discussion sur l'intro

Nous devons présenter le tout dans un ensemble, enfin de mon point de vue... sinon à la fin du mandat, si on fait section par section on sera pas sortie de l'auberge.
Pour ma part c'est bien ainsi pour le préambule... je ne souhaite pas y voir une grille de salaire commune.

Mais moi je l'aime bien cette grille de salaires...

je sais ingenue, mais là c'est comme si tu enlevais du boulot aux maires... et cela risque de nous retomber dessus... les maires actuels sont peut être pour, mais peut être que les suivants voudront ravoir ce privilège qui était leur.

Suis pas d'accord, je prefére nettement la grille des salaires à 2 entrées d'Erel.

pourtant il était friand des 3 entrées il y a un an.

par contre j'ai une proposition, apparemment cela marche dans une autre ville française.

interdiction aux villageois d'employer à moins de 5 caractéristiques... conséquence : tous à la mine pour les 0 et moins de 5 caractéristiques.

5 à 14 = 18

au delà = 20 ou 21 écus.

Pourquoi pas.

Et un an les gens peuvent changer d'avis, et c'est fort heureux d'ailleurs.

cela vaudrait le coup d'essayer je pense

Pour l'intro (car là vous deviez m'dame ^^).

Je dirai juste laisser le faite que le salaire est à 15 écus mini.

La grille des salaires sera fixé à côté et en son entier par un decret.

Donc (si tout le monde est d'accord ^^), cette partie est termine pour le moment.

Si vous voulez discutaillez de la grille des salaires (qui n'aparaitra peut-etre pas dans le coutumier)...je vous invite à aller sur le sujet adéquat =>

https://chateau-pau.forumactif.com/la-sala-deu-conselh-comtau-salle-des-conseillers-comtaux-f2/grille-des-salaires-debat-t4708.htm

Hum c'est pas un peu bizarre et contradictoire de fixer le salaire à 15 sur le coutumier et de promulguer une grille de salaires par un décret ?

On ne devait pas tout regrouper au maximum en plus ?

Bah le salaire minimum à 15 écus..c'est en quelque sorte une coutume.
Un truc qui ne changera jamais (regarde quand constant à proposer ca a pas plus du tout de passer en dessous de 15 )

Par contre les autres salaires...ca peut changer plus souvent..ce ne sont pas des coutumes fixe et s'adapte aux "lois du marché".

Dans ce cas là autant le préciser dans le coutumier.

Livre I, section I.B.

Citation :

I.B Le pouvoir Législatif du Conseil Comtal


1) Le Conseil Comtal dispose de deux modes d'énonciation de la Coutume, le décret et la loi.

2) Le Comté de Béarn ne saurait reconnaître qu'un seul corpus légitime, par conséquent, tout conseiller désirant proposer une loi se doit d'envisager également son intégration au corpus législatif béarnais.

3) Un décret est un acte temporaire s'appliquant pour une durée de 15 jours maximum, renouvelable à volonté, il est émis par le comté pour la régulation d'une situation ponctuelle.

3) Chaque conseiller est libre de suggérer un décret, un ajout, une abrogation, ou une modification des textes de loi béarnais. S'en suit une période de débat au terme de laquelle la proposition peut être mise au vote.

4) Les votes se dérouleront sur une période de trois jours, à moins que l'ensemble des conseillers ne se soit prononcé avant.
Pour que le texte soit adopté, il doit réunir un minimum de huit avis positifs, ou l'emporter par un minimum de deux voix d'écart à la clôture des votes pour le cas où un minimum de huit avis aient été exprimés.

5) Le texte doit être contresigné par le Comte pour être validé, et publié dans un délai de trente-six heures par lui ou le Porte Parole du Conseil.

6) Si deux textes se trouvent être contradictoires sur un ou plusieurs points, c'est celui qui a été adopté le plus récemment qui devra être retenu.

7) Le renouvellement d'un décret appartient à la décision du Comte, qui peut décider de le maintenir en vigueur pour une durée égale à sa durée de validité initiale.

8 ) Devra être ménagé, en place publique, un espace pour que soient tenus visibles tous les décrets en vigueur, ainsi que leur renouvellement, qui devra être noté sur le texte. Tout décret ayant dépassé sa date de validité et dont le renouvellement n'aura pas été explicitement signalé sera considéré comme caduc.

Citation :

4) Les votes se dérouleront sur une période de trois jours, à moins que l'ensemble des conseillers ne se soit prononcé avant.
Pour que le texte soit adopté, il doit réunir un minimum de huit avis positifs, ou l'emporter par un minimum de deux voix d'écart à la clôture des votes pour le cas où un minimum de huit avis aient été exprimés.

Où qu'il est le vote compte double du Régnant ?