| Partenariat comté - MA indépendants | |
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Auteur | Message |
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Azilize
Nombre de messages : 12286 Village de residence : Lourdes Statut social (lvl) : Erudite voie de l'etat Date d'inscription : 11/07/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 8:45 | |
| Je vois rien à dire ça me semble bon. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 12:33 | |
| Erel on passe au vote mais avant rajout du petit paragraphe traditionnel et le sceau ^^ | |
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Dotch
Nombre de messages : 5325 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : 3 - Médecine Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 15:39 | |
| J'inverserai ces deux paragraphes - Citation :
- Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
Que le Marchand Ambulant Indépendant sera alors tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 16:10 | |
| Modifications faites - Citation :
- Contrat Marchant Ambulant Indépendant
Contrat entre XXX Marchand Ambulant Indépendant et le Comté du Béarn représenté par son CAC,
Il est convenu d'un commun accord :
Que le Comté du Béarn s'engage à fournir un mandat au Marchand Ambulant Indépendant, afin qu'il puisse voyager en toute sécurité.
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à acheter des produits de nécessités définis avec le CAC, selon le temps de voyage, et ce avec son propre argent, soit :
(détails des marchandises à founir avec fourchette de prix)
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prévenir le CaC s'il devait voir d'autres marchandises intéressantes, de les acheter après lui avoir fournit son prix et après avoir eu l'accord.
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prendre connaissance et à respecter les lois des différentes provinces qu'il traverse.
Que le CAC s'engage à racheter toutes les marchandises au Marchand Ambulant Indépendant au prix d'achat fait par le Marchand Ambulant après lui en avoir apporté les preuves. . Que le Marchant Ambulant Indépendant est en droit de résilier le contrat s'il est à jour des missions qui lui ont été confiées par le CaC.
Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
Que le Marchand Ambulant Indépendant sera tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation.
Que si le Marchant Ambulant Indépendant est en Béarn, il disposera de 48 heures pour restituer son mandat avec les marchandises prévues par d'éventuelles missions encore en cours. Cependant s'il est hors Béarn, il disposera d'un délai supplémentaire égal au temps de trajet par voie pédestre pour y revenir par le chemin le plus court . En cas de non respect de ce commun accord, le Marchand Ambulant Indépendant sera traduit en justice sur le chef d'inculpation de trahison.
Fait à Pau le XXXX
Avec l'accord de XXXX, CaC du Béarn pour le Régnant du Béarn
Je soussigné, XXXX , signe ce contrat et m'engage à respecter les clauses du présent contrat - Citation :
- il disposera
alors de 48 heures - Citation :
- sera
alors tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation. - Citation :
- par voie pédestre pour y revenir
ce par le chemin le plus court - Citation :
- le Marchand Ambulant Indépendant sera traduit en justice
pour sur le chef d'inculpation de trahison. | |
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Dotch
Nombre de messages : 5325 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : 3 - Médecine Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 16:35 | |
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Yolaine
Nombre de messages : 9698 Village de residence : Pau Statut social (lvl) : Nantie Date d'inscription : 03/03/2009
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 17:32 | |
| Ben non. Moi ça ne me convient plus. C'était très bien avant, là ça n'a plus aucun sens. Ordre les lignes : 1. comment le MA résilie 2. comment s'opère la restitution du mandat dans ce cas 3. comment le CaC résilie 4. comment s'opère la restitution du mandat dans ce cas Là vous m'avez tout mélangé : - Citation :
- Que le Marchant Ambulant Indépendant est en droit de résilier le contrat s'il est à jour des missions qui lui ont été confiées par le CaC.
Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
Que le Marchand Ambulant Indépendant sera tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation.
Que si le Marchant Ambulant Indépendant est en Béarn, il disposera de 48 heures pour restituer son mandat avec les marchandises prévues par d'éventuelles missions encore en cours. Cependant s'il est hors Béarn, il disposera d'un délai supplémentaire égal au temps de trajet par voie pédestre pour y revenir par le chemin le plus court C'est incohérent au possible ! Il doit le restituer quand alors ? dans l'heure ou dans les 48h ? On n'y pige plus rien... | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 18:30 | |
| Bon alors si on a tout mélangé c'est bien beau de râler mais faut proposer aussi dans son ensemble....
Désolée pas mon jour mais là les critiques à tout va depuis plusieurs jours.... aujourd'hui j'en ai un peu marre | |
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Yolaine
Nombre de messages : 9698 Village de residence : Pau Statut social (lvl) : Nantie Date d'inscription : 03/03/2009
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 18:48 | |
| - Yolaine a écrit:
- C'était très bien avant, là ça n'a plus aucun sens.
J'ai pourtant été claire, faut revenir à la version antérieure. Si j'interviens, c'est pas pour râler, c'est pour redonner du sens à ce qui en avait perdu. Ceci dit, moi les textes je m'en tape. Je me dispenserai donc d'intervenir dessus dorénavant. Pas de problème pour moi. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 19:12 | |
| Là n'est pas le soucis, mais il faut comprendre aussi qu'à force de reprendre et reprendre toujours les mêmes textes on en arrive à ne plus rien voir et se tromper, alors qu'il serait simple parfois de reprendre l'ensemble et de donner son idée d'ensemble en y faisant son rajout. Ainsi bien plus simple à voir.
Entre les MA, les maires, le conseil.. tous ces textes à reprendre et il n'y a que moi et Dotch qui avons tout repris hier et aujourd'hui, donc si tout le monde pouvait y mettre un peu du sien ça serait bien aussi. | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 21:04 | |
| -Il est vrai que tu râles beaucoup Yolaine, ça n'est pas grave mais alors propose. Met nous ce que tu veux là ici, ça sera plus simple. | |
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Yolaine
Nombre de messages : 9698 Village de residence : Pau Statut social (lvl) : Nantie Date d'inscription : 03/03/2009
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 21:12 | |
| Je râle pas, je signale une erreur. Mais pas de souci, je m'abstiens désormais, faites comme bon vous semble. | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 21:16 | |
| -Bah si, constater une erreur c'est pas être d'accord et râler, normal.
Mais c'est sûr que c'est plus facile de s'abstenir que de proposer... Bref.
Sent la moutarde lui monter au nez et va se calmer ailleurs. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 21:27 | |
| Bon je vais remettre les choses à leur place... et calmement
Oui on peut ne pas être d'accord, oui on peut dire ce qu'on a à dire, mais s'entendre dire c'est incohérent, c'est n'importe quoi, ca ne veut rien dire etc... j'avoue que j'apprécie moyennement si on ne propose pas.
Comme dit et je le redis, j'ai passé ma soirée hier à revoir, reprendre des choses, relire... idem pour Dotch, et ce sans compter le maire de Mauleon qui commence à me courir...
Comprenez aussi que de dire c'est pas bon oui, mais quand on voit que ce n'est pas bon ou qu'il y a une erreur on reprend et on propose quelque chose de mieux, de cohérent etc...
Il me semble que c'est ainsi que nous avancerons et non en se braquant et en disant .. bon si c'est comme ça je ne dis plus rien... | |
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Yolaine
Nombre de messages : 9698 Village de residence : Pau Statut social (lvl) : Nantie Date d'inscription : 03/03/2009
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 21:42 | |
| Mais enfin, arrêtez de ne dire que je propose rien ! C'est hallucinant quand même ! J'ai fait une proposition sur les termes de résiliation. Elle avait été intégrée. Dotch a fait inverser des phrases. Je vous fais remarquer que l'inversion dénature le sens et je vous ai demandé de revenir à ma version originale. Tout était pourtant clairement expliqué dans mes interventions. Là franchement, je ne comprends pas DU TOUT vos réactions. - Yolaine a écrit:
- Ordre les lignes :
1. comment le MA résilie 2. comment s'opère la restitution du mandat dans ce cas 3. comment le CaC résilie 4. comment s'opère la restitution du mandat dans ce cas Dotch a fait mettre ça ainsi : 1. comment le MA résilie 3. comment le CaC résilie 2. comment s'opère la restitution du mandat dans ce cas 4. comment s'opère la restitution du mandat dans ce cas Ce qui fait qu'on ne s'y retrouve plus. Relisez... J'en ai marre de passer pour la méchante alors que j'essaie d'aider. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 22:01 | |
| Il n'est pas question de passer pour une méchante, je l'ai dit c'est pas mon jour non plus désolée .... ce que je disais c'est que vous auriez pu reprendre tout le texte comme nous étions à la fin des discussions et de modifier en nous montrant ....
Rien de plus, rien de moins .... | |
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Yolaine
Nombre de messages : 9698 Village de residence : Pau Statut social (lvl) : Nantie Date d'inscription : 03/03/2009
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Sam 3 Oct 2009 - 22:17 | |
| Désolée, je n'avais pas compris que vous vouliez juste que je reprenne tout le texte. Sans quoi je l'aurais évidemment fait. - Citation :
- Contrat Marchant Ambulant Indépendant
Contrat entre XXX Marchand Ambulant Indépendant et le Comté du Béarn représenté par son CAC,
Il est convenu d'un commun accord :
Que le Comté du Béarn s'engage à fournir un mandat au Marchand Ambulant Indépendant, afin qu'il puisse voyager en toute sécurité.
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à acheter des produits de nécessités définis avec le CAC, selon le temps de voyage, et ce avec son propre argent, soit :
(détails des marchandises à founir avec fourchette de prix)
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prévenir le CaC s'il devait voir d'autres marchandises intéressantes, de les acheter après lui avoir fournit son prix et après avoir eu l'accord.
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prendre connaissance et à respecter les lois des différentes provinces qu'il traverse.
Que le CAC s'engage à racheter toutes les marchandises au Marchand Ambulant Indépendant au prix d'achat fait par le Marchand Ambulant après lui en avoir apporté les preuves.
Que le Marchant Ambulant Indépendant est en droit de résilier le contrat s'il est à jour des missions qui lui ont été confiées par le CaC.
Que le Marchand Ambulant Indépendant sera dans ce cas tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation.
Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
Que dans ce cas, si le Marchant Ambulant Indépendant est en Béarn, il disposera de 48 heures pour restituer son mandat avec les marchandises prévues par d'éventuelles missions encore en cours. Cependant s'il est hors Béarn, il disposera d'un délai supplémentaire égal au temps de trajet par voie pédestre pour y revenir par le chemin le plus court.
En cas de non respect de ce commun accord, le Marchand Ambulant Indépendant sera traduit en justice sur le chef d'inculpation de trahison.
Fait à Pau le XXXX
Avec l'accord de XXXX, CaC du Béarn pour le Régnant du Béarn
Je soussigné, XXXX , signe ce contrat et m'engage à respecter les clauses du présent contrat | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
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oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 18:15 | |
| vu les demande de decret de mauleon...soutenu par pau...ne comptez plus trops avoir de MA indépendant....
on ne peut à, la fois interdire, et demander l'aide de quelqu'un...... | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:08 | |
| -Je pense qu'on peut mettre aux votes si personne n'y a à y redire. | |
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oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:10 | |
| ben si moi...j'ai à redire.... pourquoi sortir un decret sur les MA independant qu'aucun de vos maires ne semble vouloir sur ses terres?????
vote inutile!!! | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:12 | |
| -Sauf qu'on parle au niveau Comtal là, pas municipal. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:14 | |
| Les maires commencent sérieusement à me courir à se croire tout permis ... | |
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oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:16 | |
| oui et le comté compte attirer comment les MA independant... ???
juste en leur disant ramenez nous de belles choses pas trop chers et gratuitement....mais n'exercez surtout pas sur nos terres....nous ne voulons pas de vous!!
ou alors on ne parlent pas de MA ambulant... mais de quelques bonne volontés qui rendrons service une ou deux fois, puis qui iront voir ailleur car mieux servie....
je le redit...en l'état actuel des choses...vote inutile!!! | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:19 | |
| -Sauf que c'est pas les maires qui décident des décrets, mais nous. Et de toute façon il a jamais été dit que les MA indépendants feraient n'importe quoi non plus. | |
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oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:27 | |
| non c'est clair...ils ne feront pas n'importe quoi...les MA independant ...professionel...ont une ethique... ils lisent les decrets..sauf quand ils sont pas affiché en mairie...mais là ...rien à faire....
mais si les maires ne veulent plus que les MA vendent...pourquoi les MA auraient ils envie de rendre service à un comté... pour le patriotisme????
vu comment ils sont remercier.... faudrait pas rever....
mais chacun son point de vue.... | |
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| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants | |
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