Des impôts

Voilà l'annonce qui a été faite par Lévan ce midi

Lévan a écrit:

Amis contribuables,
Amis maires,

Les impôts municipaux sont à nouveau activés. Qu'est-ce qui change ?

- Les maires peuvent à présent taxer les métiers (charpentiers, meuniers, etc.) de façon plus précise
- Les nouveaux champs et les nouveaux métiers sont taxables
- Les pénalités sont maintenant réduites, et calculées différemment. Si vous laissez passer l'échéance, vous prenez 10% de pénalité, et 1% par jour de retard.
- Et une petite chose qui va changer un peu le rapport du contribuable au maire : ce dernier peut à présent savoir qui n'a pas payé ses impôts. Fini de faire les marioles.

Maintenant que nous pouvons... enfin les maires peuvent savoir qui n'a pas payé ses impôts, n'est-il pas possible d'envisager des poursuites judiciaires, pour fraudes fiscales

Au secouuuuuuurs Dotch veut m'assassiner sous une montagne de dossiers !!!

Blague à part, pourquoi pas pour les cas les plus graves et qui n'ont pas de raisons valables comme une retraite prolongée...

Oui je me doute pas que ça rajouterait une charge de travail en plus au procureur.

Mais puisqu'il a été question que les maires puissent lancer des procès, ça pourrait être typiquement le type de procès dont ils pourraient s'occuper non ?

D'ailleurs quand est-il de ce "projet" des procès faire par les maires ?

D'accord, donc en somme nous ne savons pas si nous les autorisons à lancer des procès

Ok.

Alleaume a soulevé également le sujet en salle des maires.

Mon avis, je pense qu'il serait intéressant d'intégrer la fraude fiscale comme étant un délit au sein du Comté. Après comme tu l'as souligné Lara, les personnes qui étaient en retraite spirituelle ne pourraient pas à mon sens également se voir condamné pour fraude fiscale.
Etant donné que l'on prend 10% puis 1% par jour, on pourrait peut être imaginé un certain seuil avant de lancer un procès...

oui c'est vrai... qu ils mettent en proces les personnes en retraite ... apres tout c'est leur point s qu ils gaspillent...et puis... on aura une explication au depeuplement du bearn.....

Tant qu'on pénalise pas les retraités, les voyageurs, les Ma et les soldats. Pourquoi pas.

Pourquoi tu parles de dépeuplement du Béarn Oli ?

Les voyageurs reçoivent quand même la même notification indiquant qu'ils ont des impôts à payer. J'ai fait un tour de France, je me suis toujours arrangée pour payer en temps et en heure mes impôts pour ne pas avoir de frais supplémentaires... A un moment donné c'est un choix aussi de payer ou non ses impôts...

Je ne pense pas que ce soit en ce sens, Dotch ...

"qu'ils mettent en procès les personnes en retraite .." : je pense qu'il veut dire que si les personnes en retraite se retrouvent en procès, en se réveillant, écœurées, elles préfèreront quitter le Béarn ...

Mais je pense que pour tous il est hors de question de les mettre en procès ...

C'est parce qu'il est interdit de mettre en procès des gens qui sont en retraite, mais bon vu qu'ils veulent tout faire au risque de le faire n'importe comment...
Celui qui revient qui se retrouve en procès sans savoir pourquoi et qui a été noté absent lors de sa défense...ça le fait moyen ^^

Pour ce qui est de la fraude, oui, à virer tous ceux qui sont en retraite ou qui ont disons 10-15 jours de retard, faudrait fixer une barre, ça arrive d'oublier ou de ne pas faire attention. [et puis faut réussir à le voir avec la nouvelle version XD ]
De toutes façons, d'un sens comme d'un autre, tout ça passerait par une conciliation comme n'importe quel délit, donc on relance, et seulement si pas de réponse ni régularisation on envisage le procès.

Effectivement Dotch, celui qui voyage, qui est libre de ces mouvements, il peux s'arreter quelques jours pour travailler, pour payer ses impôts. Mais les soldats et les MA, c'est un peu différent. Tous n'ont pas les moyens de prendre assez d'argent pour se payer nourriture ,embauches et impôts pour des mois.

Oui Faster, je vois ce que tu veux dire, il est toujours possible de s'arranger avec le maire. L'homme paie ses impôts et la mairie le rembourse...

Quels sont les avis des autres conseillers ?

Pour les retraités oui ! Je suis d'accord. Pour le soldat oui je suis d'accord. Pour le MA indépendant pas du tout. C'est un métier comme un autre, fort lucratif pour les plus doués (ou les plus chanceux) et rien n'empêche de payer de loin. Sinon chaque voyageur se dit MA et il fait ce qu'il veut ...

je ne parlait pas des Marchands ambulants indépendants, mais des MA mandatés par la mairie ou le comté.
Lara, il n'aurait plus manquer que ça que tu fasses payer ma fille.........

Compris Fa. Là ça change tout en effet !

Qu'est ce qu'on en fait de ce truc sur les impôts ?

Les maires auraient des sommes assez conséquente à récupérer. 4000 écus apparemment pour Tarbes.

Et bien propose un texte que je rajouterai dans la partie lois économiques ^^

Oula moi et la justice et les lois Oo

Enfin je verrais ça ce soir

Citation :

4000 écus apparemment pour Tarbes

4 000 écus ?????? c'est quoi encore que cette histoire ?

Ben ça serait les impayés des impôts et il y aurait 4000 écus qui dorment d'après ce qu'à dit Beldeuch.

Ca ne m'étonnerait qu'à moitié en même temps.

Va plancher sur un texte pour les impôts

Je trouve pas que cela soit super que le Comté paie tout ça ... ça va le ruiner ! Si 4000 écus partout, ça va en faire ...

Bah entre ceux en retraite et ceux qui veulent jouer les malins sans payé les impôts (car ils craignaient rien jusqu'à maintenant^^) et ceux qui ne payent pas, car pas/plus besoin de monter de level....M'étonne pas qu'on atteigne de tel somme.