Des impôts

Ben si y a des idées neuves, on est pas beaucoup à avoir réagit sur mon texte de départ. Et les différentes modifs apportées par Lara.

Faudrait qu'on puisse sortir un texte avant la fin de la semaine, ça serait bien.

Je regarde ça ce soir.

Moi j'aime bien le texte revue par Lara.
Il est très jolie avec les couleurs et puis, il précise bien les choses.

sourit

Citation :

Le non paiement des impôts sera considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certains cas particuliers tels que :
-les personnes revenant de retraite spirituelle,
-les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
-les soldats en mission
devront s'acquitter de leur dette de la façon suivante :
1) Prendre contact avec leur maire
2) S'acquitter de la dite somme
3) Se faire rembourser la différence dûe à la majoration engendrée par le retard de paiement .

S'il s'avérait qu'une personne entrant dans une de ces catégories refusait de payer son dû à son retour chez lui, il serait poursuivi pour escroquerie.

Voici mes modifications

Citation :

[...]devront s'acquitter de leur dette de la façon suivante :

1) Prendre contact avec le maire afin de prévenir du retour et de la future demande de remboursement des majorations
2) S'acquitter de la dite somme
3) Faire une missive au maire afin d'obtenir la demande de remboursement

[...]

En gros coucou bonjour je suis de retour, je vais payer mes impots et ferai une lettre de demande de remboursement après mon paiement.

Je paie

Je fais la missive de remboursement

On rappelle pour les gens qui voudraient payer qu'il y a une procédure de conciliation avant le procès ? Sachant que ce sont les maires qui peuvent nous dire qui paye ou pas, ne doit on pas voir cette loi avec eux ?

On la met à la Prévôté ? Et on les appelle salle des maires ?

Il serait peut être plus logique d'ouvrir au niveau du coin des maires une salle de discussion entre tous les maires et tous les conseillers... plutôt que de se balader partout au risque de perdre encore de l'info.

Comme le dit si bien ma maman...d'abord proposer quelque chose de propre et clair.
Je remet une fois encore le texte proposer. Ensuite si rien a dire, il faudra que Lara et maman voit avec les maires si cela leur conviens.

va pour remettre le texte, lorsqu'une chose lui traverse l'esprit

Les explications pour que les maires lancent un procès sont clair maintenant?
Parce qu'il ne faudrait pas qu'ils viennent dire que le texte est bien, mais qu'ils n'ont ni le droit du Comté, ni d'explication pour lancer un procès.

Une fois cela dis, elle remet la proposition visible aux yeux de tous.

Citation :

Le non paiement des impôts sera considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certains cas particuliers tels que :
-les personnes revenant de retraite spirituelle,
-les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
-les soldats en mission
devront s'acquitter de leur dette de la façon suivante :

1) Prendre contact avec le maire afin de prévenir du retour et de la future demande de remboursement des majorations
2) S'acquitter de la dite somme
3) Faire une missive au maire afin d'obtenir la demande de remboursement


S'il s'avérait qu'une personne entrant dans une de ces catégories refusait de payer son dû à son retour chez lui, il serait poursuivi pour escroquerie.

Va se faire une petite place sur les genoux de sa mère et attend les autres avis.

Quelques petites modifications sans grand bouleversement, mais je propose ceci :

Citation :

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

• les personnes en retraite spirituelle,
• les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

1. prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2. s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3. envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refusait de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie.

Le texte de Sepro me va bien.

Bien reformulé Sepro, cependant petite remarque héhé oui pénible la juge je sais ^^

Citation :

s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises)

Il est impossible de ne pas payer la totalité au moment du paiement étant donné que le montant englobe les majorations


[je le fais HRP ca va être plus simple à expliquer : en gros tu cliques et tu paies la totalité donc soit on laisse cette phrase pour rester dans le RP pur ou alors on modifie légèrement la phrase selon l'IG. ]

serait il possible de mettre en place une pièce pour que tout le monde puisse discuter avec les miares. Et le sujet des impôts me paraît une bonne idée, étant donné que ça les concerne autant mais voir plus que nous.

@Caro: Ouaip, ça je suis d'accord avec toi. Est ce que c'est seulement le mot "totalité" qui te dérange ? Ou bien ?

Citation :

@Caro: Ouaip, ça je suis d'accord avec toi. Est ce que c'est seulement le mot "totalité" qui te dérange ? Ou bien ?

Ah non moi ça ne me dérange pas du tout ^^ pour moi ça joue ^^

J'ai pas compris alors ta remarque ^^
Il devait être trop tard ^^

Voilà salle mise en place et sujet mis en discussion avec les maires ici

Aux archives.