Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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Vanyel
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| - Citation :
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Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
En raison de l'accessibilité de fait au greffe du Béarn, le texte relatif à l'accessibilité au greffe du Béarn a été abrogé.
- Citation :
De l’accessibilité au greffe du Béarn
Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.
Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :
De droit :
- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Greffier du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.
Sous conditions :
- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.
Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.
Fait à Pau le douzième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Vote clos & validé sous la gouvernance de Shallimar de Malicorne
Préparé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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|  | | Vanyel
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 17 Jan 2012 - 22:06 | |
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| | | | Vanyel
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 18 Jan 2012 - 1:57 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Nous avons le regret de vous annoncer le départ du Conseil Comtal de Dona Yolaine sujette à un état de santé défaillant et ne pouvant assurer ses fonctions telles qu'elle le désirerait.
Nous la remercions de son honnêteté et sa droiture pour avoir pris cette décision difficile et lui souhaitons un prompt rétablissement en espérant la revoir s'investir pour le Béarn très rapidement.
Conformément aux Loys qui régissent notre si beau royaume, Dona Shallimar la remplace de droit au Conseil Comtal. Elle prendra les fonctions de Bailli du Béarn en remplacement de Dona Yolaine.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le seizième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
![[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Signature2pj](https://2img.net/r/ihimizer/img577/4357/signature2pj.jpg)
- Citation :
Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Saludi et patz,
Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:
- article supprimé a écrit:
- 1 - Des délits particuliers :
Ceux-ci sont régis par la charte du juge.
( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20472 )
- article sur l'esclavagime modifié a écrit:
- En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.
- article sur les marchés du Béarn avant modification a écrit:
- Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation de masse sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation de masse toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat en masse d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
- article sur les marchés du Béarn après modification a écrit:
- Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.
- Citation :
Le droit coutumier
La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La Coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi.
Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des nœuds qui les relient, le nœud situé au nord de Tarbes et le nœud situé au sud de Lourdes.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.
La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :
1) Décret temporaire
Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige. Ce décret temporaire pour continuer à exister devra dans un délai de 7 jours avoir été confirmé par un vote de l'ensemble du conseil. Sans confirmation le décret deviendra de fait caduque.
Passé un délai d'un mois, le temps de régler la crise, le Conseil devra se prononcer sur la pérennisation ou pas du décret dit temporaire
2) Grâce Comtale
Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation sur le sol béarnais quelle que soit la nature de la peine et de l'infraction.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
4) Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
5) Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.
6) Culpabilité/Innocence
La culpabilité ou l'innocence est laissée au libre arbitre de chacun –avec ou sans preuves- jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.
7) Juge
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.
• Lois :
1. Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2. Nul n'est censé ignorer la Loi
3. Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
• Chefs d'Inculpations :
1-La sorcellerie
Toute personne ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos, qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui sera mis en accusation pour sorcellerie.
Les personnes manipulées seront brûlées vives en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.
2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.
4-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
5-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité,ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
6-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.
• Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public.
Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge. Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
Fonctionnaires en Béarn
Seuls les résidents du Béarn peuvent prétendre à travailler en tant que fonctionnaire auprès du Comté ou d'une mairie.
Si un fonctionnaire ne résidant pas Béarn, s'octroie de lui-même une offre d'embauche, sans dérogation écrite d'une personne représentant légalement le comté pour ce domaine, il se verra poursuivi pour escroquerie.
Religion
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit
Lance et Corps D'armes
- La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la demande du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24h après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.
Armée
Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.
Ordres militaires
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal et ceux ayant une reconnaissance royale valide.
Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Bannissement
Les demandes de bannissement sont examinées par le Comte. Celles ci ne peuvent durer plus de 3 mois (90 jours).
Droit
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- les lois royales
- le présent coutumier
- les décrets comtaux
- les arrêtés municipaux
Décret comtal
Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais.
Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn.
Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Arrêté municipal
Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'à une municipalité spécifiée.
Seul le maire de la municipalité est habilité à proposer un arrêté municipal la concernant.
Pour entrer en vigueur, un arrêté municipal doit avoir avoir été voté à la majorité absolue par le Conseil Comtal et être contresigné par le Comte du Béarn.
Le Conseil comtal du Béarn peut abroger un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Des charges éligibles
Toute démission d'un élu béarnais doit faire l'objet d'un préavis de trois (3) jours.
Sujet du Béarn
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
Ont voté:
pour: Murlok, Dyvina, Amarillis, Vanyel, Varden, Klementein, Anacron, Azilize
abstention: Prisca
non-exprimé: Amatal, Litassa, Yolaine.
Fait à Pau le dix-septième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Préparé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
- Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Sur demande du maire de Mauléon, les décrets municipaux suivant ont été soumis à un vote du conseil et abrogés.
- Citation :
- LA MAIRIE DE MAULEON
Décret municipal sur la vente des échelles à 65 écus sur le marché de Mauléon:
Art. 1: Art. 1: Toute vente de grandes échelles à 65 écus et moins et de petites échelles à moins de 23 écus est destinée à la mairie uniquement dans le cadre de contrats fruits contre échelles.
Art. 2: Toute personne achetant des échelles à 65 écus sera poursuivie pour Troubles à l'ordre public après refus de conciliation de la part de la personne qui à enfreint ce décret.
Fait par Lara, maire de Mauléon, le 25 novembre 1456
Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
Fait à Pau, ce vingt sixième jour de novembre de l'An de Grace 1456.
Améliane Comtesse du Béarn
- Citation :
- A MAIRIE DE MAULEON
Décret municipal sur la vente de denrées à 1 écus sur le marché de Mauléon:
Art. 1: Toute vente à 1 écu est destinée à une personne ayant contracté un contrat avec la mairie, seule cette personne peut acheter le dit produit à 1 écu.
Art. 2: Toute personne achetant à 1 écu sans avoir réalisé de contrat avec la mairie seront poursuivie pour Troubles à l'ordre public.
Fait à Mauléon le 29 septembre 1456, par Manouella maire de Mauléon
Décret approuvé par le Conseil Comtal en place
à Pau, Le six novembre de l'an de 1456
Et ratifié par la Régente Chloé de Chesnais
Chloé de Chesnais
Régente du Béarn
scellé le 12 juin 1458 par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn.
- Citation :
- LA MAIRIE DE MAULEON
Décret sur les contrats du Verger.
Dans le but de promouvoir le Verger, Mauléon met en place des contrats pour les cueilleurs et futurs cueilleurs.
Article 1 : La mairie casse les prix des échelles, viande et poisson pour permettre à tous de pouvoir aller cueillir au verger. En contre partie la mairie rachète des fruits à 5 écus dans un laps de temps défini par le contrat.
Article 2 : IL faut remplir le contrat choisi selon 4 formules, le signer et le dater. Le contrat commence le jour de l'obtention de l'échelle, viande ou poisson. et prend fin à la vente des fruits selon le temps défini par le contrats.
Article 3 : les 4 formules :
Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) + 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce)
vendre à la mairie 30 fruits à 5 écus
durée du contrat : 30 jours
Citation:
une grande échelle à 1 écus (65 écus) :
vendre à la mairie 13 fruits à 5 écus
durée du contrat : 15 jours
Citation:
pour 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce) :
vendre à la mairie 17 fruits à 5 écus
durée du contrat : 20 jours
Citation:
Pour 1 poisson à 1 écus (20 pièce) :
vendre à la mairie 4 fruits à 5 écus
durée du contrat pour 1 poisson : 4 jours
Le nombre de poisson est à définir par l'acheteur avec un maximum de 10 poissons
Article 4 : il n'est pas possible de cumuler plusieurs contrats du verger.
Article 5 : Par la signature du contrat, les deux parties s'engagent à honorer le contrat. Si le contrat n'est pas respecté, un procès pour trouble de l'ordre public aura lieu afin de rembourser la mairie des frais perdu.
Article 6 : Les fruits à 5 écus doivent être vendu au maire directement après un contact ou rendez vous mis en place soit par courrier soit en taverne. Tous fruits à 5 écus non acheté par la mairie, ne sera pas pris en compte pour le contrat.
Décret du 30 Aout 1456 fait par le conseil municipal de Mauléon.
Présenté au conseil Comtal
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Détail des votes:
9 voix pour l’abrogation: Murlok, Prisca, Vanyel, Azilize, Klementein, Litassa, Amarillis, Dyvina, Anacron
3 voix non exprimées: Amatal, Varden, Yolaine
Fait à Pau le dix-septième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitàni do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Vanyel
Nombre de messages : 3459
Village de residence : Mauléon
Date d'inscription : 19/02/2009
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 23 Jan 2012 - 0:43 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Vous informons que les taux des taxes sur les marchandises ont été revus.
Que cette modification n'est pas définitive et sera soumise à révision si besoin le cas échéant.
Que le prix des produits mis en vente avant la modification des taxes ne s'adapte pas automatiquement.
Que les produits doivent être retirés de la vente puis remis en vente pour bénéficier du nouveau taux des taxes.
Que les taux actuels se trouvent ci-après.
- Citation :
- Produits non taxés
Cailloux
Fer
Manche
Pierre
Rame
Sacs de blé
Sacs de farine
Quintaux de carcasses de vache
Demi-quintaux de carcasses de cochon
Pelotes de laine
Peaux
Haches
Seaux non cerclés
Haches non aiguisées
Boisseaux de sel
Carcasses de brebis
Boules de neige
Produit taxé à 2%
Stères de bois
Produits taxés à 3,5%
Miches de pain
Sacs de maïs
Kilos de fer brut
Lames non forgées
Lames de hache
Lames d'épée
épées non aiguisées
épées
Boucliers
Casques
Produits taxés à 5%
Bouteilles de lait
Morceaux de viande
Légumes
Petites échelles
Grandes échelles
Coques
Barques
Seaux
Couteaux
Chapeaux
Chemises pour homme
Chemises pour femme
Braies
Bas pour homme
Bas pour femme
Paires de chausses
Ceintures
Tonneaux
Sacs de houblon
Sacs de malt
Livres d'olives
Livres de raisin
Sacs d'orge
Carcasses de chèvre
Bouteilles de lait de chèvre
Pains d'argile
Bouteilles de lait de brebis
Fromages de vache
Fromages de brebis
Charrettes
Roues
Produits taxés à 9,9%
Fruits
Poissons
Manteaux
Socs
Houes
Gilets
Mantels
Houppelandes
Paires de bottes
Chopes de bière
Fûts de bière
Bouteilles de vin
Tonneaux de vin
Jeux de cartes
Capes
Cols
Jupes
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Toques
Coiffes
Poulaines
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites
Tapisseries
Bouteilles d'huile d'olive
Jarres de jus de maguey
Tonnelets de whisky
Tonnelets de whiskey
Vases de majolique
Assiettes de porcelaine
Carreaux de céramique
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Iberico
Jambons de Forêt Noire
Tonnelets de cidre
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Tonnelets de vin de Porto
Tonnelets de vin de Tokay
Vin Rioja
Tonnelets de vin Retsina
Pots de yaourt
Fromages de chèvre
Vin d'Anjou
Mâts
Petites voiles
Grandes voiles
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru
Mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Fleurs
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le Vingt-deuxième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & Rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
Dernière édition par Vanyel le Lun 23 Jan 2012 - 22:01, édité 1 fois (Raison : faute d'orthographe) | |
| | | | Vanyel
Nombre de messages : 3459
Village de residence : Mauléon
Date d'inscription : 19/02/2009
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 23 Jan 2012 - 20:11 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Qu'il soit su de tous la salle publique actuellement réservée à ceux en ayant demandé les clefs au Castèth de Pau est a présent à tout un chacun, pour peu qu'il soit inscrit dans les registres des allers et venues du Castèth.
Que toutefois, si chacun y a accès, un règlement s'y applique, de façon à pouvoir mener discussion dans une ambiance adéquate.
Que le dit règlement est donné ci-joint:
- Citation :
- Règlement
- Le Conseil Comtal propose aux Béarnais différents débats qui les occupent généralement en salle close du Conseil. A cet effet, une salle publique est mise à la disposition de tous au Castèth de Pau.
-Les portes seront ouvertes à tous, sans restrictions d'accès. Toutefois, dans un souci de bonne coordination et pour éviter tout capharnaüm assourdissant, les intervenants devront lever la main avant de prendre la parole.
Une fois invité à s'exprimer l'intervenant pourra poser une question.
- Toute personne ayant la parole peut proposer également un sujet pour le voir débattu. La proposition d'un sujet ne saurait valoir dans le décompte de prise de parole et offre le droit au déposant de participer à nouveau dans la journée sur ledit sujet.
- Le Conseil Comtal se réserve le droit d'exclure un fauteur de troubles de la salle.
Ont voté:
pour: Murlok, Vanyel, Amarillis, Anacron, Prisca, Klementein, Dyvina, Azilize, Shallimar, Litassa
non-exprimé: Amatal, Varden.
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le vingt-deuxième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & rédigé par Vanyel d'Arezac, Capitani do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
- Citation :
![[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Annonced](https://2img.net/r/ihimizer/img546/2820/annonced.jpg)
Béarnais, Béarnaises,
L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 23 janvier au 5 février 1460 est fixé comme suit :
Lourdes : 1533 écus
Mauléon : 579 écus
Orthez : 1246 écus
Pau : 600 écus
Tarbes : 1641 écus
Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :
Lourdes : 102 écus
Mauléon : crédit de 165 écus
Orthez : crédit de 62 écus
Pau : crédit de 365 écus
Tarbes : 156 écus
Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.
Faict à Pau, le vingt troisième jour du mois de janvier de l'An de Grâce mil quatre cent soixante.
Rédigé et proposé par Shallimar, Bailli du Béarn
Validé et scellé par Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
![[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 Bearnjaunehd9](https://2img.net/r/ihimizer/img98/4861/bearnjaunehd9.png)
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| | | | Varden
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 31 Jan 2012 - 12:46 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que dans la journée du Vingt-Neuvième Jour du Mois de Janvier de l'An 1460, la ville de Mauléon s'est retrouvée sans Maire après la démission de Sire Borcinet, élu malgré lui quelques jours auparavant;
Que dans la journée du Trentième Jour du Mois de Janvier de l'An 1460, nous avons pris le parti d'organiser une révolte afin de reprendre le contrôle de la Mairie et d'en assurer la bonne administration jusqu'à l'élection d'un nouveau Maire sous une semaine;
Que suite à cette révolte, nommons officiellement Dona Ermelina, Administratrice de la Ville de Mauléon . jusqu'à la tenue de nouvelles élections.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le Trente-et-Unième Jour du Mois de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 3 Fév 2012 - 15:44 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que l'armée BéarnOurs, dirigée par la Capitani do Biarn Dona Vanyel d'Arezac, a reçu l'agrément Comtal;
Qu'elle dispose donc de toutes les autorisations nécessaires pour effectuer des manœuvres sur l'ensemble du sol Béarnais;
Que sa prime mission sera de sécuriser nos routes en cas d'une recrudescence de l'activité brigande sur nos chemins.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Deuxième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 3 Fév 2012 - 15:48 | |
| - Citation :
BILAN DE MI-MANDAT
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que la mi-mandat étant passée, qu'il est l'heure pour nous, Conseil Comtal du Béarn, élu légitimement par la voie des urnes il y a un peu plus d'un mois, de vous présenter le bilan de nos activités pour ce premier mois de travail collectif.
Que celui-ci sera présenté par missions comme cela est de coutume et tel que rédigé par chacun des élus du Conseil Comtal;
Coms : Sa Grandeur Murlok Corvinus
- Citation :
- bonjour a tous.
Comme vous le savez tous , le conseil a eu du mal a choisir son comte.
par une suite d’événement je me suis donc retrouver a la tête de ce conseil.
Le premier mois , il ne faut pas s'en cacher ne fut pas des plus glorieux.
Des conseillers absents suite a quelques soucis de santé , moi même pas autant disponible que je l'aurais souhaiter , et la démission de notre baillis suite elle aussi a des petits soucis d'ordre personnel.
Toutefois , quelques projets ont avancé.
Les taxes on étaient revues a la baisse afin d’être plus en adéquation avec le besoins des Béarnais.
Il n'est pas dis que ces taxes seront figer , n'ayant pas assez de recul sur l'impact financier de ces modifications.
La salle publique es a présent grande ouverte.
Nul besoins de demande particulière , suffit d’être inscrit sur les registres du château.
Et une deuxième armée va bientôt voir le jour.
Permettant ainsi d'avoir une capacité de réaction plus rapide et cas de soucis en nos frontières.
A noter que le prestige de notre comté es remonter a 3.
En espérant pouvoir vous présenter a meilleur bilan , plus en adéquation a vos attente.
ECONOMIE
Cammaysou au Comèrci : Dona Azilize d'Herbauge
- Citation :
- Le comté n'a manquer ni de pierres, ni de fer.
J'ai répondu aussi vite que cela m'était possible au demande des maires, sauf pour le bois pour lequel il y a eu pénurie.
Baile : Dona Yolaine de Nay puis Dona Shallimar de Malicorne
- Citation :
- Le Comté continue à travailler selon le processus précédemment mis en place de rendement optimal à travers l'ouverture sélective des mines. Cela permet d'apporter un emploi à la mine pour les habitants de chaque ville, tout en maximisant nos revenus miniers.
Les ventes de bétail sont aléatoires, mais, la moyenne reste relativement satisfaisante.
La récente baisse des taxes a diminué les revenus, mais la période d'étude est encore trop courte pour pouvoir se prononcer sur un impact définitif de cette mesure.
Cammaysoû au Minas : Senher Litassa
- Citation :
- Les mines se maintiennent à bon niveau, elles n'ont pas regressé depuis le début du mandat. Le nombre de mineurs par jour est correct, bien qu'un peu en diminution. Pour cela, j'ai travaillé sur un projet pour animer les mines et ainsi tenter d'attirer plus de mineurs. Cependant, l'urgence étant surtout à développer la filière bois, nous avons fait le choix de nous en tenir là pour le moment. Pour autant, jenvous invite tout de même à vous rendre régulièrement dans les mines, celles-ci sont la richesse de notre Comté et donc des béarnais.
Si vous avez des idées pour rendre les mines plus attractives, n'hésitez pas à me contacter pour en discuter. Vos idées m'interressent et nous, les conseillers, sommes élus pour construire des projets et de le réaliser. Pour cela, à mon sens, nous avons besoin de l'intelligence collective, élire un conseil n'est pas juste un vote, c'est travailler avec lui afin qu'il réponde au mieux à vos aspirations ! Alors, surtout, n'hésitez pas, contactez nous !
JUSTICE
Yudye : Dona Dyvina
- Citation :
- N'ayant que des informations de peu d'intérêt ou que vous ne sachiez déjà à vous exposer dans ce bilan, j'ai décidé de vous parler de tout autre chose, en rapport avec mon métier de magistrate bien sûr mais ô combien plus instructif.
J'espère que vous aimerez...
Il y a quelque temps il a été dit en place publique : Une charte ce n'est pas une loi! Et plus récemment j'ai entendu : La justice du Béarn se base sur le droit coutumier !
Qu'est ce que le droit coutumier me direz vous ? Et une charte ça a quelle valeur juridique?
Un coutumier c'est l'ensemble des usages en vigueur dans un province et ayant force de loi. Et chose très importante que vous devez savoir, il s'agit de lois non-écrites appliquées dans la province depuis toujours. Son socle n'est donc fait que du bon sens juridique et des trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume : le critère du bon père de famille, l'universalité d'action, la jurisprudence.
Et qui a décidé de cela ?
Le droit coutumier a pris naissance il y a fort longtemps en Berry. L'éminent Arnvald, fut le premier juge du Berry et c'est lui qui fut à l'origine du coutumier général. Pendant longtemps le Berry fut le seul duché à être en doit coutumier, et plus tard le Grand duché de Bretagne et le Béarn.
Et alors où je veux en venir ? Et bien à ceci...
Si vous visitez la bibliothèque du château de PAU, vous constaterez comme moi que le Béarn dispose maintenant d'un magnifique recueil de textes, et même d'un qui s'appelle par abus de langage le coutumier du Béarn, des chartes, et d'une liste de traités divers et variés. Tout ces écrits ont été votés par le conseil et portent le sceau du comte ou de la comtesse du moment. Tout ces textes maintenant nombreux, forment les lois du Béarn et ils ont tous force de loi.
Et donc que faut-il en comprendre?
Que le Béarn aujourd'hui, comme beaucoup d'autres provinces, comme le Berry n'est plus en droit coutumier général. Le Béarn le fut mais à force d'écrire des textes, il est maintenant passé en droit écrit. Et si l'on est en droit écrit, on n'est plus en droit coutumier puisque les deux s'opposent, l'un est écrit et l'autre non!
Et qu'est ce que ça peut bien nous faire de savoir cela me direz vous?
Et bien qu'un juge qui ne tiendrait pas compte de l'une de nos lois écrites se verrait assurément invité en cours d'appel par la défense ! Qu'un juge qui ignore une partie de nos textes donc de nos lois, risque de rendre un mauvais verdict. Qu'un procureur qui ne maitrise pas le droit, risque bien de lancer des procès pour rien. Un procès c'est pas gratuit pour le comté.
Je vais conclure sur ceci...
Arnvald avait dit : Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but.
Je partage le même but que lui, et ce fut donc avec beaucoup de plaisir et de fierté que j'ai appris ma nomination au poste de juge.
Il avait dit aussi : Ma robe de magistrat m'oblige à l'impartialité.
Il en allait de même pour moi, et pour cette raison dès ma nomination j'ai demandé dans le dossier de messire Hooks à en être dessaisie, étant témoin dans cette affaire, je ne peux donc la juger.
Et la meilleure de ses phrases est celle ci : Rien n'est plus sacré que l'intégrité. Ma crédibilité repose sur cette vertu.
Il y a quatre mois, lors d'un précédent mandat de juge, un comte, avait trouvé mon intérêt pour la justice suspect, et il m' avait alors dessaisie dans une affaire politique que pourtant je pouvais juger.
Il y a quelques semaines le comte actuel a pris la même décision, basée sur des considérations que je ne commenterai pas. Là encore je pouvais juger.
A cause de ces deux décisions, jamais plus mes verdicts ne seront crédibles. Ma carrière de magistrate est donc terminée.
La justice du Béarn ne me verra plus jamais juger une affaire en son tribunal, tant qu'il en sera ainsi. La juge que je fus, n'est plus. Dans quelques heures vous découvrirez le ou la prochaine juge du Béarn. Je lui souhaite bon courage!
Et si vous cela intéresse quelqu'un...
A ma prise de poste il y avait 6 dossiers au tribunal.
2 que je n'ai pu juger (Hooks et Essokam)
4 autres pour lesquels il était impossible de donner un verdict puisque les accusés étaient en retraite spirituelle. Sur ces quatre, deux viennent ce jour d'en sortir et pourront être prochainement jugés.
Merci de m'avoir lu.
Procureur : Dona Klementein
- Citation :
- Après avoir fait tisser une robe de procureur à ma taille, je me suis lancée dans chaque dossier afin que les lumières soient faites sur les agissements des personnes mises en procès.
Un procès a été lancé en Béarn envers messer Essokam, ancien maire de Mauléon.
Un autre procès a été lancé en Guyenne, via une Coopération Judiciaire, envers messer Camel.chest, ancien Chef-Maréchal de Pau.
Un dossier est en attente du fait de l'état de santé de la personne accusée. Il n'est pas dans les intérêts de notre Comté de traduire en Justice des personnes dont la santé précaire ne leur permettrait pas de se défendre correctement.
Trois brigandes ont un acte d'accusation qui les attendent si elles remettaient le pied en Béarn. Actuellement en Gascogne, elles ne peuvent y être mises en procès pour le Béarn, le traité de Coopération Judiciaire n'existant plus entre nos deux provinces depuis le départ de la Gascogne de l'Entente Pyrénéenne (mais un autre traité est en cours de discussion, espérons qu'il soit signé avant que ces futures accusées ne changent de province).
Enfin, j'ai entamé une discussion avec le peu d'avocats présents au Casteth quand à une très légère réorganisation des bureaux du Barreau béarnais, sans toucher à leur fonctionnement. Pour l'heure, aucun avocat n'a répondu à l'appel.
SECURITE
Prévôt des Maréchaux : Dona Amarillis
- Citation :
- En ce vingt-huitième jour du mois de Janvier 1460, la mi-mandat est proche, il est donc temps pour moi de vous présenter en quelques mots ce qu'il s'est fait en prévôté ces dernières semaines.
Tout d'abord, trois discussions ont été lancées.
La première avec tous les membres de la prévôté et le Procureur Klementein porte sur la coopération judiciaire et plus exactement le suivi des dossiers de Prévôté dans ces cas là. En effet, il n'est pas rare que des dossiers soient égarés ou oubliés pour diverses raisons, lorsqu'il s'agit de dossiers à traité en coopération judiciaire avec les provinces voisines. L'objectif est de ne plus laisser ces affaires trainer inutilement et de rendre leur suivi plus facile et efficace.
La seconde discussion concerne, cette fois, seulement les officiers et officiers supérieurs de Prévôté pour l'instant. Nous revoyons le processus de validation des listes électorales afin de le rendre plus clair et juste à l'avenir. Je ne sais si ces travaux seront achevés dans un mois mais j'espère pouvoir laisser un canevas avancé qui permettrait de clôturer ces discussions dans les meilleurs délais.
Enfin, la troisième discussion aura été initiée par Son Excellence Cooky, également Lieutenant de Prévôté, qui proposait conjointement avec son homologue gasconne un traité de coopération prévôtale entre les deux provinces. La même discussion a été engagée au conseil comtal mais d'un côté comme de l'autre les débats sont en cours sans que rien n'ait encore été décidé, la question des accès semblant poser le plus gros dilemme.
Concernant l'activité toujours de la prévôté, une tentative de révolte a été matée sur les remparts de Lourdes. L'intriguante reconnue lors de cette tentative avortée n'a pu être mise en procès jusque là en raison de son état de santé trop précaire selon l'avis des médicastres. [Mort IG]
Il est à noter également que le Dimanche 22 Janvier, des portes-ouvertes spéciales ont été organisées. En effet, à leur demande et durant 24h, les conseillers comtaux ont eu libre accès aux locaux communs de la prévôté. Le but de cette mesure était de permettre aux conseillers comtaux de se faire une idée du fonctionnement de l'institution et de son organisation. Nous ne saurions nous prononcer sur le possible succès ou sur l'intérêt de cette ouverture, aucun commentaire ni aucune remarque n'ayant été formulés, à l'exception de celle du Chambellan AnacrOn qui visiblement a apprécié cette visite "exceptionelle".
Au niveau des effectifs, après une période de flottement consécutive aux festivités de fin d'année, puis au problème de trousseaux de clefs et de pages de grimoires collées, trois nouvelles formations ont finalement débuté. Si tout ce passe bien, ce que je souhaite bien entendu, Orthez et Lourdes auront bientôt chacun un nouveau chef-Maréchal et Pau disposera d'un aspirant.
De plus, j'ai le plaisir de profiter de ce bilan pour annoncer la nomination de l'aspirant Tchetchenov au poste de Sergent d'Orthez. Il restera sous la supervision du Lieutenant Cooky. De même, ayant achevé sa formation, Messire Tchetchenov dispose également désormais du statut de Chef-Maréchal. Félicitations à lui pour cette double promotion, je lui souhaite un bel avenir en Prévôté.
La campagne de recrutement est constante, quotidienne, ininterrompue. Nous avons besoin de bras supplémentaires, en particulier à Pau, notre capitale, suite au départ traitre de Messire Camel.chest de son poste. Le Chef-Maréchal Lupiote le remplace depuis mais il serait bien plus confortable et normal que ce soit un palois qui s'assure de ce rôle pourtant gratifiant.
Si cela vous intéresse, n'hésitez pas à venir poser vos questions ou à demander des informations à la Prévôté ou directement auprès de moi, par courrier ou message personnel.
Pour vous rendre à la Prévôté, c'est par là : [https://chateau-pau.forumactif.com/f37-salle-publique]
Je terminerai ce bilan en ajoutant quelques mots sur la situation du moment. Les béarnais ayant mis un pied en gargote ces derniers jours auront pu remarquer que le mot Prévôté est sur toutes les lèvres. Les accusations proférées sont tellement infondées et ignobles que je me suis dispensée de répondre pour ne pas aviver un débat stérile qui ne profiterait à personne. Notre coms, dans sa grande mansuétude, a suggéré une enquête que non seulement nous acceptons, mais, afin de ne pas etre accusés de partialité et n'ayant rien à cacher -hormis les jambons et patés de Tchetchenov- nous avons démandé à ce qu'elle soit effectuée par une personne exterieure a la Prevôte.
De mon côté, je remercie chacun des agents de la prévôté quel que soit leur grade pour le travail accomplit chaque jour avec sérieux et régularité. C'est un travail de l'ombre et rarement valorisé qui est pourtant effectué consciencieusement et se révèle utile plus souvent qu'à son tour. Merci à tous.
Capitani : Dona Vanyel d'Arezac
- Citation :
- Batailles quotidiennes du capichef:
* dresser des plumes récalcitrantes
* s'échauffer les poignets pour écrire
* martyriser des pigeons pour qu'ils volent plus vite vers leur destinataire
* aller en salle du conseil, faire le tour du bureau des ses collègues conseillers et voir si c'est possible de les embêter
* faire la poussière dans la bibliothèque pour se changer les idées - à chacun son passe-temps
* accueillir les personnes se présentant en caserne
* embêter les émissaires
* faire le tour du château à cloche pied... ah non, quoique ça pourrait faire une chouette animation si les conseillers se lançaient ça en défi.
Note importante: l'Ost recrute, engagez-vous qu'ils disaient! l'entrée des casernes c'est par là: https://chateau-pau.forumactif.com/f109-bureau-de-recrutement-de-lost
Conestable : Dona Prisca
- Citation :
- L'argent a été versé tous les dimanches à la prévôté.
COMMUNICATION
Porta Paraula : Senher Valère d'Arezac
- Citation :
- Malade.
J'ai été tenu à résidence par des médicastres pénibles.
Suppléé par Vanyel que je remercie.
Pour le reste :
Rédaction d'annonces
Débats au Conseil Comtal
Révisions du Coutumier proposées
Projet d'assemblée Nobiliaire proposé
Chambellan : Senher AnacrOn
- Citation :
- Comme Conseiller sans affectation spécifique, j’ai essayé au cours de ce premier mois de porter mon attention sur trois principaux sujets :
Tout d’abord, la création de Chroniques du Conseil : il s’agirait d’une publication du Conseil à visée informative. Elles paraitraient à un rythme irrégulier en gargote et seraient alimentées de productions diverses et variées: articles, interviews, billets d’humeur … etc …
L’objectif serait de faire participer les Conseillers à la communication et à l’information. Pour l’instant, l’enthousiasme est relativement modeste au sein du Conseil mais j’espère que nous réussirons à lancer ce projet au cours du prochain mois et pourquoi pas voir perdurer ces Chroniques au-delà de quelques semaines.
Ensuite, je me suis attaché à promouvoir l’idée qu’il est nécessaire d’ouvrir nos institutions. La transparence est, me semble t-il, un bon moyen d'encourager l’animation dans notre Comté et ainsi de lutter efficacement contre la dépopulation du Béarn.
Dans le cadre de cette ouverture, j’aimerais que la Prévôté soit ouverte aux 12 Conseillers élus, un débat a été lancé en salle publique sur ce sujet.
Enfin, j’aimerais également que soit menée une enquête sur les habitudes de vie, les attentes et les pratiques des Béarnais. Par une meilleure connaissance de notre population l’objectif est encore de permettre d’enrayer la chute démographique qu’enregistre le Comté.
J’espère que de nombreux Béarnais répondront au questionnaire qu’ils recevront dans leur boite à lettres.
Enfin, je tiens à rappeler qu’une salle publique accessible sans restriction aux visiteurs du Château de Pau a vu le jour. Après plusieurs années à militer pour cette ouverture, je ne peux que féliciter les Conseillers qui ont voté très majoritairement pour que cette salle publique soit créée.
Vous pouvez suivre certains débats du Conseil et notamment les trois sujets que j’évoque ci-dessus dans la salle publique du Conseil.
Le premier débat sur les Chroniques du Conseil :
https://chateau-pau.forumactif.com/t10049-com-enquete-sur-les-attentes-et-les-habitudes-des-bearnais
L’ouverture de la Prévôté et des institutions aux Conseillers :
https://chateau-pau.forumactif.com/t10029-des-acces-des-conseillers-comtaux
L’enquête sur la vie des Béarnais :
https://chateau-pau.forumactif.com/t10049-com-enquete-sur-les-attentes-et-les-habitudes-des-bearnais
Merci de m’avoir lu.
Cancelhera : Dona Melian de Ventoux
- Citation :
- Un nouveau format dans l'espoir d'une lecture facilitée.
Traités :
- discussions en cours sur le Traité de coopération judiciaire avec la Gascogne, le Traité sur le statut diplomatique avec la Guyenne, le Traité de coopération Prévostale avec la Gascogne
- discussions suspendues concernant le Traité sur le statut diplomatique avec la Bourgogne, de nouvelles dispositions étant en cours de réflexion dans ce Duché, avec pour idée de fond de se passer dorénavant de tels textes
- attente de réponses concernant le Traité de coopération judiciaire avec Toulouse et le Traité sur le statut diplomatique avec Valence
Tasches diverses :
- rédaction et transmission de courriers divers de félicitations aux Régnants des provinces voisines
- organisation au sein des locaux de la Chancellerie d'une réunion autour de la proposition de Son Excellence Philipaurus de Mattei avec la participation du Coms, des Conseillers Comtaux et des diplomates des provinces concernées
- déplacement en salle publique des annonces ayant trait aux évènements divers émaillant l'actualité des Royaumes ainsi que celles concernant le conflit Couronne de France/Ponant
- suivi quotidien habituel au sein des ambassades auprès de nos diplomates et des émissaires étrangers
- réception d'un courrier du Secrétariat d'Etat informant de la poursuite des travaux de la salle commune de travail des diplomates du Royaume et de la sélection prochaine de deux émissaires pour représenter la France durant une Conférence Internationale Diplomatique
Tasches autres :
- assistance au Capitaine Vanyel d'Arezac dans sa mission de rangement et actualisation de la bibliothèque du Castèth
A titre informatif :
La Chancellerie recrute encore et toujours, aussi n'hésitez pas !
> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/
Cordialement
- Citation :
- Senher Amatal, souffrant, n'a pas été en mesure de nous fournir son bilan personnel à l'occasion de cette mi-mandat.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Deuxième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
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Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 5 Fév 2012 - 23:29 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que sur demande du Conseil Comtal, par la voix de son Coms, Senher Amatal souffrant d'un mal l'empêchant d'assurer dignement sa charge de Conseiller Comtal élu, a présenté ce jour sa démission du Conseil Comtal du Béarn;
Que nous lui souhaitons un prompt rétablissement et que nous accueillons Dona Eldaline conformément aux Loys qui régissent notre beau Royaume;
Que missions précises et fonctions lui seront attribuées ultérieurement dès que Dona Eldaline aura pris ses marques au sein du Conseil Comtal.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Cinquième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
Nombre de messages : 5700
Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 7 Fév 2012 - 18:03 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que, sur sa demande, Dona Dyvina est libérée de sa charge de Juge du Béarn;
Qu'elle demeure Conseillère sans poste spécifique;
Que Senher AnacrOn est nommé en lieu et place Juge du Béarn dès à présent, tout en conservant ses fonctions de Chambellan.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
- Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que, suite à la démission inattendue de Senher Clementus à la Mairie de Tarbes, nous, Conseil Comtal du Béarn, avons assuré la reprise du contrôle de la Mairie par le biais de notre Prévôt Dona Amarillis d'Ascoli et de notre Capitani, Dona Vanyel d'Arezac, afin d'en assurer la bonne gestion jusqu'à ce que de nouvelles élections permettent l'élection d'un nouveau Maire;
Que nous remercions l'ensemble des bénévoles, soldats et membres de la Prévôté Béarnais qui nous ont aidé à cette occasion;
Que Senher Hooks est nommé Adminstrateur de la bonne ville de Tarbes jusqu'à la tenue de nouvelles élections;
Que nous attendons de sa part tous renseignements utiles afin d'éclaircir les raisons de la démission de Senher Clementus et de lever le voile sur une situation qui nous inquiète au plus haut point.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Amarillis
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Village de residence : Mauléon
Date d'inscription : 12/05/2010
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 9 Fév 2012 - 0:19 | |
| - Citation :
Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,
Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste BRRRR (Béarn Rassemblé, Responsable et Résolument Réactif), nous, Murlok Corvinus, Coms do Biarn, validons la liste BRRRR et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.
Que par conséquent la liste BRRRR est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.
Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.
Composition de la liste BRRRR :
1. Klementein
2. Helene.Blackney
3. Varden
4. Gwen_de_Bulete
5. Ecm
6. Aru
7. Cooky
8. Acar
9. Brennach
10. Vanyel
11. Lucasd
12. Melian
Fait à Pau le Huitième jour du mois de Février de l'an de Grâce 1460,
Rédigé et préparé par Amarillis d'Ascoli, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Murlok, Coms do Biarn.
| |
| | | | Varden
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Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 9 Fév 2012 - 1:44 | |
| - Citation :
De la situation de notre bonne ville de Tarbes
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que nous, Conseil Comtal du Béarn, dénonçons l'ensemble des actes criminels qui se multiplient en la ville de Tarbes. Qu'enquêtes seront menées, que lumière sera faite sur ces agissements et que nous ne laisserons pas la folie prendre place en l'une de nos cités !
Que Senher Clementus nous a fait part de ses soucis de santé inattendus l'ayant contraint à démissionner de ses fonctions de Maire de Tarbes;
Que nous lui souhaitons un prompt rétablissement.
Que Senher Hooks, administrateur de Tarbes nous a remis les bilans de la Mairie et que ceux ci n'ont révélés aucun mouvement de flux suspects ou tenant à imaginer des troubles dans la gestion de la trésorerie et des stocks. L'ensemble des finances est donc demeuré intact malgré la démission de l'ancien Maire Senher Clementus.
Qu'aucunes poursuites n'ont donc lieu d'être engagées à son encontre, nul n'étant à l'abri de tomber sous le coup de la maladie;
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le Neuvième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
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Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 9 Fév 2012 - 2:08 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que le Conseil Comtal du Béarn sur demande de son Comte a le grand plaisir de vous convier à participer à la Fête des Amoureux en Gargote Béarnaise;
Qu'à cette occasion, un bal sera organisé le 14 Février de cette année et qu'un concours de poème sera mis en place sous forme d'un quatrain rédigé sur le thème de l'amour et soumis à un Jury composé de Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn, Dona Cooky d'Ascoli, Agent de la Prévôté, d'Orthez, Dona Azilize d'Herbauge, Soldat de l'OST, de Lourdes et Dona Hélène Blackney, Emissaire, de Lourdes.
Qu'il sera possible de soumettre en Gargote son quatrain du 9 Février 1460 jusqu'au 13 Février 1460 au Jury sus-cité, que ce dernier se réunira, désignera un poème parmi tous et récompensera le vainqueur le 14 Février 1460 à l'issue du bal organisé en l'honneur de la fête des Amoureux.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Neuvième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Proposé, Validé et Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 11 Fév 2012 - 15:19 | |
| - Citation :
Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Saludi et patz,
Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:
- article sur la Loi électorale avant modification a écrit:
- Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
- article sur la Loi électorale après modification a écrit:
- Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une liste présentée en place publique composée d'une ou plusieurs personne(s) ne respectant pas les critères d'éligibilité institués en Béarn ne pourra être validée à s'inscrire en Sénéchaussée. Elle devra procéder au remplacement des personnes inéligibles pour pouvoir prétendre a la validation comtale.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le Comte, ou à défaut son Chambellan, a 72 heures pour faire l'ensemble des vérifications précédemment citées et valider ou invalider, en motivant son rejet, la liste présentée en place publique (gargote). Passé ce délai de 72 heures, un accord implicite sera considéré comme acquis en faveur de la liste présentée.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants inéligibles.
Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.
- Citation :
Le droit coutumier
La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La Coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi.
Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des nœuds qui les relient, le nœud situé au nord de Tarbes et le nœud situé au sud de Lourdes.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.
La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :
1) Décret temporaire
Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige. Ce décret temporaire pour continuer à exister devra dans un délai de 7 jours avoir été confirmé par un vote de l'ensemble du conseil. Sans confirmation le décret deviendra de fait caduque.
Passé un délai d'un mois, le temps de régler la crise, le Conseil devra se prononcer sur la pérennisation ou pas du décret dit temporaire
2) Grâce Comtale
Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation sur le sol béarnais quelle que soit la nature de la peine et de l'infraction.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
4) Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
5) Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.
6) Culpabilité/Innocence
La culpabilité ou l'innocence est laissée au libre arbitre de chacun –avec ou sans preuves- jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.
7) Juge
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.
• Lois :
1. Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2. Nul n'est censé ignorer la Loi
3. Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
• Chefs d'Inculpations :
1-La sorcellerie
Toute personne ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos, qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui sera mis en accusation pour sorcellerie.
Les personnes manipulées seront brûlées vives en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.
2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.
4-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
5-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité,ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
6-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.
• Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public.
Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
Fonctionnaires en Béarn
Seuls les résidents du Béarn peuvent prétendre à travailler en tant que fonctionnaire auprès du Comté ou d'une mairie.
Si un fonctionnaire ne résidant pas Béarn, s'octroie de lui-même une offre d'embauche, sans dérogation écrite d'une personne représentant légalement le comté pour ce domaine, il se verra poursuivi pour escroquerie.
Religion
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit
Lance et Corps D'armes
- La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la demande du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24h après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.
Armée
Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.
Ordres militaires
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal et ceux ayant une reconnaissance royale valide.
Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Bannissement
Les demandes de bannissement sont examinées par le Comte. Celles ci ne peuvent durer plus de 3 mois (90 jours).
Droit
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- les lois royales
- le présent coutumier
- les décrets comtaux
- les arrêtés municipaux
Décret comtal
Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais.
Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn.
Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Arrêté municipal
Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'à une municipalité spécifiée.
Seul le maire de la municipalité est habilité à proposer un arrêté municipal la concernant.
Pour entrer en vigueur, un arrêté municipal doit avoir avoir été voté à la majorité absolue par le Conseil Comtal et être contresigné par le Comte du Béarn.
Le Conseil comtal du Béarn peut abroger un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Des charges éligibles
Toute démission d'un élu béarnais doit faire l'objet d'un préavis de trois (3) jours.
Sujet du Béarn
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une liste présentée en place publique composée d'une ou plusieurs personne(s) ne respectant pas les critères d'éligibilité institués en Béarn ne pourra être validée à s'inscrire en Sénéchaussée. Elle devra procéder au remplacement des personnes inéligibles pour pouvoir prétendre a la validation comtale.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le Comte, ou à défaut son Chambellan, a 72 heures pour faire l'ensemble des vérifications précédemment citées et valider ou invalider, en motivant son rejet, la liste présentée en place publique (gargote). Passé ce délai de 72 heures, un accord implicite sera considéré comme acquis en faveur de la liste présentée.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants inéligibles.
Ont voté:
Pour: Murlok, Azilize, Vanyel, Klementein, Prisca, Eldaline, Varden.
Non-exprimé: Dyvina, Shallimar, Amarillis, AnacrOn, Litassa.
Fait à Pau le Onzième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Préparé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Varden
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 13 Fév 2012 - 23:00 | |
| - Citation :
Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Saludi et patz,
Qu’il soit su de tous que le coutumier a été modifié de la façon suivante:
- article sur la Jurisprudence avant modification a écrit:
- 3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
- article sur la Jurisprudence après modification a écrit:
- 3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Que le coutumier ainsi modifié entre ce jour en vigueur.
- Citation :
Le droit coutumier
La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La Coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi.
Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des nœuds qui les relient, le nœud situé au nord de Tarbes et le nœud situé au sud de Lourdes.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.
La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :
1) Décret temporaire
Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige. Ce décret temporaire pour continuer à exister devra dans un délai de 7 jours avoir été confirmé par un vote de l'ensemble du conseil. Sans confirmation le décret deviendra de fait caduque.
Passé un délai d'un mois, le temps de régler la crise, le Conseil devra se prononcer sur la pérennisation ou pas du décret dit temporaire
2) Grâce Comtale
Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation sur le sol béarnais quelle que soit la nature de la peine et de l'infraction.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
4) Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
5) Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.
6) Culpabilité/Innocence
La culpabilité ou l'innocence est laissée au libre arbitre de chacun –avec ou sans preuves- jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.
7) Juge
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.
• Lois :
1. Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2. Nul n'est censé ignorer la Loi
3. Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
• Chefs d'Inculpations :
1-La sorcellerie
Toute personne ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos, qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui sera mis en accusation pour sorcellerie.
Les personnes manipulées seront brûlées vives en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.
2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
En Béarn, le salaire minimal journalier est de 15 écus hors taxes pour les offres du Comté, des mairies, ainsi que pour tous les travaux agricoles.
L'offre de cours à l'Université étant initiée par le professeur lui même et soumise aux aléas de présence des élèves cette règle ne saurait lui être appliquée.
4-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
5-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité,ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
6-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise ou encore le refus d'approbation par un maire de la Charte des maires.
• Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public.
Marchés du Béarn
Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux.
Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
Fonctionnaires en Béarn
Seuls les résidents du Béarn peuvent prétendre à travailler en tant que fonctionnaire auprès du Comté ou d'une mairie.
Si un fonctionnaire ne résidant pas Béarn, s'octroie de lui-même une offre d'embauche, sans dérogation écrite d'une personne représentant légalement le comté pour ce domaine, il se verra poursuivi pour escroquerie.
Religion
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit
Lance et Corps D'armes
- La non-dissolution d'une lance ou d'un corps d'armes suite à la demande du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée 24h après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.
Armée
Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.
Ordres militaires
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal et ceux ayant une reconnaissance royale valide.
Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Bannissement
Les demandes de bannissement sont examinées par le Comte. Celles ci ne peuvent durer plus de 3 mois (90 jours).
Droit
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- les lois royales
- le présent coutumier
- les décrets comtaux
- les arrêtés municipaux
Décret comtal
Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais.
Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn.
Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Arrêté municipal
Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'à une municipalité spécifiée.
Seul le maire de la municipalité est habilité à proposer un arrêté municipal la concernant.
Pour entrer en vigueur, un arrêté municipal doit avoir avoir été voté à la majorité absolue par le Conseil Comtal et être contresigné par le Comte du Béarn.
Le Conseil comtal du Béarn peut abroger un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Des charges éligibles
Toute démission d'un élu béarnais doit faire l'objet d'un préavis de trois (3) jours.
Sujet du Béarn
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une liste présentée en place publique composée d'une ou plusieurs personne(s) ne respectant pas les critères d'éligibilité institués en Béarn ne pourra être validée à s'inscrire en Sénéchaussée. Elle devra procéder au remplacement des personnes inéligibles pour pouvoir prétendre a la validation comtale.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le Comte, ou à défaut son Chambellan, a 72 heures pour faire l'ensemble des vérifications précédemment citées et valider ou invalider, en motivant son rejet, la liste présentée en place publique (gargote). Passé ce délai de 72 heures, un accord implicite sera considéré comme acquis en faveur de la liste présentée.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants inéligibles.
Ont voté:
Pour: Murlok, Azilize, Vanyel, Klementein, Prisca, Eldaline, Dyvina, Shallimar, Amarillis, AnacrOn, Varden.
Non-exprimé: Litassa.
Fait à Pau le Treizième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Préparé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn.
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Vanyel
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Date d'inscription : 19/02/2009
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 21 Fév 2012 - 1:02 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Sur demande du maire de Mauléon, le nouveau décret municipal sur la Grille des Salaires a été soumis à un vote du Conseil Comtal. Il modifie et remplace dès ce jour l'ancien décret de Mauléon sur la Grille des Salaires.
- Ancien décret sur la grille des salaires a écrit:
- Arrêté municipal de Mauléon
Grille des salaires minimum
Article 1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 8 à 13 points : 17 écus minimum
De 14 à 19 points : 19 écus minimum
Article 2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Article 3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Fait à Mauléon, le 21 mai 1458
Validé par le Conseil Comtal & scellé par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn le 28 mai 1458
- Nouveau décret sur la grille des salaires a écrit:
- Arrêté municipal de Mauléon
Grille des salaires
Article 1 : Toute offre d'emploi, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :
De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus hors taxes minimum
De 8 à 13 points : 17 écus hors taxes minimum
De 14 à 19 points : 19 écus hors taxes minimum
Article 2 : Tout contrevenant pourra être poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.
Proposé par Klementein d'Andecy, Maire de Mauléon
Validé par le Conseil Comtal et Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn, le 16 Février 1460.
Détail des votes:
9 Pour : Murlok, Prisca, Vanyel, Azilize, Klementein, Shallimar, Amarillis, Varden, Anacron
2 Contre : Dyvina, Eldaline
1 Abstention : Litassa
Fait à Pau le Seizième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
![[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 19 323506120213092517622343](https://2img.net/r/hpimg15/pics/323506120213092517622343.png)
- Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Sur demande du maire d'Orthez, le nouveau décret municipal sur la Grille des Salaires a été soumis à un vote du Conseil Comtal. Il modifie et remplace dès ce jour l'ancien décret d'Orthez sur la Grille des Salaires.
- Ancien décret sur la grille des salaires a écrit:
- Salaires d'embauche à Orthez
Article 1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires:
- De 0 à 17 points de caractéristiques : 15 écus minimum.
- De 18 points à plus : 20 écus ou plus.
Article 2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.
Article 3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Proposé par Cooky, maire d'Orthez
Validé par le Conseil Comtal & scellé par Paddy Versifiet de Ouiskai, Coms do Bearn le 30 octobre 1458
- Nouveau décret sur la grille des salaires a écrit:
- Grille de salaires des offres d' emplois à Orthez
Article 1 : Toute offre d'emploi, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires:
- De 0 à 17 points de caractéristiques : 15 écus minimum, hors taxe sur les salaires.
- De 18 points de caractéristiques à plus : 20 écus minimum, hors taxe sur les salaires.
Article 2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.
Proposé par Cooky d'Ascoli, Maire d'Orthez
Amendé par Tchetchenov, Maire d'Orthez
Validé par le Conseil Comtal & Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn, le 16 Février 1460.
Détail des votes:
9 Pour : Murlok, Prisca, Vanyel, Azilize, Klementein, Shallimar, Amarillis, Varden, Anacron
2 Contre: Dyvina, Eldaline
1 Abstention : Litassa
Fait à Pau le Seizième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
- Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Sur demande du maire de Pau, le nouveau décret municipal réglementant les achats et ventes sur le Marché de Pau a été soumis à un vote du Conseil Comtal. Il modifie et remplace dès ce jour l'ancien décret réglementant les achats et ventes sur le Marché de Pau.
- Ancien décret sur les achats et ventes sur le Marché a écrit:
- Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Pau
Article 1 :
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 2 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 3 :
La mairie de Pau met sur le marché des stères de bois au prix de 4,51 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Pau.
Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.
Article 4 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de Pau devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire et prendre rendez-vous avec son acheteur/vendeur pour que les transactions se fassent rapidement et évitent ainsi de perturber le marché Palois.
Les Béarnais non-Palois, ont eux le droit de vendre au maximum 5 produits de même nature, et doivent les déclarer à la Mairie.
Article 5 :
Les non-Palois ont pour obligation de respecter cette grille de prix minima
Lait: 10,50
Poisson : vente réservée à la mairie
Légumes: 10,50
Fruit: vente réservée à la mairie
Maïs: 3,50
Laine: 12,50
Peaux: 15,50
Blé: 12.90
Carcasses de cochon: 15.50
Carcasses de vaches: 31.00
Stères de bois : 4.55
Farine: 15.40
Pain: 6.40
Viande: 17.90
Bas: 49.00
Bottes: 86.00
Boucliers: 70.50
Braies: 74.00
Bustier: 132.50
Cape: 182.50
Ceintures: 39.50
Chapeaux: 55.00
Col: 74.00
Corde: 52.00
Chausses: 27.50
Chemises: 124.00
Coiffe: 80.00
Foulard: 49.00
Gilet: 132.50
Houppelande: 264.50
Jupe: 136.00
Mantel: 273.50
Poulaines: 70.50
Robe: 251.50
Tablier: 117.00
Toque: 55.00
Seaux NC: 28.00
Manches: 9.35
Rames: 28.00
Coques: 36.00
Petites échelles: 28.00
Grandes échelles: 80.00
Barques: 116.00
Kilo de minerai de fer: vente réservée à la mairie
Fer brut: 52.00
Couteaux: 17
Seaux: 47
Lame de hache non forgée: 80.00
Lame de hache forgée: 108.00
Hache non aiguisée: 141.35
Hache: 175
Lame d'épée non forgée: 80.00
Lame d'épée: 108.00
Épée non aiguisée: 184.00
Épée: 220
Casque: 170
Article 6 : Sont définis comme Palois, les personnes ayant un champs, une échoppe ou le statut de vagabond Palois ainsi que les personnes possédant un appartement à Pau.
Article 7 :
Les ventes de produits dont le prix est inférieur à la grille sont autorisées uniquement si la transaction dure moins de 30 minutes et si l'acheteur et le vendeur sont en taverne pour pratiquer l'échange.
Article 8 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.
Approuvé par le Conseil Comtal,
Validé, signé et scellé de notre main le 11 Août1457 en Castèth de Pau,
Eugénie de Varenne, Comtessa do Béarn.
Per lo nouste Béarn !
- Nouveau décret sur les achats et ventes sur le Marché a écrit:
- Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Pau
Généralités:
Article 1 :
Sont définis comme Palois, les personnes ayant un champ, une échoppe ou le statut de vagabond Palois ainsi que les personnes possédant un appartement à Pau.
Article 2 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie devant la Cour de Justice.
Des ventes réservées à la mairie:
Article 1 :
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 2 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 3:
Le fer est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Les achats restreints:
Article 1:
L'achat de bois est limité pour les personnes étrangères au Béarn à deux stères de bois par jour maximum.
Nul n'est autorisé à en acheter davantage sans l'accord écrit du maire.
Grille de prix:
Les non-Palois ont pour obligation de respecter la grille suivante et de demander l'accord écrit du maire pour mettre en vente un ou plusieurs produits si le prix de vente, toutes taxes comprises, est supérieur aux valeurs indiquées dans la grille. Les produits non présents dans la liste ne sont pas réglementés.
Pain: 6.55
Maïs: 3.50
Blé: 12.90
Lait: 10.50
Poisson : vente réservée à la mairie
Fruit: vente réservée à la mairie
Viande: 18.60
Légumes: 10,50
Laine: 12,60
Peaux: 15,50
Carcasses de cochon: 15.50
Carcasses de vaches: 31.00
Stères de bois : 5.00
Farine: 14.10
Bas: 49.00
Bottes: 88.00
Boucliers: 70.50
Braies: 75.00
Ceintures: 40.00
Chapeaux: 57.00
Chausses: 27.50
Chemises: 124.00
Kilo de minerai de fer: vente réservée à la mairie
Fer brut: 52.00
Couteaux: 17.00
Seaux: 47.50
Hache non aiguisée: 141.00
Hache: 180.00
Épée: 220.00
Proposé par Prisca, Maire de Pau
Validé par le Conseil Comtal et Scellé par sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn, le 16 Février 1460.
Détail des votes:
7 Pour : Murlok, Prisca, Vanyel, Azilize, Klementein, Shallimar, Varden,
4 Contre: Dyvina, Eldaline, AnacrOn, Litassa
1 Non exprimé : Amarillis
Fait à Pau le Seizième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé & scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Vanyel
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| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 21 Fév 2012 - 1:06 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que nul n'a pu manquer, en Béarn, qu'accusations et autres menaces ont été portées à l'encontre de notre Prévôté il y a quelques semaines de cela.
Outre l'émoi que cela a pu créer, bien au delà des bureaux de la Prévôté, et partout en Béarn, des divisions se sont révélées entre détracteurs de la Prévôté Béarnaise et défenseurs acharnés.
Que le Conseil Comtal lui même s'est farouchement divisé sur ce sujet épineux.
Qu'au crépuscule de ce mandat, Sa Grandeur Murlok Corvinus souhaite rétablir la vérité sur toutes les allégations entendues ici et là en place publique.
Qu'à l'issue de ses propres vérifications, il apparaît que les actes de la Prévôté ne sont guidés que par le bien-être perpétuel du Béarn et des Béarnais et par leur sécurité quotidienne.
Qu'il n'existe aucun fondement tangible visant à suggérer des actes de sorcellerie ou autres élucubrations fantaisistes sur d'éventuelles hérésies ou trahisons au sein de la Prévôté Béarnaise.
Que nous, Conseil Comtal du Béarn, insistons néanmoins sur la nécessité pour la Prévôté du Béarn comme toute autre institution à disposer de suffisamment de membres actifs présents en Béarn pour mener à bien ses missions de protection et de respect des Loys Béarnaises.
Qu'à ce titre, nous espérons le retour prochain des Béarnais membres de la Prévôté, aujourd'hui mobilisés pour la Couronne de France notamment, afin d'assurer la pérennité du travail prévôtal dans des conditions optimales.
Que nous pouvons comprendre le sentiment d'amertume et de colère qui a pris la Prévôté et ses agents en entendant les accusations proférées à leur encontre.
Que nous nous en excusons si le Conseil Comtal a pu donner l'impression malvenue de porter foi à de tels propos. Il apparait fort à propos de rappeler que ces accusations ne reposaient que sur du vent et que nous ne permettrons à personne de nuire à la réputation d'une institution exemplaire et fidèle au Béarn.
Et que nous espérons que les relations entre la Prévôté et le Conseil Comtal seront, comme par le passé, encore aujourd'hui et pour toujours, établies autour de la confiance nécessaire au bon exercice Prévôtal et seule assurance d'un travail coordonné et efficace pour le bien du Béarn et des Béarnais.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Dix-Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé & Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
| |
| | | | Vanyel
Nombre de messages : 3459
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Date d'inscription : 19/02/2009
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 21 Fév 2012 - 1:12 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que nul n'a pu manquer, en Béarn, qu'accusations et autres menaces ont été portées à l'encontre de notre Prévôté il y a quelques semaines de cela.
Outre l'émoi que cela a pu créer, bien au delà des bureaux de la Prévôté, et partout en Béarn, des divisions se sont révélées entre détracteurs de la Prévôté Béarnaise et défenseurs acharnés.
Que le Conseil Comtal lui même s'est farouchement divisé sur ce sujet épineux.
Qu'au crépuscule de ce mandat, Sa Grandeur Murlok Corvinus souhaite rétablir la vérité sur toutes les allégations entendues ici et là en place publique.
Qu'à l'issue de ses propres vérifications, il apparaît que les actes de la Prévôté ne sont guidés que par le bien-être perpétuel du Béarn et des Béarnais et par leur sécurité quotidienne.
Qu'il n'existe aucun fondement tangible visant à suggérer des actes de sorcellerie ou autres élucubrations fantaisistes sur d'éventuelles hérésies ou trahisons au sein de la Prévôté Béarnaise.
Que nous, Conseil Comtal du Béarn, insistons néanmoins sur la nécessité pour la Prévôté du Béarn comme toute autre institution à disposer de suffisamment de membres actifs présents en Béarn pour mener à bien ses missions de protection et de respect des Loys Béarnaises.
Qu'à ce titre, nous espérons le retour prochain des Béarnais membres de la Prévôté, aujourd'hui mobilisés pour la Couronne de France notamment, afin d'assurer la pérennité du travail prévôtal dans des conditions optimales.
Que nous pouvons comprendre le sentiment d'amertume et de colère qui a pris la Prévôté et ses agents en entendant les accusations proférées à leur encontre.
Que nous nous en excusons si le Conseil Comtal a pu donner l'impression malvenue de porter foi à de tels propos. Il apparait fort à propos de rappeler que ces accusations ne reposaient que sur du vent et que nous ne permettrons à personne de nuire à la réputation d'une institution exemplaire et fidèle au Béarn.
Et que nous espérons que les relations entre la Prévôté et le Conseil Comtal seront, comme par le passé, encore aujourd'hui et pour toujours, établies autour de la confiance nécessaire au bon exercice Prévôtal et seule assurance d'un travail coordonné et efficace pour le bien du Béarn et des Béarnais.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Dix-Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé & Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé & Scellé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
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| | | | Vanyel
Nombre de messages : 3459
Village de residence : Mauléon
Date d'inscription : 19/02/2009
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 22 Fév 2012 - 19:50 | |
| - Citation :
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Suite à un délai de livraison, et de façon a sereinement pouvoir assurer les entretiens des mines en attendant, il a été procédé aux changements suivants:
* La carrière entre Tarbes & Lourdes a été provisoirement fermée mardi 21 février au soir.
* Que les habitants de Lourdes se rassurent, en parallèle la mine de fer entre Lourdes & Pau a été ouverte. Un accès à la mine reste garanti.
Les habitants de Tarbes ont quant à eux toujours accès la mine d'or entre Tarbes & Pau.
A partir de jeudi, ces changements devraient être annulés et la mine de fer entre Lourdes & Pau sera de nouveau fermée, tandis que la carrière entre Lourdes & Tarbes sera de nouveau ouverte.
note additionnelle: Le comté a toujours besoin de mineurs, n'hésitez pas à prendre une pioche!
Fait à Pau, le vingt-troisième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
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| | | | Varden
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Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 28 Fév 2012 - 4:20 | |
| - Citation :
De la situation de notre bonne ville d'Orthez.
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir qu'il nous appartient, à nous Conseil Comtal du Béarn, de vous tenir au courant des évènements qui ont secoué la mairie d'Orthez dans la nuit du 26 au 27 Février 1460. En effet, un groupe, composé de nombreux brigands, a pris d'assaut la municipalité Orthézienne, forçant par la violence les défenses Comtales, Municipales et Volontaires et s'est emparé des clefs de la Mairie.
Que jamais le Béarn n'a laissé l'une de ses bonnes villes menée par un criminel et abandonnée à des manœuvres scandaleuses et frauduleuses et qu'il n'en sera pas autrement aujourd'hui encore.
Que nous ne reconnaissons comme Maire légitime d'Orthez que Dona Cooky d'Ascoli à cette heure et jusqu'à ce qu'il en soit décidé autrement par nos soins ou par les urnes.
Que l'ensemble des actes commis par l'usurpateur Balaam, depuis hier et ce jusqu'à ce qu'il se rende, avec ses vils complices, aux autorités comtales ou que la mairie lui soit reprise par la force, donneront lieu à des poursuites judiciaires.
Que toute personne désireuse d'aider le Béarn et la belle ville d'Orthez contacte Dona Cooky d'Ascoli (IG : Cooky) et qu'elle se verra remerciée pour l'aide apportée.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le Vingt-Septième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
| |
| | | | Varden
Nombre de messages : 5700
Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 28 Fév 2012 - 20:50 | |
| - Citation :
De la situation de notre bonne ville d'Orthez.
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir à qui en doutait ou ne l'aurait plus cru qu'Orthez est une fière Ville du Béarn et que cela est en grande partie dû à la formidable mobilisation des Orthéziens, Conseillers Comtaux et autres voyageurs qui ont permis, cette nuit, la reprise du contrôle de la Mairie d'Orthez par le Béarn.
Qu'à ce titre, le Conseil Comtal nomme Senher Zimon, Administrateur de la bonne ville d'Orthez jusqu'à ce que de nouvelles élections désignent un nouveau maire élu par les urnes.
Que nous remercions chaleureusement tous ceux qui ont participé à la reprise de la Mairie des mains des brigands qui s'y étaient installés depuis la veille.
Que cette reprise organisée de main de maître par Dona Cooky d'Ascoli, Maire d'Orthez et Lieutenant de la Prévôté Béarnaise et validée par le Comté prouve à tous qu'Orthez et le Béarn ne sont pas terres dénuées de courage qui laisseraient libre cours à la racaille et au pillage des biens des Béarnais.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau le Vingt-Huitième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Proposé et Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn,
Validé par Sa Grandeur Murlok Corvinus, Coms do Biarn.
| |
| | | | Varden
Nombre de messages : 5700
Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008
| | Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 29 Fév 2012 - 22:20 | |
| - Citation :
BILAN DE FIN DE MANDAT
Biarnes, Biarnesas
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire,
Saludi et patz,
Par la présente,
Faisons savoir que le mandat du Coms Murlok Corvinus vient maintenant à son terme, et qu'il est temps pour nous, Conseil Comtal du Béarn, de rendre définitivement compte de nos activités pendant ces deux derniers mois.
Que celui-ci sera présenté par missions comme cela est de coutume et tel que rédigé par chacun des élus du Conseil Comtal;
Coms : Sa Grandeur Murlok Corvinus
- Citation :
- Deux mois se sont écoulé.
Pas une partie de plaisir mais au final de bonnes choses sont ressorti de ce conseil qui s'annoncé délicat.
Avant de faire le bilan , je tenais a remercier l'ensemble des conseillers pour leur travail qui malgré quelques coups de gueule.
En ce qui concerne cette seconde partie de mandat certains point on aboutit.
La seconde armée a vu le jour et a commencer ces patrouilles sur les routes Béarnaises
Ces patrouilles m'ont permis de passer de ville en ville et de rencontrer les Béarnais.
Validation de différentes modification de décrets municipaux et modification de certains articles du coutumiers afin de les rendre plus accessible a tous.
La modification des taux de taxations des denrées sur le marché n'as pas eu l'effet escompter , après un mois de "test" il s’avère que ces taux seront de nouveau a revoir,afin d’équilibrer au mieux le budget.
Cette deuxième parti de mandat a aussi permis de clore les affaire Hooks et Essokam.
Procès qui durais depuis bien trop longtemps.
A noter que le prestige es remonter a 4 , nous frôlons d'ailleurs le retour au niveau 5.
Je remercie aussi les acteurs et les organisateur du bal qui a rencontrer un franc succès.
ECONOMIE
Cammaysou au Comèrci : Dona Azilize d'Herbauge
- Citation :
- J'ai fait en sorte que durant ce mandat l'on ne manque de rien, même si le bois à été très difficile à trouver.
Un petit retard dans la livraison du fer à fait qu'on as du fermer la carrière et ouvrir la mine de fer durant quelques jours.
Actuellement je suis sur une piste pour avoir du sel. J'espère que ça aboutira et je tiendrais mon successeur au courant.
j'ai bien sur participer aux divers discussions du conseil.
Baile : Dona Shallimar de Malicorne
- Citation :
- Ce mandat en tant que bailli fut extrêmement agréable.
A ce titre, je dois remercier de nombreuses personnes.
Tout d'abord les maires pour avoir été présents quotidiennement afin de nous fournir les céréales nécessaires à la naissance des animaux.
Ensuite, les Hauts Fonctionnaires qui se sont présentés régulièrement afin de proposer les Points d'Etat pour faire tourner au mieux le comté.
Mais aussi le Commissaire aux Mines, qui n'a quasiment jamais failli à sa tâche, et donc sur qui j'ai pû compter en toute tranquillité.
Enfin, ma collègue Commissaire au Commerce, Dame Azilize, toujours présente lorsque j'en avais besoin et avec qui le travail s'est déroulé en parfaite harmonie.
Côté finances, il ne m'appartient pas de critiquer ou non les choix qui furent fait, mais quoiqu'il en soit, tout fut fait en amont pour préserver malgré tout la richesse de notre comté, et veiller au mieux à ses intérêts économiques.
Cammaysoû au Minas : Senher Litassa
- Citation :
- Je me suis occupé de l'entretien des mines tous les jours afin d'assurer leur maintien et vous permettre ainsi de travailler pour le Comté.
Je ne saurais rapeller à quel point ces mines sont fondamentales pour les finances de notre Comté et je vous invite à vous y rendre au maximum afin d'assurer l'indépendance de notre Comté.
Je vous remercie de m'avoir élu, il y a deux mois. Cela m'a permis de découvrir le Conseil Comtal et d'agir pour le bien de notre Comté.
JUSTICE
Yudye (et Chambellan pour Senher AnacrOn) : Dona Dyvina puis Senher AnacrOn
- Citation :
- Dona Dyvina n'a pu nous transmettre de bilan à l'occasion de cette fin de mandat.
Bilan de Senher AnacrOn :
Au commencement, il y a le plaisir, l’envie, la motivation …
A la fin, il y a la lassitude, le désenchantement, l’ennui …
Entre les deux, la routine, le conformisme et la vacuité.
AnacrOn, le 27 février 1460.
Procureur : Dona Klementein
- Citation :
- Bilan rédigé le 23 Février 1460...
A l'heure actuelle, il n'y a que très peu de dossiers en cours au Tribunal.
Le procès Essokam devrait être clos sous peu.
Le procès Raoul_Lelgabre vient de commencer. Cet homme était recherché par le Comté du Périgord-Angoumois. Reconnu lors de son entrée au Béarn, la machine judiciaire s'est enclenchée. Il s'agit donc d'une Coopération Judiciaire, puisque le Comté du Périgord-Angoumois nous a demandé de le mettre en procès.
Il y a également trois autres procès en cours. Ils se passent en Guyenne et sont menés par ce Duché pour le compte du Béarn. Ce sont donc également des Coopérations Judiciaires.
Nous attendons les dernières plaidoiries des accusées, pour expliquer un brigandage envers un Béarnais.
Petit bilan, qui s'explique par le peu de méfaits en nos terres. Profitons-en, car les brigands ne s'arrêtent jamais, malheureusement...
SECURITE
Prévôt des Maréchaux : Dona Amarillis
- Citation :
- La seconde partie de ce mandat fut particulière pour la Prévôté. Entachée dans sa réputation par des attaques malveillantes, l'humeur n'était pas au beau fixe et ne facilitait ni le travail de groupe ni la communication. Durant quelques jours elle fonctionna donc au ralentit, de façon presque mécanique.
Fort heureusement, cela ne s'est en rien traduit par une faille dans la défense. Au contraire, nos agents de Prévôté et la Maréchaussée sont restés vigilants et ont repoussé vaillamment plusieurs tentatives de révolte qui ont eu lieu, dans différentes villes. Ils ont pu compter sur un soutien en nombre de volontaires, en particulier à Tarbes, que je remercie grandement pour leur disponibilité et leur réactivité.
En ce qui concerne le fonctionnement interne de la Prévôté, une nouvelle postulante a été acceptée et débutera sous peu sa formation de Chef-Maréchal pour Orthez ; poste pour lequel un jeune orthezien vient tout juste d'achever sa formation. Les effectifs ortheziens seront donc bien renfloués côté défense dans les semaines à venir.
Malgré plusieurs relances, je n'ai à l'inverse pas pu renforcer les effectifs Mauléonnais et palois. Pau en particulier ne dispose d'aucun agent originaire de la ville, et le travail est délégué à d'autres agents béarnais. Ce constat est dommageable et j'espère sincèrement que mon successeur saura y remédier mieux que moi.
D'autre part, plusieurs discussions et projets sont en cours. Tout d'abord d'un point de vue pratique, la rédaction de fiches guides pour les procédures internes à suivre en cas de révolte ou de tentative de révolte. Ceci dans le but d'être toujours plus efficaces et réactifs afin de laisser le moins de chance possible aux malotrus de s'en sortir.
Enuite, la modification de la charte interne de la prévôté afin d'éclaircir certains points conflictueux en l'état actuels.
En ce qui concerne l'actualité la plus récente, la ville d'Orthez a subit une attaque massive de brigands dans la nuit du 26 au 27 Février. Bien que la défense avait été consolidée, cela n'a hélas rien empêché. Je remercie sincèrement toutes les personnes qui se sont dévouées et qui se sont révoltées pour déloger ces usurpateurs. Ce fut un soulèvement en nombre, impressionnant, qui est tout à l'honneur de ceux qui y ont pris part. Merci à tous.
Enfin, je profite de ce bilan pour remercier le Capitaine Vanyel et le Procureur Klementein qui m'ont toutes deux beaucoup aidée au cours de ce mandat et avec qui travailler fut facile. Merci également aux agents de la Prévôté et de la Maréchaussée sans qui notre comté serait beaucoup plus troublé. Leur travail quotidien est à saluer.
Capitani : Dona Vanyel d'Arezac
- Citation :
* a fait des allers-retours sur les routes et hors/dans les murs des villes avec l'armée
* a donné des trousseaux de clefs à l'Ost & écrit en jolies lettres les consignes
* a fait des portraits avec la connétable, il faut encore les enluminer
* a géré quelques alertes avec le pôle sécurité - si c'était la plupart du temps bénin, ça n'a malheureusement pas été le cas sur Orthez. Merci en tout cas aux volontaires qui ont répondu à l'appel et sont montés sur les remparts ou ont aidé à reprendre des mairies.
* a discuté au conseil
* a parfois collé des affiches et embêté les émissaires
Conestable : Dona Prisca
- Citation :
- L'argent a été versé chaque dimanche à la prévôté.
Une galerie des portraits encadrés des capitaines et sénéchaux qui se sont succédés à l'OST sera bientôt ouverte par l'archiviste de l'OST.
J'ai pris soin de vérifier que chaque soldat avait l'équipement nécessaire, épée et bouclier.
Un seul soldat ne disposait pas de la panoplie, ici le bouclier. Malheureusement il a démissioné avant que le Comté ne prenne en charge son bouclier.
Prisca.
COMMUNICATION
Porta Paraula : Senher Valère d'Arezac
- Citation :
- Après une longue mise en route, ce mandat s'est révélé plus intéressant que les premiers temps ne le laissaient paraître.
Je l'admets sans mal, je ne croyais pas ça possible.
Il y eut des débats passionnés, parfois pas passionnants, des tentatives de changement dans la douceur, parfois avec succès, des fois sans. Les aléas du Conseil Comtal aussi, les us et traditions en somme.
Un grand plaisir personnel à travailler avec l'équipe des émissaires.
Un grand merci à Vanyel, toujours présente quand la nécessité l'a imposé.
Et puis des découvertes, des surprises, des moments amusants, d'autres moins.
Une moitié de visite Comtale, de bonnes rencontres à Pau, le plaisir de revoir Orthez. Et la promesse de passer à Lourdes et à Tarbes car il est important que le Conseil et ses conseillers connaissent ses villes.
Et ce sentiment d'inachevé inhérent à tout Conseil issu d'une pluralité de partis. Mais l'enrichissement en terme d'expérience est important et à soutenir. C'est dans la pluralité que l'échange constructif se révèle primordial. Je l'ai remarqué plus particulièrement pendant ces deux mois.
On a vraiment tenté d'améliorer la communication. J'espère que cela s'est ressenti. Tout n'a pas été parfait mais on essaye de nouvelles choses, on creuse de nouveaux axes de réflexion.
En espérant que cela se pérennise et que les Béarnais n'oublient jamais qu'un Comté sans Conseil n'est pas grand chose, mais qu'un Conseil sans Béarnais n'est rien du tout.
Merci à tous ceux qui se sont investis quotidiennement pour améliorer, par quelque biais que ce soit, la communication Comtale et les relations Conseil-Béarnais.
Cancelhera : Dona Melian de Ventoux
- Citation :
- Bilan de la Chancellerie
Traités :
- discussions en cours sur le Traité de coopération Prévostale avec la Gascogne
- discussions suspendues concernant le Traité sur le statut diplomatique avec la Bourgogne, de nouvelles dispositions étant en cours de réflexion dans ce Duché, avec pour idée de fond de se passer dorénavant de tels textes
- attente de réponses concernant le Traité de coopération judiciaire avec Toulouse, le Traité de coopération judiciaire avec la Gascogne, le Traité sur le statut diplomatique avec la Guyenne et le Traité sur le statut diplomatique avec Valence
Tasches diverses :
- discussion autour de la proposition de Son Excellence Philipaurus de Mattei avec la participation du Coms, des Conseillers Comtaux et des diplomates des provinces concernées
- suivi quotidien habituel au sein des ambassades auprès de nos diplomates et des émissaires étrangers et mise à jour des informations en salle publique
- discussion avec les instances diplomatiques Royales et Provinciales à propos d'un nouveau texte sur la Diplomatie Française
- discussion avec le Chambellan de Bourgogne sur les nouvelles dispositions diplomatiques de son Duché
- envoi de courriers à la Provence et à Venise suite aux changements en matière de politique diplomatique Royale
- mise à disposition de nouveaux documents pour nos diplomates afin de les aider dans leur tasche
A titre informatif :
La Chancellerie recrute encore et toujours, aussi n'hésitez pas !
> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/
Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn
- Citation :
- Dona Eldaline, ayant remplacé Senher Amatal suite à sa démission, n'a pas été en mesure de nous fournir son bilan personnel à l'occasion de cette fin de mandat.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes.
Fait à Pau, le Vingt-Neuvième Jour du Mois de Février de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Soixante.
Rédigé par Valère d'Arezac, Porta Paraula do Biarn.
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