y a pas eu puisque Madame Bayshore n'a pas aquiescé son intention d'arranger cette affaire à l'amiable, par devant les autorités comptétentes.
Depuis, je demande à la Cour des dommages et intêrets pour le préjudices subis.
Plaise à la Cour. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*
Dans le procès du 10 octobre 1456 opposant Dame Bayshore au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Dame Bayshore, levez-vous pour écouter notre verdict :
*Dame Bayshore, il est évident que nous n’avez cure de la justice béarnaise, ainsi que des lois royales. Il est évident aussi que vous dédaingez les services de police, qui, avec bienveillance, vous ont signalé votre faute. Non contente de les ignorer, vous avez récidivé par deux fois. Et là, parce que vous êtes mise en procès, vous dites ne plus le faire à l’avenir ?
Peut-être est-ce vrai. Nous verrons cela à l’avenir.
Dame Bayshore vous êtes reconnue coupable d’esclavagisme répété. Le procureur, dans sa clémence, ne demande qu’une amende réduite. Cependant, considérant qu’il s’agit d’esclavagisme répété, je vous condamne à une amende de 60 écus, couvrant les frais de justice et les frais de police.
Faites en sorte de ne plus vous retrouver dans ce tribunal, sinon un jugement beaucoup plus sévère vous attendra.
Fait à Pau le 12 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus. | |
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