Klementein
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 |  Sujet: Esbella – TOP – Coupable – 24 Décembre 1459  Jeu 29 Déc 2011 - 0:24 | |
| Esbella – 24 Décembre 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Merilyne
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 3 écus + Prison 1 jour
Verdict rendu le 24 Décembre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce vingt-deuxième jour de Novembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,
Accusé: Esbella
Motifs: Trouble à l'ordre public
Esbella est accusée d'avoir brigandé la personne de Merilyne de Ouiskai à l'aide d'un complice, Asmodeo66, le 20 Novembre 1459 sur la route entre Jaca et Lourdes.
Que le brigandage est motif de trouble à l'ordre public.
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Du Coutumier du Béarn, il y a eu atteinte aux règles suivantes:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
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Le complice de l'accusé est un brigand notoire, leur comportement est une menace pour la sécurité du Béarn, des béarnais ainsi que des voyageurs parcourant nos terres.
A l'appui, https://nsa27.casimages.com/img/2011/11/20/1111200328039047.png
La victime, Dame Merilyne, sera appelée à témoigner.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Cela devient une mode de ne pas se défendre au tribunal.
Contrairement à son complice, il ne s'agit pas d'une récidive, je demande donc de la clémence à son égard.
Je demande 2 jours de prison.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Je suis tant désolé! Je ne savais pas que je faisais!
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Merilyne à la barre :
Merilyne ayant reçu l'assignation pour témoigner contre ses deux agresseurs se rendit au tribunal.
Bien le bon jour à tous, je me présente , je suis Mérilyne de Ouïskaï fille de Paddy et de Fruitbasket.
En ce jour je témoigne contre mes deux agresseurs ici présents.
La jeune demoiselle regarda les deux personnes puis les désigna du doigt.
En effet ils m'ont violenté me laissant au bord d'une falaise ne me laissant mesme point une miche de pain , ni a besace qui comportait une cinquante d'écus.
De ce fait je réclame que préjudices soit réparer.
J'estime qu'ils méritent tous deux une sentence.
J'ai été également blessée lors de l'agression à la jambe droite cette blessure me faisant souffrir .
Il serait injuste qu'ils puissent repartir libre et de faire ce que bon leur semble.
Je suis une honneste citoyenne qui paye ses imposts et qui ne perturbe point la cité Lourdaise.
Je me remets à vous et en vostre compétences.
Mérilyne alla s'assoir sur le banc et écouta la suite du procès.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Eglantine bût une gorgée d'eau et saisit le dossier suivant*
Affaire Esbella contre le comté do Biarn. Accusée, levez-vous.
*Regard vers l'accusée*
Ah, vous êtes présente, fort bien. J'entends que vous plaidez coupable et que vous demandez pardon.
Bien que cela joue en votre faveur, de tels actes doivent être punis, car la violence contre les voyageurs est une chose ignoble.
Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:
Entendu que la victime a reconnu ses agresseurs,
Entendu que le brigandage sous toutes ses formes ne saurait être toléré,
Entendu que l'accusée plaide coupable et demande pardon,
Esbella, en ce vingt-quatrième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trouble à l'Ordre Public. Vous êtes condamnée à passer une journée en prison et à trois écus d'amende.
Attention à vous, si le tribunal vous revoit en ses murs, cela sera une récidive, et la clémence ne sera plus au rendez-vous.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*Eglantine avait hésité à donner deux ou trois jours de prison... Et finalement, elle avait décidé de reconnaître le fait que l'accusée n'avait pas fui son procès.* | |
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