Fleur.
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 |  Sujet: Narlerwayco - Esclavagisme - Relaxe - 19 Octobre 1456  Lun 20 Oct 2008 - 17:19 | |
| Narlerwayco - Esclavagisme - du 2 octobre au 19 octobre 1456 - relaxé
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 19 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Vostre Honneur,
J'ouvre un procès à l'encontre du sieur Narlerwayco qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en la ville d'Orthez.
Le 18 septembre dernier, l'Accusé a embauché la victime dénommée Gugu2 pour travailler en son champs en échange d'un salaire à 12 écus !
Or, je rappelle que la Loi Béarnaise suivante stipule :
"Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
C'est un fait indiscutable, le Sieur Narlerwayco a commis un délit d'esclavagisme. Et se doit, aujourd'hui, de réparer cette injustice.
Accusé Narlerwayco, qu'avez-vous à plaider devant la Cour ci-présente ?
Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
"Faict à Pau, le 2 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,
Nos services de renseignements indiquent que le sieur Narlerwayco ne donne plus signe de vie depuis le 1er octobre 1456.
L'on m'a mêsme rapporté que le pauvre homme serait décédé. Cependant, il n'a toujours point eu de sépulture..
Ainsi dans le doute, n'ayant point reçu confirmation de ces nouveaux faits,
Je demande à ce que la Cour inflige une amende de 11.60 écus payable auprès de la Mairie d'Orthez via l'achat d'une stère de bois.
Amende détaillée comme suit : 4.50 écus (prix de la stère) + 0.10 deniers pour fais Mairie + 3 écus pour complément de salaire + 3 écus pour frais de Justice et enfin un écu symbolique.
"Faict à Pau, le 15 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*
Dans le procès du 02 octobre 1456 opposant Nalerwayco au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme. Cependant étant donné que celui-ci est décédé, je prononce la relaxe dans cette affaire.
Fait à Pau le 19 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais. | |
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