Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage Nov 1456 Mer 5 Nov 2008 - 0:56 | |
| - Citation :
- Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage :
Toute personne, victime de brigandage sur les routes béarnaises, détroussée de tous ces biens en sa possession, pourra, après avoir déposé la plainte à la maréchaussée, se voir proposer 3 miches de pain de la part du Comté, vendues avec l'aide des mairies à 1 écu. Afin de pouvoir bénéficier des miches de pain, la victime devra travailler une journée dans la ville, où la plainte a été déposée, ou à la mine la plus proche, geste qui sera grandement apprécié par le Comté.
Voté par le conseil Comtal Le quatre novembre mil quatre-cent cinquante-six Ratifié par la Régente Chloé de Chesnais | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage Nov 1456 Mer 21 Oct 2009 - 23:48 | |
| - Citation :
- Décret Comtal sur Aide aux victimes de brigandage :
Toute personne, victime de brigandage sur les routes béarnaises, détroussée de tous ces biens en sa possession, pourra, après avoir déposé la plainte à la maréchaussée, se voir proposer 3 miches de pain de la part du Comté, vendues avec l'aide des mairies à 1 écu. Afin de pouvoir bénéficier des miches de pain, la victime devra travailler une journée dans la ville, où la plainte a été déposée, ou à la mine la plus proche, geste qui sera grandement apprécié par le Comté.
Voté par le conseil Comtal Le quatre novembre mil quatre-cent cinquante-six Ratifié par la Régente Chloé de Chesnais
Invalidé au nom du Conseil Comtal Béarnais, Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn,
Faict en le Castèth de Pau le 21 Octobre de l'An de Grasce 1457.
Per lo Béarn !
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