[RP] Annonces du Conseil Comtal

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 12 Nov 2011 - 16:15

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Annonce2

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'en la journée du neuvième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn a pris acte de la démission de Tritium, juge du Béarn, de ses fonctions de conseiller comtal et de juge de l'honorable cour du Béarn.

Que la comtesse regrette ce geste, au vu de l'estime qu'elle porte au regard du travail et de la participation aux débats de celui qui fut conseiller comtal du Béarn à plusieurs reprises.

Qu'au vu de la présence d'une seule liste lors des précédentes élections, le conseil comtal sera composé de onze personnes, et qu'il a fallu procéder à une restructuration des postes.

La comtessa a donc pris, le onzième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, les décisions suivantes:

Que malgré cette triste nouvelle, le conseil comtal et sa comtessa réaffirment leur volonté de continuer à travailler Per Lo Biarn, par la volonté du peuple do Biarn.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement,

Fait à Pau le onzième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Citation :

Béarnais, Béarnaises,

Le conseil aprés délibération a décidé de modifier le taux des taxes

Veuillez trouver sur l'affiche ci dessous pour les différentes marchandises le taux des taxes applicables par le comté

Les chiffres entre parenthéses sont des valeurs de repères calculées avec des salaires de 20 et 22 écus

Citation :: Produits non taxé
Cailloux
Fer (20)
Manche (8,20/8,90)
Pierre
Rame (24,60/26,60)

Produits taxé à 2%
Stères de bois (4,60)

Produits taxé à 3,5%
Bouclier (72,25/74,35)
Casque (149,95/156,30)
Epée (172/183,10)
Epée non aiguisée (146,20/154,95)
Fer brut (46,15/48,25)
Hache (159,40/171,20)
Hache non aiguisée (134/143.40)
Lame de hache/d’épée (101,25/107,70)
Lame non forgée (73,25/77,45)
Miches de Pain (6,50/6,60)
Sacs de blé (12.40)
Sacs de farine (14,90/15,10)

Produits taxé à 5%
Barque (109,90/118,45)
Bas (48,55/50,65)
Boisseau de sel (21)
Bouteilles de lait (10)
Bouteilles de lait de brebis
Bouteilles de lait de chèvre
Braies (76,15/78,25)
Carcasses de brebis (15,75)
Carcasses de chèvres (15,75)
Ceinture (38,10/40,20)
Chapeau (55,20/57,30)
Charrette (118,65/122,95)
Chausses (27,60/28,65)
Chemises (131,25/133,35)
Coque (35,50/37,60)
Couteau (15,60/16,30)
Demi-quintaux de carcasses de cochons (15,75)
Grande échelle (75,25/81,75)
Livre d’olives
Livre de raisin
Morceaux de viande (18,65/18,85)
Pains d’argile
Peaux (16,30)
Pelotes de laines (13.15)
Petite échelle (25,85/27,95)
Quintaux de carcasses de vaches (31,50)
Roue (25/26,05)
Sacs d’orge
Sacs de houblon
Sacs de malt
Seau (42,75/45,65)
Seau non cerclé (25,85/27,95)
Tonneau (11,70/12,25)

Produits taxé à 9,9%
Assiettes de porcelaine
Bottes (93,50/95,70)
Boules de neige
Bouteilles d’huile d’olive
Bouteilles de vin
Bustier (147,20/149,40)
Cape (204,901/207,10)
Carreaux de céramique
Coiffe (86,60/88,80)
Col (79,70/81,90)
Collier
Corde (54,30/56,50)
Crosse
Foulard (50,85/53,05)
Fromage de vache (50,10/51,20)
Fromage de chèvre
Fromage de brebis
Fruits (9,65)
Gilet (147,20/149,40)
Grande voile (1175,95/1178,15)
Houppelande (299,50/301,70)
Jambons (74,45/75,55)
Jeu de cartes [/color]
Jupe (151,20/153,40)
Légumes (9,65)
Mantels (309,90/312,10)
Mitres
Mât (527,50/529,70)
Petite voile (223,90/226,10)
Poissons (19,5)
Pots de yaourts
Poulaines (75,65/77,85)
Robe (284,50/286,70)
Sacs de maïs (3,65)
Tablier (129,30/131,50)
Tapisserie (108,55/110,70)
Tonneaux de vin B/C/R
Tonneau de vin A/B
Tonnelet de cidre (50,45/53,25)
Tonnelets de whik(e)y
Toque (57,75/59,95)
Vases de Majolique

Fait à Pau le dix neuviéme dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Telya d'Harlegnan, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que la Duchesse Telya d'Harlegnan étant alité pour un temps indéterminé, elle est remplacer pour le temps de son indisposition dans son rôle de Porte Parole par la Comtesse Azilize d'Herbauge.

Nous souhaitons un prompt rétablissement à la Duchesse Telya.

Fait à Pau le 2 décembre l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.

Citation :: Traité de définition du statut diplomatique entre le Comté du Béarn et la République Sérénissime de Venise

Préambule : Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Béarn et la République Sérénissime de Venise assurent et définissent par le présent traité les statuts ainsi que les droits et les devoirs de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article premier : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades

Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.

Article III : Du droit de passage

Le comté du Béarn et la République Sérénissime de Venise reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée, ainsi que suivre les consignes de sécurité qui leur seront communiquées par ces mêmes autorités compétentes.

Article IV : De la protection diplomatique

Les émissaires du Comté du Béarn, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une protection leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire de la République Sérénissime de Venise. Réciproquement, les émissaires de la République Sérénissime de Venise en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même protection en territoire du Comté du Béarn.

En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère.

Article V : De la position devant la Loi

Un diplomate ne se verra traduit en justice que dans le cadre strict détaillé tel que suit :

- en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Béarn en la République Sérénissime de Venise, le Comte du Béarn peut décider, après enquête conjointe des autorités signataires, de lever ladite protection, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
- en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la République Sérénissime de Venise en Béarn, le Souverain de la République Sérénissime de Venise peut décider, après enquête conjointe des autorités signataires, de lever ladite protection, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Est considéré comme faute grave avérée toute infraction à la législation en vigueur dans les provinces signataires de ce Traité.

Article VI : Du droit de réserve et de renvoi

En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.

L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VII : De la validité du traité

Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy/Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article VIII : Des manquements au traité

Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.

Article IX : De la procédure de dénonciation du traité

Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article X : De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI : De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.

Ratifié en le Castèth de Pau le XXV Novembre 1459

Au nom de la République Sérénissime de Venise :
-Ludovico I Della Scala detto Nicuz,
Souverain de la République Sérénissime de Venise

-
Chambellan de la République Sérénissime de Venise

-
Ambassadeur de la République Sérénissime de Venise

Au nom du Comté du Béarn:
- Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn

- Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Citation :: Trattato di definizione dello statuto diplomatico tra la Contea di Bearn ed la Serenissima Repubblica di Venezia

Preambolo : Coscienti che la diplomazia è un fondamento essenziale della cooperazione, della politica e dei governi, la Contea di Bearn ed la Serenissima Repubblica di Venezia assicurano e definiscono ora per il trattato gli statuti così come i diritti ed i doveri dei loro emissari rispettivi. Per benzina, si sente per diplomazia ogni azione che emana di un dialogo tra le due parti o cercando di stabilire suddetto contatto.

Articolo primo: Degli attori diplomatici

Tutto emissario riconosciuto come suo per la diplomazia ed il governo della parte contraente sarà accolto come tale nella sua contrada di affettazione. Dopo essere fatto conoscere si vicino ai suoi omologhi stranieri, questo godrà allora dei seguenti statuti.
Sono definiti come emissari gli ambasciatori, ed altri emissari diplomatici sotto denominazioni equivalenti, così come i responsabile diplomatici di ciascuna delle due parti, a sapere i ciambellani e cancellieri.

Articolo II: Delle ambasciate

Le parti contraenti si attribuiscono reciprocamente un'ambasciata sul loro territorio rispettivo, luogo riconosciuto come neutro e permettendo il buono esercizio della diplomazia. Le ambasciate possono essere raggruppate in castelli, cancellerie, o altra formazione diplomatica.

Articolo III: Del diritto di passaggio

La Contea di Bearn ed la Serenissima Repubblica di Venezia riconosce il diritto ai loro emissari di rendersi sulle loro terre per esercitare i loro uffici diplomatici e questo, in tempo di pace come guerra. Tuttavia, se la legge marziale doveva essere dichiarata nella totalità o una parte di una delle contrade, i detti emissari dovranno segnalare la loro presenza alle autorità competenti, a sapere la cancelleria o la polizia, così come seguire le consegne di sicurezza che saranno comunicate loro per queste stesse autorità competenti.

Articolo IV: Della protezione diplomatica

Gli emissari della Contea di Bearn, nell'esercizio riconosciuto delle loro funzioni beneficiano di una protezione che permette loro di ufficiale la diplomazia sull'insieme del territorio de la Serenissima Repubblica di Venezia. Reciprocamente, gli emissari de la Serenissima Repubblica di Venezia nell'esercizio delle loro funzioni godono della stessa protezione in territorio della Contea di Bearn.

In ogni situazione e nell'augurio di conservazione delle relazioni diplomatiche, ogni parte contraente deve badare all'inviolabilità dei locali della missione diplomatica straniera.

Articolo V: Della posizione davanti alla Legge

Un diplomatico non si vedrà traduce in giustizia che nella cornice rigorosa dettagliata come segue :

- in caso di errore grave accertato dell'ambasciatore di Bearn nella Serenissima Repubblica di Venezia, il Conte di Bearn può decidere, dopo inchiesta coniuge degli autorità firmatari, di sollevare suddetta protezione, così che il colpevole possa essere incriminato e possa essere giudicato.
- in caso di errore grave accertato dell'ambasciatore della Serenissima Repubblica di Venezia in Bearn, il Sovrano della Serenissima Repubblica di Venezia può decidere, dopo inchiesta coniuge degli autorità firmatari, di sollevare suddetta protezione, così che il colpevole possa essere incriminato e possa essere giudicato.

È considerato come errore grave accertato in vigore ogni infrazione alla legislazione nei province firmatari di questo Trattato.

Articolo VI: Del diritto di riserva e di rinvio

In caso di conflitto di interesse riconosciuto o caso maggiore notificato, le parti contraenti si riservano il diritto di rifiutare qualsiasi emissario o di chiedere la sua partenza.

L'emissario riguardato dispone allora di cinque giorni sinceri per ritirarsi. In caso di trasgressione, delle procedure di conciliazione o giudiziali potranno essere aperte.

Articolo VII: Della validità del trattato

Nel caso dove un contraente non ha rispettato o ha rotto il suo vassallaggio al suo Re/Imperatore, l'ora trattato può essere di facto denunciato di pieno diritto per l'altro contraente, senza termine, senza che nessuno compenso possa essere esatto. Il trattato denunciato è considerato subito come nullità.

Articolo VIII: Delle trasgressioni al trattato

Nato della volontà delle parti di annodare dei legami diplomatici, ogni trasgressione al trattata di una delle parti ora può renderlo di facto antiquato al libero di scelta della parte lesa.

Articolo IX: Della procedura di denuncia del trattato

Il contraente che augura mettere ufficialmente ora fine al trattato, astrazione fatta di una trasgressione di una delle parti, potrà fare pervenire una lettera ufficiale all'altro contraente. Questo ultimo ha la possibilità di rispondere per prendere ne atto. Senza risposta ufficiale al termine di quattro giorni, il presente contratto è reputato nullità passata questo termine. Le parti contraenti si avviano a pubblicare in modo ufficiale una lettera che specifica la rottura del contratto.

Articolo X: Della modifica del trattato

Per consenso reciproco, la riscrittura del trattato può essere effettuata nella sua interezza o parzialmente.

Articolo XI: Dell'entrata in vigore del trattato

L'ora trattato entro in vigore senza limitazione di tempo fin dalla firma per i contraenti che assumono il loro ducato ed il loro popolo.

Ratificato a Venezia il XV Novembre 1459

Al nome della Serenissima Repubblica di Venezia :
-Ludovico I Della Scala detto Nicuz
Sovrano della Serenissima Repubblica di Venezia

-
Ciambellano / Cancelliere della Serenissima Repubblica di Venezia

-
Ambasciatore della Serenissima Repubblica di Venezia

Al nome della Contea di Bearn:
- Shallimar de Malicorne, Contessa di Bearn

- Melian de Ventoux, Cancelliere di Bearn

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que le décret suivant :

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signaturevardenfinalgi3

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signaturevardenfinalgi3

Coms do Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

est modifié de cette façon :

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats et les volontaires en mission au nom du comté

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signaturevardenfinalgi3

Coms do Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

Modifié le 2 décembre de l'an de grâce 1459
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Fait à Pau le 2 décembre l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Citation :

[list]

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Annonced

Béarnais, Béarnaises,

BILAN DE MI-MANDAT décembre1459

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme du premier mois de mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :

COMS : Sa grandeur Shallimar de Malicorne

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnportant2

Citation :: Chers Béarnais,

Cette première moitié du mandat a essentiellement été marquée par les aspects économiques.

En effet, nous avons d'une part hérité d'une situation délicate qu'il a fallu gérer au mieux et d'autre part composer avec l'arrivée des nouvelles réformes mises en place au lendemain de notre élection.
Malgré des débuts tatonants, une équipe économique à la pointe gère la situation d'une main de maître.

D'autre part, la situation agitée dans le Royaume, les divers mouvements ainsi que les multiples annonces ont réveillé une diplomatie jusque là relativement calme, mais aujourd'hui, heureusement animée de sollicitations diverses, montrant ainsi la place du Béarn.

Plusieurs travaux avaient été annoncés et sont actuellement en cours.
La rédaction de manuels afin d'aider toute personne le souhaitant à prendre plus facilement en main n'importe quelle fonction a été confiée aux émissaires.
Le réaménagement de la zone d'échanges entre les maires et le conseil est en cours.
Pour ce qui est de l'ouverture d'une zone d'échange avec le conseil, une première étape consistant à réaménager le castèth vient de se terminer.

Ce premier mois se présente donc, sur bien des points comme une préparation de nombreux travaux qui verront leur achèvement au cours de la seconde partie de ce mandat.

ECONOMIE

Commissaire au Commerce : Yolaine de Nay

Citation :: L'accent a été mis durant ce premier mois sur l'optimisation minière. Nous avons hérité d'un outil dégradé avec 2 mines ayant perdu de leur rendement. Avec l'incertitude sur les nouvelles règles minières à venir et la situation financière désastreuse, il a été décidé de patienter plutôt que de procéder à des investissements prohibitifs. Malgré cette conjoncture très défavorable, nous avons pu considérablement accroître la productivité minière en fermant les mines inutiles et faiblement rentables, et en mettant l'accent sur la production d'or. Ceci n'a été possible que par la mise en place d'approvisionnements massifs et réguliers en minerais indispensables aux entretiens miniers. 1668 kg de fer à bas coût ont ainsi été importés en un mois. Je remercie nos partenaires commerciaux et nos acheteurs pour leur efficacité et leur disponibilité.

Par ailleurs, j'ai veillé à répondre aux demandes de nos maires pour les transactions entre nos villes et à préparer budgets, bilans et perceptions fiscales.

Bailli : Shamyriane

Citation :: La nouvelle taxe sur les transactions a été mise en place. Délibérément excessive à l'origine pour permettre au Béarn de redresser une situation financière calamiteuse, elle a pu être réajustée dès que possible de façon plus adéquate. Moyennant quoi le Comté a de nouveau les moyens de fonctionner à plein régime. L'impôt foncier a déjà subi 2 baisses considérables. Il est au plus bas niveau de son histoire et baissera encore. Contrairement aux autres province, le Béarn a décidé de ne pas mettre en place une taxe sur les salaires.

Le travail du bailli s'est singulièrement complexifié avec les nouvelles fonctionnalités. Je remercie nos érudits qui se dévouent chaque jour pour effectuer les travaux administratifs nécessaires et nos maires qui oeuvrent en bonne intelligence avec l'équipe économique. Je continue aussi à assumer bénévolement le commandement de "La Flamboyante", l'unique armée du Béarn.

Commissaire aux mines :Funky d'Herbauge

Citation :: Je pense que pour mon coté tout est calme. Début de mandat un peu dans l'angoisse de me louper mais après la formation rapide de yolaine, j'apprécie bien ce nouveau poste. Les mines sont entretenue tous les jour. Un peu déçus du voyage comtal par contre, on est que deux à le faire et encore mais sinon dans l'ensemble ça va

JUSTICE

Juge : Eglantine, Camille, Marguerite dict Ecm

Procureur :Prisca

Citation :: Adishatz,

Pour cette première moitié de mandat j'ai lancé cinq procès, quatre pour brigandage ainsi qu'un procès à l'encontre du précédent Prévôt pour absentéisme excessif et mise en danger de notre Comté.

Les procès contre les brigands ne semblent pas les dissuader de se calmer, méfiance donc sur les routes.
Prisca fûtée prévoit des attaques sur les grands chemins.

Prisca.
Procureur du Béarn.

Sécurité

Prévôt : Amarillis

Citation :: Du côté de la Prévôté, je dirais que le bilan de ce premier mois de mandat est mitigé.
Tout d'abord, du côté des bonnes nouvelles, nous avons eu la joie d'accueillir de nouvelles recrues. Le Lieutenant Chef Ptitmec a pris la suite du Lieutenant Philios et s'occupe désormais des formations. Un nouvel Aspirant sera nommé dans les heures qui viennent pour Lourdes et d'ici quelques jours, un aspirant tarbais et deux Chefs-maréchaux Ortheziens devraient à leur tour être nommés. Si ces arrivées sont une excellente chose pour la Prévôté, il reste de nombreux postes vacants. Toutes les candidatures sont les bienvenues !

Au début du mandat, la charte de la prévôté attendue depuis un temps certain a enfin été acceptée et signée. Elle est désormais en vigueur et accessible à tous en bibliothèque. Suite à ce travail, il est prévu que l'ensemble des textes concernant la prévôté soient vérifiés et remis à jour au besoin. C'est un travail de longue haleine que j'espère pouvoir mettre en place au plus vite.
Par ailleurs, une mise à jour de la liste des brigands et autres personnes à surveiller est en cours. Nous souhaitons améliorer l'efficacité de notre système de sécurité. Cela devrait également nous permettre d'améliorer le suivi de nos dossiers, en particulier ceux à traiter en coopération judiciaire avec les provinces voisines. Ce travail est donc des plus importants.

Enfin, je profite de ce bilan pour rappeler aux voyageurs d'être très prudents sur les routes béarnaises. Plusieurs agressions et brigandages ont eu lieu ces derniers temps. La prévôté s'emploie, en concertation avec l'Ost, à sécuriser les chemins, mais le plus sûr moyen de voyager en toute sécurité reste néanmoins de voyager en groupe. Soyez prudents !

Capitaine : Azilize d'herbauge

Citation :: Un certain nombre de nos soldats sont parti en guerre. Plusieurs ont d'ailleurs été blessés, ainsi que des volontaires. Nous espérons qu'ils vont nous revernir rapidement et en forme. Il faudra absolument que l'on avance vers une défense civile afin de compléter la défense de notre comté.

J'ai aussi participer activement aux diverses discussions en cours.

Connétable : Aru

COMMUNICATION

Porte parole : Telya

Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :: Les activités de la Chancellerie se sont partagées entre le suivi des évènements émaillant le quotidien dans les Royaumes, les Traités en cours de discussion à des degrés divers (Gascogne, Guyenne, Bourgogne, Valence et Venise) et le suivi du conflit actuel qui connaist depuis peu une tresve. Ce à quoi s'ajoute l'accueil des diplomates étrangers qui viennent s'enquérir de nostre Comté.
Nous avons en outre accueilli en nos rangs Son Excellence Pegas, en charge de la province d'Alençon, dans le Domaine Royal. Le recrutement est toujours ouvert !

Par ailleurs, il est à noter que les choses en matière diplomatique semblent bouger dans les Hautes Sphères du Royaume.
Un séminaire a en effect été organisé entre tous les Chanceliers et Chambellans de France ainsi que le Secrétariat d'Etat et les Ambassades Royales.
Ces discussions ont fini par aboutir à la création, actuellement en cours par les architectes Royaux, d'une salle qui sera un lieu d'échanges et de discussions entre tous les acteurs de la diplomatie Française.
C'est là une occasion de faire connaistre le Béarn auprès des autres provinces plus encore qu'il ne l'est, mais aussi d'en apprendre plus sur les autres et de développer nos liens avec les différents Comtés et Duchés. En outre, il sera alors possible d'échanger directement avec les Hautes Autorités Royales quant aux questions d'affaires étrangères par exemple.
Il est en effect important de savoir qu'en ce qui concerne les échanges avec les provinces étrangères, toutes les Chancelleries doivent se conformer aux consignes de Sa Majesté, transmises par le Grand Ambassadeur Royal au travers d'annonces que vous pouvez consulter sur le panneau d'affichage des Annonces des administrations Royales mis à jour régulièrement par la Comtesse Azilize d'Herbauge.

La diplomatie, dans toutes ses facettes, semble enfin prendre la place qui est sienne à l'échelle du Royaume. Puisse cette nouvelle opportunité permettre d'accroistre le rayonnement de nostre Comté bien au-delà de ses frontières.

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Autres

Conseiller aux Maires : Lndil

Citation :: Conseiller aux maires.
Après avoir relancé le déplacement de meubles et la refonte des salles en groupe restreint, rien n'a au final encore bougé.
Les énergies ayant été plutôt dévolu à la mise en place de la taxe et aux discussions qui allaient avec.
Donc pour l'instant ceci attends un moment plus propice... qui ne serait tarder.

Conseiller à l'animation : Lietus

Citation :: Pour ce qui est de l animation , une équipe a était formée et plusieurs projet sont a l études .
Actuellement , nous avons le concours de levée de coude qui ce déroule parfaitement

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 20 novembre au 3 décembre 1459 est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 2027 écus
Mauléon : 680 écus
Orthez : 1394 écus
Pau : 578 écus
Tarbes : 1920 écus

Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 349 écus
Mauléon : crédit de 115 écus
Orthez : 32 écus
Pau : crédit de 376 écus
Tarbes : 295 écus

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Yolaine de Nay le 26 novembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Qu'il soit su que plusieurs groupes de brigands rackettent les voyageurs sur les routes du Béarn.
Qu'en conséquence il est fortement déconseilleé durant quelques jours de se déplacer dans tout le Béarn.

Rédigé par Azilize d'Herbauge, le 6 décembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 4 décembre 1459 au 17 décembre est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 1720 écus
Mauléon : 674 écus
Orthez : 1268 écus
Pau : 521 écus
Tarbes : 1617 écus

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 195 écus (-154)
Mauléon : crédit de 118 écus (-3)
Orthez : crédit de 31 écus (-63)
Pau : crédit de 404 écus (-28)
Tarbes : 144 écus (-151)

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Yolaine de Nay le 8 décembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour du 8 dcembre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait à Pau le Dix-neuvième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste BLEU, nous, Shallimar, Coms do Biarn, validons la liste BLEU et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste BLEU est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste BLEU :

1: Murlok
2: Anacron
3:Dyvina
4: Litassa
5: Hooks
6: Clementus
7: Averos
8: Selina.
9: Ludivine
10: Abigelle
11: Alilou1100
12 : Kelenn

Fait à Pau le Vingtième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste BRRRR, nous, Shallimar, Coms do Biarn, validons la liste BRRRR et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste BRRRR est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste BRRRR :

1: Vanyel
2: Ecm
3: Amarillis
4: Klementein
5: Gwen_de_bulete
6: Varden
7: Helene.Blackney
8: Tritium
9: Lupiote
10: Lucasd
11: Brennach
12: Melian

Fait à Pau le Vingt-deuxième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 6 Jan 2012 - 22:55

Citation :

BILAN DE FIN DE MANDAT DECEMBRE 1459

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme de ce mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :

COMS : Sa grandeur Shallimar de Malicorne

Citation :: Chers Béarnais,

Cette seconde partie de mandat a été, comme prévu, le temps de l'accomplissement des travaux initiés précédemment.

La zone d'échanges entre les maires et le conseil a été réorganisée et est maintenant totalement opérationnelle, et apparemment plus fonctionnelle.
D'autre part, une partie des sujet en discussion au conseil est désormais accessible aux personnes le souhaitant. Elle peuvent également s'exprimer dans cette salle et poser des questions.
Seuls les manuels prennent un peu plus de temps que prévu et ne sont pas encore finalisés.

La situation économique se maintient dans un mouvement ascendant grâce au travail combiné du Commissaire au Commerce et du Bailli.

Je vous souhaite une bonne fin d'année à tous.

ECONOMIE

Commissaire au Commerce : Sa grandeur Yolaine de Nay

Citation :: Durant ce mandat, 3300 kg de fer ont été importés. Cela a permis de pousser le rendement de nos mines à des niveaux encore jamais atteints. Des milliers d'écus supplémentaires ont ainsi pu entrer dans les caisses du Comté, comblant le déficit existant à notre arrivée et permettant de tellement réduire l'impôt sur les mairies que maintenant le Comté redistribue plus qu'il ne prélève. La carrière Lourdes-Tarbes a été remise à son niveau optimal. Des travaux sont encore à prévoir dans la mine d'or Pau-Tarbes.

L'évolution de la richesse du Comté sur deux mois :

L'évolution de la fréquentation des mines sur 2 ans et demi :

La répartition moyenne des recettes comtales ces 2 mois :

Bailli : Dame Shamyriane

Citation :: La situation financière calamiteuse du Béarn a été totalement redressée. L'impôt foncier a été abaissé au plus bas niveau de son histoire et baissera probablement encore. Contrairement aux autres province, le Béarn n'a pas mis en place de taxe sur les salaires. Le prestige commence à remonter, mais son bas niveau m'a considérablement compliqué la tâche. Je remercie les érudits qui m'ont aidée : Azilize, Yolaine, Lebron, Tamaga, Adam, Soazic, Kilian, Vanyel, Lucasd, Odradek, Viduc, Lndil, Push, Shallimar, Chilou, Zimon, Giom, Vangelis et Angelyna. Je remercie aussi nos maires qui ont ravitaillé le Comté en céréales et viandes régulièrement. Je continue par ailleurs à assumer bénévolement le commandement de "La Flamboyante", l'unique armée du Béarn.

Commissaire aux mines :Damoiselle Funky d'Herbauge

Citation :: ce mandat de cam ma permis d'apprendre parmi les grand du Béarn, je fut peu présente dans les débat à voix haute mais j'ai écouter ce que chacun et chacune à apporter lors de ce conseil se fut remplis de beaucoup de surprise des démission et des question essentiel au maintiens de notre comté nous avons eu de fort débat au question des taxe ou pas taxe?les mines on était pour le mieux entretenu aucun problème en particulier.

JUSTICE

Juge : Dame Eglantine, Camille, Marguerite dicte Ecm

Citation :: Voila une trentaine de jours que je suis juyde do Biarn. J'ai tout de suite été confrontée à un nouvelle originalité: le fait que l'on ne peux point condamner un soldat. Et la grande partie des accusés étant des soldats, j'ai pu préparer les verdicts, mais point les appliquer.

Ce n'est qu'il y a quelques jours que j'ai enfin pu reprendre le droit de juger ces personnes. La grande partie des procès seront donc bouclés d'ici la fin du mandat, grâce à l'aide du procureur, Prisca, que je tiens à remercier pour son sérieux.

Quelques projets seront laissés en suspens pour le prochain conseil, ce qui est assez regrettable, mais j'espère qu'il aura l'intelligence de ne point jeter ces projets aux archives.

Je souhaite au peuple Béarnais de bonnes fêtes de fin d'année, et que le Très-Haut les garde.

Procureur : Dame Prisca

Citation :: Bonjour,

Pour cette seconde partie de mandat, les procès lancés concernent exclusivement des brigandages, commis par de dangereux récidivistes.
Mais le nombre de brigandages semble avoir diminué, le nombre de procès s'expliquant par la multiplicité des complices lors des attaques.

Joyeuses fêtes à tous

Prisca.

Sécurité

Prévôt : Dame Amarillis

Citation :: Voici deux mois que l'on m'a confié les rênes de la prévôté. Le bilan n'est pas celui que j'espérais mais je vais tâcher de le faire aussi complet que possible.

Tout d'abord, revenons sur ce qui n'a pas fonctionné et qui sera à améliorer. En premier lieu, je citerais la tentative de révolte qui a eu lieu à Lourdes. La tentative fut déjouée mais pour cette fois ce ne fut pas l'oeuvre de la prévôté puisque rien ne nous avait préparé à cette attaque, les personnes incriminées n'étant pas recensées parmi les brigands à surveiller. Je remercie les lourdais pour leur disponibilité à cette occasion qui a permis de garder sauve la mairie malgré tout. Il faut tout de même rappeler que chaque groupe d'étrangers passant à Lourdes n'est pas spécifiquement une menace, cette attaque fut isolée.

Cela me conduit au second point, la liste des brigands. J'ai commencé à la revoir et à la remettre en ordre mais le travail est long et constant. Le quotiden prenant souvent le dessus, je n'ai pas pu achever ce travail de recherches.

Enfin, je souhaite profiter de ce bilan pour présenter à nouveau mes excuses auprès des membres de la liste BLEU. Une mauvaise lecture du coutumier m'a fait supposer que l'une de leur membre était inéligible ce qui n'est pas le cas. Je leur ai donc fait perdre du temps sans le vouloir et espère qu'ils n'en tiendront pas rigueur à la prévôté.

A noter également qu'une révolte autorisée par le conseil a été menée à Mauléon avec l'aide de quelques villageois, dans la nuit du 23 au 24 Décembre. En effet, des doutes sérieux ayant été formulés à l'encontre de l'ancien maire, il est apparu incontournable de reprendre la mairie. Le bilan fut maigre, la mairie se trouvant en fort mauvais état.

La prévôté a par ailleurs accueilli de nouvelles têtes. Ainsi à Lourdes, le Lieutenant Philios peut désormais compter sur une nouvelle aspirante, dame Caterinasforza. La prévôté de Lourdes accueillera également au terme de sa formation messire Enzo.blackney au poste de Chef-Maréchal. A Pau, messire Camel.chest assume à présent la fonction de Chef-Maréchal, et Messire Kinoc intègrera bientot l'école de la Prévôté pour débuter une formation d'Aspirant. Quelques postes sont encore à pourvoir, dans toutes les villes. Je tiens à rappeler que ces postes sont ouverts à tout citoyen béarnais, qu'une formation permettra aux aspirants de s'intégrer vite et bien au corps de la prévôté et que toute aide est bien évidemment la bienvenue.

Je finirai en parlant brièvement du conseil. Malgré des débuts prometteurs, il n'a malheureusement pas tenu ses promesses. Un certain nombre de questions restent en suspens et j'en suis navrée. J'espère vivement que le prochain conseil sera plus animé et que davantage de conseillers seront présents. Il n'est pas possible de travailler efficacement quand moins de la moitié des concernés s'impliquent.

Il ne me reste à présent plus qu'à vous souhaiter à toutes et à tous de très belles fêtes de fin d'année. Soyez prudents sur les chemins, ne voyagez pas seuls et ne videz pas trop de tonneaux avant de prendre la route !

Capitaine : Sa grandeur Azilize d'Herbauge

Citation :: En tant que capitaine j'ai durant mon mandat et devant le peu d'implication d'un certain nombre de soldat lancé une réflexion sur l'avenir de l'Ost tant à la caserne qu'au conseil comtal. J'espérais qu'ainsi des réactions se ferait jour mais devant le petit nombre de réaction, j'en suis encore à me demander ce qu'il faut pour susciter une réaction même violente. Je ne doute pas qu'en cas de besoin les soldats soient tous là pour défendre le comté mais est ce suffisant ?

Devant le peu de résultat de ses efforts le sénéchal à démissionner. Là encore j'espérais une réaction qui n'a pas eu lieu.

Connétable : Messire Aru

COMMUNICATION

Porte parole : Dame Azilize d'Herbauge

Citation :: Comme porte parole je fait parvenir par l'intermédaire des différents émissaires un questionnaire sur les taxes. 47 réponses nous sont parvenue. La période des fêtes n'a pas permis d'en faire encore la synthèse mais celle ci sera publier et envoyer à toutes les personnes ayant répondu.

Une salle publique du conseil à été ouverte mais celle ci n'en ait encore qu'aux balbutiements. J'espère que très vite elle prouvera son utilité.

Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :: Outre le travail quotidien habituel, les diplomates Béarnais se sont employés à rechercher les taux d'imposition ainsi que les taxes prélevées dans les autres provinces du Royaume, sur demande du Conseil. Le fruit de leur travail est visible en salle publique du Conseil Comtal.

Le Traité de coopération judiciaire avec le Royaume de Valence (Couronne d'Aragon) a également pu estre finalisé. Les discussions concernant les autres textes mentionnés dans mon bilan précédent se poursuivent.

La Charte du corps diplomatique Béarnais ainsi que le texte traitant de la fonction de Conseiller Diplomatique ne figurant pas en la Bibliothèque du Castèth, j'ai ajouté un exemplaire de chacun dans le rayon "Institutions" afin qu'ils puissent estre consultés tout à loisir. Le rayon sur les Traités a également été mis à jour et classé pour faciliter leur consultation.

Je profite de ce bilan pour vous souhaiter à toutes et à tous de Joyeuses Festes de fin d'année.

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Autres

Conseillère aux Maires : Lndil

Citation :: En tant que coordinateur aux bourgmestre non élu, j'ai principalement essayé de lancer une discussion sur la réorganisation des salles de communication entre maires et conseillers.
Rien de particulier n'en est remonté, il faut dire que peu y ont participé.
Autrement, rien d'autre n'a été discuté. Peut être serait il bon de lancer un sujet sur taxes et impôts dans chaque village ?

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 7 Jan 2012 - 16:52

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Venons à vous pour vous présenter le XXIIIème Coms do Biarn et la composition du nouveau Conseil Comtal du Béarn.

Cette nuit, et après trois tours de votes infructueux, Senher Murlok Corvinus a été reconnu Coms do Biarn à la majorité des voix exprimées avec quatre votes en sa faveur, contre trois en faveur de Dona Azilize d'Herbauge et cinq abstentions.

Senher Murlok Corvinus a donc immédiatement été reconnu Coms do Biarn et pris ses nouvelles fonctions.

Fidèlement à la tradition, il a soumis la nouvelle composition du Conseil Comtal aux onze élus qui se répartit telle que :

Aux postes économiques :

Dona Azilize d'Herbauge se voit confier la charge de Cammaysoû au Comèrci do Biarn (Commissaire au Commerce du Béarn), chargée de la gestion des ressources et de la trésorerie comtale.

Dona Yolaine de Coarraze est nommée à la fonction de Baile do Biarn (Bailli du Béarn), en charge des finances, de la gestion du cheptel et de l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté du Biarn.

Senher Litassa devient Cammaysoû au Minas do Biarn (Commissaire aux Mines du Béarn), garant de leur entretien, de leur fonctionnement et de leur sécurité.

Aux postes judiciaires :

Dona Klementein d'Andecy prend la charge de Procureur do Biarn, garante de l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le Comté du Biarn, dans un souci de défense des intérêts du comté.

Dona Dyvina obtient la fonction de Yudye do Biarn (Juge du Béarn), chargé de rendre la justice sur le sol du comté en respect avec le Droit Royal, la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel et le Coutumier du Biarn.

Aux postes militaires:

Dona Vanyel d'Arezac devient Capitàni do Biarn (Capitaine du Béarn), dirigeante de l'Ost Biarnes avec le cas échéant, le Sénéchal et sous l'autorité du Coms do Biarn.

Dona Prisca est nommée à la charge de Conestable do Biarn (Connétable du Béarn), haut responsable du financement de la maréchaussée et de l’armée.,

Dona Amarillis d'Ascoli demeure Prévôt des Maréchaux du Biarn, première garante de la sécurité intérieure du comté, de ses frontières et de ses habitants.

Aux postes de Communication :

Senher AnacrOn devient Chambellan do Biarn, substitut du Coms do Biarn en cas absence de ce dernier.

Senher Amatal et Senher Valère d'Arezac dict Varden seront désormais en charge de la communication de la parole Comtale, en charge de renforcer le lien entre le Conseil Comtal et les habitants do Biarn.

Qu'il soit su également que son Excellence Dona Melian de Ventoux demeure Chancelière du Béarn, que Senher Lndil Voronda conserve sa fonction de Conseiller aux Maires et que Senher Lucas de Kervanech est reconduit dans sa fonction de Recteur de l'Université du Béarn.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Sixième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé et Validé par sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 8 Jan 2012 - 16:54

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons que l'armée "Gens d'Armes du Sud", sous le commandement de Senher Philipaurus, a reçu autorisation comtale pour circuler en terres Béarnaises.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Huitième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé et Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 12 Jan 2012 - 23:14

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons qu'un grand défilé de mode a lieu dans les royaumes. Celui-ci se tient au bout du chemin suivant: "moi -> Evénement Noël. Concours de Noël - Découvrir et voter"

Chacun peut commenter les habits réalisés pas les apprentis ou maitres artisans tisserand.

La première partie du défilé se terminera vendredi 13 janvier à minuit, que jusque lors il vous est possible de voter pour les tenues que vous aurez préférées.

A l'issue de ce premier défilé, lors d'une seconde partie les 10 tenues masculines & les 10 tenues féminines ayant rencontré le plus de succès seront à nouveau soumises à vos avis, que vous pourrez exprimer jusque lundi 16 janvier à minuit.

Les résultats seront présentés le mardi 17 janvier.

Curieux ? envie d'aller voir ? de vous divertir ? Amusez-vous bien.

Fait à Pau le onzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé & proposé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[hrp]voir l'annonce officielle par là : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1884234 [/hrp]

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 13 Jan 2012 - 19:16

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

En raison de l'accessibilité de fait au greffe du Béarn, le texte relatif à l'accessibilité au greffe du Béarn a été abrogé.

Citation :: De l’accessibilité au greffe du Béarn
Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.

Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Greffier du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.

Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Fait à Pau le douzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Vote clos & validé sous la gouvernance de Shallimar de Malicorne
Préparé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 17 Jan 2012 - 22:06

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons que dans le cadre de l'application d'une Justice honnête et équitable et afin que d'aucun ne puisse prétendre qu'en Béarn la Justice est affaire d'amitiés ou de petits arrangements,

Nommons Senher Varden en tant que Juge exceptionnel dans l'affaire Hooks contre le Comté du Béarn;

Et Nommons Dona Prisca en tant que Juge exceptionnel dans l'affaire Essokam contre le Comté du Béarn.

Que cela ne saurait nuire à la confiance que nous mettons chaque jour dans l'exercice d'une bonne Justice par l'entremise de Dona Dyvina.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Quinzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé et Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 18 Jan 2012 - 1:57

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Nous avons le regret de vous annoncer le départ du Conseil Comtal de Dona Yolaine sujette à un état de santé défaillant et ne pouvant assurer ses fonctions telles qu'elle le désirerait.

Nous la remercions de son honnêteté et sa droiture pour avoir pris cette décision difficile et lui souhaitons un prompt rétablissement en espérant la revoir s'investir pour le Béarn très rapidement.

Conformément aux Loys qui régissent notre si beau royaume, Dona Shallimar la remplace de droit au Conseil Comtal. Elle prendra les fonctions de Bailli du Béarn en remplacement de Dona Yolaine.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le seizième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:

article supprimé a écrit:: 1 - Des délits particuliers :
Ceux-ci sont régis par la charte du juge.
( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20472 )

article sur l'esclavagime modifié a écrit:: En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.

article sur les marchés du Béarn avant modification a écrit:: Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation de masse sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation de masse toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat en masse d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.

Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.

article sur les marchés du Béarn après modification a écrit:: Marchés du Béarn

Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.

Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.

Citation :

Le droit coutumier

• Lois :

• Chefs d'Inculpations :

• Lois pénales

Brigandage

Marchés du Béarn

Fonctionnaires en Béarn

Religion

Lance et Corps D'armes

Armée

Ordres militaires

Collaboration

Bannissement

Droit

Décret comtal

Arrêté municipal

Des charges éligibles

Sujet du Béarn

Loi électorale

Ont voté:
pour: Murlok, Dyvina, Amarillis, Vanyel, Varden, Klementein, Anacron, Azilize
abstention: Prisca
non-exprimé: Amatal, Litassa, Yolaine.

Fait à Pau le dix-septième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Préparé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Sur demande du maire de Mauléon, les décrets municipaux suivant ont été soumis à un vote du conseil et abrogés.

Citation :: LA MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente des échelles à 65 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Art. 1: Toute vente de grandes échelles à 65 écus et moins et de petites échelles à moins de 23 écus est destinée à la mairie uniquement dans le cadre de contrats fruits contre échelles.
Art. 2: Toute personne achetant des échelles à 65 écus sera poursuivie pour Troubles à l'ordre public après refus de conciliation de la part de la personne qui à enfreint ce décret.

Fait par Lara, maire de Mauléon, le 25 novembre 1456
Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Fait à Pau, ce vingt sixième jour de novembre de l'An de Grace 1456.
Améliane Comtesse du Béarn

Citation :: A MAIRIE DE MAULEON

Décret municipal sur la vente de denrées à 1 écus sur le marché de Mauléon:

Art. 1: Toute vente à 1 écu est destinée à une personne ayant contracté un contrat avec la mairie, seule cette personne peut acheter le dit produit à 1 écu.

Art. 2: Toute personne achetant à 1 écu sans avoir réalisé de contrat avec la mairie seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.

Fait à Mauléon le 29 septembre 1456, par Manouella maire de Mauléon

Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
à Pau, Le six novembre de l'an de 1456
Et ratifié par la Régente Chloé de Chesnais

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

scellé le 12 juin 1458 par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn.

Citation :: LA MAIRIE DE MAULEON

Décret sur les contrats du Verger.

Dans le but de promouvoir le Verger, Mauléon met en place des contrats pour les cueilleurs et futurs cueilleurs.

Article 1 : La mairie casse les prix des échelles, viande et poisson pour permettre à tous de pouvoir aller cueillir au verger. En contre partie la mairie rachète des fruits à 5 écus dans un laps de temps défini par le contrat.

Article 2 : IL faut remplir le contrat choisi selon 4 formules, le signer et le dater. Le contrat commence le jour de l'obtention de l'échelle, viande ou poisson. et prend fin à la vente des fruits selon le temps défini par le contrats.

Article 3 : les 4 formules :
Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) + 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce)
vendre à la mairie 30 fruits à 5 écus
durée du contrat : 30 jours

Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) :
vendre à la mairie 13 fruits à 5 écus
durée du contrat : 15 jours

Citation:
pour 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce) :
vendre à la mairie 17 fruits à 5 écus
durée du contrat : 20 jours

Citation:
Pour 1 poisson à 1 écus (20 pièce) :
vendre à la mairie 4 fruits à 5 écus
durée du contrat pour 1 poisson : 4 jours
Le nombre de poisson est à définir par l'acheteur avec un maximum de 10 poissons

Article 4 : il n'est pas possible de cumuler plusieurs contrats du verger.

Article 5 : Par la signature du contrat, les deux parties s'engagent à honorer le contrat. Si le contrat n'est pas respecté, un procès pour trouble de l'ordre public aura lieu afin de rembourser la mairie des frais perdu.

Article 6 : Les fruits à 5 écus doivent être vendu au maire directement après un contact ou rendez vous mis en place soit par courrier soit en taverne. Tous fruits à 5 écus non acheté par la mairie, ne sera pas pris en compte pour le contrat.

Décret du 30 Aout 1456 fait par le conseil municipal de Mauléon.

Présenté au conseil Comtal
Validé par le Coms Juliano Di Juliani

Détail des votes:
9 voix pour l’abrogation: Murlok, Prisca, Vanyel, Azilize, Klementein, Litassa, Amarillis, Dyvina, Anacron
3 voix non exprimées: Amatal, Varden, Yolaine

Fait à Pau le dix-septième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 23 Jan 2012 - 0:43

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Vous informons que les taux des taxes sur les marchandises ont été revus.

Que cette modification n'est pas définitive et sera soumise à révision si besoin le cas échéant.

Que le prix des produits mis en vente avant la modification des taxes ne s'adapte pas automatiquement.
Que les produits doivent être retirés de la vente puis remis en vente pour bénéficier du nouveau taux des taxes.

Que les taux actuels se trouvent ci-après.

Citation :: Produits non taxés
Cailloux
Fer
Manche
Pierre
Rame
Sacs de blé
Sacs de farine
Quintaux de carcasses de vache
Demi-quintaux de carcasses de cochon
Pelotes de laine
Peaux
Haches
Seaux non cerclés
Haches non aiguisées
Boisseaux de sel
Carcasses de brebis
Boules de neige

Produit taxé à 2%
Stères de bois

Produits taxés à 3,5%
Miches de pain
Sacs de maïs
Kilos de fer brut
Lames non forgées
Lames de hache
Lames d'épée
épées non aiguisées
épées
Boucliers
Casques

Produits taxés à 5%
Bouteilles de lait
Morceaux de viande
Légumes
Petites échelles
Grandes échelles
Coques
Barques
Seaux
Couteaux
Chapeaux
Chemises pour homme
Chemises pour femme
Braies
Bas pour homme
Bas pour femme
Paires de chausses
Ceintures
Tonneaux
Sacs de houblon
Sacs de malt
Livres d'olives
Livres de raisin
Sacs d'orge
Carcasses de chèvre
Bouteilles de lait de chèvre
Pains d'argile
Bouteilles de lait de brebis
Fromages de vache
Fromages de brebis
Charrettes
Roues

Produits taxés à 9,9%
Fruits
Poissons
Manteaux
Socs
Houes
Gilets
Mantels
Houppelandes
Paires de bottes
Chopes de bière
Fûts de bière
Bouteilles de vin
Tonneaux de vin
Jeux de cartes
Capes
Cols
Jupes
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Toques
Coiffes
Poulaines
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites
Tapisseries
Bouteilles d'huile d'olive
Jarres de jus de maguey
Tonnelets de whisky
Tonnelets de whiskey
Vases de majolique
Assiettes de porcelaine
Carreaux de céramique
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Iberico
Jambons de Forêt Noire
Tonnelets de cidre
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Tonnelets de vin de Porto
Tonnelets de vin de Tokay
Vin Rioja
Tonnelets de vin Retsina
Pots de yaourt
Fromages de chèvre
Vin d'Anjou
Mâts
Petites voiles
Grandes voiles
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru
Mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Fleurs

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Vingt-deuxième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé & Rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 23 Jan 2012 - 20:11

Citation :

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Qu'il soit su de tous la salle publique actuellement réservée à ceux en ayant demandé les clefs au Castèth de Pau est a présent à tout un chacun, pour peu qu'il soit inscrit dans les registres des allers et venues du Castèth.

Que toutefois, si chacun y a accès, un règlement s'y applique, de façon à pouvoir mener discussion dans une ambiance adéquate.

Que le dit règlement est donné ci-joint:

Citation :: Règlement

- Le Conseil Comtal propose aux Béarnais différents débats qui les occupent généralement en salle close du Conseil. A cet effet, une salle publique est mise à la disposition de tous au Castèth de Pau.
-Les portes seront ouvertes à tous, sans restrictions d'accès. Toutefois, dans un souci de bonne coordination et pour éviter tout capharnaüm assourdissant, les intervenants devront lever la main avant de prendre la parole.
Une fois invité à s'exprimer l'intervenant pourra poser une question.
- Toute personne ayant la parole peut proposer également un sujet pour le voir débattu. La proposition d'un sujet ne saurait valoir dans le décompte de prise de parole et offre le droit au déposant de participer à nouveau dans la journée sur ledit sujet.
- Le Conseil Comtal se réserve le droit d'exclure un fauteur de troubles de la salle.

Ont voté:
pour: Murlok, Vanyel, Amarillis, Anacron, Prisca, Klementein, Dyvina, Azilize, Shallimar, Litassa
non-exprimé: Amatal, Varden.

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le vingt-deuxième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

Citation :

Béarnais, Béarnaises,

Faict à Pau, le vingt troisième jour du mois de janvier de l'An de Grâce mil quatre cent soixante.
Rédigé et proposé par Shallimar, Bailli du Béarn
Validé et scellé par Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 31 Jan 2012 - 12:46

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que dans la journée du Vingt-Neuvième Jour du Mois de Janvier de l'An 1460, la ville de Mauléon s'est retrouvée sans Maire après la démission de Sire Borcinet, élu malgré lui quelques jours auparavant;

Que dans la journée du Trentième Jour du Mois de Janvier de l'An 1460, nous avons pris le parti d'organiser une révolte afin de reprendre le contrôle de la Mairie et d'en assurer la bonne administration jusqu'à l'élection d'un nouveau Maire sous une semaine;

Que suite à cette révolte, nommons officiellement Dona Ermelina, Administratrice de la Ville de Mauléon . jusqu'à la tenue de nouvelles élections.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Trente-et-Unième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que l'armée BéarnOurs, dirigée par la Capitani do Biarn Dona Vanyel d'Arezac, a reçu l'agrément Comtal;

Qu'elle dispose donc de toutes les autorisations nécessaires pour effectuer des manœuvres sur l'ensemble du sol Béarnais;

Que sa prime mission sera de sécuriser nos routes en cas d'une recrudescence de l'activité brigande sur nos chemins.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau, le Deuxième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

BILAN DE MI-MANDAT

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que la mi-mandat étant passée, qu'il est l'heure pour nous, Conseil Comtal du Béarn, élu légitimement par la voie des urnes il y a un peu plus d'un mois, de vous présenter le bilan de nos activités pour ce premier mois de travail collectif.

Que celui-ci sera présenté par missions comme cela est de coutume et tel que rédigé par chacun des élus du Conseil Comtal;

Coms : Sa Grandeur Murlok Corvinus

Citation :: bonjour a tous.

Comme vous le savez tous , le conseil a eu du mal a choisir son comte.
par une suite d’événement je me suis donc retrouver a la tête de ce conseil.
Le premier mois , il ne faut pas s'en cacher ne fut pas des plus glorieux.
Des conseillers absents suite a quelques soucis de santé , moi même pas autant disponible que je l'aurais souhaiter , et la démission de notre baillis suite elle aussi a des petits soucis d'ordre personnel.

Toutefois , quelques projets ont avancé.

Les taxes on étaient revues a la baisse afin d’être plus en adéquation avec le besoins des Béarnais.
Il n'est pas dis que ces taxes seront figer , n'ayant pas assez de recul sur l'impact financier de ces modifications.

La salle publique es a présent grande ouverte.
Nul besoins de demande particulière , suffit d’être inscrit sur les registres du château.

Et une deuxième armée va bientôt voir le jour.
Permettant ainsi d'avoir une capacité de réaction plus rapide et cas de soucis en nos frontières.

A noter que le prestige de notre comté es remonter a 3.

En espérant pouvoir vous présenter a meilleur bilan , plus en adéquation a vos attente.

ECONOMIE

Cammaysou au Comèrci : Dona Azilize d'Herbauge

Citation :: Le comté n'a manquer ni de pierres, ni de fer.

J'ai répondu aussi vite que cela m'était possible au demande des maires, sauf pour le bois pour lequel il y a eu pénurie.

Baile : Dona Yolaine de Nay puis Dona Shallimar de Malicorne

Citation :: Le Comté continue à travailler selon le processus précédemment mis en place de rendement optimal à travers l'ouverture sélective des mines. Cela permet d'apporter un emploi à la mine pour les habitants de chaque ville, tout en maximisant nos revenus miniers.
Les ventes de bétail sont aléatoires, mais, la moyenne reste relativement satisfaisante.
La récente baisse des taxes a diminué les revenus, mais la période d'étude est encore trop courte pour pouvoir se prononcer sur un impact définitif de cette mesure.

Cammaysoû au Minas : Senher Litassa

Citation :: Les mines se maintiennent à bon niveau, elles n'ont pas regressé depuis le début du mandat. Le nombre de mineurs par jour est correct, bien qu'un peu en diminution. Pour cela, j'ai travaillé sur un projet pour animer les mines et ainsi tenter d'attirer plus de mineurs. Cependant, l'urgence étant surtout à développer la filière bois, nous avons fait le choix de nous en tenir là pour le moment. Pour autant, jenvous invite tout de même à vous rendre régulièrement dans les mines, celles-ci sont la richesse de notre Comté et donc des béarnais.

Si vous avez des idées pour rendre les mines plus attractives, n'hésitez pas à me contacter pour en discuter. Vos idées m'interressent et nous, les conseillers, sommes élus pour construire des projets et de le réaliser. Pour cela, à mon sens, nous avons besoin de l'intelligence collective, élire un conseil n'est pas juste un vote, c'est travailler avec lui afin qu'il réponde au mieux à vos aspirations ! Alors, surtout, n'hésitez pas, contactez nous !

JUSTICE

Yudye : Dona Dyvina

Citation :: N'ayant que des informations de peu d'intérêt ou que vous ne sachiez déjà à vous exposer dans ce bilan, j'ai décidé de vous parler de tout autre chose, en rapport avec mon métier de magistrate bien sûr mais ô combien plus instructif.
J'espère que vous aimerez...

Il y a quelque temps il a été dit en place publique : Une charte ce n'est pas une loi! Et plus récemment j'ai entendu : La justice du Béarn se base sur le droit coutumier !

Qu'est ce que le droit coutumier me direz vous ? Et une charte ça a quelle valeur juridique?

Un coutumier c'est l'ensemble des usages en vigueur dans un province et ayant force de loi. Et chose très importante que vous devez savoir, il s'agit de lois non-écrites appliquées dans la province depuis toujours. Son socle n'est donc fait que du bon sens juridique et des trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume : le critère du bon père de famille, l'universalité d'action, la jurisprudence.

Et qui a décidé de cela ?

Le droit coutumier a pris naissance il y a fort longtemps en Berry. L'éminent Arnvald, fut le premier juge du Berry et c'est lui qui fut à l'origine du coutumier général. Pendant longtemps le Berry fut le seul duché à être en doit coutumier, et plus tard le Grand duché de Bretagne et le Béarn.

Et alors où je veux en venir ? Et bien à ceci...

Si vous visitez la bibliothèque du château de PAU, vous constaterez comme moi que le Béarn dispose maintenant d'un magnifique recueil de textes, et même d'un qui s'appelle par abus de langage le coutumier du Béarn, des chartes, et d'une liste de traités divers et variés. Tout ces écrits ont été votés par le conseil et portent le sceau du comte ou de la comtesse du moment. Tout ces textes maintenant nombreux, forment les lois du Béarn et ils ont tous force de loi.

Et donc que faut-il en comprendre?

Que le Béarn aujourd'hui, comme beaucoup d'autres provinces, comme le Berry n'est plus en droit coutumier général. Le Béarn le fut mais à force d'écrire des textes, il est maintenant passé en droit écrit. Et si l'on est en droit écrit, on n'est plus en droit coutumier puisque les deux s'opposent, l'un est écrit et l'autre non!

Et qu'est ce que ça peut bien nous faire de savoir cela me direz vous?

Et bien qu'un juge qui ne tiendrait pas compte de l'une de nos lois écrites se verrait assurément invité en cours d'appel par la défense ! Qu'un juge qui ignore une partie de nos textes donc de nos lois, risque de rendre un mauvais verdict. Qu'un procureur qui ne maitrise pas le droit, risque bien de lancer des procès pour rien. Un procès c'est pas gratuit pour le comté.

Je vais conclure sur ceci...

Arnvald avait dit : Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but.
Je partage le même but que lui, et ce fut donc avec beaucoup de plaisir et de fierté que j'ai appris ma nomination au poste de juge.

Il avait dit aussi : Ma robe de magistrat m'oblige à l'impartialité.
Il en allait de même pour moi, et pour cette raison dès ma nomination j'ai demandé dans le dossier de messire Hooks à en être dessaisie, étant témoin dans cette affaire, je ne peux donc la juger.

Et la meilleure de ses phrases est celle ci : Rien n'est plus sacré que l'intégrité. Ma crédibilité repose sur cette vertu.
Il y a quatre mois, lors d'un précédent mandat de juge, un comte, avait trouvé mon intérêt pour la justice suspect, et il m' avait alors dessaisie dans une affaire politique que pourtant je pouvais juger.
Il y a quelques semaines le comte actuel a pris la même décision, basée sur des considérations que je ne commenterai pas. Là encore je pouvais juger.
A cause de ces deux décisions, jamais plus mes verdicts ne seront crédibles. Ma carrière de magistrate est donc terminée.
La justice du Béarn ne me verra plus jamais juger une affaire en son tribunal, tant qu'il en sera ainsi. La juge que je fus, n'est plus. Dans quelques heures vous découvrirez le ou la prochaine juge du Béarn. Je lui souhaite bon courage!

Et si vous cela intéresse quelqu'un...
A ma prise de poste il y avait 6 dossiers au tribunal.
2 que je n'ai pu juger (Hooks et Essokam)
4 autres pour lesquels il était impossible de donner un verdict puisque les accusés étaient en retraite spirituelle. Sur ces quatre, deux viennent ce jour d'en sortir et pourront être prochainement jugés.

Merci de m'avoir lu.

Procureur : Dona Klementein

Citation :: Après avoir fait tisser une robe de procureur à ma taille, je me suis lancée dans chaque dossier afin que les lumières soient faites sur les agissements des personnes mises en procès.

Un procès a été lancé en Béarn envers messer Essokam, ancien maire de Mauléon.
Un autre procès a été lancé en Guyenne, via une Coopération Judiciaire, envers messer Camel.chest, ancien Chef-Maréchal de Pau.
Un dossier est en attente du fait de l'état de santé de la personne accusée. Il n'est pas dans les intérêts de notre Comté de traduire en Justice des personnes dont la santé précaire ne leur permettrait pas de se défendre correctement.

Trois brigandes ont un acte d'accusation qui les attendent si elles remettaient le pied en Béarn. Actuellement en Gascogne, elles ne peuvent y être mises en procès pour le Béarn, le traité de Coopération Judiciaire n'existant plus entre nos deux provinces depuis le départ de la Gascogne de l'Entente Pyrénéenne (mais un autre traité est en cours de discussion, espérons qu'il soit signé avant que ces futures accusées ne changent de province).

Enfin, j'ai entamé une discussion avec le peu d'avocats présents au Casteth quand à une très légère réorganisation des bureaux du Barreau béarnais, sans toucher à leur fonctionnement. Pour l'heure, aucun avocat n'a répondu à l'appel.

SECURITE

Prévôt des Maréchaux : Dona Amarillis

Citation :: En ce vingt-huitième jour du mois de Janvier 1460, la mi-mandat est proche, il est donc temps pour moi de vous présenter en quelques mots ce qu'il s'est fait en prévôté ces dernières semaines.

Tout d'abord, trois discussions ont été lancées.
La première avec tous les membres de la prévôté et le Procureur Klementein porte sur la coopération judiciaire et plus exactement le suivi des dossiers de Prévôté dans ces cas là. En effet, il n'est pas rare que des dossiers soient égarés ou oubliés pour diverses raisons, lorsqu'il s'agit de dossiers à traité en coopération judiciaire avec les provinces voisines. L'objectif est de ne plus laisser ces affaires trainer inutilement et de rendre leur suivi plus facile et efficace.
La seconde discussion concerne, cette fois, seulement les officiers et officiers supérieurs de Prévôté pour l'instant. Nous revoyons le processus de validation des listes électorales afin de le rendre plus clair et juste à l'avenir. Je ne sais si ces travaux seront achevés dans un mois mais j'espère pouvoir laisser un canevas avancé qui permettrait de clôturer ces discussions dans les meilleurs délais.
Enfin, la troisième discussion aura été initiée par Son Excellence Cooky, également Lieutenant de Prévôté, qui proposait conjointement avec son homologue gasconne un traité de coopération prévôtale entre les deux provinces. La même discussion a été engagée au conseil comtal mais d'un côté comme de l'autre les débats sont en cours sans que rien n'ait encore été décidé, la question des accès semblant poser le plus gros dilemme.

Concernant l'activité toujours de la prévôté, une tentative de révolte a été matée sur les remparts de Lourdes. L'intriguante reconnue lors de cette tentative avortée n'a pu être mise en procès jusque là en raison de son état de santé trop précaire selon l'avis des médicastres. [Mort IG]

Il est à noter également que le Dimanche 22 Janvier, des portes-ouvertes spéciales ont été organisées. En effet, à leur demande et durant 24h, les conseillers comtaux ont eu libre accès aux locaux communs de la prévôté. Le but de cette mesure était de permettre aux conseillers comtaux de se faire une idée du fonctionnement de l'institution et de son organisation. Nous ne saurions nous prononcer sur le possible succès ou sur l'intérêt de cette ouverture, aucun commentaire ni aucune remarque n'ayant été formulés, à l'exception de celle du Chambellan AnacrOn qui visiblement a apprécié cette visite "exceptionelle".

Au niveau des effectifs, après une période de flottement consécutive aux festivités de fin d'année, puis au problème de trousseaux de clefs et de pages de grimoires collées, trois nouvelles formations ont finalement débuté. Si tout ce passe bien, ce que je souhaite bien entendu, Orthez et Lourdes auront bientôt chacun un nouveau chef-Maréchal et Pau disposera d'un aspirant.
De plus, j'ai le plaisir de profiter de ce bilan pour annoncer la nomination de l'aspirant Tchetchenov au poste de Sergent d'Orthez. Il restera sous la supervision du Lieutenant Cooky. De même, ayant achevé sa formation, Messire Tchetchenov dispose également désormais du statut de Chef-Maréchal. Félicitations à lui pour cette double promotion, je lui souhaite un bel avenir en Prévôté.

La campagne de recrutement est constante, quotidienne, ininterrompue. Nous avons besoin de bras supplémentaires, en particulier à Pau, notre capitale, suite au départ traitre de Messire Camel.chest de son poste. Le Chef-Maréchal Lupiote le remplace depuis mais il serait bien plus confortable et normal que ce soit un palois qui s'assure de ce rôle pourtant gratifiant.
Si cela vous intéresse, n'hésitez pas à venir poser vos questions ou à demander des informations à la Prévôté ou directement auprès de moi, par courrier ou message personnel.
Pour vous rendre à la Prévôté, c'est par là : [https://chateau-pau.forumactif.com/f37-salle-publique]

Je terminerai ce bilan en ajoutant quelques mots sur la situation du moment. Les béarnais ayant mis un pied en gargote ces derniers jours auront pu remarquer que le mot Prévôté est sur toutes les lèvres. Les accusations proférées sont tellement infondées et ignobles que je me suis dispensée de répondre pour ne pas aviver un débat stérile qui ne profiterait à personne. Notre coms, dans sa grande mansuétude, a suggéré une enquête que non seulement nous acceptons, mais, afin de ne pas etre accusés de partialité et n'ayant rien à cacher -hormis les jambons et patés de Tchetchenov- nous avons démandé à ce qu'elle soit effectuée par une personne exterieure a la Prevôte.

De mon côté, je remercie chacun des agents de la prévôté quel que soit leur grade pour le travail accomplit chaque jour avec sérieux et régularité. C'est un travail de l'ombre et rarement valorisé qui est pourtant effectué consciencieusement et se révèle utile plus souvent qu'à son tour. Merci à tous.

Capitani : Dona Vanyel d'Arezac

Citation :: Batailles quotidiennes du capichef:
* dresser des plumes récalcitrantes
* s'échauffer les poignets pour écrire
* martyriser des pigeons pour qu'ils volent plus vite vers leur destinataire
* aller en salle du conseil, faire le tour du bureau des ses collègues conseillers et voir si c'est possible de les embêter
* faire la poussière dans la bibliothèque pour se changer les idées - à chacun son passe-temps
* accueillir les personnes se présentant en caserne
* embêter les émissaires
* faire le tour du château à cloche pied... ah non, quoique ça pourrait faire une chouette animation si les conseillers se lançaient ça en défi.

Note importante: l'Ost recrute, engagez-vous qu'ils disaient! l'entrée des casernes c'est par là: https://chateau-pau.forumactif.com/f109-bureau-de-recrutement-de-lost

Conestable : Dona Prisca

Citation :: L'argent a été versé tous les dimanches à la prévôté.

COMMUNICATION

Porta Paraula : Senher Valère d'Arezac

Citation :: Malade.
J'ai été tenu à résidence par des médicastres pénibles.

Suppléé par Vanyel que je remercie.

Pour le reste :

Rédaction d'annonces
Débats au Conseil Comtal
Révisions du Coutumier proposées
Projet d'assemblée Nobiliaire proposé

Chambellan : Senher AnacrOn

Citation :: Comme Conseiller sans affectation spécifique, j’ai essayé au cours de ce premier mois de porter mon attention sur trois principaux sujets :

Tout d’abord, la création de Chroniques du Conseil : il s’agirait d’une publication du Conseil à visée informative. Elles paraitraient à un rythme irrégulier en gargote et seraient alimentées de productions diverses et variées: articles, interviews, billets d’humeur … etc …
L’objectif serait de faire participer les Conseillers à la communication et à l’information. Pour l’instant, l’enthousiasme est relativement modeste au sein du Conseil mais j’espère que nous réussirons à lancer ce projet au cours du prochain mois et pourquoi pas voir perdurer ces Chroniques au-delà de quelques semaines.

Ensuite, je me suis attaché à promouvoir l’idée qu’il est nécessaire d’ouvrir nos institutions. La transparence est, me semble t-il, un bon moyen d'encourager l’animation dans notre Comté et ainsi de lutter efficacement contre la dépopulation du Béarn.
Dans le cadre de cette ouverture, j’aimerais que la Prévôté soit ouverte aux 12 Conseillers élus, un débat a été lancé en salle publique sur ce sujet.

Enfin, j’aimerais également que soit menée une enquête sur les habitudes de vie, les attentes et les pratiques des Béarnais. Par une meilleure connaissance de notre population l’objectif est encore de permettre d’enrayer la chute démographique qu’enregistre le Comté.
J’espère que de nombreux Béarnais répondront au questionnaire qu’ils recevront dans leur boite à lettres.

Enfin, je tiens à rappeler qu’une salle publique accessible sans restriction aux visiteurs du Château de Pau a vu le jour. Après plusieurs années à militer pour cette ouverture, je ne peux que féliciter les Conseillers qui ont voté très majoritairement pour que cette salle publique soit créée.

Vous pouvez suivre certains débats du Conseil et notamment les trois sujets que j’évoque ci-dessus dans la salle publique du Conseil.

Le premier débat sur les Chroniques du Conseil :

https://chateau-pau.forumactif.com/t10049-com-enquete-sur-les-attentes-et-les-habitudes-des-bearnais

L’ouverture de la Prévôté et des institutions aux Conseillers :

https://chateau-pau.forumactif.com/t10029-des-acces-des-conseillers-comtaux

L’enquête sur la vie des Béarnais :

https://chateau-pau.forumactif.com/t10049-com-enquete-sur-les-attentes-et-les-habitudes-des-bearnais

Merci de m’avoir lu.

Cancelhera : Dona Melian de Ventoux

Citation :: Un nouveau format dans l'espoir d'une lecture facilitée.

Traités :
- discussions en cours sur le Traité de coopération judiciaire avec la Gascogne, le Traité sur le statut diplomatique avec la Guyenne, le Traité de coopération Prévostale avec la Gascogne
- discussions suspendues concernant le Traité sur le statut diplomatique avec la Bourgogne, de nouvelles dispositions étant en cours de réflexion dans ce Duché, avec pour idée de fond de se passer dorénavant de tels textes
- attente de réponses concernant le Traité de coopération judiciaire avec Toulouse et le Traité sur le statut diplomatique avec Valence

Tasches diverses :
- rédaction et transmission de courriers divers de félicitations aux Régnants des provinces voisines
- organisation au sein des locaux de la Chancellerie d'une réunion autour de la proposition de Son Excellence Philipaurus de Mattei avec la participation du Coms, des Conseillers Comtaux et des diplomates des provinces concernées
- déplacement en salle publique des annonces ayant trait aux évènements divers émaillant l'actualité des Royaumes ainsi que celles concernant le conflit Couronne de France/Ponant
- suivi quotidien habituel au sein des ambassades auprès de nos diplomates et des émissaires étrangers
- réception d'un courrier du Secrétariat d'Etat informant de la poursuite des travaux de la salle commune de travail des diplomates du Royaume et de la sélection prochaine de deux émissaires pour représenter la France durant une Conférence Internationale Diplomatique

Tasches autres :
- assistance au Capitaine Vanyel d'Arezac dans sa mission de rangement et actualisation de la bibliothèque du Castèth

A titre informatif :
La Chancellerie recrute encore et toujours, aussi n'hésitez pas !
> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/

Cordialement

Citation :: Senher Amatal, souffrant, n'a pas été en mesure de nous fournir son bilan personnel à l'occasion de cette mi-mandat.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau, le Deuxième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que sur demande du Conseil Comtal, par la voix de son Coms, Senher Amatal souffrant d'un mal l'empêchant d'assurer dignement sa charge de Conseiller Comtal élu, a présenté ce jour sa démission du Conseil Comtal du Béarn;

Que nous lui souhaitons un prompt rétablissement et que nous accueillons Dona Eldaline conformément aux Loys qui régissent notre beau Royaume;

Que missions précises et fonctions lui seront attribuées ultérieurement dès que Dona Eldaline aura pris ses marques au sein du Conseil Comtal.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau, le Cinquième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que, sur sa demande, Dona Dyvina est libérée de sa charge de Juge du Béarn;

Qu'elle demeure Conseillère sans poste spécifique;

Que Senher AnacrOn est nommé en lieu et place Juge du Béarn dès à présent, tout en conservant ses fonctions de Chambellan.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau, le Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que, suite à la démission inattendue de Senher Clementus à la Mairie de Tarbes, nous, Conseil Comtal du Béarn, avons assuré la reprise du contrôle de la Mairie par le biais de notre Prévôt Dona Amarillis d'Ascoli et de notre Capitani, Dona Vanyel d'Arezac, afin d'en assurer la bonne gestion jusqu'à ce que de nouvelles élections permettent l'élection d'un nouveau Maire;

Que nous remercions l'ensemble des bénévoles, soldats et membres de la Prévôté Béarnais qui nous ont aidé à cette occasion;

Que Senher Hooks est nommé Adminstrateur de la bonne ville de Tarbes jusqu'à la tenue de nouvelles élections;

Que nous attendons de sa part tous renseignements utiles afin d'éclaircir les raisons de la démission de Senher Clementus et de lever le voile sur une situation qui nous inquiète au plus haut point.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau, le Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste BRRRR (Béarn Rassemblé, Responsable et Résolument Réactif), nous, Murlok Corvinus, Coms do Biarn, validons la liste BRRRR et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

Que par conséquent la liste BRRRR est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

Composition de la liste BRRRR :

1. Klementein
2. Helene.Blackney
3. Varden
4. Gwen_de_Bulete
5. Ecm
6. Aru
7. Cooky
8. Acar
9. Brennach
10. Vanyel
11. Lucasd
12. Melian

Fait à Pau le Huitième jour du mois de Février de l'an de Grâce 1460,
Rédigé et préparé par Amarillis d'Ascoli, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Murlok, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

Citation :: De la situation de notre bonne ville de Tarbes

Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que nous, Conseil Comtal du Béarn, dénonçons l'ensemble des actes criminels qui se multiplient en la ville de Tarbes. Qu'enquêtes seront menées, que lumière sera faite sur ces agissements et que nous ne laisserons pas la folie prendre place en l'une de nos cités !

Que Senher Clementus nous a fait part de ses soucis de santé inattendus l'ayant contraint à démissionner de ses fonctions de Maire de Tarbes;

Que nous lui souhaitons un prompt rétablissement.

Que Senher Hooks, administrateur de Tarbes nous a remis les bilans de la Mairie et que ceux ci n'ont révélés aucun mouvement de flux suspects ou tenant à imaginer des troubles dans la gestion de la trésorerie et des stocks. L'ensemble des finances est donc demeuré intact malgré la démission de l'ancien Maire Senher Clementus.

Qu'aucunes poursuites n'ont donc lieu d'être engagées à son encontre, nul n'étant à l'abri de tomber sous le coup de la maladie;

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau le Neuvième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :: Biarnes, Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,

Saludi et patz,

Par la présente,

Faisons savoir que le Conseil Comtal du Béarn sur demande de son Comte a le grand plaisir de vous convier à participer à la Fête des Amoureux en Gargote Béarnaise;

Qu'à cette occasion, un bal sera organisé le 14 Février de cette année et qu'un concours de poème sera mis en place sous forme d'un quatrain rédigé sur le thème de l'amour et soumis à un Jury composé de Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn, Dona Cooky d'Ascoli, Agent de la Prévôté, d'Orthez, Dona Azilize d'Herbauge, Soldat de l'OST, de Lourdes et Dona Hélène Blackney, Emissaire, de Lourdes.

Qu'il sera possible de soumettre en Gargote son quatrain du 9 Février 1460 jusqu'au 13 Février 1460 au Jury sus-cité, que ce dernier se réunira, désignera un poème parmi tous et récompensera le vainqueur le 14 Février 1460 à l'issue du bal organisé en l'honneur de la fête des Amoureux.

Qu'il en soit ainsi et heureusement !

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.

Fait à Pau, le Neuvième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé, Validé et Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:

article sur la Loi électorale avant modification a écrit:: Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.

article sur la Loi électorale après modification a écrit:: Loi électorale

Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.

Une liste présentée en place publique composée d'une ou plusieurs personne(s) ne respectant pas les critères d'éligibilité institués en Béarn ne pourra être validée à s'inscrire en Sénéchaussée. Elle devra procéder au remplacement des personnes inéligibles pour pouvoir prétendre a la validation comtale.

Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.

Le Comte, ou à défaut son Chambellan, a 72 heures pour faire l'ensemble des vérifications précédemment citées et valider ou invalider, en motivant son rejet, la liste présentée en place publique (gargote). Passé ce délai de 72 heures, un accord implicite sera considéré comme acquis en faveur de la liste présentée.

Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants inéligibles.

Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.

Citation :

Le droit coutumier

• Lois :

• Chefs d'Inculpations :

• Lois pénales

Brigandage

Marchés du Béarn

Fonctionnaires en Béarn

Religion

Lance et Corps D'armes

Armée

Ordres militaires

Collaboration

Bannissement

Droit

Décret comtal

Arrêté municipal

Des charges éligibles

Sujet du Béarn

Loi électorale

Ont voté:
Pour: Murlok, Azilize, Vanyel, Klementein, Prisca, Eldaline, Varden.
Non-exprimé: Dyvina, Shallimar, Amarillis, AnacrOn, Litassa.

Fait à Pau le Onzième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Préparé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:

article sur la Jurisprudence avant modification a écrit:: 3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

article sur la Jurisprudence après modification a écrit:: 3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.

Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.

Citation :

Le droit coutumier

• Lois :

• Chefs d'Inculpations :

• Lois pénales

Brigandage

Marchés du Béarn

Fonctionnaires en Béarn

Religion

Lance et Corps D'armes

Armée

Ordres militaires

Collaboration

Bannissement

Droit

Décret comtal

Arrêté municipal

Des charges éligibles

Sujet du Béarn

Loi électorale

Ont voté:
Pour: Murlok, Azilize, Vanyel, Klementein, Prisca, Eldaline, Dyvina, Shallimar, Amarillis, AnacrOn, Varden.
Non-exprimé: Litassa.

Fait à Pau le Treizième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.

Préparé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj

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