Droits et devoirs d'un maire

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Ven 2 Oct 2009 - 23:38

Présentation bien plus que la mienne ^^

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Ven 2 Oct 2009 - 23:41

J'ai loupé la phrase ou tu n'as pas mis pour les impots ?

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Ven 2 Oct 2009 - 23:43

J'ai loupé la phrase je m'en suis aperçue en lisant votre texte.

J'édite de suite.

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Ven 2 Oct 2009 - 23:45

Et bien ça me semble tout bon tout ça ^^ et moi je préfère la version de Dotch

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Ven 2 Oct 2009 - 23:49

Faudrait une bonne relecture, j'ai modifié des phrases, pour voir si je n'ai pas trop réduit l'idée de départ.

J'ai essayé de regrouper au maximum pour être un peu moins "lourd"

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Ven 2 Oct 2009 - 23:58

On va laisser cette charge à d'autres, je pense que toi et moi à force de relire on ne voit plus trop ^^

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 0:01

J'aimerai qu'une close soit rajoutée si possible.

Citation :: Le maire, de par sa fonction, se doit d'adopter une attitude respectueuse et des propos convenables.

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 0:46

-J'ai relu en diagonale et me semble que rien n'a été oublié, mais je vérifie pas en profondeur à force ça me sort pas les yeux Razz

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 1:08

Pas faux Aknaïl on pourrait rajouter la même phrase que pour les conseillers au sujet du comportement ... surtout au vu de ce qui c'est passé encore avec Dame Hervelina qui a manqué totalement de respect envers le conseil et la prévosté.

Citation :: Le maire va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant de ses administrés

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 1:13

Heu....sans vouloir chipoter......"Réfléchir murement à sa maniére d'agir"...Et "Adopter une attitude respectueuse et des propos convenables"......Il y a une certaine différence je pense....

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 1:20

Ben ca veut dire que s'il ne se comporte pas bien et qu'il ne parle pas bien, qu'il manque de respect ben euhhh bing ^^ enfin moi je le perçois comme ça, maintenant les autres je ne sais pas ^^

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 8:46

Je pense que la phrase d'aknail est plus explicite.

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 12:26

Citation :: Le maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 15:42

Citation :: Droits et devoirs d’un maire

Le Maire est élu à la majorité absolue, à un ou deux tours, pour une durée de trente (30) jours. Le mandat est indéfiniment reconductible.

Des droits d'un maire

Le maire peut, s'il le souhaite, former un conseil municipal pour l'assister dans sa tâche. Il nomme ses conseillers et se porte garant pour leur propos ou leur conduite.

Le maire a le droit de proposer des décrets municipaux qui auront force de loi. Toutefois ces décrets ne peuvent aller à l'encontre d'une loi ou un arrêté Comtal et doivent être scellés et signés par le Régnant.
Le maire peut demander au Conseil Comtal l'annulation d'un décret précédemment pris.
Tous les décrets mis en vigueur ou annulations de décret validés doivent être communiqués aux villageois In Gratibus et Res Parendo.

Le maire a le droit d'ester en justice au nom de sa municipalité pour tout ce qui concerne l'esclavagisme et l'escroquerie.

Des devoirs d'un maire

Le maire - avec son conseil municipal - est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus. Le maire est le garant de la santé économique de la ville.

Le maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.

Le maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude

Le maire est tenu d'afficher de façon hebdomadaire son inventaire et l'état des finances de la mairie dans son bureau en salle des maires au Castèth et dans son conseil municipal.

Le maire a le devoir de payer les taxes Comtales.

Le maire s'engage à privilégier le commerce entre les villes béarnaises.

Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville.

Le maire est tenu au devoir de confidentialité quant aux informations que le conseil Comtal lui communiquera ainsi que les informations et/ou documents auxquels il aurait accès. Tout non-respect du devoir de confidentialité du maire est passible de poursuites judiciaires pour trahison.

Le maire ne peut aller à l'encontre des lois, chartes et décrets comtaux, tout comme il ne peut nullement déclarer une ville franche et/ou indépendante. Le maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.

Le maire s’engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.

Tout maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le conseil comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu’il jugera nécessaire.

De l'incapacité d'assumer ses fonctions

Un maire ne pouvant plus assumer sa fonction doit prévenir discrètement le conseil comtal dans les plus brefs délais pour qu'il puisse organiser l'administration de la ville pour le reste du mandat et attendre l'accord du conseil avant de démissionner.

Le conseil peut :
- décider de la reprise de la mairie par l'Ost: le maire doit attendre que la reprise de la mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué.
- décharger le maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau : des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché.
- prendre toute autre mesure

Toute démission sans l'aval du conseil comtal entraînera automatiquement des poursuites judiciaires pour haute trahison.

J'ai rajouté votre phrase Caro.

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 16:06

Merci Dotch, juste une petite demande. Du fait de votre absence laissez vous le vote ou attendrons nous lundi pour faire l'annonce ? je ne voudrai pas que vous vous sentiez laisé. La question va à Lara aussi ^^

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 16:36

Je passerai voter de toute façon faut que je fasse mes entretiens et en plus il y a deux jours de délais

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 20:51

-Mettons au vote alors ! Very Happy

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 21:28

Vas y mets au vote et si jamais encore des modifs on pourra le faire, pas de soucis

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Sam 3 Oct 2009 - 21:29

-Je met au vote vu que Dotch est absente.

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Mar 6 Oct 2009 - 0:39

Texte accepté aux votes, on peut archiver peut être. Histoire de ranger dans des étagères les dossiers.

Sujet: Re: Droits et devoirs d'un maire Mar 6 Oct 2009 - 4:40

-Tout à fait ! Archivé !

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