[RP] Annonces du Conseil Comtal

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 4 Mar 2012 - 22:43

Citation :: Gens deu Biarn

Saludi et patz,

Par le présent vélin, nous informons que le Béarn est doté d'un nouveau recteur de l'université en la personne de Messer Luck, conformément à la charte de l'université.

La comtessa deu Biarn a donc décidé de le nommer, il aura le soutient du conseil de l'université.

Daté et scellé en la cité de Pau le quatrième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé et scellé par Sa Grandeur, Klementein d'Andecy, Comtessa deu Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 11 Mar 2012 - 1:39

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Annonce2

Gens deu Biarn

Saludi et patz.

Qu'il soit lu et vu de tous qu'un traité de coopération judiciaire entre le duché de Gascogne et le comté du Béarn a été entériné. Il a été voté à la majorité des votants.

Citation :: TRAITÉ DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DU BÉARN ET LE DUCHÉ DE GASCOGNE

Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Gascogne,

Guidées par notre Foi profonde en Aristote,
Fortes de notre désir de voir triompher la justice,
Fortes de notre volonté de nous unir dans une coopération entre nos divers peuples, composant le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne,

Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces,

Avons rédigé le traité de coopération judiciaire suivant :

Article I: Dispositions préalables

I.1. Les autorités légitimes du Duché de Gascogne et du Comté du Béarn reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant sur ses terres.

I.2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.

I.3. Toute infraction commise en Gascogne ou en Béarn et déjà commise auparavant sur la terre d'une de nos provinces pourra être considérée comme récidive et jugée comme telle.

I.4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des cours de justice du Comté du Béarn ou du Duché de Gascogne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter

II.1.a. Les conseils comtaux et ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des provinces liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
II.1.b. La demande de suites est rédigée par le procureur de la justice requérante et transmise au procureur de la justice requise. Le Régnant de la province requise en recevra également une copie.

II.2.a. La demande de suites expose l'identité du suspect, les faits qui lui sont reprochés, les éléments de preuve à disposition, l'acte d'accusation pour l'ouverture du procès, ainsi que l'extrait du corpus législatif correspondant. Le procès sera ouvert dès acceptation de la demande par la justice requise.
II.2.b. La personne accusée est en droit d'être représentée par un avocat accrédité par l'une des deux provinces requises.

II.3.a. Le procès sera mené par la justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise. Les acteurs de la justice requérante et de la justice requise veilleront à ce que la durée du procès soit la plus brève possible et dans tous les cas n’excède pas trois mois.
II.3.b. Le réquisitoire du Procureur requis reprendra les instructions du Procureur requérant. Le Procureur requérant restera seul responsable dudit réquisitoire.

II.4. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis lui confirmera sa mise en application par écrit, puis l'énoncera en lieu et place du Juge requérant à la fin de l'audience. Le Juge requérant restera le seul responsable dudit verdict. Le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la coopération judiciaire, ainsi que le nom du Juge requérant.

II.5. Le Procureur requis transmettra à son homologue requérant l'intégralité du procès au fur et à mesure de son déroulement.

Article III: Des modifications à l'annulation du traité

III.1.a. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
III.1.b. Le non respect d'une clause de ce traité par l'une des provinces signataires libère l'autre signataire de toute obligation vis-à-vis de cette province jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

III.2. Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :

- Une missive du Régnant ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Régnant de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

III.3. La dénonciation de ce présent traité entraînant sa caducité, il ne sera plus effectif au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation. L'annulation n'interrompra pas les procédures en cours, et les jugements pourront être rendus.

Article IV: Dispositions annexes

IV.1. Le présent traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux conseils provinciaux.

IV.2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

IV.3. Le présent traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Pour le Béarn, signé en le Castèth de Pau
Le 9e jour du mois de mars de l'an de grasce 1460

Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Son Excellence Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Pour la Gascogne, signé en le Castel de Mont de Marsan
Le Huitième jour du mois de Mars de l'an de grasce 1460.

Sa Grâce Evalys de la Rosas de Warenghien, Duchesse de Gascogne

Evalys de la Rosas de Warenghien

Son Excellence Kast, Chancelier de Gascogne

Daté et scellé en la cité de Pau le dizième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé et scellé par Sa Grandeur, Klementein d'Andecy, Comtessa deu Biarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 11 Mar 2012 - 1:40

Citation :

Gens deu Biarn

Saludi et patz.

A propos de la citoyenneté béarnaise, le conseil comtal a voté un changement dans le coutumier du Béarn. En voici l'article concerné:

Citation :

Sujet du Béarn

Est citoyen Béarnais

* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Ou
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Ou
* toute personne dont la résidence principale est, depuis au moins 60 jours, située en Béarn sans nécessité de posséder ni terre ni échoppe.

Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.

*en rouge est la modification apportée

Le texte a été adopté à la majorité des votants exprimés. Les douze conseillers se sont prononcés favorablement à cette modification.

Daté et scellé en la cité de Pau le neuvième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé et scellé par Sa Grandeur, Klementein d'Andecy, Comtessa deu Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 15 Mar 2012 - 3:16

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 11 au 24 mars 1460 est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 1153 écus
Mauléon : 491 écus
Orthez : 919 écus
Pau : 361 écus
Tarbes : 1077 écus

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 261 écus (-189)
Mauléon : 140 écus ( +235)
Orthez : 145 écus (-53)
Pau : crédit de 135 écus ( +110)
Tarbes : 223 écus (-103)

note: le nouveau système de prise en compte de la corruption des mairies a modifié le mode de calcul de l'impôt. A partir de la prochaine quinzaine, les fluctuations sur le montant des impôts devraient être de moindre amplitude.
Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Vanyel d'Arezac, le 14 mars de l'an de grâce 1460, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Klementein d'Andecy, Coms du Béarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 17 Mar 2012 - 21:04

Citation :

Oyez oyez!

Gens deu Biarn

Saludi et patz.

Le comité des Fêtes du Béarn est né. Le texte qui le régit a été adopté, huit votants se sont prononcés en sa faveur. Le voici:

Citation :: Le Comité des Fêtes du Béarn

I - Le Rôle du Comité

Le Comité des Fêtes du Béarn est un comité exerçant ses prérogatives sur l'ensemble du territoire du Comté du Béarn, chargé de l'animation au sein des villes béarnaises, ainsi qu'en gargote béarnaise. Il aura la charge d'organiser les festivités, les animations, et autres rencontres sportives entre les différentes villes béarnaises.

II - Organisation du Comité

- Le Comité est sous la responsabilité du Grand Animateur.
- Le Grand Animateur est suppléé par les animateurs.

II.1 - Le Rôle du Grand Animateur

Le Grand Animateur du comité devra maintenir une relation partenariale avec le conseil comtal, ainsi que les institutions comtales ou religieuse. Il aura pour mission :
- De s'assurer du bon fonctionnement du comité
- De recruter des membres
- De mettre en place des animations à l'échelle comtale
- D'organiser des élections trimestrielles pour son remplacement

Le Grand Animateur est élu par l'ensemble des animateurs à la majorité des voix exprimées pour une durée de trois (3) mois.

Il peut être révoqué par vote de l'ensemble des membres du comité. Ou à défaut par le Comte Régnant en cas de manquement à son devoir sur vote à la majorité des voix exprimées du Conseil Comtal.

En cas d'absence de membre actif au sein du comité, le Comte Régnant du Béarn pourra nommer un Grand Animateur en vertu des dispositions à l'animation dudict Grand Animateur.

II.2 - Les Animateurs

Les animateurs ont pour rôle :
- La création des animations
- L'organisation
- L'animation

Ils pourront rejoindre le comité par simple candidature déposée auprès du comité.
Toutefois leurs accès pourront être supprimés en cas de manquement grave envers l'équipe d'animation, ou en cas d'inactivité prolongée. La décision devra être votée par l'ensemble des membres du comité à la majorité des voix exprimées.
Les animateurs municipaux sont vivement encouragés à rejoindre le Comité des Fêtes Béarnais afin de venir participer, partager et coordonner les événements programmés dans la meilleure des ententes.

III.3 - Prérogatives du Comité

En charge de la politique d'animation, le Comité sera un partenaire privilégié du Conseil Comtal du Béarn.

Par la voix de son Grand Animateur le Comité peut solliciter, auprès du Conseil Comtal, un budget exceptionnel à l'occasion d'animations organisées sur le territoire Béarnais.
Le Conseil Comtal se réserve le droit de refuser la mise à disposition d'un tel budget si les finances ne pouvaient le permettre au moment de la demande.
Un appel aux dons des Béarnais pourrait être en ce cas considéré dont les sommes recueillies seront laissées à la libre disposition du Comité des Fêtes pour récompenser les participants aux animations mises en place.

Le Comité des Fêtes disposera d'une salle au Castèth de Pau afin de coordonner la mise en place d'animations. Une partie de la salle sera publique afin de ne brider aucune contribution constructive. Une autre partie, réservée au Grand Animateur du Comité et aux différents organisateurs des animations, sera mise à disposition afin d'assurer la bonne tenue des animations et leur suivi.

Afin d'assurer au mieux la diffusion de l'information, le Conseil Comtal, par la voix du Porte Parole, s'engage à diffuser par différents moyens le calendrier des animations prévues par le Comité des Fêtes. Dans un souci de facilité, il sera demandé au Grand Animateur du Comité des Fêtes de diffuser à chaque début de mandat au Conseil Comtal, un calendrier des animations prévues pour les deux mois à venir. Si celui ci venait à être modifié, il faudrait en informer les autorités comtales de la même manière.

Daté et scellé en la cité de Pau le dix septième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 19 Mar 2012 - 0:33

Citation :

Oyez! Oyez!

Gens du Biarn,

Saludi et patz.

Nous venons à vous pour vous informer que le coutumier du Béarn a changé.
L'article concerné est celui-ci.

Citation :: Droit
Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont :
- Les Lois Royales
- Le présent Coutumier
- Les Décrets Comtaux
- Les Chartes et Codes
- Les Arrêtés Municipaux

Décret Comtal
Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais.
Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn.
Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.

Charte et Code
Charte et code sont des textes législatifs ne s'appliquant qu'à une institution spécifique.
Il faut distinguer les chartes et les codes concernant les institutions à postes électifs et ceux portant sur des postes sur nomination.
Pour les postes électifs, maire ou conseiller, l'élection vaut acceptation de la charte ou du code concerné.
Pour les postes sur nomination, la signature ou le serment vaut acceptation de la charte ou du code concerné. L'absence de signature ou de serment empêchera toute validation officielle de la nomination et sera synonyme de renvoi de l'institution concernée.

Arrêté Municipal
Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'à une municipalité spécifiée.
Seul le maire de la municipalité est habilité à proposer un arrêté municipal la concernant.
Pour entrer en vigueur, un arrêté municipal doit avoir avoir été voté à la majorité absolue par le Conseil Comtal et être contresigné par le Comte du Béarn.
Le Conseil comtal du Béarn peut abroger un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.

Des Charges Eligibles
Toute démission d'un élu béarnais doit faire l'objet d'un préavis de trois (3) jours.

Daté et scellé en la cité de Pau le dix huitième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 21 Mar 2012 - 0:56

Citation :: Gens du Biarn, à vous tous,

Saludi et patz.

Des changements ont été faits au conseil comtal du Béarn. Suite au mal qui touche un de nos conseillers Messer Aru, devient Capitaine Dame Cooky, devient Connétable Messer Brennach.

Nous transmettons à Messer Aru nos prières pour qu'il se rétablisse vite.

Daté et scellé en la cité de Pau le vingtième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 25 Mar 2012 - 12:37

Citation :

Gens du Biarn,

Gens de Lourdes,

Saludi et patz.

Le décret des embauches sur Lourdes a été modifié. Voici le nouveau texte le concernant.

Citation :: Art.1 : Toute offre d'emploi à Lourdes, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :

- 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus hors taxe minimum
- 10 à 18 points : 18 écus hors taxe minimum
- 19 et plus points : 21 écus hors taxe minimum

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.

Fait le 18 mars 1460

Sabibi Maire de Lourdes

Le texte a été adopté par l'ensemble des conseillers comtaux.

Fait à Pau le vingt quatrième jour du mois de mars 1460

Proposé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 25 Mar 2012 - 12:37

Citation :

Gens du Biarn,

Gens de Tarbes,

Saludi et patz.

Un arrêté municipal sur Tarbes a été révisé. Voici le nouveau texte le concernant.

Citation :: Arrêté municipal : Salaires et caractéristiques d'embauche à Tarbes

Article 1 : Toute offre d'embauche, quelque soit sa nature, doit demander un minimum de 10 points de caractéristiques et respecter cette grille de salaires :
- De 10 à 14 points de caractéristiques : 15 écus Hors Taxes minimum
- De 15 à 19 points de caractéristiques : 17 écus Hors Taxes minimum
Article 2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme.
Article 3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.

Le texte a été adopté par 10 voix contre une abstention et un non votant.

Fait à Pau le vingt quatrième jour du mois de mars 1460

Proposé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 25 Mar 2012 - 12:48

Citation :

Citation :: Noms IG:Helene.blackney
Nefi

Bureau pour venir à notre rencontre

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 26 Mar 2012 - 17:03

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 090130044902129333076260

En ce début d'été 1460, l'Ost Béarnais a le plaisir d'accueillir en son sein de nouveaux aspirants.
Moi, Cooky d'Ascoli, Capitaine de l'Ost Béarnais, nomme au nom de Sa Grandeur Klementein D'Andecy, au grade d'Aspirant, les recrues suivantes :

Pour Orthez, Dunkan, Lujan et Bragelonne
Pour Pau, Dariane
Pour Mauléon, Vanyel

De même, je nomme le Soldat Dunkan maître d'armes de la caserne.
Il aura pour mission d'épauler le maître d'armes Alcalnn dans la formation des jeunes recrues.

Qu'ils soient tous les bienvenus dans la Grande Famille des Ours Béarnais !

Fait à Orthez le 23 Mars 1460

Cooky d'Ascoli

Capitaine de l'Ost Béarnais.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 28 Mar 2012 - 0:09

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 25 mars au 7 avril 1460 est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 1207 écus
Mauléon : 492 écus
Orthez : 963 écus
Pau : 409 écus
Tarbes : 1128 écus

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 289 écus (+28 )
Mauléon : 141 écus (+1 )
Orthez : 167 écus (+22 )
Pau : crédit de 110 écus ( +25)
Tarbes : 249 écus (+26)

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Vanyel d'Arezac, le 26 mars de l'an de grâce 1460, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Klementein d'Andecy, Coms du Béarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 29 Mar 2012 - 19:21

Citation :: Gens deu Biarn,

Saludi et patz.

Oyez! Oyez!

Faisons savoir à la vue de tous que Dona Nefi Danezi-Squire est nommée au poste de Grand Animateur du Comité des fêtes.

Nous lui souhaitons la réussite et le succès dans tout ce qu'elle entreprendra.

Fait à Pau le vingt neuvième jour du mois de mars 1460.

Proposé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Validé et scellé par sa grandeur Klementein d'Andecy, Coms du Béarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 29 Mar 2012 - 19:23

Citation :

Gens deu Biarn,

Saludi et patz.

Le Béarn se dote de halles commerciales.

Les halles commerciales:

Citation :

Il s'agit d'un lieu de libre échange où producteurs et acheteurs Béarnais et étrangers peuvent discuter et commercer à leur gré.

Pour l'instant, les produits échangés sont ceux dicts "de luxe". Néanmoins, si d'autres besoins se font jour, les autres marchandises pourront faire l'objet de tractation en ces murs.

Les producteurs, les diplomates, les représentants commerciaux des mairies et des provinces sont les bienvenus.

Le tout devant bien sur se dérouler dans la cordialité et le respect d'autrui.

Fait à Pau le vingt neuvième jour du mois de mars 1460.

Proposé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Validé et scellé par sa grandeur Klementein d'Andecy, Coms du Béarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 29 Mar 2012 - 20:03

Citation :

Gens deu Biarn !

Saludi et Patz !

Qu'il soit su de tous que le texte concernant l'Ordre du Mérite Béarnais fait sous le règne de Juliano di Juliani dict Juju avec l'aide de messer Lunconnu alors héraut du Béarn, puis modifié sous le règne d'Agnès de Saint-Just, dict Gnia avec l'aide de dona Zelina, Grand Escuyer de France à l'époque, a été modifié.
La nouvelle mouture de l'Ordre du Mérite Béarnais a été réalisée en concertation avec messer Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France et dona Ingeburge Von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roy d'Armes de France.

Faict à Pau, le vingt-neuvième jour de mars de l'An de Grasce mil quatre cent soixante

Klementein d'Andecy
Comtessa do Biarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Citation :: L'Ordre du Mérite Béarnais

Préambule : L'Ordre du Mérite Béarnais a été instauré dans le but de remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.

L’Ordre du Mérite Béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas à priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.

Article 1 : Seul le Conseil Comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. La remise d'une décoration se décide par un vote des conseillers. Un vote est entériné à la majorité absolue des voix exprimées. Un minimum de neuf (9) votants est requis.
Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer la candidature de Béarnais qu'ils estiment méritants.
Ils recevront leurs médailles et/ou colliers lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.

Article 2 : Sont définis trois grades non anoblissant :

- Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratif, judiciaire, économique, militaire, diplomatique ou festif.

- Celui d'Officier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celle-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

- Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous : ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité.

Article 3 : L’Ordre du Mérite Béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.

Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze :

Les Officiers de l'Ordre recevront une vache d'argent :

Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or :

Article 4 : Les médailles et colliers de l'Ordre du Mérite Béarnais sont nominatifs et ne sont en aucun cas transmissibles.
Toute personne usurpant le titre d'Escuyer, d'Officier ou de Commandeur se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public .

Article 5 : Le membre de l'Ordre du Mérite Béarnais sera déchu de son titre s'il est reconnu coupable de:

- Crime contre le Roy ou la Reyne de France

- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre

- Brigandage

- Trahison

- Haute-Trahison

Dans ces cas, la radiation de l'Ordre du Mérite Béarnais est prononcée par le Coms en exercice.

Pour tout autre cas où un membre de l'Ordre du Mérite Béarnais serait reconnu coupable devant une cours de justice, un vote des conseillers déterminera si le dit membre conserve ou non son titre. Les modalités de vote sont les mêmes qu'à l'Article 1.

Article 6: Le registre des membres de l'Ordre du mérite Béarnais est tenu par l'officier héraldique en charge de la marche héraldique du Béarn et consultable par tout un chacun en salle héraldique sise au Casteth de Pau.

Rédigé et Scellé le Vingt-Huit Mars de l'An de Grasce Quatorze Cent Soixante, en le Casteth de Pau
Klementein d'Andecy
Comtessa do Biarn

Guillaume de Jeneffe
Grand Escuyer de France

Roy d'armes de France

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 31 Mar 2012 - 11:29

Citation :

Gens deu Biarn,

Saludi et patz.

Pour toujours plus de communication et pour vous informer du travail de nos conseillers pour nostre comté du Béarn, chaque élu a souhaité rédiger quelques mots sur son avancée et son travail depuis le début de ce mandat.

Dona Klementein, Comtesse du Béarn.

Citation :: Pendant cette mi-mandat, j'ai essayé de prendre au plus vite mes marques en tant que Comtesse. La diplomatie a été les premières bases de cela. Puis sont venus les activités réservées au Régnant : repas et prestige à gérer. Relancer les débats, lancer les votes, ou suivre l'évolution de chaque discussion sont des activités de chaque instant.
Grâce aux cinq mairies béarnaises, nous avons pu avoir chaque jour des repas de qualité destinés au Casteth.
Je tiens également à remercier les maires pour leur présence au quotidien et leur réactivité, notamment lors de différentes alertes.

Nous avons essayé de clore au mieux possible les différentes discussions lancés lors du (des) conseil(s) précédent(s). La chose étant faite, d'autres projets vont être continuer afin de réaliser au mieux les propositions émises lors des élections.

Je vous rappelle que la salle publique du Casteth est accessible à chacun d'entre vous afin que vous puissiez venir discuter de projets avec le Conseil Comtal.

Dona Vanyel, Bailli du Béarn

Citation :: * Cherche stock d'écorce de saule pour cause de maux de tête chroniques dûs à l'utilisation trop prononcée des bouliers de chiffres
* A embêté les maires pour racheter des céréales et ce qu'il faut chaque jour pour les frais de bouche
* A couru après les érudits fonctionnaires pour des points d'état. Un grand merci à ceux qui se rendent à l'université en indiquant quelles sont leurs possibilités du jour. Fonctionnaires, le comté a encore et toujours besoin de vos services!
* A papoté au conseil pendant des pauses dans ses comptes
* La corruption des mairies ayant été modifiée, le mode de calcul des impôts l'a été également.
* Pour ceux qui n'ont pas peur d'avoir mal à la tête à cause des chiffres, il y en a tout plein dans la salle publique du conseil par là:
https://chateau-pau.forumactif.com/t10231-bureau-economique (on peut lire quand on est connecté au forum)
* Un grand merci aux mineurs dont l'augmentation contribue à faire baisser mes maux de tête - et oui, contrairement à ce qu'on pourrait penser, le bruit des pioches est apaisant, au moins pour le budget.
* Un énorme merci à Melian qui a assuré le poste de bailli alors que j'étais indisponible.

Dona Melian, Chancelière du Béarn

Citation :: Traités :
- validation du Traité de coopération judiciaire avec la Gascogne
- toujours en attente de réponses concernant le Traité de coopération judiciaire avec Toulouse, le Traité sur le statut diplomatique avec la Guyenne et le Traité sur le statut diplomatique avec Valence

Tasches diverses :
- suivi quotidien habituel au sein des ambassades auprès de nos diplomates et des émissaires étrangers et mise à jour des informations en salle publique
- poursuite de la discussion avec le Chambellan de Bourgogne sur les nouvelles dispositions diplomatiques de son Duché
- mise en place et ouverture des halles commerciales pour la vente et l'achat des produits de luxe ( http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f253-halles-commerciales )
- rédaction et envoi de courriers divers
- participation aux différents sujets, débats et votes du Conseil
- remplacement de nostre bailli durant quelques jours

A titre informatif :
La Chancellerie recrute encore et toujours, aussi n'hésitez pas !

A noter cependant que pour l'instant, seules les ambassades de France sont ouvertes au recrutement, en attendant d'en savoir plus sur la gestion de la diplomatie étrangère de nostre nouveau Roy et des Ambassades Royales.

> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Messer Acar, Prévôt du Béarn

Citation :: Période deliscate que je vis... La presvoté vit un changement, un sang neuf doit esmerger, pour le bien de nostre bon Béarn et de sa securité.

D'ailleurs à ce sujet, une campagne de recrutement est lancée en les lices de Pau. Elle n'est qu'a son desbut, certes oui, mais j'ai bon espoir car je sais que tous iscelieu nous sommes concernés par la mesme cause !

J'invite donc les Béarnais à me visiter en gargotte, me parler en la tente du presvot. Je suis disponible chaque jour, pour tous.

Autre chose, la defense de ville par nos volontaires, que je salue respectueusement, a desmontré sa forte utilité et a surement empeschée moult revoltes ! Il est bon de se savoir en sécurité mais intesgrer une esquipe, rien de tel pour entretenir la sesrenité de sa ville et la tranquillité de son comté.

Messer Varden, Commissaire au commerce

Citation :: Ce premier mois de mandat s'est passé dans une bonne ambiance.

Le calme et les discussions posées amenant à des solutions rapides, nous avons pu mettre en place des projets en cours depuis le précédent mandat et de nouveaux.

Il reste du travail à fournir pour les mines notamment, malgré un regain plaisant à voir ces derniers jours.

Côté économie, les dépenses incompressibles sont une plaie pour les finances. Cela dit, le travail de Vanyel, conjugué à une bonne solidarité des Maires a permis de baisser les dépenses au maximum et d'améliorer les recettes.

Cet effort doit être pérennisé pour demeurer un Comté exemplaire avec des taxes et impôts raisonnables par rapport à nos voisins du Sud.

Sinon, le quotidien, les débats, les projets, les mandats, les impôts.

Dona Cooky,Capitaine du Béarn

Citation :: Lors des trois premières semaines de ce mandat, j'étais Connétable de l'Ost Béarnais. Une première pour moi qui n'avais quasiment jamais posé une botte sur le sol de la caserne. Avec l'aide des soldats, que je remercie d'ailleurs pour leur aide et conseils, j'ai visité la caserne de long en large et ai tenté de comprendre rapidement son fonctionnement, ses forces et ses faiblesses.
Suite à cette période d'adaptation, j'ai pu commencer à proposer quelques petites modifications, à commencer par une réorganisation de quelques salles et un ménage général pour que les lieux soient plus fonctionnels et agréables à vivre.

Vint ensuite le temps des nominations. Trois recrues étant parvenues au terme de leur formation, une petite cérémonie fut organisée pour leur serment, cérémonie que je supervisai après avoir organisé son pendant pour faire entrer officiellement dans l'armée Dame Vanyel et Messire Dunkan qui avaient déjà pris leurs fonctions au sein de la caserne.
Désormais, les aspirants soldats sont confiés aux bons soins formateurs de nos deux maitres d'armes. De toutes jeunes recrues se présentent à nouveau aux portes et seront elles-aussi accueillies avec plaisir au sein de la garnison, dans les semaines qui viennent.

Dans le même temps, les soldes des soldats ont été réglées conjointement avec le Bailli, suite aux diverses gardes assurées sur les remparts des villes lors des passages de brigands, et l'Ost s'est vue pourvue de quelques fonds offerts par un généreux donateur que je remercie sincèrement. Cela permettra ensuite je l'espère d'acheter quelques pièces d'armement et quelques provisions pour aider et soutenir nos jeunes aspirants soldats dans leur formation.

Depuis quelques jours cependant, je remplace Messire Aru, mal en point, en tant que Capitaine de l'Ost. A ce titre, je me suis attelée à la recherche de missions pour nos soldats. Escorte, gardes, patrouilles... Toutes les pistes sont à explorer dès à présent.
Dans le même temps, le code militaire sera relu et revu en conséquence afin de l'adapter à la situation actuelle de l'Ost qui a bien changée depuis sa création.

Pour finir, je remercie le Soldat Dariane qui fait preuve d'un esprit d'initiative des plus appréciables en proposant de son propre chef quelques entrainements à ses camarades.

Et bien entendu, les Ours Béarnais ouvrent leurs portes à tout Béarnais honnête, motivé et désireux de servir le comté !

Dona Eglantine Camille Marguerite, Procureur du Béarn

Citation :: La première chose que je pourrais dire est que le rôle de procureur a changé du tout au tout depuis mon premier mandat à cette charge, il y a quelques mois de cela. A l'époque, il ne se passait point un jour ou presque sans que la prévôté demande des mises en procès. Au jour d'aujourd'hui, cela serait plutôt le contraire.

Bien entendu, si cela signifie qu'il y a une baisse des crimes en Béarn, cela ne peut que me réjouir, mais d'un autre côté, lorsque l'on a connu l'effervescence du tribunal il y a quelques années, on en arrive vite à se sentir inutile lorsque aucun dossier ne vous parvient.

Pour ce qui est de l'aspect général du conseil, les choses se passent bien, des projets ont vu le jour, d'autres le verront, et des discussions prometteuses ont lieu.

Dona Gwen de Bulette, Juge du Béarn

Citation :: Les quelques premiers jours ont commencé sur les chapeaux de roue mais à peine quelques dossiers bouclés, et voilà l'inactivité qui me gagnait. J'ai beaucoup appris aux côtés de Mère Eglantine
Je pense que l'inactivité n'est pas due à une absence de méfaits mais bien au fait que les brigandés soient blasés.
De manière générale
la place au conseil ne se fait pas en un jour et il est parfois difficile de se faire comprendre tout comme de comprendre les autres comme si on travaillait ensemble depuis des lustres. Je ne connaissais pas la plupart des membres du conseil, ce n'est donc pas si simple...

Messer Lucasd, Commissaires aux mines du Béarn

Citation :: L'entretien des Mines s'est fait de marnière relativement sereine avec un approvisionnement adéquat en matières premières.

Les effectifs des mineurs à l'oeuvre sont en progression et atteignent épisodiquement des niveaux que je qualifierai de raisonnables mais cela encore bien trop peu souvent malheureusement.

Un regain d'intéret pour ce dur mais nécessaire labeur serait plus que salvateur pour notre économie.

Messer Brennach, Connétable du Béarn

Citation :: Disons que je viens d'arriver à ce poste en remplacement de Cooky qui faisait parfaitement bien son travail. Je tente de retrouver mon chemin dans les couloirs de la caserne et de me faire une place. Mais l'essentiel est que les paies de nos soldats soient assurées, tâche à laquelle je m'emploie sans coup férir.

Fait le trentième jour du mois de mars 1460

Proposé par Hélène Blackney, Porte parole du Béarn

Validé et scellé par Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Citation :

Gens du Biarn,

Saludi et patz.

Un oubli est toujours fortuite, en espérant que vous me pardonnerez de m'avoir oublié.

Hélène Blackney, porte parole du Béarn:

Citation :

BrrrrrrrrRRRRRRRRRRRRRRRRR

Nous avons eu plaisir jusqu'à ce jour à venir proclamer les annonces comtales. Nous souhaitons remercier chaleureusement nos émissaires qui font un travail remarquable tant au niveau de la voix qu'au niveau du cor de chasse.
Nous avons prévu des journées portes ouvertes au Château de Pau pour vous faire découvrir nostre lieu de travail. D'autres projets sont en cours d'élaboration.

N'oubliez pas si vous le souhaitez de vous faire connaitre de Dame Nefi, Grande animatrice du Béarn, pour devenir à vostre tour animateur.

Fait à Pau le premier avril de l'année 1460

Par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Citation :: Gens deu Biarn,

Saludi et patz.

Jusqu'au lundi 9 avril 1460, le poste de bailli occupé par Dona Vanyel sera remplacé par Dona Melian.

Faict le sixième jour du mois d'avril 1460.

Proposé par Damoiselle Hélène Blackney, porte parole deu Biarn

Validé et scellé par Dona Klementein d'Andecy, Comtesse deu Biarn

Citation :

Gens deu Biarn,

Oyez, Oyez,

Le droit coutumier du Béarn a eu quelques modifications (notées en rouge).

Citation :

Le Droit Coutumier du Béarn

Le critère du bon père de famille

du bon sens

L'universalité d'action

La Jurisprudence

critère du bon père de famille, universalité d'action et Jurisprudence

• Principes fondamentaux de la Coutume

Décret temporaire

Grâce Comtale

Révolte

Unicité et indivisibilité

Respect de la Noblesse et du Clergé

Culpabilité et Innocence

Toute personne est présumée innocente, jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.

Poste du Juge

• Lois

• Chefs d'Inculpations

L'Esclavagisme

Toute offre d'emploi au prix inférieur au minimum légal de quinze (15) écus hors taxes sera considérée comme un cas d'esclavagisme.

L'Escroquerie

Sont considérées comme escroquerie les infractions d'ordre économique ayant lieu sur un marché, le non-paiement d'impôts, toute tentative d'usurpation d'identité ou de fraude.

Trouble à l'Ordre Public

(TOP)

des personnes présentes en Béarn.

Trahison

exercée à l'encontre des institutions béarnaises et

Haute-Trahison

La Sorcellerie

Est considérée comme usant potentiellement de sorcellerie tout individu ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos ou qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui.

• Lois pénales

Brigandage

Marchés du Béarn

Fonctionnaires en Béarn

Trouble à l'Ordre Public

Religion

Le Comté du Béarn a pour religion officielle celle de la Couronne de France, soit la Religion Aristotélicienne Romaine.

Groupes

vingt-quatre (24) heures

Armée

Ordres Militaires

Collaboration

Bannissement

trois (3) mois, soit quatre-vingt-dix (90) jours.

Droit

Décret Comtal

Charte et Code

Arrêté Municipal

Des Charges Eligibles

Sujet du Béarn

trois (3)

deux (2)

Loi Electorale

soixante-douze (72)

Le texte a été validé par onze votants pour et une absence.

Faict à Pau le dixième jour du mois d'avril 1460.

Proposé par Damoiselle Hélène Blackney, porte parole deu Biarn

Validé et scellé par Klementein d'Andecy, Comtesse deu Biarn

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Bearnjaunehd9

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 8 au 21 avril 1460 est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 1186 écus
Mauléon : 505 écus
Orthez : 984 écus
Pau : 437 écus
Tarbes : 1189 écus

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 278 écus (-11 )
Mauléon : 148 écus (+7 )
Orthez : 177 écus (+10 )
Pau : crédit de 96 écus (+14)
Tarbes : 279 écus (+30)

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Vanyel d'Arezac, le 12 avril de l'an de grâce 1460, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Klementein d'Andecy, Coms du Béarn.

Citation :: Au gens deu Biarn,

Saludi et patz.

Faisons savoir que Messer Aru a succombé à la suite d'une longue maladie. L'ensemble du Conseil Comtal est aujourd'hui en deuil suite au trépas de cet homme qui était investi en Béarn depuis fort longtemps.

Annonçons qu'il ne sera pas remplacé au sein du Conseil Comtal qui terminera ce mandat avec les onze conseillers actuels.

Faict à Pau le douzième jour du moy d'avril mil quatre cent soixante.

Proposé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn

Validé et scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtesse du Béarn.

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Chance10

Vous avez envie d'en savoir plus avant les autres sur les autres provinces de France, de représenter vostre Comté dans le Royaume ?

Envie de voir du pays ?

Envie de découvrir quelque chose de nouveau ou de redécouvrir la Diplomatie ?

La Chancellerie, voilà ce qu'il vous fauct !

Débutant ou confirmé, chaque citoyen béarnais y est bienvenu, nous vous attendons !

Voici une carte du Royaume: http://www.le317.fr/cartes/index.php

Et la liste des ambassades disponibles :

Citation :: Zone Ouest :
-Guyenne
-Poitou
-Anjou

Zone Est :
-Bourgogne
-Berry
-Limousin et Marche
-Lyonnais Dauphiné

Zone Nord :
-Flandres
-Artois

Domaine Royal :
-Maine
-Champagne
-Normandie
-Orléans

Alors n'attendez plus !

La chancellerie c'est par où? C'est par ici : http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f6-office-de-recrutement-du-service-diplomatique

Bien cordialement

Melian de Ventoux
Chancelière du Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Fond_t10

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Fond_t10

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 20 Melian2

Citation :: Aux gens deu Biarn!

Oye!Oyez!

Le conseil comtal du Béarn est en voyage à travers nostre comté. Ce voyage a pour objectif de venir à nostre rencontre sur les halles ou dans les tavernes. Venez poser vos questions, nous interroger sur vos doutes autour d'une table.

Nous vous attendons.

Départ le 16 avril de Mauléon.
Le 17 et 18 avril à Orthez
Le 19 avril à Pau
Le 20 et 21 avril à Tarbes
Le 22 et 23 avril à Pau

Faict le quinzième jour du moy d'avril 1460

Proposé et rédigé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Scellé et validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtesse du Béarn

Citation :: Oyez!Oyez!

Qu'il soit vu et lu de tous que Damoiselle Hélène Blackney, porte parole du Béarn a honteusement oublié de citer la belle ville de Lourdes dans ce programme itinérant.
Lourdes sera l'avant dernière étape de nostre périple avec le conseil comtal. Pau sera nostre clôture de voyage.

Faict le quinzième jour du moy d'avril 1460

Proposé et rédigé par Hélène Blackney, porte parole du Béarn.

Scellé et validé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtesse du Béarn

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