Castèth de Pau
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Castèth de Pau

Capitala deu Comtat de Bearn
 
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 Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462

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Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 Empty
MessageSujet: Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462   Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 I_icon_minitimeMer 14 Oct 2009 - 22:51

    Chocopic – 10 Octobre 1457 – Coupable – Sorcellerie

    Juge : Azilize
    Procureur de l’Accusation : Sainte Inquisition
    Procureur du Réquisitoire : ...

    Témoins de l’accusation :
     Arrow
     Arrow  …

    Témoins de la défense :
     Arrow  ...
     Arrow  ...

    Coupable + Prison 3 jours
    Verdict rendu le 10 Octobre 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Your Honor, you have before you the task of judging a person of which it is absolutely certain that she committed acts of withcery. Is she the invoked or an invoker? No one knows. What is ensured is that she perpetrated these crimes in company of Direptor.Such acts are truly appalling. However, Your Honor, never let us forget that this wretched creature, transfigured by a dreadful grin which is that of the Malignant One, is a creature of God. To give her a small chance to escape from eternal damnation, I thus ask you to burn her in public. Obeying the instructions of the skeptics of the temporal power, we nevertheless will listen without saying who among the shown people is the invoker, and which are the invoked. Perhaps, Your Honor, you will be affected by the testimony of the witch and you will not condemn her to the maximum penalty. I recommend to you to be lenient towards the spirit of the siner, while being severe with his body.The Holy Inquisition

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      estamos es paises diferentes, cual es el problema?we are in diferent country, what's the problem?

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              *La jeune juge était bien ennuyer devant ce nouveau dossier. Elle avait du se faire traduire les minutes du procès afin de se faire une opinion.

              "Affaire Chocopic"
              Accusé vous affirmez avoir été dans deux pays différentes mais à titre d'avertissement je vous condamne à trois jours de prison.

              Affaire classée !
              Fait le 10 octobre 1457 à Pau
              Par Azilize juge du béarn


          Dernière édition par Klementein le Dim 19 Jan 2014 - 22:10, édité 8 fois
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          Klementein

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          Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 Empty
          MessageSujet: Re: Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462   Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 I_icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 21:21

            Chocopic – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP

            Juge : Lune.
            Procureur de l’Accusation : Aknaïl
            Procureur du Réquisitoire : Aknaïl

            Témoins de l’accusation :
            Arrow Calsyd
            Arrow

            Témoins de la défense :
            Arrow ...
            Arrow ...

            Coupable + Amende 10 écus + Prison 3 jours
            Verdict rendu le 11 Novembre 1457



            Minutes du procès :

            Citation :
            Acte d’accusation :

              Votre Honneur,



              Je lance en ce jour du mardi 13 octobre de l'an de grâce 1457, un procès à l'encontre de Messire Chocopic pour le chef d'accusation de Trouble à l'ordre Public.



              En effet, le 03 octobre, Dame Calysd partie de Lourdes, se dirigeait vers Tarbes lorsqu'elle fût lâchement attaquée par l'accusé qui la déposséda de ses biens, la laissant également blessée et inanimée dans un champs.



              Le fait d'attaquer une femme sans défense est un acte particulièrement odieux. Mais de la laisser inerte, sans le sous, ni même de quoi se nourrir est une véritable aberration.
              Cet homme ne semble pas avoir plus de moral qu'une bête sauvage menée par la cupidité et la délectation du mal.



              C'est à se demander si l'accusé éprouve une once de remord, de s'en être prit ainsi à une femme....Une femme....Pas un homme.
              Cette lâcheté mérite que nous n'ayons aucune pitié envers lui.



              Votre honneur, je cite des à présent l'article de la loy qui m'amène aujourd'hui à vous :



              *Coutumier



              Livre III: Lois pénales



              2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.*



              Je ne vois rien à ajouter votre Honneur, tout est dit.



              Je me permet d'appeler à la barre la victime, afin qu'elle puisse reconnaître son agresseur et nous faire part de son témoignage.



              La parole est à la défense.



              *Acte d'accusation fait à Pau le mardi 13 octobre 1457


              Aknaïl, Procureur du Béarn.*

            Citation :
            Première plaidoirie de la défense :

              La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

            Citation :
            Réquisitoire de l’accusation :

              Votre Honneur,



              L'absence de l'agresseur n'est pas une surprise, peut-être est-il en train de s'enfuir tel le lâche qu'il est. Comme je l'avais dit précédemment, il faut être particulièrement vil et bas pour s'en prendre à une femme.
              Le fait qu'il ne se présente pas dans le but de se défendre prouve non seulement sa lâcheté, mais également l'irrespect plus que flagrant de notre justice.



              Madame la Juge, j'attends de vous aucune pitié face à un tel être, et requiert la peine maximale de trois jours de prison. Son absence étant un fait aggravant, je préconise également une amende de 50 à 100 écus afin qu'il comprenne que le tribunal n'est point une taverne où l'on choisit de s'y rendre ou non.



              Votre Honneur, je n'ai rien à ajouter.



              *Réquisitoire rendu à Pau le dimanche 18 Octobre 1457.
              Aknaïl, Procureur du Béarn.*

            Citation :
            Dernière plaidoirie de la défense :

              La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

            Citation :
            La défense a appelé à la barre :


              Citation :
              La défense a appelé à la barre :


                Citation :
                L’accusation a appelé Calsyd à la barre :

                  Bonjour votre honneur .
                  Je le reconnais ces bien lui en effet , je m'étais rendue a lourdes juste pour visiter , n'ayant jamais quittée Tarbes avant ni vu d'autres villes je me suis dite que sa serais bien ,et que sa serais une expérience agréable et enrichissante .

                  L'aller tout ses bien passé je doit dire , mais le retour a été bien moin agréables , a cause de cet odieux personnage .

                  Il ma prit toute mes economies , qui étais deja fort maigre , sans parler du préjudice moral et physique , je n'ose plus partir ni quitter ma propriété depuis que sa es arriver , je vis renfermée et recluse , le moindre bruit me fait sursauter , je ne vis plus comme avant depuis se jour la votre honneur .

                Citation :
                L’accusation a appelé à la barre :


                  Citation :
                  Verdict de la cour :

                    L accusé ne s etant pas presenté ,je considére que l adage du qui ne dit mot conscent et de rigueur dans ce jugement que je vais rendre ici .. par les pouvoirs qui me sont conférés et aux vues du temoignage de la victime qui me semble avoir subi un fort traumatisme je vous condamne a 10 ecus d amende et 3 jours de prison .
                    ESperant que cette sentance vous fasse reflechir a vos actes et souhaitant ne plus vous revoir en ce lieu !!
                    jugement rendu
                    le 11 novembre 1457
                    Lune.
                    juge du béarn
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                Klementein

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                Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 Empty
                MessageSujet: Chocopic – TOP – Relaxe – 11 Janvier 1459   Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 I_icon_minitimeMar 18 Jan 2011 - 23:30

                  Chocopic – 11 Janvier 1459 – Relaxe – TOP

                  Juge : Ecm
                  Procureur de l’Accusation : Kheldar
                  Procureur du Réquisitoire : Kheldar

                  Témoins de l’accusation :
                  Arrow Lucasd
                  Arrow

                  Témoins de la défense :
                  Arrow Chocopic
                  Arrow

                  Relaxe
                  Verdict rendu le 11 Janvier 1459



                  Minutes du procès :

                  Citation :
                  Acte d’accusation :

                    Votre Honneur,

                    Voila devant vous un brigand qui vient de loin ! Devant vous l'accusé Chocopic, d'avoir pillé le Comté en emportant dans un mandat :

                    ***
                    900,00 écus
                    9 miches de pain
                    3 sacs de farine
                    6 légumes
                    8 stères de bois
                    4 boisseaux de sel
                    ***

                    Depuis un ans ce mandat avec ses biens n'a toujours pas été restitué !

                    Je tiens à vous rappeler les lois bafouées :
                    *****
                    Lois :
                    1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.

                    2.Nul n'est censé ignorer la Loi

                    3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
                    *****
                    1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

                    2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
                    ....
                    4) Du trouble à l'ordre public
                    Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
                    *****

                    Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

                    Je vais maintenant appeler mes témoins.

                    Merci votre Honneur.

                  Citation :
                  Première plaidoirie de la défense :

                    Je ne sais pas ce dont ils parlent Mesdames et Messieurs. Porque me llama la acusacion saqueador del condado de Bearn? yo no saquee ni robe nada a nadie señoria, eso son injurias y pido pruebas de la acusación o que retire publicamente sus palabras. J'ai longtemps fait un travail pour le gouverneur du comté du Béarn. Le gouverneur m'a chargé d'un emploi, je le fais, et le paiement est dû moi. Ce qui est illégal ici?
                    Je ne savais pas le gouverneur, mais je sais que le gouverneur est la plus haute autorité (après le roi).
                    Je ne vais pas fuir Seigneurie, je viens ici et me présenter à plus elegatos si nécessaire. Je crois fermement en mes inocoencia et de croire en vous, Votre Honneur sera juste.
                    En terminant, je demande pardon car ils ne parlent pas français. Si vous ne comprenez pas mon français n'a pas hésité à poser et je vais essayer d'expliquer.

                    Attente sous surveillance réponse

                  Citation :
                  Réquisitoire de l’accusation :

                    Votre Honneur, Messire Chocopic est un habitué de notre tribunal, à en croire la greffe. Feindre l'ignorance pour se permettre de partir innocemment avec les biens du Compté prouve la perfidie de ce personnage, et revenir sans nous restituer le mandat est un comble ! Messire Chocopic se croit au dessus des lois ! Alors qu'on applique cette loi pour lui montrer que le tribunal du Béarn ne plaisante pas avec les lois !
                    Votre honneur, pour être parti avec des biens comtaux je demande qu'il soit condamné à rendre ses biens, et s'il refuse qu'il soit puni du montant des biens volés, soit 1150 écus. De plus pour avoir conservé le mandat un an sans le rendre, je demande qu'il soit condamné à trois jours de prison !

                    J'ai fini votre Honneur.

                  Citation :
                  Dernière plaidoirie de la défense :

                    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

                  Citation :
                  La défense a appelé Chocopic à la barre :

                    Je reconnais que j'ai le mandat lui-même, mais je ne suis pas un criminel.
                    Pour moi, le gouverneur ou celui qui le gouvernement m'a donné un mandat quand il était au pouvoir, que pouvais-je savoir si cette personne était légalement au pouvoir ou non?

                    Personne n'a jamais m'a envoyé des lettres me demandant de le retourner, on n'a jamais dit quoi que ce soit moi.

                    L'acte d'accusation dit:

                    - «illégalement utilisé la commande"
                    Parce que si personne ne em illégalement demandé de le retourner?

                    - "Sir Chocopic sent au-dessus de la loi!"
                    l'acte d'accusation ne dit pas que le droit je me casse

                    En Seigneurie court, je n'ai jamais demandé de retourner le mandat, si quelqu'un prétend le contraire vous enseigner la preuve ici.
                    Je suis accusé d'avoir commis un crime sans nommer cette loi ont échoué.
                    Je suis à votre disposition pour tout ce que vous voulez, et seulement ajouter que, même aujourd'hui, personne ne m'a demandé de retourner le mandat.

                    S'il vous plaît pardonnez mon français, et me contacter pour toute précision

                    PD:a communiqué avec moi aujourd'hui avec le juge, le mandat est de retour, j'espère que cet essai sera considérée comme nulle en raison de ce que je suis accusé n'est plus valide.

                  Citation :
                  La défense a appelé à la barre :


                    Citation :
                    L’accusation a appelé Lucasd à la barre :

                      Voici les éléments qui sont en ma possession.
                      Lors de la reprise du chateau après sa chute aux mains des lions, nous avons pu consulter les registres des mandats et avons constaté qu'un certain nombre de mandats avaient été attribués à diverses personnes.
                      La majeur partie de ces mandats ne contenait presque rien, les personnes à qui ils avaient été attribués n'étant que des leurres et elles se sont empressées de les restituer.
                      Par contre il y avait également une liste plus réduite de noms avec des mandats eux bien remplis. Et au milieu de ces noms figurait en bonne place celui du Sieur Chocopic. Etrangement si l'on tient compte de ses dires proclamant son innocence, le dit messire n'a point rendu le mandat et s'est enfuit de Béarn.
                      Depuis maintenant plus d'un an il utilise en toute illégalité ce mandat comtal à des fins personnelles et ne peut donc nier avoir connaissance de son existence.
                      Alors même encore une fois qu'il proclame son innocence, je constate que sitôt son témoignage fait il a pris soin de s'enfuir à nouveau « oubliant » bien entendu de rendre le mandat au préalable.
                      Voici donc ce que je puis vous dire, votre honneur, sur le cas qui nous occupe.
                      Je reste bien entendu à votre disposition si vous souhaitiez d'autres informations.

                    Citation :
                    L’accusation a appelé à la barre :


                      Citation :
                      Verdict de la cour :

                        L'accusé ayant rendu le mandat, le chef d'accusation susdit de détention de mandat n'a plus lieu d'être.

                        Je prononce donc la relaxe de l'accusé en ce onzième jour du mois de Janvier 1459.

                        L'audience est levée, justice a été rendue!

                        *BOUM*
                    Revenir en haut Aller en bas
                    Klementein

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                    Féminin Nombre de messages : 6668
                    Village de residence : Mauléon
                    Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
                    Date d'inscription : 20/04/2008

                    Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 Empty
                    MessageSujet: Re: Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462   Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 I_icon_minitimeLun 21 Mar 2011 - 20:24

                      Chocopic – 20 Mars 1459 – Coupable – TOP

                      Juge : Aida80
                      Procureur de l’Accusation : Tritium
                      Procureur du Réquisitoire : …

                      Témoins de l’accusation :
                      Arrow Shallimar
                      Arrow Lucasd

                      Témoins de la défense :
                      Arrow
                      Arrow

                      Coupable + Amende écus
                      Verdict rendu le 20 Mars 1459



                      Minutes du procès :

                      Citation :
                      Acte d’accusation :

                        Votre honneur,

                        en ce treizième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Chocopic pour trahison à l'encontre du Comté béarnais. En effet, étant en possession d'un mandat comtal contenant :

                        à l'origine :
                        "Mandat numéro '639881' constaté aprés la reprise du Chateau de Pau au matin du 1er Décembre 1457
                        #
                        Nom
                        900,00 écus
                        9 miches de pain
                        3 sacs de farine
                        6 légumes
                        8 stères de bois
                        4 boisseaux de sel"

                        par la suite le mandat a contenu :
                        "Inventaire des marchandises du Mandat numéro '639881' au 03/09/58 :#
                        Nom
                        3608,75 écus
                        2 miches de pain
                        1 fruit
                        10 sacs de blé
                        20 pelotes de laine
                        8 légumes
                        1 manche
                        3 tonneaux
                        6 jambons Iberico"


                        à la même date, le contenu du mandat a changé :
                        https://i.servimg.com/u/f64/14/44/37/48/chocop10.jpg

                        Dans tout les cas, ce mandat contenait une importante somme d'argent et de biens, or, lorsque ce mandat a été rendu, voila ce qu'il contenait :

                        "Observations et notes diverses :
                        Mandat rendu

                        Mandat numéro '639881'
                        Contrat :

                        Inventaire des marchandises :

                        Encombrement : 0

                        #Nom21,20 écus"

                        C'est à dire quasiment rien !

                        Par rapport au mandat d'origine, l'accusé a donc volé pour environ 1180 écus au Comté du Béarn !

                        Je vous rappel la loi qui a été bafouée :

                        **********
                        1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.

                        2.Nul n'est censé ignorer la Loi

                        3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.

                        **********
                        1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

                        2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

                        **********
                        6-Trahison
                        Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.

                        **********
                        En vertu du contrat qui lie de facto le détenteur d'un mandat à l'autorité signataire de ce mandat a écrit:
                        Tout abus de droit susceptible, directement ou indirectement, de provoquer votre enrichissement aux dépends de la ville peut entrainer des sanctions graves allant jusqu'à la peine de mort.
                        **********

                        Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

                        Je vais maintenant appeler à la barre les deux baillis ayant été témoin de ce vol des bens comtaux :
                        Dame Shallimar
                        Messire Lucasd

                        Merci votre honneur.

                      Citation :
                      Première plaidoirie de la défense :

                        La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

                      Citation :
                      Réquisitoire de l’accusation :

                        La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

                      Citation :
                      Dernière plaidoirie de la défense :

                        La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

                      Citation :
                      La défense a appelé à la barre :


                        Citation :
                        La défense a appelé à la barre :


                          Citation :
                          L’accusation a appelé Shallimar à la barre :

                            * Shall se présenta à la barre et salua les différentes personnes présentes. *

                            Madame le juge,

                            Je viens ici pour témoigner aujourd'hui de l'embarras dans lequel je me suis trouvée lorsque j'ai ouvert la "malle-mandat" que le comté avait confié au Sieur Chocopic.

                            En effet, mon prédécesseur, Messire Lucasd m'avait laissé un inventaire fort complet des contenus des "malles-mandat" qui avaient été confiées à diverses personnes, que ce soit à des fins personnelles ou commerciales. Je pouvais donc, à loisir faire la comparaison.

                            Lorsque le gredin à rendu ce qui lui avait été maintes fois demandé, j'ai ouvert la malle afin de faire l'inventaire du contenu, mais... déjà, lorsque les gardes l'on soulevée, je l'ai crue bien légère. N'était-elle pas censée contenir du blé et du jambon ?...
                            Je me suis alors empressée de la faire ouvrir immédiatement par les gardes et c'est alors avec une grande stupeur que j'ai pû constater qu'elle ne contenait que quelques piécettes !
                            On était fort loin de l'inventaire qui avait été dressé au départ !

                            Voilà, Madame le Juge, je n'ai rien à ajouter.

                            * Elle retourna s'asseoir dans la salle afin d'attendre la suite du procès. *

                          Citation :
                          L’accusation a appelé Lucasd à la barre :


                            Citation :
                            Verdict de la cour :

                              Procès ayant opposé Chocapic comté du Béarn

                              Haute Trahison

                              Coupable

                              Aïda prit la parole, et s'adressa au greffier, puisque l'accusé n'a daigné
                              ni s'expliquer et encore moins se présenter à la cour
                              Donc, voilà, le sieur Chocapic au départ est jugé pour trahison, mais
                              vu qu'il ne s'est pas présenté, je considère qu'il y a outrage à la cour,
                              donc de trahison, l'infraction sera requalifiée en tant que haute trahison.
                              Le coupable ne mérite aucune clémence pour son acte, vider un mandat
                              comtal peut aller jusqu'à la peine de mort, mais vu son statut d'artisan,
                              je condamne l'accusé à 6 jours de prison et à 170 écus d'amende.


                              VLAMMM
                          Revenir en haut Aller en bas
                          Klementein

                          Klementein


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                          Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 Empty
                          MessageSujet: Re: Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462   Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 I_icon_minitimeDim 19 Jan 2014 - 22:44

                            Chocopic – 09 Janvier 1462 – Coupable – TOP

                            Juge : Lady_Eden
                            Procureur de l’Accusation : Hog
                            Procureur du Réquisitoire : Hog

                            Témoins de l’accusation :
                            Arrow Balloo17
                            Arrow Azilize

                            Témoins de la défense :
                            Arrow
                            Arrow

                            Coupable + Prison 2 jours + Amende 25 écus
                            Verdict rendu le 09 Janvier 1462



                            Minutes du procès :

                            Citation :
                            Acte d’accusation :

                              De retour au tribunal en ce jour de Noël, la brune salua la cour.

                              Votre Honneur un nouveau dossier.

                              Et de déposer les vélins avant de commencer la présentation des faits:

                              Acte d'accusation
                              En ce 25 Décembre 1461,
                              Nous, Lady_Eden Mc Namarra, Dame de Séguenville, procureur du comté du Béarn, accusons le dénommé Chocopic ici présent d'escroquerie en spéculant sur l'achat et la revente de bois sur le marché de la ville de Lourdes, Comté du Béarn.

                              La mairie de Lourdes et nostre , Lieutenant de la Prévosté Messer Balloo17
                              à déposé au dossier les preuves suivantes:

                              Citation:
                              1461-12-21 15:50:27 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,50 écus à Chocopic.


                              Citation:
                              21/12/1461 23:40 : Vous avez acheté à Chocopic 1 stère de bois pour 5,20 écus.



                              Le chef d'accusation contre Chocopic est celui d’escroquerie.


                              Lois bafouées:

                              Citation:
                              1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.


                              Citation:
                              2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.


                              Citation:
                              Marchés du Béarn
                              Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
                              Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.


                              Citation:
                              • Lois

                              1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .

                              2 - Nul n'est censé ignorer la Loi

                              3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier


                              L'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat pour assurer sa défense.
                              • Tout béarnais peut assurer la défense d'un accusé sur le sol béarnais si ce dernier en fait la demande au Juge

                              Accusé qu'avez vous à déclarer ?

                            Citation :
                            Première plaidoirie de la défense :

                              Bonjour messieurs !

                              Tout d'abord des excuses pour la langue , parce que j'utilise un traducteur et ne peux pas comprendre ce que je dois expliquer .

                              première :
                              Je suis un charpentier , j'achète le bois est autorisé . Non, si il ya un maximum de charbon de bois , je peux acheter en tout cas je n'ai pas acheté en excès. Mon but est de construire un bateau . Maintenant, j'ai tout le bois que je peux télécharger .

                              Deuxièmement:
                              Même si je suis coincé à Lourdes bûcheron , donc je peux vendre le bois que je me suis coupé . Non, si il ya une loi de prix maximum , mais je pense que je n'ai pas violé aucune loi .

                              troisième
                              Ce montant doit vendre pour acheter vous m'accusez de déstabiliser le marché ? Selon les tests que j'ai acheté 10 et j'ai vendu 1 . Je ne pense pas que ce soit desastibilizar .

                              quatrième :
                              Je suis disponible pour tout arbitrage pour résoudre le malentendu , mais je n'ai pas eu cette occasion , je viens d'ouvrir un procès créé qui n'a pas de fondement . J'ai de mauvaises pensées à ce sujet montrent mon inociencia et non vice versa .

                              cinq :
                              Je prie pour que la personne qui m'a accusé publiquement des excuses pour déshonorer mon nom pour être dans cet essai peut nuire à mon entreprise dans l'avenir . En plus de perdre mon temps .

                              Je suis disponible
                              Sincèrement , Chocopic .

                            Citation :
                            Réquisitoire de l’accusation :

                              Messer Chcopic, j'entends bien vos explications, malgré tout et même si cela ne s'est vu que sur un stère vendu, rien ne nous dit que vous n'en avez pas vendus d'autres.
                              Afin que cette histoire se finisse de bonne manière pour tous, je vous propose si le Juge Hog est d'accord, afin de dédommager le manque à gagner de la mairie de Lourdes, pour qui la vente de bois et son bénéfice est primordial, d'acheter une miche de pain que ladite mairie vous mettra en vente, au prix de 20 écus.

                              Si vous acceptez cet accord alors vous n'aurez aucune peine de prison, et un écu symbolique d'amende.
                              Vous avez 3 jours à compter du 30 décembre 1461 pour ce faire.

                              Faute de réponse favorable de votre part, alors je demanderais au terme de ce délai, une amende de 20 écus et 2 jours de prison.

                              Votre honneur je laisse cet accord à votre appréciation.


                              La brune dépose ses vélins et rejoint sa place.

                            Citation :
                            Dernière plaidoirie de la défense :

                              La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

                            Citation :
                            La défense a appelé à la barre :


                              Citation :
                              La défense a appelé à la barre :


                                Citation :
                                L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :

                                  Arrive au tribunal ne sachant pas trés bien pourquoi. S'adressant au juge dit.

                                  Votre honneur, je ne comprend pas ce que je fais ici.
                                  Etant de garde sur Pau, je n'ai fais que monter le dossier contre Messire Chocopic.
                                  Dame Azilize étant maire de Lourdes, elle seule pourra vous fournir les renseignements que vous pourriez avoir besoin.

                                  il attendit un peu et alla prendre place sur un banc.

                                Citation :
                                L’accusation a appelé Azilize à la barre :

                                  Remettre les pieds au tribunal, ça ne disait rien du tout à la Lourdaise, mais puisqu'il fallait il le fallait et elle dirigea d'un pas lent et lourd vers la salle ou avait lieu le procès Chocopic.

                                  Monsieur le juge, * on était sauvé cette fois le juge était un homme*

                                  *Elle fit une révérence au juge et sourit finalement assez amusée.*

                                  Je suis Azilize d'Herbauge, maire de Lourdes au moment des faits. *Elle aurait bien ajouter comtesse de Lescun, mais provoquer le juge ça n'aurais pas été du meilleur goùt donc elle fit profil bas et se contenta de son nom*

                                  Le 21 nous nous sommes aperçue que le prix du bois avait atteint des sommes élevés. J'ai alors vue que dix stères avait été acheté à bas prix par Cet homme *la brune désignait l'accusé* que nous connaissons bien pour être un brigand connu de tout lourdes et qui est depuis quelques temps en résidence forcé dans notre ville. Cet homme d'ailleurs ne s'en est pas caché en taverne, il ne sait vivre que de rapine. Afin de vérifier si il ne faisait pas de la spéculation j'ai acheter une stère de bois et paffff c'était lui bien sur. si on voit qu'il a acheter du bois à 4.50 et le revend à 5.20 ça lui fait un bénéfice de 70 denier par stère sur dix on obtiens 7 écus et comme on ne trouvais plus de bois à moins de 5.20 vous pouvez vous imaginer le mal qu'il a fait à la ville et aux villageois. Il est sur que si il fait ça durant les 45 jours de convalescence qu'il doit passer chez nous notre marché vas avoir de la peine à etre stable.

                                  Je crois que j'ai dit tout ce que j'avais à dire.

                                Citation :
                                Verdict de la cour :

                                  Attendu que j'ai écris en personne hier soir a l'accusé pour lui signifier un ultime délai lui permettant un geste de sa part.
                                  Et que surtout la cour a d'autres chats a fouetter.
                                  Fouetter des chats..un peu étrange comme expression, mais bref.

                                  Attendu surtout que la moindre des choses c'est d'au moins répondre alors que rien n'obligeait a la cour de lui écrire, même si l'encre semble inépuisable c'est pas une raison pour...enfin si mais c'est pas le sujet!

                                  Attendu qu'il s'agit la, même aussi faible soit il d'un cas confirmé de spéculation réelle, contrairement a la nouvelle définition de certains Palois de ce genre de délit, du bois a bien été acheté puis vendu plus cher sur le marché de Lourdes.

                                  Les fait ayant été reconnu par l'accusé lui même,
                                  Nous, Hog, juge du Bearn en ce 9 Janvier de l'an de grâce 1462, par la volonté du toujours Très Haut et au nom de son artistiquement votre Comtesse Vyrgule, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

                                  En conséquence, nous condamnons l'accusé Chocopic a 2 jours de prisons et 25 ecus d'amende
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                              MessageSujet: Re: Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462   Chocopic – Sorcellerie – Coupable – 10/10/1457 + TOP – Coupable – 11/11/1457 + Relaxe – 11/01/1459 + HT – 20/03/1459 + Escroquerie – 09/01/1462 I_icon_minitime

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