Fleur.
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 |  Sujet: Millicente - Esclavagisme - Coupable - 08 Novembre 1456  Jeu 20 Nov 2008 - 22:40 | |
| Millicente - Esclavagisme - du 6 au 8 novembre 1456 - coupable
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Dame Magd
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende symbolique de 8 écus
Verdict le 8 novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Commencer la journée, une affaire d'esclavagisme*
Votre Honneur,
La cour demande une mise en proces en la personne de Millicente pour esclavagisme, et encore une fois, une offre bien inférieur au salaire légal en Béarn
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/19/img-134405e1012.gif
"3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*"
Bien qu'une conciliation était en cours, celle ci ne s'était pas faite.
Ainsi Millicente va pouvoir se defendre ici sur cette faute, ou faire appel à un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Pau, 6 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
votre honneur il m'a été proposer de contacter Hub05 afin de lui proposer de regulariser la situation en lui rachetant une miche de pain pour la somme de 10 écu ce que j'ai fait Hub05 était d'accord pour la transaction mais n'a jaimais donner suite j'ai fait en sorte d'avoir des ecu de coté pour ce faire et je suis toujours en attente de nouvelles de Hub05 si toutefois un autre moyen de régler ma dette avit été possible je l'aurais fait je suis prete à lui payer la difference sois 3 ecu voir même lui redonner 15 ecu mais ne sais pas comment faire - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur
Depuis le début, cette personne semble montrer un intéret, et de la coopération à rendre son dû à la victime...si cette dernière ne veut pas faire d'effort de son coté, nous n'y pouvons rien
Mais toute faute doit être payée, ainsi je demande une amende de 1 écu, en esperant qu'on ne la retrouve plus en Cour de Justice sur le banc des accusés
Pau, le 7 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
votre honneur je ne sait pas si la cours peut me prendre les 3 ecu et les garder pour Hub05 en tous cas je suis prete à les payer - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*
Dans le procès du 06 novembre 1456 opposant dame Millicente au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Dame Millicente, levez-vous pour écouter notre verdict :
J’ai bien pris notre de votre repentir, et de votre bonne volonté à réparer cette erreur.
Je vous déclare coupable d’esclavagisme et vous condamne à 8 écus d’amende correspondant aux 3 écus de différence que vous deviez payer en salaire et aux frais de justice pour la somme de 5 écus.
Que cela vous serve de leçon pour l’avenir, et que l’on ne vous revoit plus dans ce tribunal.
Fait à Pau le 08 novembre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus. | |
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